FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES

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1 VILLE D'HAZEBROUCK Mairie - BP rue André Biébuyck HAZEBROUCK CEDEX Marchés Publics de Furnitures MARCHES A BONS DE COMMANDES N 24DST2012_VC (Article 77 du Cde des Marchés Publics) Durée du marché : 12 mis - RECONDUCTIBLE 3 FOIS Durée ttale fixée à 48 mis MINIMUM HT : MAXIMUM HT : Ces mntants s entendent pur la péride initiale de 12 MOIS et chaque péride de recnductin Passé en Marché à prcédure adaptée (uvert) (Article 28 du Cde des Marchés Publics) Service Gestinnaire : DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Règlement de cnsultatin (RC) Date limite de réceptin des ffres : 07 Janvier 2013 à 11 h 00

2 SOMMAIRE Article 1er. Objet de la cnsultatin 1.1. Objet de la prcédure 1.2. Objet des furnitures 1.3. Lieu de livraisn des furnitures 1.4. Divisins en lts et en tranches Lts Tranches 1.5. Frme du marché 1.6. Délai de livraisn Article 2. Cnditins de la cnsultatin 2.1. Puvir adjudicateur 2.2. Organisatin du puvir adjudicateur 2.3. Etendue de la cnsultatin : 2.4. Justificatin du chix de la prcédure Limitatin du nmbre de candidats 2.6. Organisatin de la cnsultatin Dssier de cnsultatin Visite du (des) site(s) u des lcaux 2.7. Mdificatins de détails au dssier de cnsultatin 2.8. Délai de validité des ffres 2.9. Marchés négciés susceptibles d'être passés ultérieurement Variantes Optins Marché réservé Article 3. Présentatin des ffres Article 4. Cnditins d'envi u de remise des ffres Article 5. Examen des ffres et attributin du marché 5.1 Critères d'attributin Attributin du marché Re-matérialisatin des dcuments électrniques Article 6. Renseignements cmplémentaires Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 2/8

3 Article 1er. Objet de la cnsultatin 1.1. Objet de la prcédure La prcédure cncerne un marché à passer par un seul puvir adjudicateur Objet des furnitures La cnsultatin a pur bjet la livraisn des furnitures suivantes : FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Les principales caractéristiques des furnitures à livrer snt définies ci-après : les caractéristiques principales des furnitures à livrées snt reprises dans le brdereau de prix unitaires Lieu de livraisn des furnitures Les livraisns se fernt bligatirement aux heures d'uverture du Chantier Municipal, rue du Dcteur Calmette HAZEBROUCK. du Lundi au Vendredi de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 (sauf indicatin différente précisée sur le bn de cmmande). Cntact : Chantier Municipal M. Frédéric LHORS Les furnitures sernt accmpagnées d'un brdereau de livraisn indiquant : les nms et adresse du titulaire du marché, la référence de la cmmande, la nature de la livraisn les quantités livrées, la date de la livraisn 1.4. Divisins en lts et en tranches Lts Les furnitures ne snt pas divisées en lts. La même entreprise ne peut pas présenter pur le marché plusieurs ffres, en agissant à la fis : en qualité de candidat individuel u de membre d'un u plusieurs grupements ; en qualité de membre de plusieurs grupements Tranches Les furnitures ne snt pas divisées en tranches Frme du marché Marché à bns de cmmande, avec minimum et maximum de cmmandes, sans remise en cmpétitin lrs de l'attributin des bns de cmmande et passé dans le cadre des dispsitins de l'article 77 du Cde des Marchés Publics Délai de livraisn Les stipulatins relatives aux délais de livraisn snt précisées à l'article 3 du cahier des clauses particulières. En cas de nécessité, les services techniques divent puvir retirer les furnitures directement au cmptir de l'adjudicataire, la dispnibilité des articles sera défini dans l'ffre et ne devra pas dépasser 48h00 après l'émissin d'un bn de cmmande. Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 3/8

4 Article 2. Cnditins de la cnsultatin 2.1. Puvir adjudicateur Le puvir adjudicateur cntractante est : VILLE D'HAZEBROUCK L'autrité cmpétente est : Mnsieur le Premier Adjint au Maire chargé des marchés publics 2.2. Organisatin du puvir adjudicateur Le service chargé de la prcédure est : CENTRALE D'ACHAT ET DES MARCHES PUBLICS Mairie - BP rue André Biébuyck Hazebruck 2.3. Etendue de la cnsultatin : La présente prcédure adaptée uverte est rganisée par un puvir adjudicateur, en applicatin des dispsitins de l'article 28 du Cde des Marchés Publics Justificatin du chix de la prcédure Sans bjet Limitatin du nmbre de candidats Sans bjet 2.6. Organisatin de la cnsultatin Dssier de cnsultatin Le dssier de cnsultatin cmprend les pièces suivantes : règlement de cnsultatin ; acte d'engagement (A.E.) et ses annexes éventuelles ; cahier des clauses particulières (C.C.P.) ; brdereau des prix unitaires ; Détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s), devant servir à l'analyse des prix, à cmpléter par les candidats ; N.B. : «Le cadre du devis estimatif jint au présent dssier recense les besins les plus curants du service pur une année. Il n est dnné qu à titre indicatif et ne saurait en aucun cas être limitatif u cnstituer une bligatin d achat»; Visite du (des) site(s) u des lcaux Sans bjet 2.7. Mdificatins de détails au dssier de cnsultatin Sans bjet Délai de validité des ffres Le délai de validité des ffres est fixé à 90 jurs à cmpter de la date limite fixée pur la remise des ffres Marchés négciés susceptibles d'être passés ultérieurement Sans bjet Variantes Les variantes par rapprt aux spécificatins du cahier des charges ne snt pas autrisées Optins Sans bjet. Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 4/8

5 2.12. Marché réservé Sans bjet. Article 3. Présentatin des ffres Chaque candidat aura à prduire un dssier cmplet cmprenant les pièces suivantes datées et signées par lui : A - Justificatins à prduire prévues à l'article 45 du cde des marchés publics ; le candidat devra en particulier furnir : Justificatins à prduire quant à la situatin juridique Lettre de candidature et habilitatin du mandataire par ses c-traitants (imprimé Cerfa DC1 ex DC4- dispnible site (u cntrôle clic pur suivre le lien : u, à défaut d'utiliser l'imprimé DC1 : Lettre de candidature u déclaratin d'intentin de sumissinner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nm et l'adresse du candidat ; éventuellement le numér et la nature du (des) lt(s) cncerné(s) ; si le candidat se présente seul u en grupement ; dans ce dernier cas, désignatin des membres du grupement et habilitatin dnnée au mandataire ; dcument relatif aux puvirs de la persnne habilitée à engager le candidat. Déclaratin du candidat individuel u du membre du grupement (imprimé Cerfa DC2 ex DC5- dispnible sur le site (u cntrôle clic pur suivre le lien : ) Cpie du jugement prnncé si le candidat est en redressement judiciaire Justificatins à prduire cncernant les références prfessinnelles et la capacité technique Liste des principales furnitures livrées au curs des tris dernières années, indiquant le mntant, la date et le destinataire public u privé. Attestatins du destinataire pruvant les livraisns u, à défaut, déclaratin de l'pérateur écnmique Prductin pur chacun de ces pérateurs des mêmes dcuments qui snt exigés du candidat pur justifier de ses capacités prfessinnelles, techniques et financières B - Un prjet de marché cmprenant : un acte d'engagement - dcument jint à cmpléter, à dater et signer. * L'acte d'engagement sera accmpagné éventuellement par les demandes d'acceptatins de sus-traitants et d'agrément de cnditins de paiement, pur les sus-traitants désignés au marché (annexe 2 du cadre d'acte d'engagement en cas de sus-traitance). Que des sus-traitants sient désignés u nn au marché, le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le mntant des prestatins qu'il envisage de sus-traiter et par différence avec sn ffre le mntant maximal de la créance qu'il purra présenter en nantissement u céder. * L'attentin des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renncer au bénéfice de l'avance prévue à l'article 9.2 du cahier des clauses administratives particulières, ils divent le préciser à l'article 4 de l'acte d'engagement. * Les candidats snt tenus de libeller leurs ffres en EUROS. * En cas de grupement, l acte d engagement est signé sit par l ensemble des entreprises grupées, sit par le mandataire s il justifie des habilitatins nécessaires pur représenter ces entreprises. Le cahier des clauses particulières (C.C.P.) ci-jint, à accepter, dater et signer ; Le brdereau des prix unitaires, cadre ci-jint dnt tus les pstes divent être OBLIGATOIREMENT chiffrés* Le cadre de devis estimatif, cadre ci-jint dnt tus les pstes divent être OBLIGATOIREMENT chiffrés* *Le Brdereau des Prix et le cadre de devis estimatif divent être INTEGRALEMENT RENSEIGNE, sus peine d irrecevabilité. Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 5/8

6 Article 4 - Cnditins d'envi u de remise des ffres Les ffres snt transmises en une seule fis. Si plusieurs ffres snt transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pur la remise des ffres sera uverte. Les ffres peuvent être acheminées dans les cnditins suivantes : Les ffres peuvent être adressées u remises dans les cnditins suivantes : transmises par vie électrnique. présentées sur supprt papier et adressées par lettre recmmandée avec demande d'avis de réceptin pstal. La présentatin sur supprt physique électrnique n'est pas autrisée, sauf en ce qui cncerne la cpie de sauvegarde accmpagnant une transmissin électrnique. présentées sur un supprt papier et remises sus pli cacheté au service destinataire cntre récépissé. La présentatin sur supprt physique électrnique n'est pas autrisée, sauf en ce qui cncerne la cpie de sauvegarde accmpagnant une transmissin électrnique. Le retrait u la cnsultatin du dssier de cnsultatin sus frme électrnique n'blige pas à une transmissin des ffres par vie électrnique. La transmissin des ffres par message électrnique n'est pas autrisée. Les ffres devrnt parvenir à destinatin avant la date et l'heure limites indiquées dans la page de garde du présent règlement. Transmissin par vie pstale u remise en mains prpres Le pli cntenant la candidature et l'ffre du candidat prte l'adresse suivante : VILLE D HAZEBROUCK Centrale d'achat et de Marchés Publics - Mairie - 1er étage - BP HAZEBROUCK CEDEX et la mentin suivante : Prpsitin pur : FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Libellé devant IMPERATIVEMENT figuré sur l envelppe d envi : *mentin «NE PAS OUVRIR AVANT LA COMMISSION» *COORDONNEES EXACTES DE L ENTREPRISE, *L OBJET DU MARCHE Les dcuments relatifs à la candidature cmprennent : Les justificatins à prduire prévues à l'article 3 A ci dessus. Les dcuments relatifs à l'ffre cmprennent : Le prjet de marché demandé au paragraphe B de l'article 3 ci-dessus. La nte de démarche technique qualitative demandée au paragraphe C de l'article 3 ci dessus. Transmissin par vie électrnique Il sera fait applicatin des dispsitins de l arrêté pris en applicatin de l article 56 du cde des marchés publics, relatif à la dématérialisatin des prcédures de passatin des marchés publics. Les candidats ne purrnt pas recurir à des mdes différenciés de transmissin pur la candidature et pur l'ffre. Ils présenternt leur répnse dans un fichier cmprenant à la fis les dcuments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'ffre. Les dcuments relatifs à la candidature cmprennent : Les justificatins à prduire prévues à l'article 3 A ci dessus. Les dcuments relatifs à l'ffre cmprennent : Le prjet de marché demandé au paragraphe B de l'article 3 ci-dessus. La transmissin dématérialisée ne purra être exécutée que sur le site Internet suivant : Un mde d empli est dispnible sur le site. Chaque transmissin dématérialisée fera l bjet d une date certaine de réceptin et d un accusé de réceptin électrnique. Le fuseau hraire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Cpenhague, Madrid. Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 6/8

7 Cntraintes infrmatiques Tut dcument u supprt électrnique envyé par un candidat dans lequel un virus infrmatique est détecté par le maître d'uvrage sera réputé n avir jamais été reçu. Aussi, il est cnseillé aux candidats d utiliser un antivirus régulièrement mis à jur. Par ailleurs, afin d'empêcher la diffusin des virus infrmatiques, les candidats ne divent utiliser ni les exécutables (ntamment les "exe"), ni les "macrs". Les frmats de fichiers acceptés par le maître d'uvrage snt les suivants : Wrd, Excel, Pwerpint, Winzip et Acrbat Reader. Le candidat dit faire en srte que sa répnse ne sit pas trp vlumineuse. Lrsque le candidat ne peut matériellement pas transmettre des dcuments (u des bjets) par vie dématérialisée, il est autrisé à utiliser l une des autres vies de transmissin prévues par le présent règlement. Les frais d'accès au réseau snt à la charge des candidats. Le dépôt des ffres transmis par vie électrnique dnne lieu à un accusé de réceptin mentinnant la date et l'heure de réceptin. Les dépôts qui parviennet après la date et l'heure limites de remise des ffres ne sernt pas retenus. Dispsitins relatives à la signature électrnique Les dcuments relatifs à la candidature et les actes d engagement transmis par vie électrnique sernt signés par le candidat seln les mdalités prévues par arrêté du ministre chargé de l'écnmie. Dispsitins relatives à la cpie de sauvegarde En cas de transmissin dématérialisée, une cpie de sauvegarde établie sur supprt papier u sur supprt physique électrnique peut être envyée u remise par le candidat. La cpie de sauvegarde n est recevable que si les deux cnditins suivantes snt remplies : elle est parvenue à destinatin dans délai fixé pur la remise des ffres. elle est placée dans un pli scellé prtant, utre les mentins exigées aux articles ci-dessus, la mentin lisible «COPIE DE SAUVEGARDE». La cpie de sauvegarde ne sera uverte que dans l un des cas suivants : la candidature et l'ffre transmises par vie électrnique ne peuvent pas être uvertes ; la cpie de sauvegarde est parvenue dans le délai de dépôt des ffres à cntrari de la répnse transmise par vie électrnique. Dans le cas d'une ffre présentée par un grupement, le mandataire assure la sécurité et l authenticité des infrmatins transmises au nm des membres du grupement. Article 5 - Examen des ffres et attributin du marché Les candidatures sernt examinées au regard des critères de recevabilité et/u des niveaux minimaux de capacités suivants : Référence prfessinnelle et capacité technique Capacité écnmique et financière 5.1 Critères d'attributin Après réceptin et examen des ffres, il est établi un premier classement des ffres. Une phase de négciatin purra être engagée avec tus les candidats dnt l ffre a été classée. A l issue de cette phase de négciatin un deuxième classement sera effectué. Le classement des ffres et le chix de l'attributaire snt fndés sur l'ffre écnmiquement la plus avantageuse appréciée en fnctin des critères énncés ci-dessus avec leur pndératin sus frme de purcentage : Prix des prduits 60 Délai de livraisn 30 Dispnibilité du matériel 10 Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 7/8

8 La descriptin détaillée des critères est la suivante : Critère du prix des prduits : prix le plus bas Critère du délai de livraisn : délai le plus curt Critère de la dispnibilité du matériel : dispnibilité la plus imprtante Pur l'applicatin du critère "prix des prestatins", il sera tenu cmpte du mntant ttal résultant de la smme du prduit des prix unitaires, indiqués par les candidats dans le brdereau des prix unitaires, par les quantités estimés u fictives, précisées dans le (les) détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s) annexé(s) à l'acte d'engagement. Le (les) détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s) n'est (ne snt) dnnés qu'à titre indicatif et est (snt) destiné(s) à servir pur le jugement des ffres. Il(s) ne préjuge(nt) en rien des quantités réelles qui purrnt être cmmandées. Ce(s) dcument(s) ne figurera (figurernt) dnc pas parmi les pièces cnstitutives du marché. En cas de discrdance cnstatée dans une ffre, les indicatins prtées en lettres sur le brdereau des prix unitaires prévaudrnt sur tutes autres indicatins de l'ffre. En cas de discrdance entre les prix du brdereau des prix unitaires et ceux du détail estimatif, le candidat, s'il est sur le pint d'être retenu, sera invité à rectifier le détail estimatif pur le mettre en harmnie avec les prix du brdereau des prix unitaires Attributin du marché Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sus réserve que celui-ci prduise dans un délai de 5 jurs francs à cmpter de la date de réceptin de la demande du maître d'uvrage les certificats délivrés par les administratins et rganismes cmpétents prévus à l'article 46 du Cde des Marchés Publics. Si le candidat retenu ne peut prduire les certificats précités dans le délai fixé par le maître d'uvrage, sn ffre est rejetée. Dans ce cas, l'éliminatin du candidat est prnncée par le maître d'uvrage. Le maître d'uvrage présente la même demande au candidat suivant dans le classement des ffres Re-matérialisatin des dcuments électrniques La mise en œuvre de la dématérialisatin de la prcédure s arrête au niveau du chix de l'attributaire. Par cnséquent, les dcuments électrniques sernt re-matérialisés en dcuments papiers préalablement à la cnclusin du marché. Sur invitatin du maître d'uvrage, le candidat cncerné sera alrs invité à prcéder à la signature manuscrite des dcuments re-matérialisés. Article 6 - Renseignements cmplémentaires Les renseignements cmplémentaires peuvent être btenus par demande auprès de : pur les renseignements d'rdre administratif : pur les renseignements d'rdre technique : CENTRALE D'ACHAT ET DE MARCHES PUBLICS MAIRIE D HAZEBROUCK HAZEBROUCK CEDEX N de téléphne : Pste 473 u 496 N de télécpie : camp@ville-hazebruck.fr DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES Centre Technique Municipal rue de Vieux Berquin HAZEBROUCK CEDEX N de Téléphne : Pste 618 Mr Vincent CAPPELAERE N de télécpie : vcappelaere@ville-hazebruck.fr Règlement de cnsultatin FOURNITURE DE BOIS, PANNEAUX DE BOIS ET DERIVES Page 8/8