FORUM V. Cinquième session du Forum intergouvernemental sur la Sécurité chimique. Budapest, septembre 2006 ************************************

Transcription

1 IFCS La sécurité chimique pour le développement durable 02w Point 2 de l ordre du jour IFCS/FORUM-V/ 02w Original : anglais 15 août 2006 FORUM V Cinquième session du Forum intergouvernemental sur la Sécurité chimique Budapest, septembre 2006 ************************************ Ordre du jour provisoire annoté Préparé par le Secrétariat de l IFCS DOCUMENT DÉCISIONNEL

2 1. Ouverture de la réunion La sécurité chimique pour le développement durable PROJET D'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE Débutant le lundi 25 septembre 2006 à 10 heures 2. Questions d'organisation concernant Forum V Nomination du rapporteur Rapport sur les préparatifs de Forum V Adoption de l'ordre du jour Adoption de l'emploi du temps provisoire 3. Rapport du Président sur l'état des travaux 4. Questions administratives relatives à l'ifcs 5. Avenir de l'ifcs 6. Gestion rationnelle des produits chimiques et réduction de la pauvreté 7. Le principe de précaution dans le cadre de la sécurité chimique 8. Métaux lourds : faut-il prendre de nouvelles mesures au niveau mondial? 9. Faire face aux écarts croissants entre les pays en matière d'application des politiques de sécurité chimique 10. Jouets et sécurité chimique 11. Election du Bureau de l'ifcs et des membres du Comité permanent du Forum 12. Prochaines sessions du Forum 13. Questions diverses 14. Examen des conclusions et des recommandations 15. Adoption du rapport de la réunion 16. Clôture de la session

3 ANNOTATIONS Langues : Les documents de travail seront disponibles en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe. L'interprétation simultanée sera assurée en anglais, en arabe, en chinois, en espagnol, en français et en russe pour les séances plénières et dans les langues voulues pour les réunions régionales, prévues le dimanche 24 septembre et le mercredi 27 septembre 2006, de 15 heures à 18 heures. Point 1 de l ordre du jour : Ouverture de la réunion Le président de l'ifcs ouvrira la cinquième session du Forum intergouvernemental sur la Sécurité chimique (Forum V) à 10 heures le lundi 25 septembre 2006, au Congress and World Trade Center de Budapest. Les représentants du Gouvernement hongrois prononceront des allocutions de bienvenue. Des exposés portant sur divers aspects de «la sécurité chimique pour le développement durable», thème du Forum V, seront présentés. Le prix de la sécurité chimique et le prix spécial 2006 seront décernés. Point 2 de l ordre du jour : Questions d'organisation concernant le Forum V Les membres du Forum désigneront un rapporteur. Un rapport succinct sur la préparation du Forum V par le Comité permanent du Forum sera présenté. L'ordre du jour provisoire (IFCS/FORUM V/01w) et l'emploi du temps provisoire (IFCS/FORUM V/03w) seront présentés pour adoption. Le président exposera brièvement les points de l'ordre du jour, en signalant les questions à examiner et les mesures à prendre. Point 3 de l ordre du jour : Rapport du président sur l'état des travaux Le président présentera, à la séance d'ouverture, un rapport sur l'état des travaux qui fait le point des progrès accomplis quant aux engagements pris et aux objectifs convenus dans la Déclaration de Bahia et dans les Actions prioritaires au-delà de l'an 2000, et à d'autres recommandations et mesures préconisées par le Forum. Point 4 de l ordre du jour : Questions administratives relatives à l IFCS Les états financiers détaillés (IFCS/FORUM V/04w), qui fournissent des informations sur le budget, les ressources et d'autres questions administratives, seront présentés. Point 5 de l ordre du jour : Avenir de l IFCS Après l'adoption de l'approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques (SAICM), les membres du Forum sont invités à déterminer le rôle et la fonction précis de l'ifcs dans le cadre de ces nouvelles dispositions internationales renforcées. Un document de réflexion qui servira de base aux débats a été établi (IFCS/FORUM V/02-TS).

4 Point 6 de l ordre du jour : pauvreté Gestion rationnelle des produits chimiques et réduction de la Les membres du Forum sont invités à examiner le rôle fondamental de la gestion rationnelle des produits chimiques dans les stratégies de lutte contre la pauvreté, les difficultés importantes à surmonter pour intégrer la gestion rationnelle des produits chimiques dans les efforts de lutte contre la pauvreté et les mesures qui permettraient d y parvenir. Un document de réflexion, qui servira de base au débat, a été établi (IFCS/FORUM V/02-TS). Il est présenté un Forum V dans le rapport sur les recommandations formulées par le Forum IV concernant l'aide un renforcement des capacités. Point 7 de l ordre du jour : Le principe de précaution dans le cadre de la sécurité chimique Une séance plénière d'information et de débat a été organisée pour favoriser le dialogue sur le principe de précaution et pour faire mieux comprendre comment celui-ci est appliqué dans le domaine de la sécurité chimique afin de préserver la santé et l environnement, et comment il intervient dans la réalisation des objectifs énoncés dans les déclarations et les recommandations de l'ifcs et dans la stratégie politique globale relative à la SAICM. Des instruments et des approches permettant de prendre des décisions suivant le principe de précaution dans le domaine de la sécurité chimique seront étudiés et comparés à l'aide d'une série d'exemples pratiques. Un document de réflexion présente le but, les objectifs et les modalités d'organisation de la séance (IFCS/FORUM V/01-TS) ; un autre document, d'information générale, fait la synthèse des informations recueillies sur l'application du principe de précaution à la gestion des produits chimiques par les pouvoirs publics et d'autres organisations au niveau national, des enseignements tirés et de diverses opinions sur les difficultés à surmonter et les principales lacunes à combler pour appliquer plus efficacement le principe de précaution (ou prendre des décisions dans des conditions incertaines) et pour surmonter les obstacles à la prise de décisions en matière de gestion de produits chimiques (IFCS/FORUM V/6 INF). Point 8 de l ordre du jour : mondial? Métaux lourds : faut-il prendre de nouvelles mesures au niveau Le 23 septembre 2006, le Gouvernement suisse organisera, en marge du Forum V, un atelier intitulé «Préoccupations sanitaires et environnementales liées aux métaux lourds : faut-il adopter de nouvelles mesures au niveau mondial?», dont les conclusions seront présentées à la séance plénière du Forum V. Le débat en séance plénière sera à nouveau une excellente occasion d'examiner les questions et les problèmes liés à la mise en oeuvre des activités prioritaires sur les métaux lourds. (IFCS/FORUM V/8 INF) Point 9 de l ordre du jour : Faire face aux écarts croissants entre les pays en matière d application des politiques de sécurité chimique Afin de combler l'écart qui existe entre les pays développés et les pays en développement pour ce qui est de leur capacité et à appliquer des politiques de sécurité chimique, le Forum IV avait «décidé de mettre en place un groupe spécial d'experts incluant les observateurs intéressés chargé de proposer des moyens systématiques de renforcer la gestion rationnelle des produits chimiques dans les pays qui en ont exprimé le besoin, et [avait] demandé au Comité permanent de décider des modalités de constitution de ce groupe. Il [avait] pour mission de proposer un système grâce auquel un gouvernement peut tirer parti, le cas échéant, du savoir-faire du groupe pour savoir dans quels domaines il faut apporter des améliorations. [ ] Le Forum IV [avait] demandé au Comité permanent du Forum de contrôler la mise en oeuvre du système lors de ses séances ordinaires et d'en rendre compte an Forum V.» Un rapport de situation sur les efforts entrepris au niveau international pour faire suite à la décision et aux recommandations du Forum IV sera présenté lors de la cinquième session (IFCS/FORUM V/4 INF).

5 Parallèlement au Forum V, le secrétariat de la SAICM organisera, le lundi 25 septembre 2006 à l'heure du déjeuner, un séminaire sur la coopération Sud-Sud. Les participants au Forum recevront, à titre d'information et en vue d'un éventuel examen, un rapport succinct sur ce séminaire. Point 10 de l ordre du jour : Jouets et sécurité chimique Les membres du Forum sont invités à examiner les risques chimiques potentiels que représentent les jouets, la prévalence des lésions provoquées par les produits chimiques présents dans les jouets, les méthodes actuellement appliquées pour évaluer les risques chimiques potentiels et les mesures prises pour éviter que les enfants n'utilisent des jouets susceptibles d entraîner des lésions d origine chimique. Un document de réflexion présente des informations générales, une série d'études de cas illustrant les enseignements tirés, les résultats obtenus et les controverses concernant les produits chimiques utilisés dans les jouets ; il comporte aussi un questionnaire pour favoriser la réflexion et lancer le débat. (IFCS/FORUM V/03-TS) Point 11 de l ordre du jour : Election du Bureau de l IFCS et des membres du Comité permanent du Forum «A chaque session, le Forum élit un bureau composé d un président et de cinq vice-présidents parmi les représentants des gouvernements participants. Ils entrent en fonction immédiatement après la fin de la session au cours de laquelle ils ont été élus et gardent leurs fonctions jusqu à la fin de la session suivant leur élection.» (Mandat de l IFCS, paragraphe 6) «Le Bureau est élu par consensus ; faute de consensus, l élection a lieu au scrutin secret.» (Mandat de l IFCS, paragraphe 12.2) «Le Comité permanent du Forum se compose du Bureau, du président sortant, du président par intérim du Comité de coordination interorganisations (IOCC) du Programme interorganisations pour la Gestion rationnelle des Produits chimiques (IOMC), d'un gouvernement participant représentant le pays devant accueillir la prochaine session du Forum, douze gouvernements participants à élire à chaque session du Forum (de façon à assurer une représentation régionale et géographique équitable) et quatre représentants des organisations non gouvernementales désignées par les organisations non gouvernementales participantes présentes à la session et représentant les intérêts de la science, du public, de l industrie et des travailleurs.» (Mandat de l IFCS paragraphe 7.2) Point 12 de l ordre du jour : Prochaines sessions du Forum «En fonction des fonds disponibles, il est prévu que le Forum organise des sessions à des intervalles de deux ou trois ans. Ces sessions passeront périodiquement en revue les progrès accomplis sur le chapitre 19 d'action 21 et la nécessité d organiser d autres sessions, en fonction des recommandations du Comité permanent du Forum.» (Mandat de l IFCS, paragraphe 5) Point 13 de l ordre du jour : Questions diverses Le Forum peut souhaiter examiner d autres questions soulevées par les participants au cours de la réunion.

6 Point 14 de l ordre du jour : Examen des conclusions et des recommandations Les participants seront invités à examiner et à adopter le projet de rapport du Forum V tel qu établi par le rapporteur. Point 15 de l ordre du jour : Adoption du rapport de la réunion Les participants seront invités à examiner et à adopter le projet de rapport du Forum tel qu'il a été établi par le rapporteur. Comme cela a déjà été le cas lors de sessions précédentes du Forum, les participants pourront décider que la section du rapport concernant l'issue de la séance plénière du vendredi (29 septembre 2006) sera établi par le rapporteur, en collaboration avec le secrétariat, et intégrée dans le rapport de la session, sous l autorité du président du Forum V. Le rapport final sera distribué après la clôture de la session. Point 16 de l ordre du jour : Clôture de la session Le Président doit clore le Forum V à 18 heures le vendredi 29 septembre 2006.