éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( )
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- Danielle Ringuette
- il y a 6 ans
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1 éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( ) Répertoire ( / /7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 Préface Table de sigles Liens : Liens annexes : Table de sigles 3
4 INTRODUCTION Référence / /7 Niveau de description fonds Intitulé éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Tout d'abord conseiller technique chargé des affaires sociales au cabinet du ministre délégué à l'enseignement professionnel Jean-Luc Mélenchon, Daniel Assouline fut ensuite directeur adjoint du cabinet Mélenchon, puis succéda à Michel Valadas à la fonction de directeur du cabinet Mélenchon. Ses missions furent essentiellement orientées vers les relations sociales, tant avec les personnels de l'éducation nationale qu'avec les parents d'élèves, comme l'illustre sa fonction de responsable du pôle Relations sociales - Personnels - Publics. Ainsi, il fut chargé d'assurer un lien permanent avec la représentation syndicale des personnels de l'administration ou enseignants, des élèves et des parents. Il s'occupa donc de dossiers variés tels que la validation des acquis professionnels (VAP), la formation continue ou la rétribution des élèves en période de formation en entreprise (PFE). Sommaire Cabinet de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l Enseignement Professionnel de 2000 à Dossiers de Daniel Assouline, directeur de cabinet. Art 1-7. Affaires générales, organisation et fonctionnement de l enseignement, personnels, Nom du producteur Cabinet de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation personnel; organisation de l'enseignement; enseignement professionnel; déplacement officiel; ministre; membre de cabinet ministériel; action gouvernementale; mélenchon, jean-luc ( ); Assouline, Daniel 4
5 Répertoire ( / /7) / /3 F17BIS /1-F17BIS /3 1. Affaires générales /1 F17BIS /1. Réunions des directeurs de cabinets à Matignon. avril 2000-avril Réunions du cabinet de Jean-Luc Mélenchon. mai 2000-avril Notes dont certaines sont commentées par Jean-Luc Mélenchon et/ou Daniel Assouline.. Relations avec les services déconcentrés. avril 2000-mars Correspondance, dont des lettres de particuliers. - Comptes rendus des réunions de recteurs. oct mars Relations avec les académies.. Académies d'aix-marseille à Reims.. Académie de Rennes à Polynésie française /2 F17BIS /2. Audiences, interventions et déplacements du ministre. févr déc Photographies /3 F17BIS /3. Lettres de particuliers. oct févr / /5 F17BIS /3-F17BIS /5 2. Organisation et fonctionnement de l'enseignement /3 F17BIS /3. Relations avec les fédérations de parents d'élèves et de lycéens. mars 2000-nov Élaboration des programmes, éducation civique, juridique et sociale, éducation physique et sportive, art à l'école. avril 2000-nov Rentrées 2000 et janv déc
6 . Collège unique. déc mai /4 F17BIS /4. Enseignement technique. juill déc Rapport : Une nouvelle ambition pour la voie technologique au lycée, Bernard Decomps, juin 2000, 122 p., annoté par Jean-Luc Mélenchon.. Enseignement professionnel Grilles horaires BEP et Baccalauréat professionnel Evaluation des horaires de formation dans les BEP et Baccalauréats professionnels, DESCO, avril 2000, 60 p.. Projet pluridisciplinaire à caractère professionnel (PPCP), formation professionnelle en entreprise (FPE). avril 2000-févr Mise en œuvre des travaux personnels encadrés, DESCO, septembre Stages en entreprises : partenariat écoles-entreprises ; conventions avec les entreprises. mai 2000-mars Centres de formations d'apprentis. mars 1994-févr Le développement des formations en alternance : rôle des corps d'inspection, Philippe Duval, mars 1994, 41 p. - Les centres de formations d'apprentis gérés par les établissements publics locaux d'enseignement : les conditions d'ouverture de sections d'apprentis dans les EPLE, Michèle Blachère et Philippe Duval, octobre 1995, 35 p. - La mise en œuvre du contrôle en cours de formation en apprentissage, Centre national de ressources pour l'alternance en apprentissage, 2001, 129 p /5 F17BIS /5. Les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA). sept déc Le lycée des métiers et la formation continue des adultes. nov févr
7 - Refonder la formation professionnelle continue, défis et perspectives, Jean-François Knepper, janvier / /7 F17BIS /5-F17BIS /7 3. Personnels /5 F17BIS /5. Relations avec les organisations syndicales des personnels. févr avril Typologie des documents : correspondance, notes, notes manuscrites. - A & I-FEN : Syndicat de l'administration et de l'intendance. - ANPEFS : Association nationale des professeurs en économie familiale et sociale. - Association des IGEN. - CFDT : Confédération française démocratique du travail. - CFTC : Confédération française des travailleurs chrétiens. - CGT Educ'action. - CNGA : Conseil national des groupes académiques. - C-justice. - FEP-CFDT : Fédération formation et enseignement privé. - FO : Force ouvrière. - FSU : Fédération syndicale unitaire. - Ligue française de l'enseignement et éducation permanente. - SE-FEN : Syndicat des enseignants. - SGEN-CFDT : Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique. - SIEN-FEN : Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale. - SNCL : Syndicat national des collèges et des lycées. - SNEEP : Syndicat national de l'éducation et de l'enseignement professionnel. - SNEP-FSU : Syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public. - SNES : Syndicat national des enseignements du second degré. - SNESUP-FSU : Syndicat national de l'enseignement supérieur /6 F17BIS /6 - SNETAA : Syndicat national de l'enseignement technique action autonome. - SNLC-FO : Syndicat national des lycées et collèges-fo. - SNPCT : Syndicat national des professeurs chefs de travaux. - SNPDEN : Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale. - SNPIEN-FSU : Syndicat national des personnels d'inspection de l'éducation nationale. - SPELC : Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique. - Sud Éducation. - UNSA : Union nationale des syndicats autonomes de la police. - UNSEN-CGT : Union nationale des syndicats de l'éducation nationale. - UNSS : Union nationale du sport scolaire.. Audiences syndicales. oct févr
8 . Comités techniques paritaires ministériels. avril 2000-nov /7 F17BIS /7. Adaptation au droit communautaire dans le domaine social. mars 2000-nov ARTT. févr.-nov Validation des acquis professionnels (VAP). mars 2000-oct Recrutement Emplois-jeunes Réformes statutaires des corps des professeurs de lycée professionnel. juin 2000-févr Statut des personnels d'inspection. mai-nov Statut des chefs d'établissements. sept.-nov Correspondance annotée.. Statut des chefs de travaux. nov oct
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OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017
SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28
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