Entité 23 «Auxonne» du site Natura 2000 «Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne» (FR )
|
|
- Jean-Claude Lepage
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Entité 23 «Auxonne» du site Natura 2000 «Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne» (FR ) Cette fiche est un résumé synthétique par entité qui a pour objectifs de vous porter à connaissance la richesse et les enjeux de votre commune vis-à-vis de ce site Natura Pour plus d informations, vous avez à votre disposition les documents suivants : le document d objectifs, les atlas cartographiques, les synthèses des chauves-souris par entité, disponibles notamment auprès de la DREAL Bourgogne et des DDT. Département Communes et EPCI de l entité Superficie de l entité Données administratives Côte-d Or 4 communes : Communes Athée Auxonne Tillenay Villers-les-Pots 791 ha Nom Communautés de Communes CC Auxonne Val de Saône Contexte écologique : zonages d inventaires et réglementaires du patrimoine naturel et paysager APPB 21-3 «Étang de Villers-Rotin» «Vallée de la Saône de Pontailler à Auxonne» ZNIEFF de type I «Étang de Villers Rotin» «Val de Saône de Vonges à Auxonne» ZNIEFF de type II «Forêt de Longchamp» «La Saône d'auxonne à Saint-Jean-de-Losne» Site inscrit SI n 58 «Site urbain d Auxonne» (Auxonne) Activités de loisirs/tourisme/culture Monuments historiques Informations diverses Monuments et bâtiments accueillant du public : église Base nautique de plein air sur les rives de Saône Circuit de randonnée «Voie bleue» entre Talmay et Auxonne Église Notre-Dame (classé) (propriété de la commune) Halles (classé) (propriété de la commune) Arsenal (inscrit) (propriété de la commune) Ancien château (inscrit) (propriété de l État, affecté au ministère en charge de la défense*) Porte Royale dite aussi Tour du Cygne (classé) (propriété de l État, affecté au ministère en charge de la défense*) Maison en pans de bois et briques (inscrit) (propriété privée) Maison (inscrit) (propriété privée) Hôtel Jean de la Croix (inscrit) (propriété privée) Porte Comté (inscrit) (propriété de la commune) * l accès des terrains militaires est soumis à autorisation d occupation temporaire à solliciter auprès du commandement de la base de défense de Dijon 1
2 Liens avec d autres plans et programmes Réseaux et infrastructures Plan de prévention des risques d inondations (PPRI) pour la rivière «Saône» sur Athée, Auxonne et Villers-les-Pots Schéma départemental des carrières (sablière à Athée et Villers-les- Pots) La ville d Auxonne, située au centre de l entité, est desservie par un réseau de routes en étoile : la D905 traverse l entité du centre-ouest vers le sud-est, la D24 du nord au sud, la D20 du nord-est au sudouest, la D20b à l est, la D110a à l est. Une voie ferrée traverse la partie sud-ouest de l entité. Une ligne électrique part du poste électrique situé à l extrémité sud de l entité. Occupation du sol sur l entité d après CORINE Land Cover (2006) Réseau hydrographique La Saône coupe l entité en son centre. Plusieurs affluents de la Saône traversent l entité : le ruisseau La Brizotte traverse la partie est, le Bief de la Vigne Jeanneton au nord-est, la Noue de l Orgerie au nord. Certains casiers de la sablière d Athée et Villers-les-Pots sont remis en état et sont en eau. 2
3 Enjeux sur l entité liés à l occupation du sol Bâti : étalement urbain, bâti ancien offrant des gîtes aux chauves-souris Colonies de chauves-souris des monuments fréquentés (préserver la quiétude) Ripisylves le long des cours d eau Connexions entre les ripisylves, les haies et les massifs boisés Tourisme Habitats d intérêt communautaire relevés sur les transects (2012) Milieux ouverts secs Prairies fauchées collinéennes à submontagnardes, mésohygrophiles Espèces d intérêt communautaire Autres espèces Espèces de chauves-souris présentes sur l entité (terrain 2012, bibliographie)* Grand Murin (Myotis myotis) Barbastelle d'europe (Barbastella barbastellus) Minioptère de Schreibers (Miniopterus schreibersii) Pipistrelle commune (Pipistrellus pipistrellus) Sérotine commune (Eptesicus serotinus) Pipistrelle de Kuhl (Pipistrellus kuhlii) Noctule de Leisler (Nyctalus leisleri) Noctule commune (Nyctalus noctula) 1 colonie de mise-bas 1 colonie d estivage *Une fiche synthétique présentant les enjeux concernant les chauves-souris sur chaque entité est disponible dans le document d objectifs, téléchargeable sur le site internet de la DREAL Bourgogne. 3
4 Mesures prioritaires sur l entité* Milieux anthropiques A-01 Aménagements et gestion des gîtes à chauves-souris A-02 Prise en compte des chauves-souris d intérêt communautaire dans les aménagements et la fréquentation des monuments et des bâtiments accueillant du public Milieux ouverts O-02 Sensibilisation à la réduction des traitements phytosanitaires et antiparasitaires et aux alternatives possibles O-03 Ouverture d un milieu en déprise O-04 Entretien des milieux ouverts O-05 Maintien et amélioration de la qualité générale des milieux ouverts O-06 Conversion des cultures en prairie Milieux forestiers F-05 Formation, sensibilisation des forestiers dans la prise en compte des chauves-souris en forêt Mesures transversales T-03 Veille des propriétaires des bâtiments abritant une colonie de chauves-souris T-04 Amélioration des connaissances sur les espèces de chauves-souris d intérêt communautaire et leurs habitats T-05 Information et sensibilisation des différents acteurs et usagers T-06 Conception et diffusion d outils de communication T-07 Prise en compte des enjeux du site dans l élaboration des projets, programmes, documents d aménagement * Le document d'objectifs compte 27 mesures. Au regard de l'occupation du sol et des enjeux de l'entité, un certain nombre de mesures sont ciblées comme prioritaires. La totalité des mesures ainsi que leur descriptif sont disponibles dans le document d'objectifs, téléchargeable sur le site internet de la DREAL Bourgogne. Charte Natura 2000 La charte Natura 2000 peut également être signée pour mettre en valeur les bonnes pratiques. 4
5 5
Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailQuetigny-longchamps-auxonne-quetigny-0709 86,7 kilomètres; 1 heure, 43 minutes
Quetigny-longchamps-auxonne-quetigny-0709 86,7 kilomètres; 1 heure, 43 minutes 0 5 10 15 Page 1 09:00 0,0 1 Départ de 1 Rue de l'église, 21800 Quetigny sur Rue de l'église (ouest) pendant 50 m 09:00 0,1
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailLa directive INSPIRE pour le partage des données géographiques
DRAAF Bourgogne Avril 2013 La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques La directive INSPIRE INfrastructure for SPatial InfoRmation in Europe Directive européenne qui vise à fixer les
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailQuelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue?
Quelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue? Pascale POUPINOT JDD du 28 mars 2013 Stratégie foncière dans la trame verte et bleue Une politique en 3 temps 1. IDENTIFIER ET HIERARCHISER 2.
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailGT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailDES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE
DES FORÊTS POUR LE GRAND TÉTRAS GUIDE DE SYLVICULTURE 2 ÉDITO C R C - M C Daniel BEGUIN Jean-Marie HARAUX Jean-Pierre RENAUD Henri PLAUCHE GILLON 3 SOMMAIRE PRÉAMBULE 5 PARTIE 1 : DESCRIPTION DE L ESPÈCE
Plus en détailOutil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailProjet de ferme éolienne des Besses Commune d Orsennes
Projet de ferme éolienne des Besses Commune d Orsennes Résumé non technique Version actualisée en novembre 2013 en réponse à l Avis de l Autorité Environnementale du 16 septembre 2013 Biotope Agence Centre
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailEtude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine
Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Contexte de la mission Connaissance, compréhension et anticipation des phénomènes d érosion et de submersion
Plus en détailCoûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées
Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées 10 Damien décembre Ameline 2010 (CER France Toulouse Midi-Pyrénées) Compétitivité
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME
PLAN LOCAL D URBANISME BROU-SUR-CHANTEREINE 2. PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES Plan Local d'urbanisme prescrit le : 5 février 2010 Plan Local d'urbanisme arrêté le : 11 juillet 2013 Plan
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailProjets pédagogiques de sensibilisation au patrimoine naturel de la Côte-d Or
Projets pédagogiques de sensibilisation au patrimoine naturel de la Côte-d Or Offre de la rentrée 2014-2015 à travers ce programme innovant, inscrit dans sa politique des Espaces Naturels Sensibles, le
Plus en détailUTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE
Fiche technique n o 12 BiodiVErsité UTILISER LES DONNÉES NATURALISTES DANS LA GESTION FORESTIÈRE ContEXtE général Le droit d accès aux informations environnementales publiques, introduit lors du Sommet
Plus en détailun lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne
un lieu d exception pour goûter l art de vivre en bretagne le château du grand val accueille séminaires et incentives haut de gamme Le Château du Grand Val, dont les origines remontent au XVème siècle,
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailPLAN GÉNÉRAL D AMÉNAGEMENT FORESTIER SEIGNEURIE DE PERTHUIS RÉSUMÉ NOTE AU LECTEUR
NOTE AU LECTEUR Dans le cadre de notre certification forestière à la norme du Forest Stewardship Council de la Seigneurie de Perthuis, nous vous présentons un résumé du plan général d aménagement forestier
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailAfin d intégrer aux mieux les enjeux auxquels le territoire est confronté, les contributions suivantes peuvent également être apportées :
D A MIXTE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BRAY Contribution à l élaboration de la stratégie régionale du futur programme opérationnel et du futur programme de développement rural de la Haute-Normandie.
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détail- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL
- - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailEtat des Risques Naturels et Technologiques
Etat des Risques Naturels et Technologiques Articles L 125-5 et R 125-26 du code de l environnement 1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
Plus en détailQuelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.
1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailconservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés
La conservation volontaire : différence vous pouvez faire la Principales options de conservation légales pour les propriétaires de terrains privés Rédaction (ordre alphabétique) Amélie Denoncourt, étudiante
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailDébattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailDocument d Objectifs des sites Natura 2000 FR 9110108 et FR 9101435 «Basse Plaine de l Aude» Table des Annexes
Table des Annexes Annexe I : Procédure de désignation des sites Natura 2000 (ZPS et SIC). Annexe II : Composition du comité de pilotage. Annexe III : Exemple de cahier de pâturage tournant Manade. Annexe
Plus en détailLe réseau régional des acteurs du paysage
Le réseau régional des acteurs du paysage Adrien COUTANCEAU / Geoffrey QUIGNON Service Nature Eau et Paysage Le 4 décembre 2014 www.picardie.developpementdurable.gouv.fr Déroulement Définitions Pourquoi
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailVotrePartenaire de la vigne au verre. Loire. ud-ouest. Beaujolais. Cotes du Rhône. Bourgogne Champagne. Languedoc-Roussillo
VotrePartenaire de la vigne au verre ud-ouest e Cotes du Rhône Beaujolais Loire Bourgogne Champagne Languedoc-Roussillo L ACCOMPAGNEMENT DANS L ACTION LE CONCEPT La raison d être d AOC Conseils est de
Plus en détailMesures Agro-Environnementales
02 Mesures Agro-Environnementales LES DISPOSITIFS MAE Dispositif A C est le dispositif national de la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE 2). Dispositif B : C est le dispositif de la Mesure Agro
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailFiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin
Nom - Prénom (ou Nom de la société) : Adresse permanente : Téléphone : Email : Date de naissance: Statut juridique : s exploitation individuelle s GAEC s EARL s Autre (à préciser) Nom et Prénom du Chef
Plus en détailPPRT SFDM d Huison-Longueville
PPRT SFDM d Huison-Longueville Réunion des Personnes et Organismes Associés 5 février 2015 Contrôle général des armées - DDT 91 Sommaire 1/ Carte de zonage brut 2/ Principaux enjeux 3/ Stratégie 4/ Projet
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailMagonty, un quartier tourné vers l écologie de demain
Pessac, le 7 août 2009 Réf. : CQM-2009-30a-CV Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain Projet de cheminements verts Rapporteur Serge Degueil Responsable Commission Cadre de vie Yves Schmidt
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailLes transformations de l espace productif et décisionnel en France
Les transformations de l espace productif et décisionnel en France Introduction La France est la 6 ème puissance économique mondiale (en PIB). Mais depuis 50 ans, son système productif et décisionnel connait
Plus en détailUne forêt en extension
Une forêt en extension En 2005, la forêt (1) franc-comtoise s étend sur 713 300 hectares, soit 43,7% du territoire régional. La Franche-Comté se place au 2 e rang des régions les plus boisées de France
Plus en détailDébroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
Plus en détailcommunes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager
Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...
Plus en détailÎle-de-France 2030 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
4 Île-de-France 2030 ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ADOPTÉ PAR LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL RÉGIONAL N CR97-13 DU 18 OCTOBRE 2013 ET APPROUVÉ PAR LE DÉCRET N 2013-1241
Plus en détailLes communes de la Montagne et de Bouguenais
Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS
Plus en détailComptes des changements de la biodiversité des systèmes et des espèces
ATELIER INFRAREGIONAL POUR LA REGION DE L AFRIQUE DE L OUEST SUBSAHARIENNE SUR L ÉVALUATION ET LES MESURES INCITATIVES Ouagadougou, Burkina Faso, 14 17 Mai 2013 COMPTABILITÉ DE L ENVIRONNEMENT ET DES ÉCOSYSTÈMES
Plus en détailStratégie régionale pour le suivi/monitoring des gîtes à chiroptères
GUIDE TECHNIQUE Stratégie régionale pour le suivi/monitoring des gîtes à chiroptères Décembre 2014 Stratégie régionale suivi/monitoring gîtes majeurs chiroptères DREAL PACA 2014 1 Direction Régionale de
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailSamuel Decout, Sandra Luque. Sandra.luque@cemagref.fr
!""#$%&'()*+,-#,'((.'(&),#/#%&)0/1$*(.'("/+%&0(.2&/3)+/+('*(4/5'6#(.'(7/(%$**'%15)+,(8(( 9)7)'6:($65'#+0('+(9)7)'6:(4$#'01'#0( ( (!"#$%&#'"#(%#)*"+,-.(("#*,-&&"#"+#/&0*"# Samuel Decout, Sandra Luque Sandra.luque@cemagref.fr
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2013
(date d affichage : 15 juillet 2013) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2013 Ordre du jour : Urbanisme : Finance : DPU Avenant n 1 du lot 5 : menuiseries extérieures serrurerie Avenant n 2
Plus en détailSOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4
Agenda 21 de Tournefeuille Actions détaillées OCTOBRE 2010 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 AXE 1 TOURNEFEUILLE, VILLE DE NATURE 4 Action 1.1 PROTEGER LA VILLE DES CRUES DU TOUCH... 5 Action 1.2 RENFORCER LES
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailFormation FORÊT Les massifs
Formation FORÊT Les massifs Ateliers du patrimoine naturel de Picardie Rémi François Paul Janin 20/04/2014 Tour d horizon des principaux massifs picards Retz : l héritage de la futaie cathédrale Dominance
Plus en détailRedéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004
Redéploiement et conservation des Antilopes Sahélo-Sahariennes en Tunisie Atelier technique, Douz, 18 et 19 avril 2004 Atelier technique tenu à l invitation de la Direction Générale des Forêts de Tunisie,
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe.
ATHELIA V L offre foncière et immobilière pour l économie tertiaire et l industrie de pointe. L économie de la connaissance et l industrie : au cœur de la stratégie de développement économique de MPM
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailFONDS D INVESTISSEMENT CLIMATIQUES
FONDS D INVESTISSEMENT CLIMATIQUES CRITÈRES DE SÉLECTION DES PROGRAMMES PILOTES NATIONAUX ET RÉGIONAUX AU TITRE DU PROGRAMME D INVESTISSEMENT FORESTIER I. CADRE GÉNÉRAL 1. On s accorde de plus en plus
Plus en détailLa prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale
Les guides du CEPRI La prise en compte du risque d inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) Les collectivités en Europe pour la prévention du risque d inondation Éditorial Les préoccupations
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Centre Beautour la biodiversité en Pays de la Loire Animateur de réseaux et catalyseur de projets de recherche
Centre Beautour la biodiversité en Pays de la Loire Animateur de réseaux et catalyseur de projets de recherche Inauguré en juin 2013, le centre régional pour la biodiversité Beautour redonne vie à l héritage
Plus en détailIdentification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14
3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7
Plus en détailSynthèse du bilan carbone
Synthèse du bilan carbone patrimoine et services ville de CANNES Ce projet est co-financé par l Union europénne. Projet sélectionné dans le cadre du programme opérationnel FEDER PACA 27-213. Année de référence
Plus en détailLa collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire
Conférence SIG 2012 - ESRIFRANCE La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire Serge MANG-JOUBERT GAIAGO Eric VIDALENC - ADEME 1 Auteurs : Rodrigo MARIONI, Serge
Plus en détailOn the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun
On the spot Ecocertification et images satellites Exploitation forestière tropicale au Cameroun Exploitation forestière tropicale au Cameroun Un nombre croissant d opérateurs forestiers s engagent dans
Plus en détailSommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
Plus en détailDECISIONS A L ORDRE DU JOUR :
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU 20 SEPTEMBRE 2007 Le Bureau de la Communauté d Agglomération du Haut Val-de-Marne, légalement convoqué le 14 septembre 2007, conformément
Plus en détailQu est-ce que Pays Basque Incoming?
Qu est-ce que Pays Basque Incoming? Une association créée en 2008 regroupant 6 agences réceptives : Biarritz For Events Le Tourisme Basque Outdoor Travel Passion Côte Basque Sud Emotion Terres Basques
Plus en détailCHARTE ALTERNATIBA DIJON 2015
CHARTE ALTERNATIBA DIJON 2015 Par la présente charte, le collectif Alternatiba Dijon définit les objectifs et les modalités d organisation d un «village des alternatives» à Dijon, pour prendre part à la
Plus en détailCommune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15.
Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15. Nombre de Conseillers - en exercice : 15 - présents : 15 - ayant donné pouvoir : 0 - quorum
Plus en détail