12/21/ Programme SYDONIA Mandat Historique. 2. Stratégie de mise en oeuvre. 3. Technologie. 4. Guichet Unique, Normes et DRI. 5.

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1 PRESENTATION SYDONIA Gabon, Décembre 2013 John David PRESENTATION SYDONIA 1. Programme SYDONIA Mandat Historique 2. Stratégie de mise en oeuvre 3. Technologie 4. Guichet Unique, Normes et DRI 5. Démonstration 1

2 Le Commerce pour le Développement est la raison d être et la vocation de la CNUCED. L Organisation remplit son mandat en exécutant trois tâches principales: C est un forum pour des discussions intergouvernementales, sous forme de réunions d experts et d échanges d expérience, visant la mise en place de consensus. Elle exerce des activités de recherche, d analyse économique et de compilation d information pour les représentants et les experts des gouvernements. Elle fournit de l assistance technique adaptée aux besoins spécifiques des pays, avec une attention particulière pour les pays en voie de développement et les économies en transition. Quand cela est utile, la CNUCED coopère avec d autres organisations et les pays donateurs pour l exécution de l assistance technique. 2

3 SYDONIA DANS LE MONDE Pays SYDONIA Déclarations en détail par an Utilisateurs formés Afrique 40 3,800, Amérique et Caraïbes 18 3,336, Asie et Pacifique 14 4,435, Europe 8 5,005, SYDONIA sur les 5 continents Source : SYDONIA World Report SYDONIA DANS LE MONDE 15,000,000 d opérations de dédouanement par an: 60,000 Déclarations par jour ouvrable (255 jours/année) 7,500 Déclarations par heure de travail (8h/jour) 50,000,000 Transactions de base de données par année: Distribué sur 22,000 ordinateurs Disponible dans 18 langages/7 alphabets Impact sur: 241 milliards $ [3.9%] des importations mondiales* (CIF) 230 milliards $ [3.7%] des exportations mondiales * (FOB) * Source: UNCTAD Handbook of Statistics 3

4 SYDONIA 30 ANS D EXPERIENCE SYDONIAWorld 4G Couverture des fonctions douanières et Avantages technologiques SYDONIA++ V1 V SYDONIA en Afrique Benin (++) Togo (++ -> SW) Burkina Faso (++ -> SW) Côte d Ivoire (SW) Cap-Vert (++ -> SW) Liberia (SW) RCA (++) Rwanda (SW) Gambie (++) Burundi (SW) Tanzania (++) Uganda (SW) Guinée-Bissau (++) Guinée (++ -> SW) Gabon (++) Zambia (++ -> SW) Botswana (++) Zimbabwe (SW) Niger (++) Lesotho (SW) Nigeria (++) Mali (++ -> SW) Sierra Leone (++) Namibia (++ -> SW) Chad (++) RDC (SW) Swaziland (++) Congo (++ -> SW) Ethiopia (++) Sudan (SW) Djibouti (SW) Cameroun (++) 4

5 PRESENCE REGIONALE SYDONIA Genève Aqaba Caracas Lomé Dar Kuala Lumpur Fidji STRATEGIE DE MISE EN OEUVRE SYDONIA Contraintes Opérationnelles et Institutionnelles SYDONIA Mise en oeuvre TECHNOLOGIE Formation Implementation Technologie Emergente Efficacité du Commerce - Normalisation 5

6 STRATEGIE DE MISE EN OEUVRE SYDONIA Approche progressive Tirer profit des nouvelles technologies Compatibilité totale avec les applications existantes Possibilité de développer a son rhytme en fonction des ressources techniques et financières disponibles. Implication des utilisateurs dans le processus de développement Transfert du savoir faire technique dès le début du projet. Assistance dans le développement d une culture: gardons notre système à la pointe de la technologie CARACTERISTIQUES SYDONIA pour la e-douane Sécurité e.g. Biométrie, Signature-électronique Intégration de la réglementation douanière (Tarif, Accès en ligne.) Couverture complète du dédouanement Standards Internationaux Technologie de pointe 6

7 TRANSIT MANIFESTE MAGASINS Manifeste Electronique XML REGIMES ECONOMIQUES & SUSPENSIFS SYDONIA COUVERTURE COMPLET DU DEDOUANEMENT Balance commerciale TRAITEMENT DE LA DECLARATION COMPTABILITE MAGASINS STATISTIQUES & SUIVI Déclarant: DTI, EDI, XML GESTION DU RISQUE Banques, Trésor E-Paiement, Crédit Entrepôt de données SYDONIAWorld Protection des investissements précédents Coexistence/coopération avec SYDONIA++ /Autres systèmes Appropriation par le pays bénéficiaires Mise à disposition des codes sources Formation de l équipe nationale Documents électroniques et modèles Tirer avantage des nouvelles technologies Implementation sans interruptions Coût de déploiement réduit Signature électronique, multimédia, etc. Ouvre la voie à un système de gouvernance électronique Administration des douanes et autres agences gouvernmentales Limitation des risques opérationels Coût de déploiement réduit Ouvre la voie à la dématérialisation administrative 7

8 STRATEGIE DE FORMATION Culture du gardons notre système à la pointe de la technologie. Transfert de savoir-faire - Concepts, - Connaissances informatiques, programmation etc. Séances d information et sensibilisation plus démonstration du système. Ateliers de formation Ouverts à tous les niveaux Cours de formation Cours ciblés TECHNOLOGIES (1) Java Robuste, Multiplateformes Langage de programmation standard de l industrie Leader du marché Internet Accès international Evolution XML SGBDR Multi-systèmes Compatible Oracle, MySql, Postgres Compatible avec Linux, Windows, Mac.. 8

9 TECHNOLOGIES (2) Architecture N-tier application Client-Serveur Securité PKI «Public Key Infrastructure» e-signature: Signature éléctronique e-certificats X509 Intégration à des systèmes plus vastes Inter-opérabilité AAG Intégration régional Securité Accés TECHNOLOGIES (3) Confidentialité, Intégrité, Identification Structurelle Sauvegarde en cas de catastrophe Matériel sécurisé Centre de calcul Technologie de pointe 9

10 E-Documents TECHNOLOGIES (4) Développement rapide -Estimation facile de la durée et du coût de développement -Réduction des risques Transfert du savoir-faire Formation sur les codes sources Appropriation Adaptation Architecture multi-couches Représentation physique Représentation visuelle PARTICIPANTS A SYDONIA Gestion et contrôle du dedouanement Transporteurs, transitaires Opérateurs de commerce E-Douane Institutions financières Autorités portuaires Département statistique Déclarants en douane Trésor public 10

11 CONFORMITE DE SYDONIA AUX STANDARDS Tarif du système harmonisé Convention de Kyoto révisée Standardisation des données (MD/OMD, UNTDED) Normalisation de la Codification(ISO) Standards UN/EDIFACT Adaptation aux normes régionales COMPATIBILITE AUX NORMES OMD Le logiciel SYDONIA est compatible avec la version 3 du modèle de données de l OMD Principaux documents de SYDONIAWorld sont compatibles avec la version 3 du modèle de données de l OMD CNUCED-OMD coopèrent pour les DRI En cours: coopération pour les indicateurs de performance. 11

12 CONCEPT GUICHET UNIQUE «Un guichet unique est défini comme une facilité permettant aux parties impliquées dans le commerce et le transport de déposer des informations et des documents normalisés auprès d un point d entrée unique afin de remplir toutes les formalités officielles liées à l importation, à l exportation et au transit» (Source UNECE et OMD) Le Guichet Unique pour le Commerce International de SYDONIA est fondé sur plus de 25 ans d expérience dans les domaines de la modernisation et de l informatisation des douanes. Objectifs: CONCEPT GUICHET UNIQUE Instituer ou accroître la coopération entre la douane et les autres agences gouvernementales pour partager la documentation électronique et instituer des procédures communes de traitement et de contrôle. Rendre possible ou faciliter la transmission de données et de documents par voie électronique pour les opérateurs du commerce et du transport. 12

13 Méthodologie: GUICHET UNIQUE SYDONIA Approche progressive La douane au cœur du processus Un système informatique douanier efficace est nécessaire La réforme institutionnelle est aussi importante que la composante informatique Simplification des procédures Normalisation des documents Normalisation des données Automatisation des processus Le volet informatique est fondé sur la technologie SYDONIA Approche de développement Il ne s agit pas simplement d appliquer la technologie au processus commercial. Cela demande une approche globale et un engagement à tous les niveaux Les utilisateurs de SYDONIA ont déjà accompli une partie du chemin Guichet unique informatisé Re-définition des fonctions Simplification des documents commerciaux et élimination des doublons DAU Simplification du processus de la transaction commerciale Codes et standards La douane une agence parmi d autres Approche progressive / effet de démonstration Structure d implémentation et de soutien Des comités de direction et des groupes de travail (inter agences) pour définir les composants et établir les plans d action 13

14 Gestion et supervision des opérations commerciales transfrontalières LA DOUANE AU COEUR DU GUICHET UNIQUE Contrôle technique des véhicules Défense, armement Agriculture, alimentation Produits chimiques, précurseurs Institutions financières Contrôle des AOC Transporteurs, transitaires Opérateurs de commerce (OEA) Déclarants en douane Douane au coeur du guichet Unique Espèces en danger (CITES) Autorités portuaires Agence statistique Trésor publique Assurances Garantie métaux prècieux Santé, medicaments Normes techniques Déchéts, (Convention de Bâle) Nucléaire ARCHITECTURE GUICHET UNIQUE SYDONIA 14

15 Coopération Douane AAG Situation actuelle Procédures manuelles Peu ou pas d utilisation de l informatique Documents et données non standardisées Absence de coopération dans les contrôles Dans le cadre GUCI Simplification et informatisation des procédures Standardisation des données et documents Coopération & intégration des contrôles (1 stop-shop) GUICHET UNIQUE SYDONIA - CONCLUSION Des procédures automatisés existent déjà ou sont possibles techniquement. Cadre juridique de plus en plus adapté. Documents électroniques techniquement sûrs. Signature électronique, Certification etc.. Documents dématérialisés, technologie multimédia. Plusieurs pays ont déjà réalisé des environnements de guichet unique pour le commerce international fondés sur la technologie SYDONIAWorld. 15

16 GUICHET UNIQUE SYDONIA - CONCLUSION «La nouvelle plate-forme douanière électronique, appelée Sydonia World, sera particulièrement utile dans les pays en développement, où la piètre qualité des services de télécommunication fixes rendent très difficiles les démarches administratives en ligne. En outre, elle est suffisamment puissante pour répondre également aux besoins liés au fonctionnement et à la gestion des services douaniers dans n importe quel pays développé.» Source UNECE et CEFACT-ONU Lignes directrices en vue de la mise en place d un Guichet Unique /rec33/rec33_trd352f.pdf EXAMPLES DE GUICHET UNIQUE BASE SUR SYDONIA Jordanie (7 agences) Ministère de la santé, commerce etc. Rwanda (8 agences) Ministère de la santé, Rwanda comité de devéloppement, Rwanda bureau des standards, magasin générale du Rwanda etc. Gibraltar Notification pré-arrivé bateaux, banques Grenada (5 agences) Différent ministres. Zimbabwe Banques, e-tax 16

17 EXAMPLES DE WEB SERVICES Des Web Services sont utilisés comme un standard de communication entre SYDONIA et d autres systèmes/agences ou avec d autres douanes Experiences: Ministère du transport, IRU Transport associations (TIR), e-tax système, Banques, Systeme de Guichet Unique SYDONIAWorld 17

18 Démonstration Visit

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