SOMMAIRE OUTILS COUPANTS CARBURE MONOBLOC. ESPACE AERONAUTIQUE AUTOm O b I l E

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "SOMMAIRE OUTILS COUPANTS CARBURE MONOBLOC. ESPACE AERONAUTIQUE AUTOm O b I l E"

Transcription

1 OUTILS COUPANTS CARBURE MONOBLOC SOMMAIRE INDEX SYNOPTIQUE INDEX PAR CODE ARTICLE Alésage Alésage Outils Page Outils Page Alésoirs par 1/0 mm T.H.G Alésoirs H Alésoirs par demi centièmes mm 0 Fraises de pré-alésage Alésoirs H 00 0 Alésoirs par 1/0 mm T.H.G Alésoirs par 1/0 Taille droite 0 0 Alésoirs par demi centièmes mm Alésoirs par 1/0 T.H.G extra-longs 0 Alésoirs par 1/0 Taille droite Alésoirs H T.H.G extra-longs 0 0 Alésoirs H T.H.G extra-longs Fraises de pré-alésage Alésoirs par 1/0 T.H.G extra-longs Alésage avec lubrification interne Alésage avec lubrification interne Outils Page Outils Page Alésoirs par 1/0 série courte 1 Alésoirs pour trous borgnes entrée Alésoirs par 1/0 série extra-longue 1 Alésoirs pour trous borgnes fond plat Alésoirs pour trous borgnes entrée 1 Alésoirs par 1/0 série courte Alésoirs pour trous borgnes fond plat 1 Alésoirs par 1/0 série extra-longue Perçage Perçage Outils Page Outils Page Forets pointer NC série courte angle Forets lèvres série courte 1 Forets pointer NC série courte angle Forets pointer NC série courte angle 1 Forets pointer NC série courte angle 1 1 Forets pointer NC série courte angle 0 1 Forets pointer NC série courte angle 1 1 Forets pointer NC série courte angle 1 1 Forets pointer NC série longue angle 1 1 Forets lèvres 1 Forets pointer NC série longue angle Forets pointer NC série courte angle 1 Forets pointer NC série longue angle 1 1 Forets lèvres série longue 1 Forets pointer NC série longue angle 1 Forets pointer NC série longue angle 1 Forets lèvres série courte Forets pointer NC série longue angle 0 1 Forets lèvres série longue 1 Forets pointer NC série longue angle 1 1 Forets lèvres 1 1 Forets pointer NC série longue angle 1 Fraisage Fraisage Outils Page Outils Page Micro-fraises bout droit série courte Fraises bout droit série courte Z= 1 Micro-fraises bout droit série longue Micro-fraises bout droit série courte 1 Micro-fraises hémisphérique série courte Micro-fraises bout droit série longue 1 Micro-fraises hémisphérique série longue Fraises hémisphérique série courte Z= 1 Fraises bout droit série courte Z= Micro-fraises hémisphérique série courte 1 Fraises bout droit série courte Z= Micro-fraises hémisphérique série longue 1 Fraises bout droit série courte Z= Fraises bout droit série courte Z= 1 Fraises bout droit série longue Z= 1 0 Fraises hémisphérique série courte Z= 1 Fraises bout droit série longue Z= 1 00 Fraises bout droit série courte Z= 1 Fraises bout droit série longue Z= Fraises hémisphérique série courte Z= 1 Fraises hémisphérique série courte Z= 0 1 Fraises bout droit série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série courte Z= 0 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série courte Z= 0 1 Fraises bout droit série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 0 Fraises bout droit série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 Fraises hémisphérique série longue Z= 1 ESPACE AERONAUTIQUE AUTOm O b I l E Outils spéciaux Outils Page Outils spéciaux

2 ALESoirS 0 Dia. Queue Totale Taillée Utile Z 1, 1, 1,,,,,,, 1,,, 0 0,,,, 0,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0 0, 1, , 1, , 1, , 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1, 1, 1 1,, 1 0 Queue 0/+0,00 h Hélice gauche Centres mâles 0 jusqu au. Centres femelles partir du. Queues en cotes métriques s par 1/0 mm

3 ALESoirS 0 demi-centiemes Totale Taillée Utile Z 1, 1, 1,,0,,,,,0 1,,, 0 0,,0,,, 0,,0 1,, 1,,0 1,, 1 Queue,,0 1,, 1,,0 1,, 0,,0 0 Hélice gauche,, 0 0/+0,00 h,,0 0 Centres mâles 0 jusqu au.,, 0 Centres femelles partir du.,,0 0 Queues en cotes métriques,, 0 s par 0,00 mm,,0 0 0 Dia. Queue

4 ALESoirS machine h Dia. Queue Totale Taillée Utile Z,, 1,, 0 0, 0 1, 1 1, 1 1, 1 1, 0 0, 0 0, H Queue h Hélice gauche Centres mâles 0 jusqu au. Centres femelles partir du. Queues en cotes métriques

5 ALESoirS PAr 1/0 taille droite dia. Queue totale taillée utile Z 1, 1, 1,,,,,,, 1,,, 0 0,,,, 0,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0 0, 1, , 1, , 1, , 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1, 1, 1,, 0 0/+0,00 h Taille droite Centres mâles 0 jusqu au. Centres femelles partir du. Queues en cotes métriques par 1/0 mm

6 ALESoirS PAr 1/0 SEriE ExtrA-LonguE Dia. Queue Totale Taillée Utile Z,, 0,, 0,, 1 0,, 1 0,,,,,, 1 0,, 1 0,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 10,, 10, 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, ,, 0 10 Queue 0/+0,00 h Hélice gauche Centres femelles partir du. Queues en cotes métriques par 1/0 mm

7 ALESoirS machine h SEriE ExtrA-LonguE Dia. Queue Totale Taillée Utile 1 0 Z, 1 0, 1 0, H, 1 Queue h 1, 1 1, 1 1, Hélice gauche Centres femelles partir du. Queues en cotes métriques

8 ALESoirS PAr 1/0 SEriE courte LuBriFicAtioN interne Ces alésoirs avec lubrification interne et sorties latérales sont parfaitement adaptés la réalisation d alésages de grande qualité dans des matériaux difficiles tels que les titanes, les inconels, certains alus ainsi que pour tous les cas d alésages pour lesquels l accès de l arrosage est rendu difficile par la configuration de la pièce. La géométrie particulière de l outil été étudiée pour supprimer l effet parapluie lors de sa rotation, et ce, quelle que soit la pression du lubrifiant. 1 La lubrification centrale avec sortie latérale de cet outil permet d augmenter sensiblement sa durée de vie tout en améliorant le résultat obtenu sur la pièce (Tolérances mieux respectées et états de surface améliorés). dia. Totale taillée utile Z,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 0,, 1 0, 1, 1 0 1, 1, 1 0 1, 1, 1 0 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1 1, 1, 1 1, 1, 1 1, 1, 1 1, 1, 1 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1,, 0/+0,00 h Hélice gauche Queues en cotes métriques Carbure MICROGRAIN Lubrification centrale sorties latérales Nombre de trous égal au nombre de dents

9 ALESoirS PAr 1/0 SEriE EXTrA LoNGUE LUBriFiCATioN interne Ces alésoirs avec lubrification interne et sorties latérales sont parfaitement adaptés la réalisation de trous de grande profondeur ou d alésages pour lesquels l accès de l arrosage est rendu difficile par la configuration de la pièce. La géométrie particulière de l outil a été étudiée pour supprimer l effet parapluie lors de sa rotation, et ce, quelle que soit la pression du lubrifiant. 1 La lubrification centrale avec sortie latérale de cet outil permet d augmenter sensiblement sa durée de vie tout en améliorant le résultat obtenu sur la pièce (Tolérances mieux respectées et états de surface améliorés). dia. Totale taillée utile Z,,,,,, 1,, 1,,,,,,,,,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 1,, 10,, 10, 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, , 1, ,, /+0,00 h Hélice gauche Queues en cotes métriques Carbure MICROGRAIN Lubrification centrale sorties latérales

10 ALESoirS Pour trous borgnes EntrEE Dia. Queue Totale Taillée Utile Z,1, 0 1,,0 0 1,1, 0 1,,0 0 1,1, 0 1,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1 1, 1 1, 1, ,1 1, 1 1 1, 1, ,1 1, 1 1 1, 1,0 1 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1, 1 Queue 0/+0,00 h Taille droite Arrosage central Centres femelles Queues en cotes métriques par 1/0 mm

11 ALESoirS Pour trous borgnes fond PLAt Dia. Queue Totale Taillée Utile Z,1, 0 1,,0 0 1,1, 0 1,,0 0 1,1, 0 1,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 0,1, 0,,0 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1 1, 1 Queue 0/+0,00 h Taille droite 1, 1,0 1 Arrosage central 1,1 1, 1 Centres femelles 1 Queues en cotes métriques 1 par 1/0 mm 1, 1, ,1 1, 1 1 1, 1, , 1,0 1 1,1 1, 1 1, 1,0 1 1,1, 1 1, 1,0 1,1 1, 1,1 1,

12 FRAISES DE PRE-ALESAGE Ces fraises ont été conçues pour être utilisées avant l opération d alésage. Elles ont pour but de réserver une surépaisseur d alésage régulière et de réaligner le trou avant le passage de l alésoir. Elles trouvent tout particulièrement leur place lors de l usinage de pièces brutes de fonderie de même que pour le redressage de trous de pièces trempées. dia. totale taillée utile,, 0, 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1 Nombre de dents:, 0 Coupe en bout: fond plat, 0 Longueurs selon norme usine, 0 s par 1/ mm, 0, 0, 0, 0, 0, 0 0, 0 0 TolERAnCES m h CARACTERISTIQUES Hélice droite

13 FORETS A POINTER NC Afin de garantir un centrage parfait de l outil de perçage, le foret NC doit avoir le même angle de pointe. Les forets NC permettent de réaliser le centrage et le chanfreinage en une seule opération. Il suffit pour cela de prendre un foret NC de supérieur celui de l outil de perçage. codes ANGLE : SERIE courte 0 1 : : : : 0 1 SERIE LoNGuE 0 1 : : : : 1 h angle +/-1 SERIE LoNGuE Hélice droite SERIE courte dia. totale série courte totale série longue taillée

14 FORETS 00 ET codes SERIE longue (DIn ) SERIE courte (DIn 1) SERIE courte SERIE longue totale taillée 1,0 1,1 1 0, & 0, 0, totale taillée, h, h 1, 1, 1 0, 1, 1, 1, 0 1 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1, 1,,0,1,0,1,,,, 0 1 s par 1/ mm,,,, 1 Queue au nominal,,0 1,,0 1,1,,1, 1,, 0,,,,,,,, 0,,,,,,,,0,,0,1, 1,1, 0 1,,,,,,,,,, 1,, 0,, 1,,,,,, 1, 1, 1, 1, 1, 1,0 1, 1,0 1,1 1,0 1 1,1 1,0 1 1,1 1, ,1 1,0 1,1 1,0 1 1,1 1,0 0 1,1 1, ,1 1,0 1,1 1, ,1 1,0 1,1,0 1,1,0 Hélice droite 00

15 FORETS levres totale taillée,0 1,1,,,,,,,,,,,0,1, 0,, h,, h,,,,,, 0, 1,0 Hélice droite 1, 1,0 Dimensions similaires DIN 1, 1 0 Angle de pointe: 1,0 1 0 s par 1/ mm 1, Queue au nominal 1,0

16 MICRO-FRAISES BOUT DROIT CODES SERIE LONGUE (D) SERIE COURtE totale taillée 1, 0, dia. 0, 0,, 0, & 0, 0, & 0,, 0, 1 & 0,, 1, SERIE COURtE SERIE LONGUE 0, dia. totale taillée 0, 0, 1 0, 1, 0,, 1,1 1, 0, h h 1 1, 1, 1,1,, 1,,, Hélice droite 1,,, 0 1,, Tous les s par 1/ mm 1,,, 1 Queues renforcées 1,, 0 1 1,,, 0 1 1,, 0 1,,, 0,,1 0,,, 0, 1, 0, 1 1, 1, 0 1, 0,, 0 1, 0 1,, 0 1, 0 1,

17 MICRO-FRAISES BOUT HEMISPHERIQUE CODES SERIE LONGUE (D) SERIE COURtE SERIE COURtE totale taillée 1, 0, dia. 0, 0, 0, 0, 0, SERIE LONGUE 0, dia. totale taillée 0, 0, 1, 0, 1, 0, 1,, 0, 0, 0,, 0,, h h 1 1 1,1, 1,1 1, 1, Hélice droite 1,, 1, 1, 1, Tous les s par 1/ mm 1,, 1, Queues renforcées 1, 1, 1,, 1, 1, 1, 1,, 1,,1 0,,1, 0,, 0,,, 0,, 0,,, 0 1,, 0 1,,, 0 1,, 0 1,,

18 fraises bout droit usage general s Nombre de dents : serie courte serie longue serie courte serie longue dia. totale taillée dia. totale taillée,,,, h h Hélice droite Coupe au centre code code code

19 FRAISES BOUT HEMISPHERIQUE COdES Nombre de dents : SERIE COURtE SERIE LONGUE totale 0 taillée dia SERIE COURtE SERIE LONGUE dia. totale taillée,,,, 0 h 0 h Hélice droite Bout hémisphérique

20 ALESoirS SPEciAux OUTILS SPECIAUX

21 Conditions générales de vente Dans ce catalogue 1 figurent les spécialités standards que nous produisons et diffusons. Les dimensions mentionnées sont normalement tenues en stock. Nous fabriquons également des outils spéciaux ainsi que des outils dérivés du standard. Ces outils font l objet d une offre spécifique. Les quantités livrées peuvent différer de % en plus ou en moins des quantités commandées (avec minimum de 1 pièce). Les délais proposés ne sont pas de rigueur. Ils sont donnés titre indicatif. Aucune commande ne pourra être annulée sans notre accord préalable. Aucune pénalité de retard ne pourra nous être réclamée. Le soin apporté la fabrication de même que la rigueur de notre contrôle nous permet de garantir nos outils contre tout vice de fabrication ou malfaçon. Si toutefois, pour des raisons indépendantes de notre volonté, un défaut se révélait, notre garantie se limiterait au remplacement de l outil reconnu par nous défectueux. Toute retouche ou modification de l un de nos outils entraîne automatiquement déchéance de garantie. Aucun retour ne sera accepté sans notre accord préalable. En cas d acceptation du retour, et quel qu en soit le motif, les outils doivent nous être retournés en parfait état, dans leur emballage d origine et port payé. Tout retour non justifié par un défaut qualitatif entraînera l application d une décote de %. Nos catalogues ne sont pas contractuels. Nous nous réservons la possibilité de modifier les caractéristiques techniques de nos outils sans en avertir au préalable notre clientèle. Tous nos prix sont établis en Euros hors taxes, pour marchandise départ notre usine. Les prix facturés sont toujours ceux en vigueur la date de livraison ou d expédition. Les délais de règlement de tous les relevés inférieurs 0 ne pourront excéder jours NET. Transport : en toutes circonstances, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Envois en port avancé et refacturé : le port facturé s entend assurance contre la perte incluse. Concernant des manquants éventuels, aucune réclamation ne sera acceptée après jours (date d expédition). Tout escompte déduit du montant des factures entraîne une réduction proportionnelle de la T.V.A. qui y est mentionnée. Les marchandises restent note propriété pleine et entière jusqu complet paiement (loi n 0. du /0/10). Le simple fait de nous passer une commande entraîne l acceptation pleine et entière de nos conditions générales de vente. Toute clause contraire stipulée sur le bon de commande sera réputée non écrite. Les conditions générales d achat de nos clients ne nous sont pas opposables, y compris si nous ne les rejetons pas expressément. Pour toutes contestations, il est fait attribution expresse de juridiction au Tribunal de Commerce de BOURGES, l exclusion de tout autre. Z.I. Les Pointards 1 Brinon-sur-Sauldre France Tél. : (0) Fax : (0) mail : euromac@outillage-euromac.com Réalisation : Frédérick LORIOT /1 - Photos : EADS

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO

GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne

LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES

ACQUISITION DE DEUX VEHICULES ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS

TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS (T.V.A. incluse au taux de 20%) Franco: France métropolitaine, Benelux et Suisse

Plus en détail

Catalogue Ébauches de clés

Catalogue Ébauches de clés Le partenaire innovateur Catalogue Ébauches de clés Ébauches toutes marques pour serrures de coffres forts Catalogue d ébauches de clés, édition de juillet 213 TECHNOFORT est une société de distribution

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD www.centratel.fr CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD CONTRAT A EDITER EN DOUBLE EXEMPLAIRE Date de réception du contrat par Centratel : (à remplir par Centratel) SOCIETE : SIRET

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

PROMOTION PRINTeMPs 2015

PROMOTION PRINTeMPs 2015 LES INCONTOURNABLES PRODUCTION INDUSTRIELLE MÉTALLIER SERRURIER MÉCANICIEN AUTOMOBILE PROMOTION PRINTeMPs 0 INNOVATION Foret 09 PROGRESSO TiN Retrouvez notre nouveau foret revêtu à la page de ce livret

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

l Art de la relitique

l Art de la relitique l Art de la relitique DEPUIS 45 ANS, Une véritable «collection» de la Relitique que nous mettons à votre disposition dans notre Catalogue. Vous y trouverez les produits qui vous conviendront, tout en sachant

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses

Plus en détail

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Le présent CODE des USAGES a pour objet de rassembler les usages et de préciser les conditions de vente et de prestations des PROFESSIONNELS qui créent,

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

Dopez vos usinages de vilebrequins et d arbres à cames

Dopez vos usinages de vilebrequins et d arbres à cames Dopez vos usinages de vilebrequins et d arbres à cames Accélérez la production de vilebrequins Les vilebrequins sont des composants à nuls autres pareils il n existe pas de pièces qui soient usinées en

Plus en détail

LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT

LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT UN MAGAZINE SPÉCIALISÉ, HAUT DE GAMME ET GRATUIT - Un mensuel gratuit consacré au poker en France et en Europe, 84 pages A4 dos carré, 90g/m². - Une maquette raffinée

Plus en détail

CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR

CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR ENTRE LES SOUSSIGNES : L'AGENCE XXX dont le siège est situé représentée aux fins des présentes par CI-APRES DENOMMEE : " L'Agence" D'une part, ET : «NOM» Photographe,

Plus en détail

CFAO Usinage sur machine à commande numérique

CFAO Usinage sur machine à commande numérique CFAO Usinage sur machine à commande numérique Pour réaliser une pièce à l aide d une machine à commande numérique, on doit respecter les étapes suivantes : Dessin matriciel et dessin vectoriel : Matriciel

Plus en détail

2Exemplaire à conserver par le destinataire

2Exemplaire à conserver par le destinataire 2 2 Numéro de référence 2Exemplaire à conserver par le destinataire 3 2 Numéro de référence 3Exemplaire à renvoyer au fournisseur 1 2 Numéro de référence 1Exemplaire à conserver par le fournisseur B CERTIFICAT

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S.

Conditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Conditions d achat Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Les conditions suivantes pour la conclusion de contrats d achats ne s appliquent que vis à vis de personnes agissant en leur qualité

Plus en détail

Machine de débit TURBO-Drive. Rapide Flexible Précise Sections de 20 x 40 mm à 160 x 450 mm. Innovations pour la construction bois

Machine de débit TURBO-Drive. Rapide Flexible Précise Sections de 20 x 40 mm à 160 x 450 mm. Innovations pour la construction bois Machine de débit TURBO-Drive Rapide Flexible Précise Sections de 20 x 40 mm à 160 x 450 mm Innovations pour la construction bois 2 3 Coupe rapide avec usinages supplémentaires Coupe sans ébauche, marquage

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

Conditions générales de vente www.legitech.lu

Conditions générales de vente www.legitech.lu Conditions générales de vente www.legitech.lu Article 1 CHAMP D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES Applicables aux produits d épargne proposés par VTB Bank (France) SA (31/03/2014) Dispositions générales Article 1 : Offre de VTB Bank (France) SA VTB Bank (France) SA (la Banque)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)

CONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr) 1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes

Plus en détail

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

Conditions générales de vente Traceur Direct

Conditions générales de vente Traceur Direct Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS 1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

Le MeiLLeuR RappORt qualité-prix

Le MeiLLeuR RappORt qualité-prix FORM 20 FORM 30 2 Le meilleur rapport qualité-prix Sommaire Points forts Mécanique Contrôle 4 6 10 Le générateur Préparation du travail GF AgieCharmilles 12 13 14 FORM 20 FORM 30 La qualité des applications

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE

Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Conditions Générales de Vente ALDIFOTO.BE Article 1 Objet identification des parties champ d application 1.1. Les présentes ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles la société

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON, DE SERVICE ET DE GARANTIE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON, DE SERVICE ET DE GARANTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON, DE SERVICE ET DE GARANTIE de Swiss Auto Glass GmbH, Adlikerstrasse 246, 8105 Regensdorf («Swiss Auto Glass») Conditions_Generales_FR_v2.indd 1 1 1. Champ d application

Plus en détail

C.F.A.O. : Conception et Fabrication Assistées par Ordinateur.

C.F.A.O. : Conception et Fabrication Assistées par Ordinateur. C.F.A.O. : Conception et Fabrication Assistées par Ordinateur. La CFAO réunit dans une même démarche informatique les actions de conception et de fabrication d un objet. La technique utilisée permet à

Plus en détail

DPM 100/50 NOTICE D UTILISATION

DPM 100/50 NOTICE D UTILISATION DPM 100/50 NOTICE D UTILISATION Contenu Mortaiser les portes en bois Mortaiser les portes en bois Pages 3-5 Procédure recommandée Percer des trous droits dans les portes Page 5 Mortaiser les portes en

Plus en détail

NOTICE D' UTILISATION CAMWORKS FRAISAGE. Luc Vallée Lycée Blaise Pascal Segré

NOTICE D' UTILISATION CAMWORKS FRAISAGE. Luc Vallée Lycée Blaise Pascal Segré NOTICE D' UTILISATION Luc Vallée Lycée Blaise Pascal Segré FRAISAGE SOMMAIRE allée Sciences et techniques Fiche n 1 - Généralités principe....page 3 Fiche n 2 - Lancer une application fraisage...page 7

Plus en détail

Table basse avec tablette encastrée

Table basse avec tablette encastrée Table basse avec tablette encastrée A table! Table basse avec tablette encastrée Cette table-basse à tablette encastrée permet d offrir à vos invités plein de friandises. 1 Introduction Offrez à vos invités

Plus en détail

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Conditions Générales de Vente d applications pour le Système de Commande en Ligne via la Boutique d Applications Mercedes-Benz.

Conditions Générales de Vente d applications pour le Système de Commande en Ligne via la Boutique d Applications Mercedes-Benz. Conditions générales Mercedes-Benz Accessories GmbH Une société du groupe Daimler Conditions Générales de Vente d applications pour le Système de Commande en Ligne via la Boutique d Applications Mercedes-Benz.

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

45 / 60 / x DES CONSEILS MALINS! C'EST DE ÇA QU'IL S'AGIT AVEC LES ESCALIERS ET LES PASSERELLES! 40% de rabais + 10% EURO-Bonus sur prix de liste

45 / 60 / x DES CONSEILS MALINS! C'EST DE ÇA QU'IL S'AGIT AVEC LES ESCALIERS ET LES PASSERELLES! 40% de rabais + 10% EURO-Bonus sur prix de liste DES CONSEILS MALINS! C'EST DE ÇA QU'IL S'AGIT AVEC LES ESCALIERS ET LES PASSERELLES! CONSEIL MALIN 1 CONSEIL MALIN 2 Marches et palier larges our travailler confortablement, en toute sécurité, sans se

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire

Plus en détail

Aux Fleurs de Montchoisi Conditions générales de Vente. Article 1 Applications des conditions.

Aux Fleurs de Montchoisi Conditions générales de Vente. Article 1 Applications des conditions. Aux Fleurs de Montchoisi Conditions générales de Vente Article 1 Applications des conditions. Les présentes conditions de ventes sont conclues entre le magasin de fleurs Aux Fleurs de Montchoisi dont le

Plus en détail

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35 1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse

Plus en détail

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium. Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné

Plus en détail

Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services

Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,

Plus en détail

Collecteur de distribution de fluide

Collecteur de distribution de fluide Collecteur de distribution de fluide Guide des applications Un sous-système prêt-à-monter Des sous-systèmes prêts-à-monter, disponibles en quelques semaines et non en quelques mois. Une conception testée

Plus en détail

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)

BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) 12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l

Plus en détail

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F.

Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé

Plus en détail

Fiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie

Fiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie ZI de Monterrat B.P.13 42501 Le Chambon Feugerolles Cedex France Tel : 04 77 40 54 38 Fax : 04 77 40 54 41 Mail : securite@somain.fr Fiche technique Ligne de vie SECURIFIL industrie ZI de Monterrat B.P.13

Plus en détail

LE CONTENU DES MODALITÉS DE SERVICE

LE CONTENU DES MODALITÉS DE SERVICE LE CONTENU DES MODALITÉS DE SERVICE Suite à l examen des modalités de service élaborées par différentes entreprises offrant des services de téléphonie cellulaire, l Union des consommateurs a constaté que

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON D ALPHA DEUREN INTERNATIONAL B.V. dont le siège et les bureaux sont établis à Didam, inscrit au registre du commerce de la Chambre de commerce de la Gueldre centrale sous

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2012 Pouvoir adjudicateur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Maison des Services

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES 1. Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales sont applicables sur l ensemble des devis, offres et contrats concernant la vente

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR

CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR Entre France Elévateur ZAC du plateau 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE Ci-après désigné Fournisseur 1 1. GENERALITES 1.1 Seules nos commandes écrites et signées

Plus en détail

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM CIRCUS BELGIUM reconnaît l'importance de la protection des informations et données à caractère personnel. C'est pourquoi nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger

Plus en détail

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr

Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!

Plus en détail

DESCRIPTIONS DES PRODUITS ET MÉTRIQUES

DESCRIPTIONS DES PRODUITS ET MÉTRIQUES DESCRIPTIONS DES PRODUITS ET MÉTRIQUES DPM Adobe - Logiciel On-premise Adobe Campaign (2015v1) Les Produits et Services décrits dans cette DPM constituent le Logiciel On-premise et sont régis par les Conditions

Plus en détail

Pour des Pas Extra Larges

Pour des Pas Extra Larges Pour des Pas Extra arges Métrique Pour des Pas Extra arges jusqu à 25mm ou 1 tpi Unique pour des applications lourdes VKX-Nuance submicrograin Vargus Poche anti-rotation Support de plaquette adapté au

Plus en détail

Tarif 2015 FRANCE. Prix de vente d'escaliers en promotion

Tarif 2015 FRANCE. Prix de vente d'escaliers en promotion Tarif 2015 FRANCE Prix de vente d'escaliers en promotion TARIF de vente d'escaliers en promotion Ces prix sont valables au 1 er Mai 2015 Comment obtenir un devis Choisissez le modèle qui s'adapte le mieux

Plus en détail

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.

Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax. Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé.

Plus en détail

Contrat d agence commerciale

Contrat d agence commerciale http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat d agence commerciale Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS SUR INTERNET Article 1 : Objet et champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. EN LISANT ET ACHETANT SUR LE SITE EN LIGNE DE SAS TEESHIRT- MINUTE.COM, LE CLIENT CERTIFIE AVOIR LU ET APPROUVÉ CES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES. I. GENERALITÉS.

Plus en détail

LE CONTRAT DE COPRODUCTION

LE CONTRAT DE COPRODUCTION LE CONTRAT DE COPRODUCTION 1. Parties 2. Objet 3. Durée 4. Responsabilité de la production 5. Budget et financement de la production 6. Répartition des recettes d exploitation 7. Livraison des masters

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles.

Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. établies par la "Vereniging van Groothandelaren in Bloemkwekerijprodukten" (VGB - Association des Grossistes en Produits Floricoles)

Plus en détail

C Documents commerciaux

C Documents commerciaux C.Terrier 09/03/2006 1 /9 Initiation à la gestion Quantitative d une entreprise Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs

Plus en détail

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl

Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Généralités champ d application 1. Seules nos conditions générales d achat sont applicables ; nous ne reconnaissons pas de conditions du fournisseur

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 )

Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Les présentes conditions générales régissent l utilisation

Plus en détail

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr

Plus en détail