Appel d offres privé. IMMO CENTRE ARDENNES sprl. SYLVAGRI CONSULT sarl

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1 Vente par soumissions de plusieurs ensembles de fonds de bois sur Grand-Duché-Luxembourg Jeudi 26 juin 2014 à 14h00 Surface totale de 33 ha + complément de 2,64 ha à Nothum Appel d offres privé IMMO CENTRE ARDENNES sprl IPI n Avenue de Bouillon, 3 B-6800 LIBRAMONT TVA BE Tél : 061 / SYLVAGRI CONSULT sarl Résidence An Der Gewann Duerfstrooss n 69 L-9696 WINSELER TVA LU : RCS Lux : B Tél : / Fax : /

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3 Plan cadastal Lot 1 - Consthum Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE CONSTHUM Consthum B Honsbourg Fonds de bois CONSTHUM Consthum B Honsbourg Fonds de bois Surface totale : Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux) Vue aérienne 2013 (tous les bois sont exploités depuis lors)

4 LOt 1 à Consthum - Plan d'accès Ê Mètres Accès par le bas Départ devant l'église de Consthum (village situé au nord-est de Kautenbach) 1- Descendre 60 m (laisser l'église sur votre gauche) et prendre A DROITE direction Kautenbach (CR322) 2- Parcourir 650 m jusque cimetière de Consthum 3- Prendre A DROITE la 2ème petite route (juste après le cimetière) --> Parcourir 650 m --> Fourche 4- Rester sur la gauche et parcourir 950 m ==> Lot 1 sur la droite (dans le versant) Accès par le haut 1- Départ Eglise de Consthum --> Monter 100 m (laisser l'église sur votre droite) 2- Prendre A GAUCHE direction Centre Communal/Carrière Rinen 3- Parcourir 600 m --> Embranchement 4- Continuer TOUT DROIT (chemin du centre) et parcourir 900 m 5- Prendre A GAUCHE chemin qui entre dans le bois (petit banc rouge sur la gauche) 6- Parcourir 400 m ==> Lot 1 sur la gauche Coord GPS N 49 58' 04" E 6 01' 38"

5 Lot 2 - Berlé Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Berle D Auf der Scheid Fonds de bois Surface totale : Plan cadastal Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux) Vue aérienne 2013

6 Lot 2 à Berlé - Plan d'accès Ê Mètres Départ devant le Centre KNAUF à Pommerloch 1- Prendre direction Esch-sur-Sûre et parcourir m 2- Prendre A DROITE vers Berlé et parcourir 200 m 3- Prendre A GAUCHE (après hangar) petit chemin qui entre dans taillis 4- Parcourir 400 m --> Fourche 5- Continuer SUR LA GAUCHE et parcourir 50 m --> Entrer dans prairie 6- Parcourir 125 m dans prairie vers la gauche ==> Lot 2 sur la droite Coord GPS N 49 56' 52" E 5 51' 51"

7 Lot 3 - Doncols Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Doncols- Sonlez E A Walwa Fonds de bois Surface totale : Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux) Vue aérienne 2013 (tous les bois sont exploités depuis lors)

8 Lot 3 à Doncols - Plan d'accès Ê Mètres Départ au Rond-Point près du Centre KNAUFF à Pommerloch 1- Prendre direction BASTOGNE et parcourir m 2- Sortir A DROITE et parcourir 150 m 3- Au bas de la bretelle, traverser la route principale et prendre la petite route qui longe la route de Bastogne 4- Parcourir 600 m --> Embranchement 5- Continuer TOUT DROIT et parcourir 200 m 6- Fourche --> Continuer SUR LA DROITE et parcourir 80 m ==> Lot 3 sur la gauche GPS N 49 58' 51" E 5 50' 39"

9 Lot 4 - Pommerloch Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Berlé D Pommerlach Fonds de bois Surface totale : Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux) Vue aérienne 2013

10 Lot 4 à Pommerloch - Plan d'accès Ê Mètres Départ au Rond-Point près du Centre KNAUFF à Pommerloch 1- Prendre direction Wilz et rouler jusqu'au second Rond-Point (ALDI) 2- Prendre A DROITE et parcourir 30 m 4- Prendre A DROITE et parcourir 10 m 5- Prendre A DROITE (voie sans issue) et parcourir 300 m 6- Prendre A GAUCHE chemin qui descend vers le bois 7- Parcourir 200 m ==> Lot 4 sur la droite Coord GPS N 49 57' 39" E 5 51' 20"

11 Lot 5 - Drauffelt Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WILWERWILTZ Enscherange A 1332 Herren Kaul Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Herren Kaul Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Herren Kaul Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A 1350 Auf dem Leisert Fonds de bois WILWERWILTZ Enscherange A Auf dem Leisert Fonds de bois MUNSHAUSEN Drauffelt E Auf dem Leisert Fonds de bois MUNSHAUSEN Drauffelt E Auf dem Leisert Fonds de bois MUNSHAUSEN Drauffelt E Auf dem Leisert Fonds de bois Surface totale : Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux)

12 Lot 5 Drauffelt - plans Plan cadastral Vue aérienne 2013 (exploitation des bois depuis lors)

13 Ê 0 Lot 5 à Drauffelt - Plan d'accès Mètres Départ devant l'eglise de WEICHERDANGE 1- Parcourir 200 m vers centre du village --> Embranchement 2- Prendre A GAUCHE vers WILTZ et parcourir 220 m --> Chapelle et embranchement 3- Prendre A GAUCHE vers WILTZ (CR375) et parcourir m 4- Prendre chemin empierré A DROITE (sortie de virage) 5- Parcourir 300 m sur chemin empierré ==> Lot P sur la droite GPS N 50 01' 12" E 5 59' 03"

14 Lot 11 Derembach DV1 Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINCRANGE Derenbach OC 703 / 637 Alerburerbesch Bois 1,4900 Surface totale : 1,4900 Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus ou résineux) Vue aérienne 2013

15 Lot 12 Weidingen DV2 Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WILTZ Weidingen D 627 / 870 In der Noertringerbach Bois 1,0930 Surface totale : 1,0930 Plan cadastal Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus ou résineux) Vue aérienne 2013

16 Lots DV1 et DV2 - Plan d'accès Ê Mètres Départ Eglise de Erpeldange-Lès-Wiltz (au nord-est de Wiltz) 1- Revenir sur la route principale N12 et monter vers Derembach-Clervaux 2- Parcourir m ==> Prendre A GAUCHE chemin empierré 3- Parcourir 370 m ==> Parcelle DV2 sur la gauche (voir plan détaillé) 4- Revenir sur la route principale et monter vers Derembach-Clervaux 5- Parcourir m --> Prendre A GAUCHE (en épingle) petite route vers dépôt pierres 6- Parcourir 400 m ==> Parcelle DV1 sur la droite du chemin (voir plan détaillé) Coord GPS DV2 Coord GPS DV1 N 49 59' 12" E 5 55' 32" N 50 00' 01" E 5 54' 14" a DV01 a a DV2 a DV3 a Erpeldange-Lès-Wiltz WILTZ OpenStreetMap (and) contributors, CC-BY-SA

17 Lot 13 Noertrange DV3 Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Noertrange B 332 / 1166 Brotberg Bois 0,9650 Surface totale : 0,9650 Description : Taillis de feuillus divers (possibilité de conserver ou d exploiter) Vue aérienne 2013

18 Lot 14 Noertrange DV4 Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Noertrange B 434 / 1070 Gerstheck Bois WINSELER Noertrange B 434 / 1071 Gerstheck Bois WINSELER Noertrange B 416 / 1061 Gerstheck Bois WINSELER Noertrange B 416 / 1062 Gerstheck Bois WINSELER Noertrange B 417 Gerstheck Bois Surface totale : Description : - Plantation de douglas 04/2014 sur environ 1,50 ha : o 2000 douglas en godets o 1000 douglas à racines nues o Garantie de reprise de 80% assumée par les pépinières Poncelet - Fonds de bois (reboisable en feuillus ou résineux, les tas de branches encore présents sur place seront évacués pour le 31/05/2014 au plus tard) Vue aérienne 2013

19 Lot 15 Noertrange DV5 Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE WINSELER Noertrange B 572 / 2 Auf dem Berg Bois WINSELER Noertrange B 572 / 4 Auf dem Berg Bois Surface totale : Description : - Fonds de bois (reboisable en feuillus ou résineux, les tas de branches encore présents sur place seront évacués pour le 31/05/2014 au plus tard) Vue aérienne 2013

20 Lots DV3,4 et 5 - Plan d'accès Ê Mètres Départ place de Noertrange (près de l'arsenal des Pompiers) 1- Prendre direction Grumelscheid et parcourir 400 m () 2- A hauteur de maison n 25, prendre passage le long de la maison (photo! et ensuite le chemin qui entre dans le bois (photo! () 3- Parcourir 500 m --> STOP --> continuer à pied TOUT DROIT sur sentier (photo! () 4- Parcourir 100 m ==> DV3 sur la gauche (taillis feuillus divers) 5- Revenir sur la route principale et parcourir m vers Grumelcsheid 6- Prendre chemin forestier A GAUCHE et parcourir 200 m ==> DV4 sur la gauche 7- Revenir sur route principale et prendre CR329b vers Derembach (en face de la sortie de DV4) 8- Parcourir 300 m --> Prendre A DROITE et parcourir 30 m --> Fourche 9- Continuer SUR LA DROITE et parcourir 350 m sur chemin forestier principal ==> DV5 gauche et droite Coord GPS DV3 Coord GPS DV4 Coord GPS DV5 N 49 58' 42" E 5 53' 53" N 49 58' 59" E 5 53' 08" N 50 59' 18" E 5 53' 21" DV5! (! ( a a a! ( DV4! ( a a a! (! ( a DV3 OpenStreetMap (and) contributors, CC-BY-SA

21 Lot 20 Heiderscheid N Plan cadastal Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE BOURSCHEID Bourscheid C 1271/3072 Auf dem Gebrannten Berg Fonds BOURSCHEID Bourscheid C 1271/3071 Auf dem Gebrannten Berg Fonds BOURSCHEID Bourscheid C 1271/3070 Auf dem Gebrannten Berg Fonds BOURSCHEID Bourscheid C 1269/3069 Auf dem Gebrannten Berg Fonds Surface totale : Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus ou résineux) Vue aérienne 2013

22 Lot 30 - P - Nothum Commune DIVISION SEC NUMERO SITUATION NATURE CONTENANCE MECHER Kaundorf A 676/2489 Gennenschleiden Fonds de bois 2,6430 Surface totale : Plan cadastal Description : Fonds de bois (reboisable en feuillus et/ou résineux) Vue aérienne 2012

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24 Conditions de vente Conditions générales Le présent document est remis à titre purement informatif et non contractuel. Les informations données le sont à titre d information et sans aucun engagement. Les biens seront vendus sous les garanties ordinaires de fait et de droit pour libre de charges privilégiées et hypothécaires et de tous empêchements généralement quelconques. Les biens seront vendus dans leur état actuel, bien connu de l acquéreur qui les acceptera tels. Les biens seront vendus avec toutes les servitudes actives et passives, apparentes ou occultes, continues ou discontinues qui peuvent grever ou avantager le dit bien, sans recours contre les vendeurs ni de ce chef, ni du chef de vétusté, vice de construction, apparents ou cachés, vices du sol ou du sous-sol. Les vendeurs déclarent qu'à leur connaissance, mais sans responsabilité, il n'existe aucune de servitude particulière dont l acquéreur ne serait pas avisé. La contenance cadastrale indiquée n'est pas garantie en ce sens qu elle est acceptée irrévocablement comme exacte par les parties qui renoncent à tous recours l une contre l autre. La différence en plus ou en moins, excédât-elle un vingtième devant faire le profit ou la perte de l acquéreur. L acquéreur aura la propriété et la jouissance des biens vendus à compter du jour de la signature de l acte authentique, à charge pour lui d'en supporter ensuite les contributions et impositions de toute nature. Paiement - 10% lors de la signature du compromis de vente - le solde lors de la signature de l acte authentique dans les 4 mois - Frais de vente de 5% hors tva à charge de l acquéreur, à payer à la signature du compromis - Frais d enregistrement et d acte notarié sont à charge de l acquéreur Modalités de la soumission Seules les personnes autorisées peuvent remettre une offre. Les offres doivent parvenir en mains propres, par courrier ou par téléfax pour le JEUDI 26 juin 2014 à 14h00 au plus tard suivant les modalités reprises sur le modèle de soumission. L'ouverture des soumissions se fera en présence des soumissionnaires qui le désirent. Les soumissionnaires restent tenus par leur offre pour une durée de 5 jours ouvrables. Les vendeurs se réservent le droit d'adjuger au soumissionnaire qu'ils estimeront pouvoir retenir, n'étant pas tenus par les offres les plus élevées et n'ayant aucune justification à donner à cet égard, voire de ne pas adjuger au cas où ils estimeraient les offres insuffisantes. Les soumissions sont autorisées uniquement de la manière prévue sur le modèle de soumission. Les frais d enregistrement, droits et honoraires de Notaire concernant l acte authentique sont à charge exclusive de l acquéreur. Visites et renseignements complémentaires Visites à l aide des plans fournis en annexe. Renseignements complémentaires au / ou /

25 Modèle de soumission Le soussigné... domicilié à... déclare offrir pour le ou les lot(s) suivant(s) : Lot 20 Heiderscheid N : Lot 1 - Consthum : Lot 2 - Berlé : Lot 30 Nothum P : Lot 3 - Doncols : Lot 4 - Pommerloch : Au cas où je souhaite plafonner mes achats (option facultative) : Lot 5 Drauffelt : - Montant maximum des achats : MASSE LIBRE pour les lots 1 à 5 (Bien préciser les numéros de lots retenus dans la proposition de masse!) : LOTS : - Ordre de priorité des lots à m adjuger : Le soussigné déclare se soumettre, sans aucune restriction, aux clauses et conditions du cahier des charges dont il a pris connaissance. Le soussigné déclare également bien connaître les parcelles pour lesquelles il remet une offre. Lot 11 Derembach DV1 : Lot 12 Weindingen DV2 : Lot 13 : Noertrange DV3 Lot 14 : Noertrange DV4 Lot 15 : Noertrange DV5 MASSE LIBRE pour les lots 11 à 15 (Bien préciser les numéros de lots retenus dans la proposition de masse!) : LOTS : Fait à..., le.../.../2014 Offre à remettre pour le JEUDI 26 JUIN 2014 à 14h00 au plus tard : - par courrier ou en mains propres à SYLVAGRI CONSULT Résidence An Der Gewann Duerfstrooss n 69 L-9696 WINSELER - par téléfax par mail sur info@sylvagri.com