Répertoire ( / /5)
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- Thomas Coutu
- il y a 6 ans
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1 Sécurité sociale ; Sous-direction de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité ; Fédération nationale des invalides et des mutilés du travail ( ) Répertoire ( / /5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /5 Niveau de description fonds Intitulé Sécurité sociale ; Sous-direction de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité ; Fédération nationale des invalides et des mutilés du travail Intitulé Affaires sociales et solidarité nationale ; securité sociale Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-5 : Fédération Nationale des Mutiles et Invalides du Travail (FNMIT) congrès départementaux et nationaux, voeux et revendications, Type de classement Classement chronologique Nom du producteur FNATH, Association des handicapés de la vie Localisation physique Fontainebleau Termes d'indexation accident du travail; actes de congrès 3
4 Répertoire ( / /5) FEDERATION NATIONALE DES MUTILES ET INVALIDES DU TRAVAIL - FNMIT /1 DSS 2076 Voeux et revendications de la FNMIT - Publications, questions écrites à l'assemblée Nationale, audiences ministérielles, projets de réformes, correspondance générale /2 DSS (suite) /3 DSS Voeux et revendications d'organismes autres que la FNMIT - Union Nationale des Invalides et accidentés du travail, section Alsace union des invalides et des accidentés du travail CFTC Union des invalides CFDT Union Nationale des victimes du travail Chambre des Métiers d'alsace Voeux et revendications de particuliers émis après des émissions de radio ou de télévision Congrès de la FNMIT - Questions posées au cours du congrès, correspondance, discours des responsables, motions adoptées - Congrès départemental du Nord à Lille. 6 Sept Congrès national de Lyon Sept Congrès national de Rennes. 18 Avril Congrès départemental de Douai. 20 Juin Congrès Vendée - Deux-Sèvres. 19 Juin congès départemental de Pau. 20 Juillet Congrès départemental du Puy en Velay. 11 Décembre Congrès départemental de Valenciennes. 1-2 Sept /4 DSS Congrès de St.Etienne. avril Congrès de Gémenos. 5-6 juil Congrès de Fos-sur-Mer juin Congrès de Perpignan. 28 juin Congrès de St.Malo. sept Congrès d'arles juin Congrès de Lille. 15 sept Congrès de Bordeaux. 11 mars Congrès d'aix en Provence juin
5 - Congrès de Perpignan. 28 oct Congrès départemental des Bouches du Rhône à Puy ste Réparade juin Congrès national de Tarbes. 21 juin Congrès départemental des Bouches du Rhône à Martigues juin Congrès de Barbezieux. 17 avril Congrès de Maubeuge. 2-3 mai Congrès départemental des Bouches du Rhône à Miramas juin Congrès national à St.Etienne. 5-6 sept Congrès départemental de la Moselle à Algrange. 3-4 oct Congrès départemental des Bouches du Rhône à Berre. 2-3 juil XXV Congrès national de Lorient sept Conférence médico-juridique et sociale Paris. 1er avril Congrès départemental de la Sarthe au Mans. 20mai Congrès de Lamastre (Ardèche) le 17juin Congrès - réunion du groupement de la Somme à Amiens. 16 déc Congrès départemental de la Dordogne à Ste.Aulaye. 16 mai Congrès nationale de Nice du 8-10 Sept Congrès départemental des Deux-Sèvres à Parthenay. 16 mai Congrès départemental du Tarn et Garonne à Montauban. 26 juin Congrès départemental de la Corrèze à Brive. 2juil Congrès national de Nancy sept Conférence juridique du 9 Sept. - Congrès national de la section civile de la fédération nationale des blessés du poumon et des chirurgicaux Paris nov Congrès interdépardemental de la Drôme et de l'ardèche à Romans le. 29 juin XXIX Congrès national de Vichy du 9-12 sept Conférence juridique du 13 sept Congrès de Palaiseau. 14 juin Congrès départemental du Tarn. 24 sept Congrès départemental de l'indre et Loire à Tours. 3-4 oct Congrès départemental de la Haute-Marne à St.Dizier. 11 oct Congrès régional d'amiens. 18 oct Congrès de Paris. 28 mars Congrès du 18 avril Congrès départemental de l'yonne à Joigny. 6 juin Congrès de Libourne. juin Congrès départemental de St.Malo. 27 juin XXX Congrès national à St.Etienne du 29 sept. au 4 oct Congrès régional de Chateauroux. 15et16 avril Congrès de Gisors juin Congès départemental de Haute-Savoie à Faverges. 11 juin Congrès départemental de Vendée à La Roche-sur-Yon. 15 juin Congrès de Reims. 24 et 25 juin 1972 (journal le "Mutilé" seulement) - Congrès départemental des Alpes-Maritimes à Cannes le 8 OCT Congrès régional de Montauban oct /5 5
6 DSS Congrès départemental du Loiret à La Ferté St. Aubin. 8 avril Congrès départemental du Nord à Gravelines. 3 juin Congrès départemental de Sarreguemines. 9 sept XXXI Congrès national de Paris sept.1973 et conférence juridique le 22 sept Congrès départemental de Savoie à Chambéry. 8-9 sept Congrès départemental à Troyes. 12 oct Congrès régional du Limousin à St.Yrieux la Perche. 4 mai Congrès départemental de Boulogne-sur-Mer mai Congrès départemental de la Loire à St. Etienne le 31 mai Congrès départemental du Nord à Seclin. 15 juin Congrès national d'amiens sept Congrès départemental de la Loire à St. Etienne. 25janv Congrès départemental de la Côte d'or à - Dijon. 4 mai XXX111 Congrès national des Sables d'olonne. sept Conférence juridique nationale à Bourges. 6 mai Congrès départemental du Nord à Gravelines. 11 juin XXX1V Congrès national de Montpellier sept.1979 CONGRES DES ORGANISMES AUTRES QUE LA FNMIT UNION NATIONALE DES INVALIDES ET ACCIDENTS DU TRAVAIL GROUPEMENTS ALSACE ET MOSELLE - 21 Congrès départemental de Stiring-Wendel. 5-7juil Congrès de Munster. 4-5oct Congrès régional de Plaffenhoffen juin Congrès départemental de Merlebach-Freyming. 2-3 sept Congrès régional de Turcheim mai Congrès départemental du groupement Moselle à Bitche. 8 sept Congrès régional de Strasbourg mai Congrès régional de Colmar. 7-8mai Congrès de Strasbourg - Neudorf sept Congrès départemental, groupement Moselle à Sarreguemines. 12 sept Congrès régional de Sélestat mai Congrès régional de Guebwiller. 18 mai Congrès de Schiltigheim. 17 mai 1980 Union des invalides et accidents du travail CFTC - Congrès de Strasbourg. 30 sept.1er oct Congrès de Strasbourg. 4 août
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