PROCEDURE ADAPTEE MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION MODULAIRE POUR L ACCUEIL PERISCOLAIRE DE L ECOLE MARIE CURIE
|
|
- Marie-Josèphe Forget
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1 VILLE DE PEGOMAS PROCEDURE ADAPTEE (suivant Article 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION MODULAIRE POUR L ACCUEIL PERISCOLAIRE DE L ECOLE MARIE CURIE REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : JEUDI 26 FEVRIER 2015 à 16 HEURES
2 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 Objet de la consultation ARTICLE 2 - Condition de la consultation 2.1- Etendue et mode de consultation 2.2- Maîtrise d œuvre 2.3- Unité monétaire et rédaction des propositions 2.4- Tranche ferme et tranche conditionnelle 2.5- Forme du prix et mode de règlement 2.6- Délai d exécution 2.7- Modifications de détail au dossier de consultation 2.8- Délai de validité des offres ARTICLE 3 - Obtention du dossier de consultation et présentation des offres 3.1 Présentation des candidatures et des offres Candidature Offre 3.2 Transmission des plis ou dossiers 3.3 Dématérialisation de la procédure ARTICLE 4 Examen des candidatures et des offres ARTICLE 5 Renseignements complémentaires ARTICLE 6 Date de limite de remise des offres
3 3 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE 1- OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation se rapporte aux travaux de construction d un bâtiment modulaire pour l accueil périscolaire de l école Marie Curie, à Pégomas. ARTICLE 2 CONDITION DE LA CONSULTATION 2.1- Etendue et mode de la consultation Le marché est passé selon la procédure adaptée conformément à l article 28 du CMP Maîtrise d œuvre La maîtrise d œuvre sera assurée par les services municipaux. Etudes d exécution Les études d exécution seront réalisées en totalité par l entreprise adjudicataire des travaux Unité monétaire et rédaction des propositions Le candidat est informé que la collectivité souhaite conclure le marché dans l unité monétaire suivante : EURO. Les documents remis à l appui de l offre seront rédigés en langue française. 2.4 Tranche ferme et tranche conditionnelle Le dossier de consultation comprend une tranche unique Forme du prix et mode de règlement Le prix est ferme, global et forfaitaire. Le mode de règlement choisi par le Maître d ouvrage est le virement par mandat administratif. Le délai global incluant l intervention de l ordonnateur et celle du comptable ne devra pas excéder 30 jours. 2.6 Délai d exécution Le délai d exécution est plafonné à quatre mois (date impérative de fin des travaux : septembre 2015). Le candidat pourra optimiser ce délai en justifiant sa proposition dans son mémoire technique. 2.7 Modifications de détail au dossier de consultation Le Maître de l ouvrage se réserve le droit d apporter au plus tard 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
4 4 2.8 Délai de validité des offres Ce délai est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres. ARTICLE 3 OBTENTION DU DOSSIER DE CONSULTATION ET PRESENTATION DES OFFRES Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site ou sur le site de la commune ; aucun dossier papier ne sera remis. 3.1 Présentation des candidatures et des offres. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté, portant indication de la consultation à laquelle il se rapporte. Ce pli comprend : Renseignements relatifs à la candidature - présentation de la société, capacités professionnelles techniques et financières ; pouvoir de la personne habilitée à contracter. - les imprimés DC1 et DC2 remplis et signés - une liste de réalisations similaires à l objet du marché, datant de moins de 3 ans, et répondant à la norme RT Offre - L'acte d'engagement établi en un seul original. - Le CCAP accepté sans modification - Le descriptif de la solution proposée par le candidat et son insertion dans le site - Le devis estimatif détaillé - Les plans (architecturaux et techniques) - Un document permettant d'apprécier la valeur technique de l'offre (voir ci-après). 3.2 Transmission des plis ou dossiers Ils sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. 3.3 Dématérialisation de la procédure Il est prévu dans le cadre de cette consultation la possibilité de transmettre les réponses des candidats par voie électronique.
5 5 ARTICLE 4 EXAMEN DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Critères de sélection des candidatures Garanties professionnelles et financières, appréciées 1/ eu égard aux indications portées sur les certificats de qualification ou d'identification. 2/ par la production de références quantitatives ou qualitatives (attestations de Maître d'ouvrage, notoriété de l'entreprise). 3/ par la justification des moyens de l'entreprise : effectifs et qualification des personnels, matériels et engins. 4/ par l'indication de données financières relatives aux trois derniers exercices. Valeur technique de l'offre, appréciée eu égard aux justifications fournies quant 1/ au programme d'exécution et sa durée approximative 2/ au respect du programme fonctionnel 3/ à la qualité technique de la construction répondant à la norme RT 2012 (isolations thermique et acoustique, choix des matériaux, coût de fonctionnement, facilité d entretien, ordonnancement des espaces ) 4/ au coût de l opération 5/ aux mesures particulières prises pour réduire la gêne et les nuisances (bruit, rétablissement des flux de circulation, nettoyage des voiries). 6/ au fait que, dans la mesure où l'entreprise propose un délai d'exécution moindre, la crédibilité de cette proposition devra pouvoir être appréciée. Pour l'appréciation de ces éléments, les entreprises sont invitées à remettre tous justificatifs nécessaires ou un mémoire. Hiérarchisation des critères 1/ Garanties professionnelles et financières (candidature). 2/ 1 valeur technique de l'offre sur 50 points (points 1, 2, 3, 5 ci-dessus) 2 délai d exécution sur 30 points (points 1 et 6 ci-dessus) 3 prix des prestations sur 20 points (point 4 ci-dessus). Les offres feront l'objet d'un classement par ordre décroissant. Le candidat classé premier devra produire le cas échéant les certificats mentionnés à l'article 46 du CMP dans un délai de 8 jours à compter de la notification de demande de transmission par la personne responsable du marché. ARTICLE 5 RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour la partie administrative et technique : Mme LESAGE, Directrice Générale des Services - Mairie de Pegomas ( Tel : ) ARTICLE 6 DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Le jeudi 26 février 2015 à 16H00.
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailMAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ
MAITRISE D OUVRAGE : COMMUNE DE CORZÉ 4 RUE DU COMMERCE 49140 CORZÉ ACQUISITION ET INSTALLATION DE LOCAUX MODULAIRES POUR L ACCUEIL DE LOISIRS ET L ACCUEIL PERISCOLAIRE REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1-
Plus en détailTravaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Constitution des dossiers d accessibilité Ad AP des ERP et IOP du territoire de la communauté de communes des Portes de l Ile de
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le
Plus en détailRèglement de la consultation
Marché Public de Services Règlement de la consultation Personne publique Commune Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Marché de Télésurveillance
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailRC REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER
Plus en détailMarché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Le pouvoir adjudicateur : Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles (SICJ) Objet du marché : Mission de contrôle technique pour la création d une
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex
REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailRèglement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailChambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailDate limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00
MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION. MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM
Représenté par le Délégué général à l Outre-mer en exercice REGLEMENT DE CONSULTATION MAPA 2012-06 SEPDE - DéGéOM Etude des niveaux et des évolutions des loyers du secteur privé dans les cinq départements
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailObjet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Télésurveillance des alarmes anti-intrusion et incendie, avec gardiennage pour les bâtiments de la Communauté d agglomération Caen la mer MARCHES PUBLICS
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailVILLE DE CLOUANGE. Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange
VILLE DE CLOUANGE Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange RENOVATION DE L AIRE DE JEUX A PROXIMITE DE L ECOLE PRIMAIRE CENTRE 1, RUE MAL JOFFRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN
Plus en détailDEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE. Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE VILLE DE CLOUANGE Marché passé selon la procédure adaptée Article 28 du code des Marchés Publics REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) ********** OPERATION : Marché de Services,
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailHôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.
COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailRèglement de Consultation (RC)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE SERVICE COMMUN DE LA COMMANDE PUBLIQUE -------------------------------------- MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE Règlement de Consultation (RC) -------------------------------------
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015
TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailNettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne
Plus en détailTélésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION
Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailActe d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX
Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Numéro du marché : 2014_002 AE- n 2014_002, Assurances 1 / 11 Sommaire 1. Identification du contractant... 3 2. Objet
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailRÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailFourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage
Marchés Publics de Fournitures Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 Centre Hospitalier Montperrin Fourniture de matériels
Plus en détailPouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE RECTORAT
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 Service bénéficiaire :
Plus en détailRÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION
Ville de TALANGE CCAS de TALANGE RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE CONSULTATION Convention de participation «risque prévoyance» & Convention de participation «risque santé» PREAMBULE TALANGE Évolution législative Afin
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailAVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION DE MARNE ET GONDOIRE ET DE L OFFICE DU TOURISME DE MARNE ET GONDOIRE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
Plus en détail63540 ROMAGNAT FOURNITURE ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS D'EXTERIEURS
MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES VILLE DE ROMAGNAT CHÂTEAU DE BEZANCE 63540 ROMAGNAT FOURNITURE ET INSTALLATION DE BATIMENTS MODULAIRES DANS LE CADRE DE LA RESTRUCTURATION D'EQUIPEMENTS
Plus en détailImplantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire
COMMUNE de SAINT-LOUBÈS Marché Public Implantation d'un bâtiment modulaire à l'alsh primaire Référence du marché : 2015MAPA02 RÈGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de réception des offres : 27/02/2015
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détailMarché Public de Fournitures Courantes et Services. Date et heure limite de remise des offres : Vendredi 9 janvier 2015 à 12h00
Pièce n 0 DIRECTION TECHNIQUE Pôle Infrastructures / Entretien Routes & Bassins 15 rue de Nantes F-67100 Strasbourg Tél. +33 (0)3 88 21 78 01 Fax +33 (0)3 88 39 35 53 Marché Public de Fournitures Courantes
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES SERVICE ACHATS PUBLICS Tour Zamansky 4 Place Jussieu 75252 PARIS Cedex 05 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX TRAVAUX DE CHAUFFAGE, VENTILATION, PLOMBERIE (LOT 6) ET POMPE A CHALEUR
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Page 1 sur 5 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) MAITRE D OUVRAGE : Tél. : 04.79.28.72.32 Fax : 04.79.28.72.32 OBJET : Réalisation de 2 appartements dans les combles du bâtiment de
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
Février 2014 Règlement de consultation REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché de nettoyage d une partie des locaux de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ain 1 er
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître de l ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES REGIE DES MONTS D OLMES 32 rue Jean JAURES 09300 LAVELANET Maître d oeuvre MTC - RUE
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE. Objet du marché : Surveillance et entretien des fontaines, bouches et poteaux d incendie.
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce document par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
Plus en détailCommunauté de Communes du Pays de Thann
Communauté de Communes du Pays de Thann Communes Bitschwiller les Thann, Rammersmatt et Roderen Département du Haut Rhin d assainissement Partie privative Règlement de consultation Date et heure limites
Plus en détailTRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1
DEPARTEMENT DU MORBIHAN Commune de SARZEAU TRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1 Lot n 3 CLOTURES - PLANTATIONS Acte d engagement Date d édition : 23/05/2011 Référence de l'affaire : 11V249 GEO BRETAGNE SUD 8 rue
Plus en détailLA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5 NOUVELLES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fin décembre 2008, plusieurs décrets sont venus modifier les dispositions du Code des marchés Publics : - Décret 2008-1334
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailPREFET DU JURA MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE Nettoyage des locaux administratifs de la Préfecture et de la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P.
MARCHES PUBLICS FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cenon 1, Avenue Carnot CS 50027 33152 CENON CEDEX TEL. 05.57.80.70.00 REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. LA MAINTENANCE, LA TELESURVEILLANCE,
Plus en détail