Faits saillants Séance ordinaire du comité exécutif
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- Maxence Perras
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1 Faits saillants Séance ordinaire du comité exécutif Le comité exécutif a approuvé les résolutions suivantes : Classes modulaires École primaire Twin Oaks EC MR-0003 résolution n o CC MR-0117 octroyant le contrat pour l enlèvement de deux locaux modulaires et l installation de six locaux modulaires à l école primaire Twin Oaks à AMB Tresec inc., au coût total de ,00 $, avant les taxes ( ,55 $, toutes taxes comprises); ATTENDU QUE ce prix comprenait les coûts de location pour ; ATTENDU la nécessité de prolonger la location des six classes modulaires jusqu à la fin des travaux d agrandissement; IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Emilio Migliozzi que, sur recommandation du directeur du Service des ressources matérielles, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier octroie le contrat de location de six locaux modulaires pour l école primaire Twin Oaks à AMB Tresec inc., au coût total de ,00 $, avant les taxes ( ,80 $, toutes taxes comprises). ET QUE la présidente ainsi que la directrice générale, ou en son absence ou à sa connaissance les Rectificatifs de commande Agrandissement de l école primaire Twin Oaks EC MR-0004 résolution n o CC MR-0125 octroyant le contrat pour le projet d agrandissement de l école primaire Twin Oaks à Candev Construction inc., au coût total de ,00 $, avant taxes ( ,75 $, toutes taxes comprises); n o CC MR-0056 approuvant des rectificatifs de commande totalisant ,28 $, avant les taxes (13 412,15 $, toutes taxes comprises) et faisant passe le coût total du projet à ,28 $, avant les taxes ( ,90 $, toutes taxes comprises); ATTENDU QUE d autres rectificatifs de commande totalisant ,70 $, avant les taxes ( ,85 $, toutes
2 IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Emilio Migliozzi que, sur recommandation du directeur du Service des ressources matérielles, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les rectificatifs de commande totalisant ,70 $, avant les taxes ( ,85 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,98 $, avant les taxes ( ,75 $, toutes taxes comprises). Rectificatifs de commande Mesure spéciale École primaire Mountainview EC MR-0005 résolution n o CC MR-0094 octroyant le contrat pour le projet de rénovation de l école primaire Mountainview à Berloy Construction inc., au coût total de ,00 $, avant les taxes ( ,17 $, toutes taxes comprises); n o EC MR-0033 approuvant des rectificatifs de commande totalisant ,00 $, avant les taxes (23 088,13 $, toutes taxes comprises) faisant passer le coût total du projet à ,00 $, avant les taxes ( ,30 $, toutes taxes comprises); n o EC MR-0057 approuvant les rectificatifs de commande totalisant ,27 $, avant les taxes (16 410,69 $, toutes taxes comprises) faisant passer ,30 $, avant les taxes ( ,03 $, toutes taxes comprises). ATTENDU QUE d autres rectificatifs de commande totalisant 822,64 $, avant les taxes (945,83 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Guy Gagnon que, sur recommandation du directeur du Service des commande totalisant 822,64 $, avant les taxes (945,83 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,94 $, avant les taxes ( ,86 $, toutes taxes comprises). Rectificatifs de commande Mesure spéciale Annexe et école primaire Saint-Paul EC MR-0006 résolution n o CC MR-0095 octroyant le contrat pour les travaux de rénovation à l école primaire Saint-Paul et à l annexe Saint-Paul à Québec inc. (Hulix Construction Inc.), au coût total de ,00 $, avant les taxes ( ,64 $, toutes taxes comprises).
3 n o EC MR-0034 approuvant des rectificatifs de commande totalisant ,00 $, avant les taxes (45 082,85 $, toutes taxes comprises) faisant passer le coût total du projet à ,00 $, avant les taxes ( ,49 $, toutes taxes comprises); n o EC MR-0058 approuvant des rectificatifs de commande totalisant 7 875,07 $, avant les taxes (9 054,36 $, toutes taxes comprises) faisant passer le coût total du projet à ,07 $, avant les taxes ( ,84 $, toutes taxes comprises); ATTENDU QUE d autres rectificatifs de commande totalisant ,25 $, avant les taxes (20 771,67 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Paolo Galati que, sur recommandation du directeur du Service des commande totalisant ,25 $, avant les taxes (20 771,67 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,32 $, avant les taxes ( ,52 $, toutes taxes comprises). Rectificatifs de commande Mesure spéciale 3200 Souvenir EC MR-0007 résolution n o CC MR-0141 octroyant le contrat pour la phase 2 du projet de rénovation au 3200, boulevard Souvenir à Berloy Construction inc. au coût total de ,00 $, avant taxes ( ,10 $, toutes taxes comprises); ATTENDU QUE des rectificatifs de commande totalisant ,19 $, avant les taxes (26 968,75 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire-parent Angela Martorana que, sur recommandation du directeur du Service des ressources matérielles, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les rectificatifs de commande totalisant ,19 $, avant les taxes (26 968,75 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,19 $, avant les taxes ( ,85 $, toutes taxes comprises).
4 Rectificatifs de commande Projet de rénovation 3200 Souvenir EC MR-0008 résolution n o CC MR-0178 octroyant le contrat pour le projet de rénovation au 3200, boulevard du Souvenir à Berloy Construction inc. au coût total de ,00 $, avant taxes ( ,08 $, toutes taxes comprises). ATTENDU QUE des rectificatifs de commande totalisant ,68 $, avant les taxes (76 802,93 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire-parent Angela Martorana que, sur recommandation du directeur du Service des ressources matérielles, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve les rectificatifs de commande totalisant ,68 $, avant les taxes (76 802,93 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,68 $, avant les taxes ( ,01 $, toutes taxes comprises). Rectificatifs de commande Projet de rénovation École primaire de Morin-Heights EC MR-0009 résolution n o CC MR-0179 octroyant le contrat pour le projet de rénovation à l école primaire de Morin- Heights, à Groupe Laverdure Construction inc. au coût total de ,00 $, avant taxes ( ,03 $, toutes taxes comprises); ATTENDU QUE des rectificatifs de commande totalisant ,59 $, avant les taxes (34 091,92 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Dean Dugas que, sur recommandation du directeur du Service des commande totalisant ,59 $, avant les taxes (34 091,92 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,59 $, avant les taxes ( ,95 $, toutes taxes comprises). Rectificatifs de commande Projet de rénovation École secondaire Rosemère EC MR-0010 résolution n o CC MR-0177 octroyant le contrat pour le projet de rénovation à l école secondaire Rosemère, à Banexco inc. au coût total de ,00 $, avant taxes ( ,38 $, toutes taxes comprises);
5 ATTENDU QUE des rectificatifs de commande totalisant ,16 $, avant les taxes (11 601,16 $, toutes IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Guy Gagnon que, sur recommandation du directeur du Service des commande totalisant ,16 $, avant les taxes (11 601,16 $, toutes taxes comprises). QUE le coût total du projet, incluant les rectificatifs de commande, soit majoré à ,16 $, avant les taxes ( ,54 $, toutes taxes comprises). Besoins supplémentaires de transport pour EC TS-0011 n o EC TS-0082 renouvelant les contrats de transport de différents transporteurs pour une période de cinq ans débutant le 1 er juillet 2012 et se terminant le 30 juin 2017; ATTENDU QUE les Services complémentaires ont recommandé que d autres élèves ayant des besoins particuliers fréquentent l école primaire Crestview; ATTENDU QUE ses besoins supplémentaires entraînent la nécessité d ajouter un véhicule pour desservir l école primaire Crestview; IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Paolo Galati que, sur recommandation du comité consultatif de transport et du comité administratif, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l ajout du véhicule suivant au contrat de Groupe Renaud du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2017 : Véhicule n o Capacité (passagers) Coût ,57 $ ET QUE la résolution n o EC TS-0082 et le contrat soient modifiés pour inclure ce nouveau véhicule. EC TS-0012 n o EC TS-0082 renouvelant les contrats de transport de différents transporteurs pour une période de cinq ans débutant le 1 er juillet 2012 et se terminant le 30 juin 2017; ATTENDU QUE les Services complémentaires ont déterminé que des services de transport spéciaux étaient requis pour l Académie Sainte-Agathe et l École Joseph-Charbonneau; IL EST PROPOSÉ PAR la commissaire-parent Angela Martorana que, sur recommandation du comité consultatif de transport et du comité administratif, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve l ajout des véhicules suivants au contrat d Autobus Lloyd inc. du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2017 :
6 Véhicule n o Capacité Coût (passagers) ,57 $ ,57 $ ET QUE la résolution n o EC TS-0082 et le contrat soient modifiés pour inclure ce nouveau véhicule. Vente de circuits d autobus EC TS-0013 ATTENDU QU Autobus Georges D. Paquette limitée procure des services de transport à la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier; ATTENDU QU Autobus Georges D. Paquette limitée a informé la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier de son intention de vendre les circuits n os 80, 83, 89 et 94 à Groupe Renaud; ATTENDU QUE la clause 44 du contrat de transport intervenu entre la Commission scolaire Sir-Wilfrid- Laurier et Autobus Georges D. Paquette limitée stipule que la transaction doit être approuvée par la commission scolaire; IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Guy Ganon que, sur recommandation du comité consultatif de transport et du comité administratif, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve le transfert de ces quatre circuits (80, 83, 89 et 94) d Autobus Georges D. Paquette limitée à Groupe Renaud. ET QUE les conditions et modalités du contrat de transport qui sera cédé continuent d être respectées. Droits d adhésion préliminaires à l ACSAQ EC CA-00 ATTENDU QUE la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier est membre de l Association des commissions scolaires anglophones du Québec (ACSAQ); ATTENDU QUE l Association des commissions scolaires anglophones du Québec (ACSAQ) a transmis les demandes de paiement des droits d adhésion préliminaires pour l année scolaire ; IL EST PROPOSÉ PAR le commissaire Dean Dugas que, sur recommandation de la Direction, le comité exécutif de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier approuve que le montant de ,04 $ soit versé à l Association des commissions scolaires anglophones du Québec (ACSAQ).
intégrer les dates des séances du comité exécutif pour l année scolaire 2012-2013.
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