RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR ANNEXES

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1 Département de la Gironde COMMUNE DE MARTILLAC Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR ANNEXES Commissaire enquêteur : Monsieur Claude ARMAND

2 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal LISTE DES ANNEXES 1. NOTICE EXPLICATIVE DU CLASSEMENT DE LA ROUTE DE L ABEILLEY ET DE L IMPASSE DU CLOS DE MIREBEAU DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. B. INGUERE GEOMETRE EXPERT 2. DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL 3. ARRETE MUNICIPAL PRESCRIVANT L OUVERTURE DE L ENQUETE PUBLIQUE 4. ANNONCES DANS LA PRESSE 5. CONSTATS D HUISSIER CONCERNANT L AFFICHAGE SUR LE SITE (3) 6. CERTIFICAT D AFFICHAGE 7. PROCES VERBAL DE SYNTHESE DES OBSERVATIONS 8. MEMOIRE EN REPONSE DE LA COMMUNE DE MARTILLAC 9. DOCUMENT DU SIAEP DU CANTON DE LA BREDE PROJETANT DE POSER UN SURPRESSEUR POUR L ADDUCTION D EAU POTABLE SUR LA PARTIE DE TROTTOIRS A INCORPORER 10. ENGAGEMENTS PREALABLES DE PROPRIETAIRES RIVERAINS DE LA ROUTE DE L ABEILLEY POUR LA RETROCESSION D ESPACES PRIVATIFS DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT D OFFICE 11. REGISTRE D ENQUETE (HORS TEXTE) Claude ARMAND Juillet 2016

3 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 1 Notice explicative du classement de la route de l abeilley et de l impasse du clos de mirebeau dans le domaine public communal. B. Inguere geometre expert Claude ARMAND Juillet 2016

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10 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 2 Déliberation du conseil municipal Claude ARMAND Juillet 2016

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12 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 3 Arrêté municipal prescrivant l ouverture de l enquête publique Claude ARMAND Juillet 2016

13 Département de la Gironde COMMUNE DE MARTILLAC ENQUETE PUBLIQUE Relative au transfert d'office des voies et équipements annexes dans le domaine public communal de la Route de l Abeilley et de l impasse du Clos de Mirebeau à MARTILLAC Le maire de la commune de MARTILLAC Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L ; Vu le code de l'urbanisme, notamment l'article L et l'article R du code de l'urbanisme ; Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Vu le code de la voirie routière ; Vu le décret n du 20 août 1976 fixant les modalités de l enquête publique préalable au classement, à l ouverture, au redressement, à la fixation de la largeur et au déclassement des voies communales, Vu la délibération du conseil municipal en date du 28 novembre 2014 enregistrée à la préfecture le 2 décembre 2014 décidant de la mise à l'enquête publique du projet de classement dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation et équipements annexes de l ancien lotissement «Le Clos de Mirebeau» qui constitue désormais la route de l Abeilley et l impasse du Clos de Mirebeau ; Vu l arrêté initial daté du 19 avril prescrivant l enquête publique sur la période du 17 mai au 1 er juin 2016, Considérant l obligation de modifier la période d enquête publique suite à un contretemps, Considérant qu'il y a lieu de poursuivre cette procédure ; ARRETE ARTICLE 1 er : Il sera procédé dans la commune de MARTILLAC à une enquête publique en vue du classement dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation et équipements annexes de l ancien lotissement «Le Clos de Mirebeau» qui constitue désormais la route de l Abeilley et l impasse du Clos de Mirebeau. ARTICLE 2 : Le dossier d'enquête comprenant :. La nomenclature des voies et des équipements annexes dont le transfert à la commune est envisagé ; Une note indiquant les caractéristiques techniques de l'état d'entretien des voies et des réseaux; Un plan de situation ; Un état parcellaire. La délibération du Conseil Municipal,. L arrêté prescrivant l ouverture de l enquête publique sera déposé à la mairie de MARTILLAC, pendant toute la durée de l enquête publique sur une période de 15 jours allant du samedi 28 mai 2016 au lundi 13 juin 2016, aux heures d ouverture au public de la Mairie. ARTICLE 3 : Monsieur Claude ARMAND est désigné en qualité de commissaire-enquêteur pour conduire la présente enquête publique. Il se tiendra à la disposition du public à la mairie de MARTILLAC pour recueillir les vœux des habitants sur le projet les : - Samedi 28 mai 2016 de 9h00 à 12h00 - Mercredi 1 er juin 2016 de 15h00 à 18h00 - Lundi 13 juin de 15h00 à 17h00 Les observations du public formulées par écrit peuvent être adressées au commissaireenquêteur en mairie de MARTILLAC avant la date de clôture de l'enquête, c'est-à-dire en toutes hypothèses avant le 13 juin 2016 à 17h00. Les observations peuvent être également couchées par les intéressés dans le registre d'enquête prévu à cet effet, lequel sera préalablement côté et paraphé par le commissaire-enquêteur. ARTICLE 4 : Avant l'ouverture de l'enquête, un avis de ce dépôt sera donné par voie d'affichage à la porte de la mairie, sur les lieux concernés par le classement dans le domaine public communal, et un avis sera publié dans les journaux d'annonces légales suivants : Les Echos Judiciaires et SUD-OUEST, huit jours au moins avant le début de l'enquête avec un rappel dans les huit jours de celle-ci.

14 Un certificat de l'autorité municipale constatant l'accomplissement de ces formalités sera annexé au procès-verbal du rapport du commissaire-enquêteur. ARTICLE 5 : Avis du dépôt du dossier à la mairie est notifié aux personnes privées ou publiques propriétaires des voies dont le transfert est envisagé. En cas de domicile inconnu, cet avis sera fait par affichage public en mairie. ARTICLE 6 : A l'expiration du délai fixé à l'article 2 du présent arrêté, le registre d'enquête sera clos par le commissaire-enquêteur. Celui-ci disposera alors d'un délai d'un mois pour transmettre au Maire le dossier d'enquête accompagné de son rapport et de ses conclusions motivées. ARTICLE 7 : Après quoi le conseil municipal de la commune de MARTILLAC délibérera sur le projet après clôture de l'enquête publique. ARTICLE 8 : Des copies du présent arrêté seront adressées au : - Préfet de la Gironde ; - Président du Tribunal administratif de Bordeaux ; - Commissaire enquêteur. Fait à MARTILLAC, le 11 mai Le Maire, Dominique CLAVERIE

15 AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE Relative au transfert d'office des voies et équipements annexes dans le domaine public communal de la Route de l Abeilley et de l impasse du Clos de Mirebeau à MARTILLAC. Vu l arrêté du 24 avril 2014 et l article R du code de l environnement, Par arrêté municipal en date du 11 mai 2016, le Maire de MARTILLAC a ordonné l ouverture de l enquête publique portant sur le transfert d'office des voies et équipements annexes dans le domaine public communal de la Route de l Abeilley et de l impasse du Clos de Mirebeau à MARTILLAC. Le dossier d enquête publique sera déposé en mairie de MARTILLAC, du 28 mai à 9h00 au 13 juin 2016 à 17h00. Les personnes intéressées pourront prendre connaissance du dossier et consigner leurs observations sur le registre d enquête publique ouvert à cet effet, aux horaires habituels d ouverture au public de la mairie (lundi, jeudi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, mardi de 13h30 à 17h00, mercredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00, et samedi de 9h00 à 12h00). Monsieur Claude ARMAND est désigné comme Commissaire Enquêteur. Il se tiendra à disposition du public les samedi 28 mai 2016 de 9h00 à 12h00, mercredi 1 er juin 2016 de 15h00 à 18h00, et lundi 13 juin 2016 de 15h00 à 17h00. Pendant la durée de l enquête, les observations pourront être consignées sur le registre d enquête publique déposé en mairie ou transmis par courrier à l attention de Monsieur le Commissaire Enquêteur Mairie de MARTILLAC MARTILLAC. Martillac, le 11 mai Le Maire, Dominique CLAVERIE

16 Article R123-9 Modifié par Décret n du 28 décembre art. 9 L'autorité compétente pour ouvrir et organiser l'enquête précise par arrêté, quinze jours au moins avant l'ouverture de l'enquête et après concertation avec le commissaire enquêteur ou le président de la commission d'enquête : 1 L'objet de l'enquête, notamment les caractéristiques principales du projet, plan ou programme, la date à laquelle celle-ci sera ouverte et sa durée ; 2 La ou les décisions pouvant être adoptée (s) au terme de l'enquête et les autorités compétentes pour prendre la décision d'autorisation ou d'approbation ; 3 Le nom et les qualités du commissaire enquêteur ou des membres de la commission d'enquête, et de leurs suppléants ; 4 Les lieux, ainsi que les jours et heures où le public pourra consulter le dossier d'enquête et présenter ses observations sur le registre ouvert à cet effet ; en cas de pluralité de lieux d'enquête, l'arrêté désigne parmi eux le siège de l'enquête, où toute correspondance relative à l'enquête peut être adressée au commissaire enquêteur ou à la commission d'enquête ; 5 Les lieux, jours et heures où le commissaire enquêteur ou la commission d'enquête, représentée par un ou plusieurs de ses membres, se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations ; 6 Le cas échéant, la date et le lieu des réunions d'information et d'échange envisagées ; 7 La durée et les lieux où, à l'issue de l'enquête, le public pourra consulter le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ou de la commission d'enquête ; 8 L'existence d'une évaluation environnementale, d'une étude d'impact ou, à défaut, d'un dossier comprenant les informations environnementales se rapportant à l'objet de l'enquête, et du lieu où ces documents peuvent être consultés ; 9 L'existence de l'avis de l'autorité administrative de l'etat compétente en matière d'environnement mentionné aux articles L et L du présent code ou de l'article L du code de l'urbanisme et le lieu où il peut être consulté ; 10 L'information selon laquelle, le cas échéant, le dossier d'enquête publique est transmis à un autre Etat, membre de l'union européenne ou partie à la convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, signée à Espoo le 25 février 1991, sur le territoire duquel le projet est susceptible d'avoir des incidences notables ; 11 L'identité de la ou des personnes responsables du projet, plan ou programme ou de l'autorité auprès de laquelle des informations peuvent être demandées ; 12 Le cas échéant, l'adresse du site internet sur lequel des informations relatives à l'enquête pourront être consultées, ou les moyens offerts au public de communiquer ses observations par voie électronique. Toute personne peut, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d'enquête publique auprès de l'autorité compétente pour ouvrir et organiser l'enquête dès la publication de l'arrêté d'ouverture de l'enquête.

17 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 4 Annonces dans la presse Claude ARMAND Juillet 2016

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22 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 5 Constats d huissier concernant l affichage sur le site (3) Claude ARMAND Juillet 2016

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35 SCP ITHURBURU & GALLAND HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES 15 avenue Pierre Castaing B.P PESSAC CEDEX huissiers.pessac@orange.fr Téléphone : Télécopie : Tél.CONSTAT : CDC 40031/00001/ D/23 FR D23 PROCES VERBAL DE CONSTAT D AFFICHAGE DE PERMIS DE CONSTRUIRE (2 PASSAGE) L AN DEUX MILLE SEIZE ET LE QUATORZE JUIN A LA DEMANDE DE : MAIRIE DE MARTILLAC, dont le siège social est situé 14 Avenue Charles de Gaulle à MARTILLAC (33650), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social PARTIE REQUERANTE QUI M A EXPOSE : Qu elle entend faire procéder au classement dans le domaine public communal des voies privées ouvertes à la circulation et équipements annexes de l ancien lotissement «Le clos de Mirebeau» qui constitue désormais la route de l Abeilley et l Impasse du Clos de Mirebeau, Que préalablement à ces travaux, une enquête publique a été réalisée, Que l apposition des permis d affichage de l avis d enquête publique a été précédemment été constatée en date du , ACTE D HUISSIER DE JUSTICE ORIGINAL COUT DE L ACTE Honoraires article 16-I al ,33 Frais de déplacement article ,67 Total hors taxes ,00 TVA à 19,60 %... 30,00 Taxe forfaitaire article ,04 TOTAL 193,04 Que l affichage devant être effectif de façon régulière, continue et sans interruption pendant un délai d un mois elle entend faire constater par un second passage la présence desdits panneaux, Qu elle me requiert à cette fin. DEFERANT A CETTE REQUISITION : Je, Camille LEMOINE, Huissier de Justice salarié de la Société Civile Professionnelle Marie-Dominique ITHURBURU & Audrey GALLAND, titulaire d un Office à la résidence de PESSAC, 15 avenue Pierre Castaing, soussignée, ME SUIS TRANSPORTEE : A MARTILLAC, (33650), Route de l Abeilley, ET J AI CONSTATE CE QUI SUIT : Au niveau du n 2 de la route de l Abeilley, présence d un panneau d affichage fixé et installé de manière à être visible et lisible de la voie publique : Références : /CP2/CL

36 Ce panneau est de format A2 et comporte le titre «Avis d enquête publique» en caractère gras majuscules. Ce panneau comporte la reproduction de l article R123-9 du Code de l Environnement en caractères noirs sur fond jaune. Mention de la procédure et du déroulement de l enquête publique, de la possibilité de consultation du dossier avec jour et heures d ouverture de la Mairie et les coordonnées du Commissaire enquêteur désigné pour instruire l enquête. Je me suis ensuite transportée à l angle de la Route de l Abeilley et de la Route de Mirebeau. Présence d un panneau d affichage fixé et installé de manière à être visible et lisible de la voie publique : Références : /CP2/CL

37 Ce panneau est de format A2 et comporte le titre «Avis d enquête publique» en caractère gras majuscules. Ce panneau comporte la reproduction de l article R123-9 du Code de l Environnement en caractères noirs sur fond jaune. procédure et du déroulement de l enquête publique, de la possibilité de consultation du dossier avec jour et heures d ouverture de la Mairie et les coordonnées du Commissaire enquêteur désigné pour instruire l enquête. Références : /CP2/CL

38 Et de ce qui précède, j ai dressé le présent Procès-Verbal de Constat sur quatre feuilles afin de servir et valoir ce que de droit. Camille LEMOINE Huissier de Justice salarié Références : /CP2/CL

39 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 6 Certificat d affichage Claude ARMAND Juillet 2016

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41 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 7 Proces verbal de synthese des observations Claude ARMAND Juillet 2016

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48 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 8 Mémoire en réponse de la commune de Martillac Claude ARMAND Juillet 2016

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52 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 9 Document du SIAEP du Canton de la Brède projetant de poser un surpresseur pour l adduction d eau potable sur la partie de trottoirs à incorporer Claude ARMAND Juillet 2016

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55 Enquête publique du 28 mai 2016 au 13 juin 2016 relative au Classement de la route de l Abeilley et de l Impasse du Clos de Mirebeau dans le domaine public communal Annexe 10 Engagements préalables de proprietaires riverains de la route de l Abeilley pour la retrocession d espaces privatifs dans le cadre du projet de transfert d office Claude ARMAND Juillet 2016

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