UE1 : Contrôle de Gestion Audit Organisationnel. Georges CHAPPOTTEAU IAE MCGAO - Apprentissage

Transcription

1 Contrôle de Gestion Audit Organisationnel 15 septembre 2016 Georges CHAPPOTTEAU IAE MCGAO - Apprentissage UE1 : Gouvernance des organisations Georges Chappotteau / Profil Intervenant

2 CONTRÔLE INTERNE & GOUVERNANCE A formaliser pour nos prochaines séances du 12 octobre prochain: format libre power point ou word, mais si il y a des volontaires pour présentations, bonus à la clé Description du dispositif de Contrôle Interne dans votre organisation: Existence d un audit interne? d une Direction des Risques? de Fonctions de contrôles de niveau 2: brève description sur la manière dont ces fonctions communiquent : sources intranet, normes internes, directives Externalisation de ces fonctions? EXERCICE Justification de l organisation (même s il n y a rien ) Implication des opérationnels ( implication? ressenti ) Perception de l efficacité, des pistes d amélioration pour l ensemble du dispositif? (Interrogez votre N+1, des interlocuteurs clés, vos collègues ) Ps: pour ceux d entre vous dans la même Entreprise, ok pour travail de groupes mais préparez vous à présenter le 12. Remise sous format papier le 12/10 9h au plus tard. Merci

3 GOUVERNANCE ET ORGANISATION DEFINITION DE LA GOUVERNANCE Ensemble de contrôles exercés par les «propriétaires actionnaires» et autres parties prenantes. La gouvernance d entreprise traite des sources, de l usage et des limites du pouvoir dans les organisations. Le Contrôle Interne recouvre la partie formelle des dispositifs de contrôle présents dans une organisation. Contrôle Interne et Gouvernance d entreprise sont liés. Textes fondateurs de la gouvernance des risques : Chartes, Normes, Directives, procédures Au travers des chartes, la gouvernance va notamment se définir autour des différents Comités qui articulent les différents niveaux de décision. L organisation va permettre de définir la répartition des rôles entre les différents acteurs - 3 -

4 CONTRÔLE INTERNE & GOUVERNANCE DEFINITION Le Contrôle Interne est un dispositif d ensemble qui permet d assurer la maîtrise globale des risques tout en cherchant à atteindre les objectifs stratégiques fixés par l entreprise. La réalisation des objectifs est indissociable d une prise de risques maîtrisée. La gestion des risques apporte une contribution essentielle au dispositif de Contrôle Interne!

5 page 5 La vision «COSO (*)»: Le Contrôle Interne est un dispositif Le Contrôle Interne est un dispositif Efficacité opérationnelle Qualité de l information financière Pilotage Conformité réglementaire Information et Communication Activité de contrôle Evaluation des risques Environnement de contrôle Composantes (*) Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission Copyright reserved

6 page 6 La vision «COSO»: Le C.I. est un système «Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d administration, les dirigeants et le personnel d une organisation, destiné à fournir l assurance raisonnable quant aux objectifs suivants: Réalisation et optimisation des opérations Fiabilité des informations financières Conformité aux lois et règlements en vigueur.» Copyright reserved

7 page 7 Définition AMF Le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité, qui vise à assurer : la conformité vis à vis des lois et règlements ; l application des instructions et des orientations fixées par la direction générale ou le directoire ; le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde des actifs ; la fiabilité des informations financières ; Et d une façon générale, contribue à la maîtrise de ses activités, à l efficacité de ses opérations et à l utilisation efficiente de ses ressources.» Copyright reserved

8 page 8 Structuration du Contrôle Interne comme Dispositif CONTRÔLE PÉRIODIQUE 3 ÈME NIVEAU Audit Interne 2 ÈME NIVEAU CONTRÔLES SPÉCIALISÉS CONTRÔLES DU CONTRÔLE DE NIVEAU 1 Direction des Risques RISQUES OPERATIONNELS ET CONTRÔLE PERMANENT PCA / RSSI / Conformité / Contrôle Comptable MANAGERS CONTRÔLE PERMANENT 1 ER NIVEAU Dont Contrôles formalisés Dont Contrôles identifiés dans les Procédures Contrôles des opérationnels et contrôles hiérarchiques OPÉRATIONNELS Dont AUTO CONTRÔLES intégrés dans systèmes