DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Cabinet militaire ( )

Transcription

1 DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Cabinet militaire ( ) Répertoire ( / /52) Par Thomas VAN DE WALLE Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /52 Niveau de description fonds Intitulé DOM-TOM ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Cabinet militaire Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Affaires traitées par le cabinet militaire, renseignements généraux : Notes de renseignements de la section études et renseignement du cabinet militaire et des bureaux d études Outre-mer. Moyens mis à la disposition du ministère des DOM-TOM par le ministère de la Défense : Gestion du personnel, service national, affaires diverses. Art 1-24 : DOM-TOM, Art : Guyane, Art : Martinique, Art. 28 : Guadeloupe, Art : Réunion, Art. 31 : Saint-Pierre-et-Miquelon, Art : Polynésie française, Art : Nouvelle-Calédonie, Art. 40 : Terres australes et antarctiques françaises, Art : Comores, Mayotte, Art : Wallis et Futuna, Nouvelles-Hébrides, Art : Territoire français des afars et des Issas, Type de classement Classement par département Nom du producteur Cabinet militaire du ministre ou du secrétaire d'état chargé de l'outre-mer Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation collectivité d'outre-mer; vie politique; vie économique; service national; renseignement; marine; ordre public; équipement; élection; conjoncture économique; armée; rapport; note; publication périodique; sécurité; gestion logistique; gestion du personnel 3

4 Répertoire ( / /52) / /24 1. DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER /1 Affaires diverses 1 relevant du cabinet militaire, / / RENSEIGNEMENT / / SYNTHESES ET DOSSIERS THEMATIQUES /2 Elections dans les DOM-TOM, Autorisations d'escales de navires étrangers dans les ports des DOM-TOM, ; suivi du voyage d'un navire soviétique dans le Pacifique, ; bulletins de renseignements sur les marines étrangères, /3 Indépendantistes et séparatistes des DOM-TOM, Etudiants originaires des DOM-TOM en métropole et à l'étranger, ; notes et documentation sur diverses organisations d'étudiants, Sectes et églises dans les territoires français du Pacifique, Incidents et émeutes survenus dans les DOM-TOM, Documentation sur les voyages du ministre des DOM-TOM : - dans le territoire français des Afars et des Issas en 1972 et en en Polynésie française, /4 Préparation et suivi de voyages de personnalités civiles et militaires outre-mer, / /10 4

5 1.1.2 NOTES DE SYNTHESE PERIODIQUES. - CONFERENCES SUR LE RENSEIGNEMENT /5 Notes du GSP (groupe de synthèse et de prévision), /6 Synthèses mensuelles relatives à l'ensemble des TOM, Bulletins de renseignements mensuels, /7 Idem, /8 Notes de la section d'études et de renseignement au ministre des DOM-TOM, Rapport de la conférence de renseignement sur l'afrique, Regga, 1961, 2 tomes /9 Présentation et compte-rendu d'une conférence sur la zone Caraïbes, Synthèses mensuelles de la zone Antilles-Guyane, /10 Préparation et compte-rendu de la conférence d'information des autorités françaises du sud de l'océan indien, Synthèse mensuelles de la zone Océan indien, / / AFFAIRES MILITAIRES / / GESTION DU PERSONNEL /11 Personnel du cabinet militaire, /12 Personnel des cabinets militaires outre-mer, ; relèves du personnel des bureaux d'études outre-mer, /13 Personnel militaire de santé,

6 / GENDARMERIE Situation, organisation et action de la gendarmerie dans les DOM-TOM, ; rapports d'inspection de corps de gendarmerie dans les DOM-TOM, / / SERVICE NATIONAL /15 Ressortissants des TOM effectuant leur service national, Etude sur la sélection et l'orientation de la classe 1971 dans le groupe Antilles-Guyane, Préparation et déroulement des manoeuvres nationales de 1973 ( ) /16 Suivi des activités du centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte, /17 Action et réalisations du SMA (service militaire adapté), /18 Action et réalisations du SMA, ; création du SMA dans le Pacifique, / / QUESTIONS CONCERNANT LA DEFENSE NATIONALE /19 Affaires relevant du ministère de la défense, ; notes sur des réunions entre le ministre des DOM-TOM et le ministre de la défense, /20 Missions militaires dans les DOM-TOM, Projets de décrets et d'instructions relatifs à des questions militaires, /21 Problèmes militaires outre-mer, Utilisation de troupes militaires pour le maintien de l'ordre dans les DOM-TOM, /22 Dossiers traitant de divers problèmes concernant la marine nationale et la navigation maritime, ; réglementation et surveillance de la navigation maritime,

7 /23 Coordination de l'action en mer des différentes administrations de l'etat, ; instructions de la marine nationale sur la conduite à tenir en cas d'accident aérien, Programme des vols du CO.T.A.M., ; correspondance sur la navigation et la défense aérienne, 1975 ; documentation sur les mesures à prendre contre le terrorisme aérien, /24 Etude sur la politique militaire française outre-mer, Organisation et répartition des forces militaires françaises outre-mer, Anciens combattants, Fiches biographiques des généraux français, / /26 2. GUYANE /25 Affaires diverses 1 concernant la Guyane, ; implantation et activités de la légion étrangère en Guyane, Notes de la section d'études et de renseignement, bulletins de renseignements particuliers, /26 Synthèses mensuelles, / /27 3. MARTINIQUE /26 Affaires diverses 1 concernant la Martinique,

8 /27 Notes de la section d'études et de renseignements, bulletins de renseignements particuliers et synthèses mensuelles, /28 4. GUADELOUPE Affaires diverses 1 concernant la Guadeloupe, ; étude du champ géothermique de Bouillante, Notes de la section d'études et de renseignements, bulletins de renseignements particuliers et synthèses mensuelles, faisant partie de son champ de compétences, savoir : correspondances avec le Ministère de la défense aux fins d'affectation outre-mer et sur crédits Défense de moyens matériels ou de personnels militaires, chargés de fonction purement civiles ou de l'exécution des misions de souveraineté de l'etat (contrôle des eaux territoriales dans les TAAF ou à Saint-Pierre-et-Miquelon), sécurité et surveillance du territoire (transit de personnes de nationalité étrangère potentiellement dangereuses, fiches de renseignement ponctuelles etc.), toutes affaires faisant intervenir d'une façon ou d'une autre des élèments à caractère / /30 5. REUNION /29 Affaires diverses 1 concernant la Réunion, ; suivi de l'école militaire du Tampon, /30 Notes de la section d'études et de renseignements, bulletins de renseignements particuliers et synthèses mensuelles, /31 6. SAINT-PIERRE ET MIQUELON Affaires diverses 1 concernant Saint-Pierre et Miquelon, Synthèses mensuelles de renseignements, faisant 8

9 partie de son champ de compétences, savoir : correspondances avec le Ministère de la défense aux fins d'affectation outre-mer et sur crédits Défense de moyens matériels ou de personnels militaires, chargés de fonction purement civiles ou de l'exécution des misions de souveraineté de l'etat (contrôle des eaux territoriales dans les TAAF ou à Saint-Pierre-et-Miquelon), sécurité et surveillance du territoire (transit de personnes de nationalité étrangère potentiellement dangereuses, fiches de renseignement ponctuelles etc.), toutes affaires faisant intervenir d'une façon ou d'une autre des élèments à caractère / /37 7. POLYNESIE FRANÇAISE /32 Affaires diverses 1 concernant la Polynésie française, ; compte-rendu de la réunion des autorités civiles et militaires françaises dans le Pacifique sud, /33 Documentation sur la campagne de tirs nucléaires français dans le Pacifique, / /35 Idem, /36 Idem, Notes de la section d'études et de renseignements et bulletins de renseignements particuliers, /37 Synthèses mensuelles, / /39 8. NOUVELLE-CALEDONIE /38 Affaires diverses 1 concernant la Nouvelle-Calédonie, Notes de la section d'études et de renseignements et bulletins de renseignements particuliers,

10 /39 Synthèses mensuelles de renseignements, et 1988 ; synthèses semestrielles, /40 9. TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES Affaires diverses 1 concernant les terres australes et antarctiques françaises, ; rapport sur la pêche dans les îles australes, faisant partie de son champ de compétences, savoir : correspondances avec le Ministère de la défense aux fins d'affectation outre-mer et sur crédits Défense de moyens matériels ou de personnels militaires, chargés de fonction purement civiles ou de l'exécution des misions de souveraineté de l'etat (contrôle des eaux territoriales dans les TAAF ou à Saint-Pierre-et-Miquelon), sécurité et surveillance du territoire (transit de personnes de nationalité étrangère potentiellement dangereuses, fiches de renseignement ponctuelles etc.), toutes affaires faisant intervenir d'une façon ou d'une autre des élèments à caractère / / COMORES, MAYOTTE /41 Notes de la section d'études et de renseignements et bulletins de renseignements particuliers, Notes et correspondance relatives à la garde territoriale des Comores, ; mise en place de la gendarmerie aux Comores, ; affaires diverses 1 concernant les Comores, /42 Affaires diverses 1 concernant les Comores,

11 /43 Affaires diverses 1 concernant Mayotte, ; dossier sur la situation, la desserte et le ravitaillement de Mayotte, Notes de la section d'études et de renseignements, bulletins de renseignements particuliers, /44 Mayotte : synthèses mensuelles, / / WALLIS ET FUTUNA, NOUVELLES-HEBRIDES /45 Affaires diverses 1 concernant Wallis et Futuna, Affaires diverses 2 concernant les Nouvelles-Hébrides, Dans la suite de cet inventaire, on emploie cette formule lorsqu'il n'est pas possible, dans un délai 11

12 /46 Situation et projet de réforme de la milice et de la police des Nouvelles-Hébrides, ; projet et état final d'un plan conjoint franco-britannique de protection contre une menace interne aux Nouvelles- Hébrides, ; conférence de Paris sur l'indépendance des Nouvelles-Hébrides, On trouve dans ce dossier une copie du protocole franco-britannique de 1914 sur les Nouvelles- Hébrides /47 Bulletins de renseignements particuliers et synthèses mensuelles sur les Nouvelles-Hébrides, / / TERRITOIRE FRANÇAIS DES AFARS ET DES ISSAS /48 Notes de la section d'études et de renseignement, Documentation sur la situation du TFAI (Territoire français des Afars et des Issas), 1972 ; recensement de la population du territoire, ; correspondance et notes concernant le barrage de Djibouti, ; rapport du général Bertin sur la circulation aérienne, 1971 ; renseignements militaires relatifs au TFAI, ; renseignements sur la frontière entre l'ethiopie et le TFAI, /49 Affaires diverses 1 concernant le TFAI 2, Dont de nombreuses informations sur la milice du territoire ainsi que sur le GNA (Groupement nomade autonome) /50 Idem, /51 Idem, /52 Activités du GNA (Groupement nomade autonome), ; indépendance du TFAI, ; télégrammes diplomatiques sur la situation du territoire, ; projets de tableaux d'effectifs et de 12

13 dotations de l'armée au TFAI,