01 ST GENIS POUILLY 1. GENERALITES. La construction se conformera :

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1 Les caractéristiques techniques détaillées seront définies dans une notice descriptive conforme à l arrêté du 10 mai 1968 au stade de l acte authentique. 1. GENERALITES La construction se conformera : o Aux prescriptions techniques des Normes et Documents Techniques Unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (CSTB). o A la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA) applicable depuis le 1 er janvier 1996 qui améliore les caractéristiques acoustiques des logements. o Aux règles parasismiques suivant classification de la commune de construction. o A la Nouvelle Réglementation Thermique (RT 2012) qui améliore les caractéristiques d isolation des logements. o Normes d accessibilités PMR (Personne à mobilité réduite) 2. CARACTERISTIQUES ET EQUIPEMENTS GENERAUX Gros-Œuvre Maçonnerie : o Mode de fondation à définir en fonction des études géotechniques o Infrastructure en blocs de bétons manufacturés o Dalle basse RDC : typologie selon étude structure et thermique o Incorporation des réseaux (EU EP EV fluides, etc.) sous plancher bas du RDC. o Dalles hautes du niveau : typologie selon étude structure et thermique o Superstructure en élévation en blocs de bétons manufacturés Murs de façades Cloisons Doublages : o En blocs de bétons manufacturés, le parement des façades sera en enduit monocouche, finition, modénatures et coloris selon PC et choix de la mairie Page 1 sur 5

2 o Distribution en cloison de plaques de plâtre (type de cloison à définir) o Doublage thermique intérieur, nature et épaisseur selon étude thermique. Charpente toiture o La charpente sera en bois, de type fermettes industrielles et reposera sur la structure gros œuvre. o La couverture sera en tuile de format et de coloris conformes à l arrêté de P.C. o Les modalités de collecte des eaux pluviales en toiture seront à définir. Menuiseries Extérieures Fermetures Serrurerie o Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC avec double vitrage isolant, elles seront ouvrantes à la française ou fixes suivant PC. Mode de fermetures et type de vantaux selon plans de commercialisation. o Les fermetures seront assurées par des volets roulants PVC suivant PC o Commandes des volets roulants par manivelle o Porte d entrée équipée d une fermeture type trois points, choix du modèle et finition à la discrétion du promoteur o Le garage sera équipé d une porte à fermeture par serrure 3. PRESTATIONS INTERIEURES PRIVATIVES Menuiseries Intérieures o Les portes intérieures seront pré-peintes et à âmes alvéolaires o Escalier d accès à l étage en bois brut (sauf logements 5/6 qui ne sont pas en duplex, et dont l accès au logement 6 se fait par un escalier extérieur métallique) Page 2 sur 5

3 Sols (à choisir dans la gamme du promoteur) o Carrelage 45*45 Dans séjour, cuisine, WC, pièces humides et dégagement de l étage (si existant) o Parquet stratifié Dans chambres Revêtements Muraux et Plafonds o Les murs des salles de bains seront revêtus de faïence murale, sur les 2 ou 3 cotés (suivant plan) autour du receveur ou de la baignoire sur une hauteur d environ 1m80 depuis le sol, coloris à choisir dans la gamme du promoteur. o Les murs auront une finition «prêt à peindre». o Les plafonds seront revêtus de peinture de couleur blanche. Equipements Ménagers o La cuisine sera équipée d un évier sur meuble modèle à la discrétion du promoteur o La production d eau chaude se fera, conformément à l étude thermique Equipements Sanitaires Page 3 sur 5

4 o Les constructions seront équipées d appareils sanitaires de couleur blanche, suivant les plans salle de bain et/ou salle d eau : baignoire et/ou receveurs de douche, dimensions et modèle à la discrétion du promoteur o Evacuation en attente sous carrelage et attentes bouchonnées pour EC/EF pour équipement éventuel d une future douche (normes PMR) o La salle de bain sera équipée d un meuble vasque blanc surmonté d un miroir et bandeau lumineux choix à la discrétion du promoteur o Les ensembles W.C. seront en céramique blanche, avec abattant double et réservoir Robinetterie Alimentation et Evacuation des Eaux o L équipement sanitaire et ménager, dans son ensemble, sera équipé de mitigeurs chromés, modèle à la discrétion du promoteur o Les branchements et évacuations pour le lave linge et le lave vaisselle seront en attente, en cuisine et/ou salle de bains et/ ou garage. Equipements Electriques et Télécommunication o L installation électrique sera réalisée conformément à la norme NFC o L appareillage sera de type Mosaïc 45 de chez LEGRAND ou équivalent. o La cuisine, le séjour et les chambres seront équipés d une prise téléphonique type RJ45 o Le séjour et une chambre seront équipés d une prise TV/FM o Un éclairage extérieur et une prise extérieure protégée o Réseau de télédistribution depuis une antenne en combles, antenne non fournie. Chauffage o Le type et modèle de chauffage sera défini par l étude thermique o Radiateur sèche serviette dans salle de bain principale Page 4 sur 5

5 Ventilation mécanique Contrôlée o L air du logement sera renouvelé par un système de ventilation mécanique contrôlée dont le modèle sera défini par le bureau d étude fluide 4. AMENAGEMENTS EXTERIEURS PRIVATIFS o Engazonnement, plantation, clôtures selon PC. o Revêtements du terrain selon PC. o Robinet de puisage extérieur avec coupure et vidange dans volume intérieur isolé. 5. AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS COMMUNS o Selon PC SIGNATURES : A faire précéder de la mention manuscrite «Lu et approuvé, bon pour accord» ACQUEREURS PROMOTEUR Page 5 sur 5

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