Schindler France Communication et Marketing Opérationnel. Conditions Générales d Utilisation

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1 Communication et Marketing Opérationnel Conditions Générales d Utilisation Les présentes conditions générales d utilisation (ci-après les «Conditions Générales») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d une part, S.A., société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B , ayant son siège social sis 1 rue Dewoitine Vélizy-Villacoublay (ci-après dénommé «Schindler», «notre», «nos» ou «nous»), met à la disposition de ses utilisateurs le site Internet ayant pour URL (ci-après le «Site»), et les services disponibles sur le site et d autre part, la manière par laquelle l utilisateur accède au Site et utilise ses services. Toute connexion au Site est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales. Pour l utilisateur, le simple accès au Site implique l acceptation de l ensemble des conditions décrites ciaprès. 1. Accès au Site Schindler s efforce de permettre l accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas (i) de force majeure, (ii) de survenance d un événement hors du contrôle de Schindler, telles que, notamment, des perturbations Internet causées par des fournisseurs d accès Internet ou autres opérateurs, ou (iii) d éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services. Par conséquent, Schindler ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n est prévu aucune assistance technique vis à vis de l utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de Schindler ne saurait être engagée en cas d impossibilité d accès à ce site et/ou d utilisation des services. Par ailleurs, Schindler peut être amené à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L utilisateur reconnaît et accepte que Schindler ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l utilisateur ou tout tiers. 2. Responsabilité de Schindler Les informations et/ou documents figurant sur ce Site et/ou accessibles par ce Site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Schindler se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce Site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce Site sont susceptibles d être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l objet de mises à jour. Siège social 1 rue Dewoitine BP Vélizy-Villacoublay Cedex Tél Fax Schindler S.A. au capital de R.C.S. Versailles B Siret APE 4329 B Ident. T.V.A. FR

2 L utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l entière et seule responsabilité de l utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Schindler puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. Aucun élément du contenu ni aucune information publiés sur le Site ne sauraient être réputés constituer une offre de Schindler. Schindler se réserve expressément le droit de décliner toute demande faite sur la base du contenu du Site visant à obtenir une offre de Schindler. Les commandes de produits Schindler ne peuvent pas être passées sur le Site. Schindler ne pourra en aucun cas, dans toute la mesure autorisée par la loi, être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu il soit, résultant de l interprétation ou de l utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site. Schindler ne sera notamment pas responsable des dommages indirects, des pertes de bénéfice ou d'économies anticipées, des pertes de données, des interruptions d'activité, des pertes de clients, des revendications de tiers, des indemnités de retard. 3. Modifications/Révision des Conditions Générales Nous nous réservons la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. La date d entrée en vigueur des Conditions Générales les plus récentes est indiquée au bas de ces Conditions Générales. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces Conditions Générales afin de rester informé de la dernière version en vigueur de ces Conditions Générales. 4. Propriété intellectuelle La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Schindler ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Schindler et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques "SCHINDLER", "ROUX COMBALUZIER" sont des marques déposées par Schindler. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée. 5. Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Schindler n'exerce aucun contrôle sur de tels sites Internet et décline toute responsabilité quant à la disponibilité de ces sites Internet et ressources externes et quant au contenu, aux produits ou autres données consultables sur ces sites Internet. Vous reconnaissez que vous accédez aux pages et sites Internet de tiers à vos risques et périls. Il est possible de créer un lien vers la page d accueil du Site sans autorisation expresse de Schindler. Aucune autorisation ou demande d information préalable ne peut être exigée par Schindler à l égard d un site Internet qui souhaite établir un lien vers le Site. Il convient toutefois d afficher le Site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, Schindler se réserve le droit de demander la suppression d un lien qu il estime non conforme à l objet du Site.

3 6. Règles d'usage d'internet L utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d Internet, et notamment reconnaît que Schindler n assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l intermédiaire de son serveur. L utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. 7. Politique de confidentialité et cookies Nous sommes susceptibles de collecter vos données personnelles : lors de la procédure d inscription à un compte utilisateur sur ce Site; lorsque vous consultez et interagissez avec certaines pages du Site ; et grâce aux cookies. Pour plus de détails, veuillez consulter nos Politique de Confidentialité et Politique d Utilisation des Cookies accessibles ci-après détaillées. 8. Conditions d'utilisation spéciales L'accès ou l'utilisation de certaines pages ou parties du Site peut faire l'objet de conditions d'utilisation spéciales. Des conditions différentes se compléteront. En cas de conflit, les conditions d'utilisation spéciales prévaudront sur les Conditions Générales. 9. Droit applicable et juridiction compétente Les présentes Conditions Générales ainsi que l ensemble des relations contractuelles résultant de l'application des présentes Conditions Générales seront régis par le droit français. Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l'interprétation, de l'exécution ou de l'inexécution, de l'interruption ou de la résiliation des présentes Conditions Générales ou de tout accord résultant de l'application des présentes Conditions Générales seront soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, même en cas d appel en garantie et pluralité de défendeurs. Date des Conditions Générales : décembre 2012

4 Politique de confidentialité Cette Politique de Confidentialité définit la manière dont Schindler collecte, utilise, conserve et transmet vos données personnelles, qu elles soient fournies volontairement par vous, ou recueillies auprès de vous par nos soins. Nous utiliserons vos informations personnelles en conformité avec les lois applicables. En utilisant le site Internet ayant pour URL (ci-après le «Site»), vous consentez expressément au traitement des données vous concernant dans les conditions et pour les finalités prévues aux présentes. 1. Données personnelles collectées Nous collectons vos données personnelles : lors de la procédure de candidature spontanée sur ce Site; lorsque vous consultez et interagissez avec certaines pages du Site ; et grâce aux cookies qui nous permettent de vous identifier et de personnaliser votre expérience. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique d Utilisation des Cookies détaillée ci-après. Les données personnelles susceptibles d être collectées dans ce cadre sont : - vos nom, prénoms ; - votre adresse - vos coordonnées tél, mail; et - toute autre information que vous nous fournissez. Les communications ou documents que vous transmettez au Site par courrier électronique ou d'une autre manière, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres éléments de ce type, sont toujours traités comme étant non confidentiels et non exclusifs, et vous acceptez que Schindler puisse utiliser ces communications ou documents à ses fins. 2. Utilisation de vos données personnelles Nous ne faisons usage des données personnelles que vous nous fournissez qu aux fins de (i) gérer votre compte, (ii) vous permettre d'accéder à nos produits et services, (iii) personnaliser les produits et services qui vous sont proposés, (iv) faire fonctionner le processus de connexion, (v) traiter vos demandes et (vi) améliorer le Site et personnaliser votre expérience. Schindler ne vend pas, ne loue pas, ni ne communique en aucune manière vos données personnelles identifiables à tout tiers sans votre consentement. Nous ne divulguerons vos informations à des tiers qu à condition que vous ayez donné votre consentement pour ce faire, ou bien que nous soyons tenus de le faire en vertu de la loi ou dans le cadre de la défense de nos intérêts légitimes comme par exemple, dans le cadre de procédures judiciaires. Cependant, nonobstant ce qui précède, nous serons parfois amenés, dans le but de traiter vos informations, à partager vos données personnelles avec des tiers fournissant des services à notre nom et pour notre compte. Nous ne communiquerons à ces prestataires de service que les informations qui leur sont strictement nécessaires à la réalisation de leur prestation. En outre, nous maintenons des protections physiques, électroniques et procédurales afin d'assurer la protection de vos données et exigeons des protections similaires de la part de nos prestataires de service. 3. Responsable de traitement Tout traitement des informations personnelles recueillies auprès des utilisateurs du Site est effectué sous la responsabilité de S.A., société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B , ayant son siège social sis 1 rue Dewoitine Vélizy-Villacoublay (" Schindler»,«notre», «nos» ou «nous»), en tant que responsable de traitement. 4. Transferts internationaux de données Vos données personnelles peuvent être transférées hors de France, dans le monde entier, y compris à destination de pays qui n appartiennent pas à l Espace économique européen (EEE) et qui ne disposent

5 d aucune loi prévoyant une protection spécifique des données à caractère personnel ou qui proposent une législation différente concernant la protection des données. Dans ce cas, nous veillons à ce que transfert s effectue dans un cadre légal et qu un niveau suffisant de protection de vos données personnelles vous soit garanti conformément à la loi en vigueur, par exemple en utilisant des accords standards approuvés par les autorités compétentes et en demandant à ce que d autres mesures de sécurité techniques et d organisation appropriées des informations soient mises en œuvre. 5. Modifications de la Politique de Confidentialité Nous pouvons à tout moment modifier la présente Politique de Confidentialité. La date d entrée en vigueur de la Politique de Confidentialité la plus récente est indiquée au bas de cette Politique de Confidentialité. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité afin de rester informé de la manière dont nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Vous serez prévenus des modifications apportées à la présente Politique de Confidentialité en temps voulu, avant leur entrée en vigueur, par l affichage d une notification sur la page d accueil du Site pendant 30 jours, ou l envoi d un courrier électronique, afin que vous puissiez vérifier les changements apportés avant de continuer à utiliser le Site. Si vous continuez à utiliser le Site après la modification de la Politique de Confidentialité, cela signifiera que vous avez accepté les modifications apportées. 6. Tiers Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. Ces sites Internet ont une politique de confidentialité différente et indépendante de la nôtre. Nous vous invitons à consulter leur déclaration relative à la protection des données personnelles lorsque vous visitez lesdits sites Internet. Nous n assumons donc aucune responsabilité quant aux pratiques relatives à la confidentialité des données personnelles ou du contenu desdits sites Internet. Les tiers peuvent collecter des informations sur vous lorsque vous affichez et / ou cliquez sur leur publicité et, si nous sommes liés à ces tiers contractuellement, nous leur imposons de se conformer aux lois applicables en matière de cookies et de prospection commerciale (voir ci-dessous). 7. Vos droits Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d un droit d accès, de rectification, de modification et de suppression des informations personnelles que vous nous avez communiquées sur le Site. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l adresse suivante : Service Communication - 1 rue Dewoitine Vélizy-Villacoublay. Nous pourrions avoir besoin de vérifier votre identité avant de vous communiquer vos informations personnelles, afin de s'assurer que nous ne divulguons pas des informations personnelles à la mauvaise personne. 8. Prospection commerciale Nous souhaitons vous adresser certaines informations publicitaires concernant les produits et services fournis par Schindler, si vous consentez à recevoir ce type d information. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces communications dans le futur, veuillez le signaler à @schindler.com. 9. Sécurité Nous utilisons des techniques conformes aux normes et technologies du secteur afin de sécuriser notre Site et protéger vos données contre tout accès, utilisation, divulgation, modification, destruction non autorisés, ou perte accidentelle. Nos politiques de sécurité sont régulièrement actualisées. Cependant, Internet n'étant pas un environnement sans risque, nous ne pouvons pas assurer ni garantir la sécurité des données que vous nous transmettez.

6 10. Contacter Schindler Pour toutes questions relatives à la présente Politique de Confidentialité, les pratiques du Site, ou vos interactions avec le Site, vous pouvez nous contacter à : @schindler.com SCHINDLER 1 rue Dewoitine Vélizy-Villacoublay Date de cette Politique de Confidentialité : Décembre 2012.

7 Politique d Utilisation des cookies 1. Consentement En utilisant le site Internet ayant pour URL (ci-après le «Site»), vous consentez à ce que les cookies tels que décrits ci-dessous puissent être placés sur votre appareil conformément à la présente Politique d Utilisation des Cookies. 2. Responsable de traitement Pour obtenir de plus amples informations concernant le responsable de traitement de vos informations personnelles, veuillez vous reporter à la section intitulée «Responsable de traitement» dans notre Politique de Confidentialité, détaillée ci-avant. 3. Qu'est-ce qu'un cookie? L utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) à l occasion de la consultation d un site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d un site Internet à votre navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique. Lorsque vous visitez notre Site, nous pouvons être amenés à installer différents cookies tels que décrit cidessous. 4. Pourquoi utilisons-nous des cookies? Notre Site utilise des cookies afin de vous différencier des autres utilisateurs du Site, et nous aide ainsi à améliorer votre expérience lorsque vous naviguez sur notre Site, vous permettant de naviguer sur les pages Internet de manière plus efficace. Ces cookies ont les utilités suivantes : Ils vous authentifient et vous identifient sur notre Site ; Ils mémorisent vos préférences ; Ils mesurent votre usage du Site afin que nous puissions améliorer ce dernier. 5. Quels cookies utilisons-nous? Le tableau ci-dessous décrit les cookies que nous utilisons sur le Site ainsi que leurs finalités : Type de Cookies Finalités des Cookies Nos cookies / Cookies de tiers Cookies de Notre Site utilise des cookies d'analyse de navigation et de Schindler met en place statistiques mesure d audience Internet. Les informations relatives à votre utilisation du Site (incluant votre adresse IP) générées par ces cookies sont transmises à un serveur situé au Royaume-Uni et y sont stockées. le cookie. Ces cookies ont pour seule finalité la mesure d audience des pages du site internet, afin de permettre une évaluation des contenus publiés et de l ergonomie du site. L utilisation du cookie déposé est strictement cantonnée à la production de statistiques anonymes. L'utilisation de ces cookies ne permet pas l'identification des personnes. Les données collectées ne sont donc pas recoupées avec d autres traitements de données. En outre, l utilisation de l adresse IP pour vous géolocaliser n est pas plus précise que l échelle de la ville. Cette

8 Cookies d authentification adresse IP est supprimée ou anonymisée une fois la géolocalisation effectuée. Les cookies collectent et conservent les informations suivantes sous forme anonyme: (i) d où provient un utilisateur (moteur de recherche, mots clés de recherche, lien) (ii) nombre de visites de chaque utilisateur, et la date de la première visite, la visite précédente, et la visite actuelle (iii) combien de temps l'utilisateur reste sur le Site: à quel moment une visite commence et environ à quel moment elle se termine. En utilisant ce Site, vous consentez expressément au traitement des données susvisées par Schindler, dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. La date d expiration de ces cookies est de moins de six mois à compter de leur première insertion. Vous pouvez désactiver le réglage de ces cookies d'analyse de navigation et de mesure d audience. Cependant, si vous le faites, vous ne serez pas en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités de ce Site. Afin de procéder à la désactivation de ces cookies, veuillez cliquer sur le bouton "désactiver les cookies" ci-dessous: > État de base: Cookies activés > Désactiver les cookies > Enregistrer Ce cookie est installé une fois que vous vous connectez à votre compte. Lors de votre prochaine connexion sur le Site, le cookie permet de vous identifier en tant qu utilisateur existant, ce qui vous évite d avoir à entrer votre identifiant pour vous connecter. Nous utilisons ces cookies pour vous reconnaître et ainsi vous montrer les bonnes informations et personnaliser votre expérience. Si vous préférez ne pas recevoir ce cookie, vous pouvez le supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur (pour apprendre à le faire, veuillez visiter le site Nous attirons votre attention sur le fait que limiter l utilisation des cookies par le Site peut entraîner une dégradation de l expérience de l utilisateur. Schindler met en place le cookie. Cookies préférences de Nous utilisons ces cookies pour aider votre navigateur à se souvenir de vos préférences sur notre Site, telles que: la langue que vous préférez, vos préférences en matière de communication, etc. Schindler met en place le cookie. Si vous préférez ne pas recevoir ce cookie, vous pouvez le supprimer en modifiant les paramètres de votre navigateur

9 (pour apprendre à le faire, veuillez visiter le site Nous attirons votre attention sur le fait que limiter l utilisation des cookies par le Site peut entraîner une dégradation de l expérience de l utilisateur. 6. Modifications de cette Politique d Utilisation des Cookies Nous pouvons à tout moment modifier la présente Politique d Utilisation des Cookies. La date d entrée en vigueur de la Politique de Confidentialité la plus récente est indiquée au bas de cette Politique de Confidentialité. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette Politique de Confidentialité afin de rester informé de la manière dont nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à vous fournir un meilleur contenu sur notre Site. Vous serez prévenus des modifications apportées à la présente Politique d Utilisation des Cookies en temps voulu, avant leur entrée en vigueur, par l affichage d une notification sur la page d accueil du Site pendant 30 jours, ou l envoi d un courrier électronique, afin que vous puissiez vérifier les changements apportés avant de continuer à utiliser le Site. Si vous continuez à utiliser le Site après la modification de la Politique d Utilisation des Cookies, cela signifiera que vous avez accepté les modifications apportées. 7. Nous contacter Si vous avez des questions au sujet de cette Politique d Utilisation des Cookies, les pratiques du Site, ou vos interactions avec le Site, vous pouvez nous contacter à : @schindler.com SCHINDLER 1 rue Dewoitine Vélizy-Villacoublay Date de cette Politique d Utilisation des Cookies: Décembre 2012.