lundi 26 mars 2012 à 19 heures 00 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 100 PLACE DE LA REPUBLIQUE A AURAY : LE
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1 MAIRIE D'AURAY (MORBIHAN) AURAY, le mardi 20 mars 2012 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 100 PLACE DE LA REPUBLIQUE A AURAY : LE lundi 26 mars 2012 à 19 heures 00
2 ORDRE DU JOUR M. LE MAIRE 0 D.G.S. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER D.G.S. DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE PARITAIRE DES HALLES ET MARCHES M. LE MAIRE 2 D.G.S. CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET SON C.C.A.S. - RAPPORT D'ACTIVITE 2011 DU CCAS - INFORMATION - APPROBATION D'UNE CONVENTION CADRE - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LA SIGNER - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CCAS Mme POMMEREUIL 3 D.A.G.R.H. PERSONNEL COMMUNAL - CREATIONS ET SUPPRESSION DE POSTES Mme POMMEREUIL 4 D.A.G.R.H. ELECTIONS - INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES REALISES A L OCCASION DES SCRUTINS ELECTORAUX
3 M. ROUSSEL 5 D.A.G.R.H. ACQUISITION DE TERMINAUX POUR PROCES-VERBAUX ELECTRONIQUES - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC CARNAC ET AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER - DEMANDE DE SUBVENTION A l'etat Mme LE LEUCH- DAMIANI 6 D.E.J.S CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ACSE (AGENCE NATIONALE POUR LA COHESION SOCIALE ET L'EGALITE DES CHANCES) Mme LE LEUCH- DAMIANI 7 D.E.J.S COMITE AURAY UTTING - MISE A DISPOSITION GRATUITE DU CENTRE DE KER YVONNICK LE 30 SEPTEMBRE 2012 Mme HULAUD 8 D.A.C MEDIATHEQUE - PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER Mme HULAUD 9 D.A.C ASSOCIATION GARATOI - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNER M. DREAN 10 D.A.C ASSOCIATION ACCUEIL EMPLOIS SERVICES - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL - APPROBATION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LA SIGNER
4 M. LE MAIRE 11 D.F. DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET COHESION SOCIALE 2011 RAPPORT SUR LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET URBAIN INFORMATION M. DEHAESE 12 D.F. ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS - APPEL A PROJET 2012 DE LA FONDATION CNP ASSURANCES 13 D.F. TAXES DIRECTES LOCALES - VOTE DES TAUX POUR L'EXERCICE TAXE D'HABITATION - TAXE SUR LE FONCIER BATI - TAXE SUR LE FONCIER NON BATI 14 D.F. PROGRAMME D'EMPRUNTS - SITUATION DE LA DETTE DE LA COMMUNE - INFORMATION DU CONSEIL - FIXATION DU MONTANT DE L'ENVELOPPE D.F. BUDGET PRIMITIF BUDGET PRINCIPAL - BUDGET ANNEXE DU PORT DE SAINT GOUSTAN 16 D.F. AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT 17 D.F. AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
5 Mme LE LEUCH- DAMIANI 18 D.F. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - FIXATION DU MONTANT DE PARTICIPATION ECOLE G. DESHAYES - ECOLE STE THERESE - ECOLE DIWAN Mme HULAUD 19 D.F. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS M. GRENET 20 D.F. INVESTISSEMENTS DEMANDES D'AIDES FINANCIERES - EQUIPEMENTS SPORTIFS 21 D.F. TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT - ADMISSION EN NON VALEUR - AVIS Mme BOUDOU 22 D.S.T.U. RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES POUR LE PERIODE DU 01/07/2010 AU 30/06/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR ET CHAUDIERE BOIS DU GUMENEN INFORMATION M. LE MAIRE 23 D.S.T.U. CONSTRUCTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 30 JANVIER D.S.T.U. MARCHE DE FOURNITURES DE MATERIELS ELECTRIQUES - ATTRIBUTION DU MARCHE - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE LE SIGNER
6 25 D.S.T.U. MARCHE DE PLEIN AIR DU LUNDI MODIFICATION DU PERIMETRE INFORMATION M. BOTHUA 26 D.S.T.U. NAVETTE MARITIME AURAY-LE BONO PAR LA COMPAGNIE "TOM SAILOR" - EXONERATION DES TAXES PORTUAIRES POUR LES ANNEES 2012 ET APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION PASSEE EN D.I. AVENANT N 2 AU M.A.P.A. POUR LE DEPLOIEMENT D'UN RESEAU PASSIF DE DESSERTE EN FIBRES OPTIQUES 28 D.G.S. ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - MOTION POUR LE RETABLISSEMENT DU DISPOSITIF D'AIDE AU FONCTIONNEMENT PAR LE CONSEIL GENERAL DU MORBIHAN
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