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1 Plan d actions 2016 Nom de l association sportive ou de la structure bénéficiaire :

2 Sommaire : Thématiques : Emploi Sport Santé Promotion de la discipline visant les territoires et les publics prioritaires Animation du réseau et soutien au développement des clubs Formation Appels à projets du plan «Citoyens du Sport» J apprends à nager LES COMITES DEPARTEMENTAUX PEUVENT PRESENTER JUSQU A 5 ACTIONS/PROJETS, HORS EMPLOI ET OPERATION «J APPRENDS A NAGER».

3 OBJECTIF : EMPLOI Professionnalisation du secteur sportif par le dispositif «EMPLOI CNDS», «EMPLOI CIEC» Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de

4 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

5 OBJECTIF : SPORT SANTE «Promouvoir le sport comme facteur de santé pour les publics à besoins particuliers» Précisez le titre de l action 2016 : N : A. Promouvoir l activité physique adaptée pour les personnes atteintes de pathologies chroniques et/ou en situation de handicap Obésité Diabète Cancers maladie cardiovasculaire BPCO Autres préciser: Seniors : seniors actifs seniors fragiles seniors dépendants EPHAD, Public handicapé : Handicap physique Handicap Psychique B. Promouvoir l activité physique quotidienne et réduire la sédentarité pour tous Enfants et jeunes surpoids et obésité Adultes sédentaires publics éloignés de la pratique Programme «sport sur ordonnance» : OUI NON Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de L inscription sur le site est obligatoire.

6 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

7 OBJECTIF : «J APPRENDS A NAGER» (Appel à projets spécifique du plan «citoyens du sport) Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de

8 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

9 OBJECTIF : PROMOTION DE LA DISCIPLINE SPORTIVE Précisez le titre de l action 2016 : N : 1. en territoires prioritaires 2. pour les publics féminins 3. pour les publics handicapés Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de

10 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

11 OBJECTIF : ANIMATION DU RÉSEAU ET SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES CLUBS Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de

12 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

13 OBJECTIF : FORMATION Précisez le titre de l action 2016 : N : 1. Des dirigeants, des bénévoles 2. Des éducateurs, des enseignants 3. Des juges, des arbitres, des commissaires techniques Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de

14 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS

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