Plan d actions Nom de l association sportive ou de la structure bénéficiaire :
|
|
- Ève Pépin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Plan d actions 2016 Nom de l association sportive ou de la structure bénéficiaire :
2 Sommaire : Thématiques : Emploi Sport Santé Promotion de la discipline visant les territoires et les publics prioritaires Animation du réseau et soutien au développement des clubs Formation Appels à projets du plan «Citoyens du Sport» J apprends à nager LES COMITES DEPARTEMENTAUX PEUVENT PRESENTER JUSQU A 5 ACTIONS/PROJETS, HORS EMPLOI ET OPERATION «J APPRENDS A NAGER».
3 OBJECTIF : EMPLOI Professionnalisation du secteur sportif par le dispositif «EMPLOI CNDS», «EMPLOI CIEC» Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de
4 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
5 OBJECTIF : SPORT SANTE «Promouvoir le sport comme facteur de santé pour les publics à besoins particuliers» Précisez le titre de l action 2016 : N : A. Promouvoir l activité physique adaptée pour les personnes atteintes de pathologies chroniques et/ou en situation de handicap Obésité Diabète Cancers maladie cardiovasculaire BPCO Autres préciser: Seniors : seniors actifs seniors fragiles seniors dépendants EPHAD, Public handicapé : Handicap physique Handicap Psychique B. Promouvoir l activité physique quotidienne et réduire la sédentarité pour tous Enfants et jeunes surpoids et obésité Adultes sédentaires publics éloignés de la pratique Programme «sport sur ordonnance» : OUI NON Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de L inscription sur le site est obligatoire.
6 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
7 OBJECTIF : «J APPRENDS A NAGER» (Appel à projets spécifique du plan «citoyens du sport) Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de
8 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
9 OBJECTIF : PROMOTION DE LA DISCIPLINE SPORTIVE Précisez le titre de l action 2016 : N : 1. en territoires prioritaires 2. pour les publics féminins 3. pour les publics handicapés Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de
10 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
11 OBJECTIF : ANIMATION DU RÉSEAU ET SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES CLUBS Précisez le titre de l action 2016 : N : Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de
12 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
13 OBJECTIF : FORMATION Précisez le titre de l action 2016 : N : 1. Des dirigeants, des bénévoles 2. Des éducateurs, des enseignants 3. Des juges, des arbitres, des commissaires techniques Veuillez cocher les différents : genre, statut et tranche d âge du public, statut et population du territoire concerné par l action : Statut des personnes Tranche d'âge Genre du Public Publics hors club Mineurs Masculin Licenciés Adhérents d un club Adultes Féminin Bénévoles Séniors Mixte Salariés Equipe technique régionale Statut du territoire Juges et arbitres Q.P.V politique de la ville Personnes handicapées Communes Z.R.R Tous territoires Contenus Description Publics cibles (âge, nombre, etc.) Date, durée, lieu, échéancier Indicateurs d évaluation Résultats attendus Organisation (matérielle, humaine etc.) L association sollicite, auprès du C.N.D.S. une subvention de
14 BUDGET DE L ACTION 2016 : Précisez le numéro et le titre de l action N : CHARGES PRODUITS Charges directes affectées à l action Ressources directes affectées à l action 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises prestations de services Achats matières et fournitures Autres fournitures 61 Services extérieurs 74 Subventions d exploitation(1) Locations Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Entretien et réparation C.N.D.S. Assurance Autres Crédits (précisez) ARS Politique de la ville BOP Documentation Région(s): Divers 62 Autres services extérieurs Département(s): Rémunérations intermédiaires et honoraires Publicité, publication Commune(s): Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires, autres Organismes sociaux (à détailler): 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération, Autres impôts et taxes Fonds européens 64 Charges de personnel CNASEA (emploi aidés) Rémunération des personnels Autres recettes (précisez) : Charges sociales Autres charges de personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion Dont cotisations courante 66 Charges financières 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprises sur amortissements et provisions PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS Charges indirectes affectées à l action Ressources indirectes affectées à l action Charges fixes de fonctionnement Frais financiers Autres 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Dons en nature 0 TOTAL DES PRODUITS
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailPOUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE
C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008
Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse
Plus en détailDossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport
Dossier commun de demande de subvention 2010 au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport ------------- C. N. D. S. ------------ Commission territoriale Languedoc-Roussillon
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailCARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION
CARCASSONNE AGGLO DEMANDE DE SUBVENTION 1 - LE DEMANDEUR Nom du demandeur :...... Sigle :... Objet :... N SIRET... Date de publication de la création au Journal Officiel :.... Activités principales :...
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne. Volet coopération européenne
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Fonds Régional d Appui à la Sensibilisation Européenne et à la Coopération européenne Volet coopération européenne Dénomination de la structure : Titre du projet : Date
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION 2015
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...
Plus en détailDossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Plus en détailVILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.
VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement
Plus en détailCONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
Plus en détailCONVENTION. Bordeaux Gironde Investissement 2011
POLE DEVELOPPEMENT DURABLE ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN DIRECTION DES ENTREPRISES ET DE L ATTRACTIVITE Service du portage des projets économiques CONVENTION Bordeaux Gironde Investissement 2011 Entre :
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION HORS CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION : THEME : Social Jeunesse Animation socioculturelle Autres (précisez) A RETOURNER A : DIRECTION
Plus en détailVade-mecum pour la présentation d un projet de club
Vade-mecum pour la présentation d un projet de club Ce document a pour objectif de donner quelques repères pour la présentation du projet de club : description, valorisation et priorisation des objectifs.
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES CONCOURS. PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire»
APPEL À CANDIDATURES CONCOURS PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire» Edito Le sport permet la diffusion de valeurs telles que le respect de l autre, la responsabilité ou encore la solidarité et contribue
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015
DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 A joindre au présent dossier : un RIB ; Une copie du compte rendu de la dernière Assemblée Générale (AG) ; Annexe 1 complétée et signée par le vérificateur aux comptes
Plus en détailParticipez à la démarche en rédigeant ce cahier d acteurs. Comment nous retourner votre cahier d acteur?
Participez à la démarche en rédigeant ce cahier d acteurs. C est simple, il suffit de remplacer les textes grisés à compléter par votre texte. Votre cahier d acteurs sera mis en forme avant publication
Plus en détailDossier Financier 2015
COMITE DEPARTEMENTAL HANDBALL YVELINES Dossier Financier 2015 La France, Une terre de handball Siège : 7 passage Paul Langevin, 78370 Plaisir Tél : 01 30 54 09 60 Fax : 01 34 81 19 52 Site internet : www.comite78-handball.org
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional <%moiscx%>
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION DE
Plus en détailCOMPTE D'EXPLOITATION 2014
Dans une volonté de transparence absolue, nous vous présentons les comptes d AHI, CHARTE ETHIQUE : Conformément à notre charte, tous les frais de fonctionnement engagés pouvant apparaitre dans ce document,
Plus en détailDESTINATION LONDRES 2012
DESTINATION LONDRES 2012 Présentation L IME André Coudrier Les jeunes et le sport Projet «London 2012» L IME André Coudrier La structure La mission et le projet L IME et l APAJH Le personnel encadrant
Plus en détailASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012
ASSOCIATION ÉNERGIE PARTAGÉE Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 2013 Rapport financier 2012 INTRODUCTION Le premier exercice comptable de l'association Énergie Partagée a couru de la création de association,
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNÉE 2015 ASSOCIATION :... EXEMPLAIRE À RETOURNER EN MAIRIE AVANT LE 13 FEVRIER 2015 VILLE D'AURIOL HOTEL DE VILLE - PLACE DE LA LIBÉRATION - 13390 AURIOL
Plus en détailRèglement Intérieur du TCGA
Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE
Plus en détailRESSOURCES ASSOCIATIVES
Ces formations gratuites sont dispensées par le Comité Départemental Olympique et Sportif du Rhône et le CENACLE, dans le cadre de leur mission de soutien au développement de la vie associative sportive
Plus en détailContributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations
Plus en détailPlan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plus en détailLe PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Plus en détailConvention n 2015-C-DGAS-DHV-0005. relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat
Convention n 2015-C-DGAS-DHV-0005 relative à l attribution d une subvention du Département à l association Progecat ENTRE Le Département de la Vienne, Place Aristide Briand, BP 319, 86008 Poitiers Cedex,
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détail45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailNOM DE LA STRUCTURE :
N 14470*02 Dossier de demande de subvention POLITIQUE DE LA VILLE NOM DE LA STRUCTURE : Vous trouverez dans ce dossier : - Des informations pratiques - Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1
Plus en détailRAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Plus en détailStatuts du Club Sportif Hauteville
1. NOM ET BUT Art- 1 Sous le nom Club Sportif Hauteville, il est constitué une association au sens de l art. 60 du CCS. Le Club sportif Hauteville (dorénavant appelé CSH) est une association à but sportif
Plus en détailAPPEL A PROJET. Résidence de création des Scènes du Nord Alsace
APPEL A PROJET Résidence de création des Scènes du Nord Alsace Espace Rohan Place du Général de Gaulle BP 40055-67701 Saverne Cedex T. +33 (0)3 88 01 80 40 M. contact@espace-rohan.org www.espace-rohan.org
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détail9 Référentiel de missions de l agence du service civique
BINOME 21 PROJET ASSOCIATIF 2011-2013 Pour une solidarité intergénérationnelle Erard Marie-Françoise Sommaire 1 Objectifs 2 Chartes 3 Fonctionnement de l association 4 Etude préalable 5 Projet actuel 6
Plus en détailCadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)
Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture
Plus en détailLe projet de L Arche à Nancy, c est
Vivre Avec des personnes ayant un handicap mental... Le projet de L Arche à Nancy Au plus près de la vie ordinaire Dans le partage des gestes quotidiens Le projet de L Arche à Nancy, c est de créer trois
Plus en détailLa construction du projet associatif. un outil d aide à la structuration
La construction du projet associatif un outil d aide à la structuration Sommaire 1. Le diagnostic de l association 3 1.1 L état des lieux 3 1.2 L analyse 4 2. La formalisation du projet 5 3. La traduction
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailDossier de demande de subvention
Commune d'arâches La Frasse Station des Carroz Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Dossier de demande de subvention Nom de l association (à compléter) :... Cochez ci-dessous la case correspondante
Plus en détailL ASSURANCE FÉDÉRALE
L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE
Plus en détailL assurance de la FFE et de ses pratiquants. Présentation du 20 septembre 2014
L assurance de la FFE et de ses pratiquants Présentation du 20 septembre 2014 1 Vos interlocuteurs Courtier gestionnaire: Aiac courtage Assureur: La Sauvegarde GMF 2 Deux idées fortes : Se protéger Les
Plus en détailLA COMPTABILITE ASSOCIATIVE
LA COMPTABILITE ASSOCIATIVE 1. Pourquoi une comptabilité? 2. Les principes comptables 3. Le plan comptable associatif 4. La tenue de la comptabilité CDOS90-Formations/Juin 2009 1 1 1. POURQUOI UNE COMPTABILITE?
Plus en détailBILANS 2013 Le 03 Février 2014
BILANS 2013 Le 03 Février 2014 DROITS D'AUTEURS Licence Ce document est sous licence GNU Free documentation 1.3, hormis les dessins, ceci n'étant pas la production de Nâga. L'objet de cette Licence est
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailComment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Plus en détailDossier à retourner avant le 23 septembre 2014
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 Dossier à retourner avant le 23 septembre 2014 NOM DE L ASSOCIATION : Cadre réservé aux services municipaux Date d'arrivée: 2014 Dossier complet Oui Non Nombre d'adhérents :
Plus en détailLivret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE
Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE (Ce dossier a pour objet de vérifier la recevabilité administrative de votre candidature) NOM (de naissance) : Prénom : NOM (d épouse) : Date et lieu
Plus en détailFinancement du sport, crise économique et politique sportive
Conférence SNEP: «Sport demain, enjeu citoyen», Créteil, 30-31 mars 2012 Financement du sport, crise économique et politique sportive Wladimir ANDREFF * * Professeur émérite à l Université de Paris 1 Panthéon
Plus en détailLes différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77
Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18
Plus en détailLE CYCLISME POUR TOUS EN 2013
LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN REGIONAL EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE
Plus en détailMAISON DE QUARTIER DES CHAMPS ELYSEES
DES CHAMPS ELYSEES Place Troisdorf 91000 EVRY Comptes Annuels au : 31 décembre 2014 SIRET : 32631653600019 Action Expertise - SECE - Société d'expertise Comptable et de Conseils aux Entreprises 110, boulevard
Plus en détailCONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
Plus en détailOFFRE DE FORMATION. 1er semestre 2015. Formez vos salariés, vos dirigeants, vos bénévoles et vos licenciés.
COMITÉ DÉPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE L ORNE OFFRE DE FORMATION 1er semestre 2015 Formez vos salariés, vos dirigeants, vos bénévoles et vos licenciés. A qui s adresse les formations? Les formations
Plus en détailINFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s
Plus en détailNous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET
Nous sommes là pour vous aider COLLECTIVITES & ENTREPRISES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande
Plus en détailAssociation. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Plus en détailMinistère des sports. Le ministre des sports
Ministère des sports Direction des sports Mission sport et développement durable Personnes chargées du dossier : Arnaud JEAN Tél. : 01 40 45 96 74 Mel: arnaud.jean@jeunesse-sports.gouv.fr Fabienne COBLENCE
Plus en détailOBESITE ET EPS. Cf www.sante.fr.(programme national, nutrition santé, courbe de corpulence)
OBESITE ET EPS DEFINITION L obésité se définit comme un excès de poids pouvant retentir sur la santé. La mesure générale acceptée de l obésité est l Indice de Masse Corporelle (IMC : poids en kg / taille
Plus en détailBASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com
Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et
Plus en détailChallenges. Seniors. des. Dossier de presse. Village santé
Challenges des Seniors Dimanche 9 octobre 2011 Dossier de presse Epreuves challenges Village santé Activités déc couvertes Contact presse : Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Plus en détailLIVRET DE FORMATION 2015/2016 POUR MIDI-PYRENEES
LIVRET DE FORMATION 2015/2016 POUR MIDI-PYRENEES XAVIER DEMANZE CRF 2015 1 ÉDITO Relais de la FFBaD, La Ligue Midi-Pyrénées de Badminton a pour objectif d'offrir le maximum de formations techniques aux
Plus en détailQUESTIONS ECRITES. 5 Egalité des Chances entre les hommes et les femmes Catherine FONCK, Ministre de la Santé, de l Enfance et de l Aide à la Jeunesse
QUESTIONS ECRITES 1 Problèmes de réception des radios francophones dans la région d Enghien Fadila LAANAN, Ministre de la Culture, Audiovisuel & Jeunesse 2 Fonction publique communautaire 3 Egalité des
Plus en détailDemande création école boomerang.doc Page 1 sur 6
Page 1 sur 6 DOSSIER DE DEMANDE DE CRÉATION D ÉCOLE DE BOOMERANG 1 Renseignements administratifs Nom :... Prénom :... Adresse... Code postal... Commune... Téléphone fixe :... Téléphone mobile :... Mail
Plus en détailDate limite de dépôt des dossiers : 4 avril 2014
PREFET DE LA REGION POITOU-CHARENTES NOTE D ORIENTATION 2014 Associations de Poitou-Charentes Réf. : - Circulaire DJEPVA/B2/EB n 13-509 du 20 décembre 2013 relative aux priorités de financement du fonds
Plus en détailCOMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013
COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition Ce concours est destiné à valoriser une bonne pratique «RSE»* «La bonne pratique en matière de Responsabilité Sociale de l Entreprise est une action dans laquelle
Plus en détailL insertion par le sport
L insertion par le sport Contacts Délégué Départemental Jérôme LOIRAT 0696 88 25 79 jloirat@ufolep972.org Agent de développement Ézéchiel M BENNY 0596 63 05 01 embenny@ufolep972.org SOMMAIRE LE FOOTBALL
Plus en détailBilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total
Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37
Plus en détailLimites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011
ÉDITION JANVIER 2011 Annexes Frais professionnels Limites d exonération des allocations forfaitaires (Arrêté du 20 décembre 2002 modifié) Nature de l indemnité 2011 Indemnité de restauration sur le lieu
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailREMBOURSEMENTS DES MUTUALITES DES PRESTATIONS DU DIETETICIEN
REMBOURSEMENTS DES MUTUALITES DES PRESTATIONS DU DIETETICIEN En Belgique, chaque mutuelle est libre de choisir sa "politique de remboursement". Tout dépend donc de la mutualité à laquelle vous (votre patient)
Plus en détailDOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015
DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015 1 ETAT CIVIL NOM : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance : Sexe :
Plus en détail2013- PLAN SPORT SANTE BIEN-ETRE. Sport. Santé. Bienêtre. d Direction Régionale de La. Version finale validée par le Comité de pilotage 2013-20152015
Bienêtre 2013- d Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de la Cohésion 2015 Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de la Cohésion Direction Régionale de La Jeunesse des Sports et de
Plus en détailBIPESS 2.0 format pdf - 2014
1. Fiche d identité du référent BIPESS et du groupe évaluateur Le statut du référent BIPESS (1 personne) de votre structure : Veuillez choisir toutes les réponses qui conviennent : Salarié Dirigeant Administrateur
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailLivret des aides et subventions publiques aux associations 2012
Vous souhaitez Votre situation Vous structurez votre association sportive Vos outils Vos démarches Votre interlocuteur Déposez votre Acquèrir une capacité juridique Effectuer des opérations bancaires et
Plus en détail«La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.»
39 e Congrès de la Mutualité Française Résolution générale «La Mutualité Française ouvre de nouveaux chantiers innovants.» La crise financière, économique, sociale et écologique frappe durement notre pays,
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel
TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015 Partenaire Officiel PRATIQUE SPORTIVE? LOISIR? SCOLAIRE? A CHACUN SA LICENCE licence canoe plus 51,61 (Adulte) 35,62 (Jeune) La Licence Canoë Plus est le titre d adhésion annuel
Plus en détailRAPPORT FINANCIER. Assemblée générale 2010
RAPPORT FINANCIER Assemblée générale 2010 COM Bagneux - Assemblée générale 2010-4 février 2011 RESULTAT 2009/2010 AIKIDO 82,42 ATHLETISME -2 807,22 BADMINTON 2 401,37 BASKET -5 133,87 BOXE ANGLAISE 406,18
Plus en détailIntermédiaires de commerce non spécialisé. Echantillon : 1263 Données : 2014
Intermédiaires de commerce non spécialisé Echantillon : 1263 Données : 2014 Recettes encaissées 45263 Débours 3 Honoraires rétrocédés 325 Montant net recettes 44935 Achats 0.4 Salaires nets 0.2 Charges
Plus en détailLOGO MINI VOLLEYADES. ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!!
LOGO MINI VOLLEYADES ORGANISE PAR LE COMITE DEPARTEMENTAL 35 DE VOLLEY BALL ICI!!! Votre Logo sur les autres plaquettes (dossier et revue de presse, dossier d organisation pour les délégations )!!! LE
Plus en détailBienvenue. Critères d éligibilité. Contact Information
Bienvenue La Fondation de bienfaisance Placements Mackenzie (la Fondation) est un organisme sans but lucratif dirigé par les employés. Nous avons pour mission d investir dans des organismes et programmes
Plus en détailASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360
ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE RC/individuelle accidents/assistance/extensions Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360 Les présentes Conventions Spéciales, applicables à l
Plus en détailTRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE
DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU
Plus en détailINSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE?
INSCRIPTION EN LIGNE COMMENT ÇA MARCHE? Une version haute définition de ce document sera prochainement publiée pour une meilleure qualité d affichage. L APSAP-VP modernise son processus d inscription et
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901
SERGE RANCILLAC ET LAURENT SAMUEL GUIDE PRATIQUE DES ASSOCIATIONS LOI 1901 Troisième édition, 2005, 2008, 2011 ISBN : 978-2-212-54987-4 REMERCIEMENTS Ce livre est dédicacé aux nombreux dirigeants bénévoles
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailRÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)
RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES
Plus en détailRèglement intérieur de la Cité
Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation
Plus en détailFRAIS DE santé. Présentation des garanties et des tarifs. Professions de la Photographie. JANVier 2014
FRAIS DE santé JANVier 2014 TRAVAILLEURS NON SALARIÉS Présentation des garanties et des tarifs Professions de la Photographie Régime frais de santé - Travailleurs non salariés Les partenaires sociaux de
Plus en détail