Norme ISO mise en place d un système de management environnemental dans l enseignement supérieur

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1 Norme ISO mise en place d un système de management environnemental dans l enseignement supérieur Marianne Mélé, Institut ENSAM de

2 Pourquoi mettre en place un SME? Pourquoi se certifier ISO14001? La norme ISO : domaine d application, exigences Le processus de certification Mise en place de l ISO à l institut ENSAM de

3 Mettre en place un SME / être certifié ISO Préservation de l environnement Identification et traitement des non conformités réglementaires Amélioration de la gestion des établissements Adéquation avec le «discours académique» Exemplarité Image (interne et externe)

4 Plan Pourquoi mettre en place un SME? Pourquoi se certifier ISO14001? La norme ISO : domaine d application, exigences Le processus de certification Mise en place de l ISO à l institut ENSAM de

5 Les normes ISO Aspect site Iso : 1996 spécifications et guide d utilisation Iso : 1996 lignes directrices Iso : 2002 (Iso 14010, Iso 14011, Iso 14012) : Audit Iso : 2002 évaluation environnementale FD X : 1998 Aide à la lecture de la norme

6 La norme ISO Le domaine d application La norme ISO s applique à des organismes prescrit les exigences relatives à un système de management environnemental n'instaure pas de critères spécifiques de performance environnementale

7 La norme ISO Les exigences (1) Act Plan Check Do Amélioration continue

8 La norme ISO Les exigences (2) 1. Plan Politique Environnementale Analyse Environnementale Exigences légales et autres Objectifs et Cibles Indicateurs Programme de management environnemental Actions Responsabilités Ressources Calendrier

9 La norme ISO Les exigences (3) 2. Do Maîtrise opérationnelle Répartition des responsabilités et ressources Formation Sensibilisation Communication Interne Externe Documentation Elaboration Maîtrise Gestion des situations de crise

10 La norme ISO Les exigences (4) 3. Check Surveillance Indicateurs Exigences légales et autres Corrections Actions correctives Actions préventives Enregistrements Documentation Audit

11 La norme ISO Les exigences (5) 4. Act Revue de direction Révision de la politique environnementale Révision de l analyse environnementale Révision des objectifs et cibles Révision du programme environnemental

12 Pourquoi mettre en place un SME? Pourquoi se certifier ISO14001? La norme ISO : domaine d application, exigences Le processus de certification Mise en place de l ISO à l institut ENSAM de

13 Le processus de certification Démarche : certification interne ou auto-certification certification externe ou tierce partie : choix organisme certificateur Demandeur : envoi dossier de candidature à organisme certificateur Auditeurs : revue documentaire du site / plan d audit Audit du site Pré rapport d audit Demandeur : réponse aux écarts éventuels / actions correctives Auditeurs : rapport d audit / délibération du comité de certification

14 Le processus de certification Durée de mise en œuvre de la démarche : 18 mois en moyenne Validité du certificat : 3 ans Coûts : coûts de mise en œuvre du SME + coûts de la certification (audit de certification + audits de suivi) Moyens humains

15 Plan Pourquoi mettre en place un SME? Pourquoi se certifier ISO14001? La norme ISO : domaine d application, exigences Le processus de certification Mise en place de l ISO à l institut ENSAM de

16 ISO de l Institut ENSAM de Analyse environnementale de l Institut Impacts environnementaux majeurs Consommations Déchets papiers et Déchets de laboratoires Réglementation ICPE soumis à déclaration

17 ISO de l Institut ENSAM de Politique environnementale «Préservons l environnement ensemble» L Institut ENSAM «Conception, Mécanique et Environnement» a des missions vis-à-vis de l environnement au travers de la formation d ingénieurs et de programmes de recherche. Par ailleurs, les organismes d'etat se doivent d avoir un rôle d'exemplarité face aux problèmes environnementaux qui touchent l'ensemble de la planète. C est donc tout naturellement que l Institut se lance aujourd hui dans la mise en place d un système de management environnemental. Cette démarche volontaire dans laquelle nous sommes aujourd'hui engagés comprend 4 axes de travail principaux : - Respecter, voire devancer, la réglementation environnementale ainsi que les autres contraintes auxquelles a souscrit l Institut ; - Mettre en place une gestion des différentes activités de l Institut permettant une amélioration continue du respect du milieu environnant ainsi que la prévention de la pollution ; - Sensibiliser, informer et former le personnel permanent et les intervenants de l Institut à l importance de développer un comportement éco-citoyen et responsable ; - Impliquer les étudiants au niveau du système de management environnemental de l Institut et leur permettre ainsi de diffuser un savoir-faire tout au long de leur vie professionnelle. L amélioration de notre environnement nous concerne tous et c est par la mobilisation de chaque individu que des progrès significatifs pourront être réalisés.

18 ISO de l Institut ENSAM de Planning prévisionnel Validation de l Analyse Environnementale Définition des Objectifs et Cibles Elaboration du Programme de Management Environnemental Conception du Système Documentaire Sensibilisation / formation Audit interne Certification fin 2003 MAI JUIN JUILLET 30 juin Plan Do Check

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