«La Régie Départementale des Transports de l Ain est une référence dans le monde du transport de voyageurs du département.

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2 «La Régie Départementale des Transports de l Ain est une référence dans le monde du transport de voyageurs du département. Le management de la Qualité, de la Sécurité et de l environnement est un outil essentiel pour notre évolution orientée vers une meilleure satisfaction de nos clients et de nos salariés. Il est également garant de l efficacité de nos processus tout en préservant notre environnement et la sécurité de tous. J ai souhaité pour cela engager notre entreprise dans un système intégré QSE validé par l obtention d une triple certification s appuyant sur les référentiels ISO 9001, ISO et OHSAS Cet engagement traduit la volonté de toute l entreprise de faire connaître et reconnaître son expertise et d être à l écoute des préoccupations de ses clients et de ses salariés. La RDTA a une volonté forte de respecter les règles et surtout les enjeux du 21 ème siècle. Notre politique repose principalement sur les principes suivants - La satisfaction et la fidélisation de nos clients - Le développement durable de nos activités - Le respect des règlementations et des normes Qualité, Sécurité-Santé et Environnement - L amélioration de nos processus - L amélioration permanente de nos actions environnementales, sécuritaires et HSCT. Je souhaite que cette politique soit connue, comprise et appliquée par chacun dans l entreprise et reconnue par nos clients et nos prestataires.» Olivier WEHRLIN Directeur

3 ENGAGEMENT QUALITE nos certifications Certification ISO 9001 V2000 BSI Renouvellement de certification ISO 9001 V2000 Bureau Veritas Certification ISO V2004 et OHSAS V2007 Renouvellement ISO 9001 V2008 INFRASTRUCTURE 8 sites au travers du département Siège social situé à Bourg en Bresse MOYENS TECHNIQUES et HUMAINS Une flotte de 205 véhicules 300 personnes Deux centres de maintenance Cinq ateliers mécaniques en agence REFERENTIELS Code de la route, du travail, de la santé publique et de l environnement Règlement social européen 561/ 2006 du 11/04/2006 Conventions collectives (VFIL) Accords entreprise Norme ISO 9001 V2008 Norme ISO V2004 Norme OHSAS V2007 DOMAINE D EXCLUSION Sont exclus du champ de notre Système de Qualité les paragraphes de la norme ISO 9001 V2008 suivant - Le paragraphe 7.3, conception et développement - Le paragraphe 7.5.2, validation des processus de production et la préparation du service DIFFUSION En interne dans tous les services via le réseau En externe via internet

4 Saint Genis pouilly Rue Nicolas Appert Saint Genis Pouilly Ambérieu en Bugey Rue des frères Salvez ZA «En point Bœuf» Ambérieu en Bugey Bellegarde sur Valserine 4, avenue Maréchal Leclerc Bellegarde sur Valserine Bourg en Bresse 1, rue François Arago BP Bourg en Bresse Gex 171, rue de l Aiglette Nord Gex Izernore ZI Ouest sur Champagne Izernore Pont de Vaux ZA Vernay Fumet Gorrevod Villefranche sur Saône ZA en prêle Savigneux

5 IDENTIFICATION DES EXIGENCES EXPLOITATION DIRECTION QSE ACHATS RH FORMATION MAINTENANCE MARKETING COMMERCIAL SATISFACTION DES EXIGENCES CLIENTS

6 Les points essentiels du Système de Management Intégré MANUEL MANAGEMENT INTEGRE Normes ISO 9001 V2008, ISO et OHSAS Procédures obligatoires Maitrise des fiches d améliorations Maitrise des documents internes et externes Audits internes QSE Revues de direction Comités de pilotage Enregistrements Les documents permettent de justifier que le Système QSE est bien appliqué au quotidien. Fiches de postes Dossier des pilotes de processus QSE Un dossier informatique est disponible sur notre réseau informatique Elles sont individuelles et regroupent les missions et objectifs de chacun en adéquation avec les normes. Elles sont à disposition sur le réseau informatique

7 Notre spécialité, le transport de voyageurs Des lignes régulières de voyageurs Organisation de voyages touristiques en France et à l étranger Déplacements de clubs sportifs, d associations, de comités d entreprises Sorties scolaires, pédagogiques et culturelles Transports scolaires Transports de personnel Nous garantissons en continue La Sécurité par de la formation interne SST, EPI incendie, formation sur véhicule PMR, CACES, B2BR La sécurité par une sensibilisation des voyageurs Affichage de plaquettes de sécurité dans les véhicules La sécurité par des contrôles des bâtiments et des équipements par des spécialistes Le respect de l environnement - Un atelier peinture / carrosserie équipé et réglementaire. - Des ateliers équipés de fontaines biologiques, de bacs de rétention. - Le prélèvement et le traitement de nos DIS (déchets industriels spéciaux) - Un tri sélectif des déchets avec revalorisation (papier et carton). - Des recycleurs d eau sur les aires de lavage. - 2 sites sont équipés de récupérateurs d eau de pluie, de recycleurs d eau, de panneaux photovoltaïques et solaires, dont un avec toiture végétale. - Une baisse constante de nos émissions polluantes par un rajeunissement de notre parc véhicules aux normes EURO 4 & EURO 5, EEV.