Management environnemental : ISO 14001

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1 GEME Management environnemental : ISO Arnaud Hélias

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3 Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001

4 Enjeux pour l'entreprise financier réglementaire image bonnes relations avec le public, les associations, les instances & en interne relation de confiance avec les clients améliorer la gestion économies emprunts et assurances diminution des risques d'accident

5 La norme ISO Mettre en place, améliorer un Système de Management Environnemental (SME): «Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale» (ISO 14050)

6 Avantage et critique Avantages prise en compte de l'environnement dans l'entreprise structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation outil de gestion preuve : certification par un bureau accrédité Critiques ISO pas de pollution! pas d'obligation sur la communication des résultats

7 Les caractéristiques d'un SME Identifier les aspects environnementaux des activités, produits ou services, Déterminer les impacts significatifs Définir la politique Définir les moyens de maîtriser ces impacts Documenter et tenir ces informations à jour Mettre en œuvre la politique, Mesurer les résultats Engager les actions de progrès En prenant en compte les exigences légales et réglementaires

8 Politique environnementale Trois grands principes : Amélioration continue Prévention des pollutions Engagement de la conformité réglementaire Caractéristiques Appropriée Approuvée par la direction Documentée Mise en œuvre et maintenue Communiquée & disponible

9 Roue de Deming Plan Do Check Act (react) A ion t a r o méli D P "Commençons par améliorer ce que nous savons faire, mais pas encore assez bien. Ensuite nous innoverons. Mais pas l'inverse". A C

10 Les normes ISO source: Ademe

11 Les normes SME : spécifications et lignes directrices pour son utilisation SME : lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre ( un guide) Lignes directrices pour l'audit environnemental - principes généraux Lignes directrices pour l'audit environnemental - procédures d'audit - audit des SME Lignes directrices pour l'audit environnemental - critères de qualification pour les auditeurs environnementaux

12 EMAS EMAS (Eco Management and Audit Scheme) = Eco-Audit norme européenne révisée en 2004 reconnaît explicitement la norme ISO ISO : mettre à la disposition des parties intéressées une déclaration environnementale. Elle sera composée de la politique, des programmes d améliorations environnementales et de la description du SME mis en place. Accessibles au public : non techniques. Les moyens de diffusion peuvent être sous forme papier et électronique.

13 Déclaration environnementale Composition description des activités (de l'entreprise sur le site) évaluation des problèmes environnementaux importants liés aux activités concernées, résumé des données chiffrées (émissions de polluants, la production de déchets, la consommation de matières premières, d'énergie, d'eau et, le cas échéant, sur d'autres aspects environnementaux importants) autres facteurs caractérisant les résultats en matière d'environnement, présentation de la politique, du programme et du système de management environnementaux, date limite pour la présentation de la déclaration suivante et le nom du vérificateur environnemental.

14 Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001

15 14001(2004) : chapitre 4 Chapitre 4 exigences du SME 4.1 : Exigences générales = définir le domaine d application 4.2 : Politique environnementale 4.3 : Planification Aspect environnementaux Exigences légales Objectifs + cibles + programmes (Ressources/responsabilités/calendrier) 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité et autorité + nommer un Resp. Environnement Compétence, formation (y compris S/T) et sensibilisation Communication (interne et externe) Documentation Maîtrise de la documentation Maîtrise opérationnelle ( y compris S/T) Préparation et réponse aux situations d'urgence et test 4.5 Contrôle Surveillance et mesurage (y compris ECME*) Évaluation de la conformité conformité aux exigences légales applicables conformité aux autres exigences Non-conformité, action corrective et action préventive maîtrise des enregistrements audits internes 4.6 Revue de direction *Equipement de Contrôle, de Mesure et d'essai

16 Analyse environnementale Fondement technique de la démarche Performance environnementale de l'entreprise pour 3 modes d'opération: normal anormal ou dégradé accidentel (situation d'urgence) Liste exhaustive des : activités produits services

17 Les aspects Rejet dans l'air: fumées Production & gestion des déchets Production de ferrailles Bruit d'un compresseur Ressources: pompage dans la nappe Identifier ce qui peut avoir des effets Rejet dans l'eau

18 Les impacts particules Rejet dans l'air: fumées atmospheriques stockage Production & gestion des pollution du déchets sol Production de ferrailles Recyclage Bruit d'un nuisance pour compresseur le voisinage Ressources: épuisement pompage dans de la nappe la nappe Identifier les conséquences destruction Rejet dans faunes l'eau& flores

19 Activités, produits & services Référencement exhaustif des processus de fabrication (ISO 9000 => base de données existante) achats, exploitation maintenance, magasins & stockages nettoyage, main-d'œuvre & personnel infirmerie, bureautique centre d'essais, déchetteries ateliers divers, infrastructures bâtiments, reseaux séparatifs et non séparatifs transport, intervenant extérieur etc...

20 Matrice Activités Soufre (stockage) Laboratoire (hottes aspirantes) Maintenance (nettoyage)

21 Matrice Activités Aspects Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Maintenance (nettoyage) Élimination eau de nettoyage

22 Les impacts environnementaux Identifier le plus grand nombre possible réels & potentiels bénéfiques & négatifs à chaque aspect pas d'impact sur hygiène, sécurité & condition de travail (OHSAS 18001) Envisager les différentes catégories de pollution : Bruit, Air, Déchets ( types), Eau, Sol, Visible

23 Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau Élimination eau de nettoyage

24 Évaluer les impacts Quantifier => fixer les objectifs Plusieurs méthodes Pour les différents mode d'opération (normal, dégradé, accidentel) => 3 matrices

25 Matrice Méthode d'analyse F V G M Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune

26 Méthode d'analyse F V G M Réglementation Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol OK Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air OK Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau OK Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune

27 Méthode d'analyse F V G M Réglementation Matrice Activités Aspects Impacts Soufre (stockage) Production soufre résiduaire Pollution sol 2x [0] 1x 2=4 OK Laboratoire Émission (hottes aspirantes) effluents gazeux Qualité air 2x [0] 1x 1=2 OK Maintenance (nettoyage) Contamination sol & eau 2x [0] 2 x 3 = 12 OK Élimination eau de nettoyage Fréquence 0 : <1/an 1 : 1 à 4 /an 2 : régulièrement 3 : permanent Gravité 0 : pas d'effet 1 : faible pollution 2 : pollution importante 3 : pollution irréversible Voisinage 0 : pas de plainte 1 : 1 plainte 2 : 2 plaintes 3 : > à 2 plaintes Maîtrise 0 : totale 1 : bonne 2 : moyenne 3 : aucune ex : significatif si - score >10 - non conforme

28 Audit

29 Audit

30 Plan Introduction Généralités & grandes lignes de la normes Démarche Quelques chiffres les coûts, les entreprises ISO 14001

31 Coût Min. (K ) Moy. (K ) Max. (K ) Analyse environnementale 4, Mise en place du SME 13, Certification 5 12,5 30 TOTAL 22,8 42,5 70 source: CCI Paris,

32 Subvention source:

33 Nombre d'entreprises certifiées France (2006) : env sites 6 ème en Europe Espagne, Royaume-Uni > 6000 Allemagne, Italie > 4000 Suède > 3500

34 Nombre d'entreprises certifiées

35 Répartition en France?

36 Secteur d'activité

37 Taille des entreprises

38 Exemples d'aspects positifs

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