Document SODEXO Réservé à un usage pédagogique LE CONTEXTE. Obtenir la certification ISO Règlementaire. Le Better Tomorrow Plan ISO 9001
|
|
- Paule Chassé
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 We engage Clients Obtenir la certification ISO LE CONTEXTE Règlementaire La norme ISO a été réalisée par l organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Standard Organisation) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes. La norme ISO est relative au système de management environnemental. Elle constitue le référentiel de base pour la certification. Il représente 18 exigences réparties en 6 chapitres : 1. Les exigences générales (intentions de l établissement en termes d environnement). 2.La politique environnementale (objectifs de l entreprise). 3.La planification. 4.La mise en œuvre (réalisation des actions planifiées pour satisfaire la politique environnementale). 5.Les contrôles et les actions correctives (surveillance de la fonctionnalité du Système de Management Environnemental). 6.La revue de direction. Toute organisation peut faire certifier son système de management environnemental suivant cette norme par des organismes tierce partie accrédités par le COFRAC (COmité FRançais d'accréditation). ISO ISO 9001 Le Better Tomorrow Plan Dans le cadre de sa feuille de route stratégique du Développement Durable, Sodexo s'est engagé à accompagner ses clients dans leur démarche de management environnemental. 1
2 LE PARTI PRIS SODEXO Dans le cadre de son activité, Sodexo peut être amené, à la demande de son client, à s'inscrire, dans une démarche de certification ISO : 1er cas : Le client entre dans une démarche de certification ISO et souhaite que Sodexo soit partie prenante. Dans ce cas, Sodexo s'engage à s'impliquer dans la démarche et à se soumettre aux contrôles exigés par la démarche de certification. 2ème cas : Dans un appel d offre, le client peut demander à son futur partenaire de rentrer dans une démarche de Certification ISO Dans ce contexte, Sodexo, s'engage à maitriser les tenants et aboutissants de cette démarche ainsi que les conséquences en matière de management environnemental de la certification. Dans les deux cas, Sodexo s'engage à proposer une démarche de management environnemental. GUIDE DE MISE EN ŒUVRE Les gestes de certification ISO Si je dois entrer dans une démarche de certification ISO 14001, je prends contact avec la Direction Qualité et Développement Durable 2 Je mets en place les outils de management environnemental développés par Sodexo : Le Tableau de Bord So.Eco avec historique des indicateurs L outil d'autodiagnostic Environnemental du site Le tableau de suivi des produits lessiviels et le plan de rangement Les Causeries : «Que faire en cas de déversement accidentel?» Si mon client souhaite entrer dans une démarche de certification et souhaite que Sodexo, soit partie prenante : Je mets à disposition de mon client les informations dont il est susceptible d'avoir besoin J'accompagne le client dans l'audit de certification ISO Je participe aux réunions Les Gestes So.Eco L'audit des Points de Contrôles Laboratoires Le tableau de traçabilité des déchets Le tableau de veille règlementaire LOCALE 3 Je sensibilise mon équipe à la démarche de certification ISO et je veille au suivi des indicateurs environnementaux 4 Je désigne une ou plusieurs personnes ayant la responsabilité d'assurer le bon fonctionnement de la démarche 5 Si je dois entrer dans une démarche de certification en propre : J'identifie les exigences règlementaires applicables à mon site (légales, clients ) Pour ce faire, je personnalise la synthèse règlementaire mise à jour au siège, en la complétant des textes locaux J'évalue la conformité règlementaire de mon site Pour ce faire, je complète la grille d'audit de la synthèse règlementaire J'identifie les Impacts et Aspects Environnementaux Significatifs (AES) propres au Site Pour ce faire, je renseigne le fichier Analyse Environnementale.xls (Détails ci après) Je définis pour chaque AES les objectifs et les moyens à mettre en œuvre Pour ce faire, je renseigne le fichier Analyse Environnementale.xls (Détails ci après) J'accompagne l'auditeur référencé Sodexo Bureau Veritas lors des audits 6 J'élabore un plan d actions pour atteindre les objectifs et cibles définis. Je mets en place les actions définies dans mon plan. 7 Je tiens à jour les outils de management environnemental existants : > Le tableau de Bord So Eco > Le suivi des produits lessiviels > La traçabilité des déchets > La pesée des déchets produits > Le plan d'actions environnemental 2
3 Guide d'utilisation du fichier d'analyse Environnementale 1. Je prends connaissance du mode d'emploi et des impacts environnementaux susceptibles de se présenter sur l ensemble du site La production de déchets IMPACT ORIGINE ETAPE CONCERNEE Production de déchets - Barquettes alimentaires usagées Livraison des repas sur offices d'emballages - Déchets d'emballages valorisables Décartonnage/ Déconditionnement Production de déchets organiques Production d'huiles alimentaires usagées ( HAU) Production de déchets bureautiques Production de déchets dangereux - Préparation des repas, gestion des restes, dépose Production / Distribution / Plonge plateaux - Utilisation d'huiles alimentaires Production - Papier Services administratifs - Cartouches d'encres Services administratifs - Autres déchets ( labos, néons, Activités de sous-traitance 2. Je personnalise l'onglet "Analyse Environnementale" En adaptant à mon site la fréquence, la gravité et le niveau de maîtrise actuel pour chaque aspect En indiquant les actions réellement mises en place sur mon site Etape Situation Aspect (= Cause/Danger) Impact (= Effet/Risque) Fréquence Gravité Réglementation Notre intermédiaire Actions actuelles Niveau de maîtrise Note AES N Production de froid Pollution de l'air Maintenance des groupes frigorifiques + Contrôle d'étanchéité 1 1 non Stockage N Situation normale A Situation accidentelle (mode dégradé) D Situation Dangereuse A Panne de chambre froide ( fuite de fluides frigorigènes) Pollution de l'air Maintenance curative 3 18 non A Panne de chambre froide Production de déchets D Déversement accidentel des produits lessiviels Pollution de l'eau Rare (en situation accidentelle : jamais connu sur le site) 2 Parfois : Annuel ou plus fréquent (en situation accidentelle : connu 1 seule fois sur le site) 3 Souvent : Hebdomadaire ou plus fréquent (en situation accidentelle : connu plusieurs fois sur le site) 4 Quotidien, Constant 1 Pollution faible : Peu ou pas d'émissions de polluants ou de déchets 3 Pollution importante : Emission de polluants ou de déchets en quantité importante 4 Pollution grave : Emission de polluants toxiques ou dangereux en quantité importante Procédure d'alerte en situation accidentelle Les Gestes So.Eco / Consigne et causerie / Kit antipollution oui 1 16 non 1 Non réglementaire 1 Impact connu et 4 Réglementaire maîtrisé 3 Impact connu mais partiellement/non maîtrisé 4 Impact mal/non connu et non maîtrisé En fonction des données renseignés, les AES sont identifiés. 3. J'adapte la liste des AES à mon site. Pour chaque AES, j'identifie les actions à mettre en œuvre, les objectifs et cibles à atteindre LISTE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS (AES) Site : Mise à jour : A afficher AES Objectif ENREGISTREMENT Mesure Moyens de Maîtrise Outils Eviter tout déversement Stockage conforme des fûts d'huiles accidentel ( huiles alimentaires usagées et des bidons Instruction spécifique " Que faire Traçabilité des causeries + Fiche d'action alimentaires usagées, de produits lessiviels + Moyens de en cas de déversement accidentel de sensibilisation produits lessiviels) dans le rétention + nettoyage sur local?" / Causerie Environnement réseau d'eau adapté des camions Points de contrôle Labo + Audits des Bonnes Pratiques 4. J'affiche dans mon restaurant la fiche des AES Dans ce cadre du programme d'actions, j'identifie : L'action ex : Collecte des HAU La cible : ex : 100% des HAU collectées Les moyens :ex : achat de feuillets absorbants sous chaque fût + sensibilisation du personnel au risque de déversement Le responsable :ex : le RE Le délai : ex : 6 mois Les indicateurs : ex : quantité d'hau collectée/an ILS SONT CERTIFIES Xxx Sodexo Maintenance Multitechnique est certifié ISO Sodexo a déjà accompagné un grand nombre de clients dans leur démarche de certification ISO (Thales Cholet, Dassault, Areva ) CONTACTS ET RÉFÉRENCES POUR ALLER PLUS LOIN : CONTACT SODEXO Delphine MONCEAU ou Amandine DUSART - Responsable Qualité Environnement - Sodexo Facilities Management : ou AUTRE FICHE A CONSULTER Mettre en conformité une Installation Classée pour la protection de l environnement (ICPE) Obtenir une certification HQE Exploitation 3
4 CE QU'IL FAUT SAVOIR Documents de preuve à collecter ET à tenir à disposition: Dans le cadre d'une certification ISO 14001, différents documents peuvent être demandés au site et notamment : Les bons d enlèvement des huiles alimentaires usagées Les bordereaux d enlèvement des déchets d emballages Les bordereaux de curage du bac à graisses La copie de l autorisation de déversement (détenue par le client) Les fiches de Données Sécurité des produits lessiviels utilisés sur le site (version papier) Les résultats des contrôles des laboratoires prestataires avec plan d actions et suivi Les résultats des audits Bonnes Pratiques avec plan d actions et suivi Les résultats des contrôles externes (DDSV, DREAL, audit client, ) avec réponse et suivi Les rapports d intervention du réseau d extraction d air (si à la charge de Sodexo) Les bons de contrôle des installations frigorifiques ou certificats de contrôle d étanchéité Fiche d actions de formation ou/et de sensibilisation du personnel à l environnement Outils dont la mise en place est à vérifier régulièrement Mise en place du Kit d affichage et de sensibilisation So.Eco Tableau de Bord So.Eco Autodiagnostic environnement et autocontrôle des points de contrôle laboratoires Plan de rangement des produits lessiviels Nouveaux outils à mettre en place Veille règlementaire environnementale incluant notamment les textes locaux Evaluation de conformité règlementaire environnementale Analyse environnementale personnalisée au site : Liste des Aspects Environnementaux Significatifs Programme d actions environnementales Tableau récapitulatif du traitement des déchets Tableau récapitulatif des produits lessiviels Causerie environnement (fiche d action de sensibilisation) Consignes Intervenants Extérieurs (HQSE) LES CHIFFRES CLÉS C'est le nombre de certifications ISO délivrés dans le monde C'est le nombre de certifications ISO délivrés en France Selon l étude annuelle de l ISO, l organisme international de normalisation Les indicateurs Sodexo Nombre de sites certifiés ISO : 10 sites ( Areva Siège, Airbus Toulouse, Ecole des Mines de Nantes, Bosch à Rodez, Cuisines centrales de Nice et Marseille, Clinique Pasteur à Royan, Siège de Sodexo France, Sanofi Pasteur). 4
5 QUESTIONS RÉPONSES POUR ALLER PLUS LOIN Le coin des experts A quoi s'engage l'entreprise par la certification ISO 14001? Le site certifié s'engage à toujours s'améliorer, mener à son terme un plan de mise en conformité réglementaire de ses pratiques et installations et à être audité annuellement par une société de certification (2000 à 3500 euros). Quels sont les avantages d'une démarche de certification ISO 14001? Elle présente plusieurs avantages : une meilleure maîtrise des questions environnementales dans son fonctionnement. un outil de gestion pour intégrer ces questions dans le management global de l'entreprise au même titre que la qualité, la sécurité. un outil pour structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation. un outil pour communiquer aussi bien en interne qu'en externe. un outil permettant à l'entreprise d'être en contact direct avec les organismes chargés des questions environnementales tels que la Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement (DREAL) chargée de faire respecter les règlementations en vigueur. Quelles sont les limites de la certification ISO 14001? Si une entreprise est certifiée ISO 14001, cela ne signifie pas qu'elle ne pollue pas, mais qu'elle respecte les principes de la norme : respect de la réglementation, engagement d'un progrès continu, engagement de la prévention de la pollution. En aucun cas, la norme n'a une obligation de performance environnementale. Ce point n'est pas toujours très clair dans la communication de certaines entreprises certifiées. De plus l'entreprise n'a pas obligation de communiquer ses résultats à l'extérieur contrairement au référentiel européen EMAS. Quelle est la différence entre ISO et ISO 14001? Les normes ISO sont un ensemble de normes relatives aux systèmes de management environnemental. Il existe plusieurs normes : La norme ISO est une norme de spécialisation. Elle fournit une liste d exigences ou de niveaux à atteindre. La norme ISO est une norme de recommandations (conseils,...) qui précise les principes de construction d un système de management environnemental. La norme ISO est une norme dites "outils" sur le principe de l audit environnemental. La norme ISO est une norme dite "outils" sur la pratique de l audit du système de management environnemental. La norme ISO est une norme dite "outils" sur les critères de qualification des auditeurs. La norme ISO est une norme sur les étiquettes et déclarations environnementales, évaluation de la performance environnementale. La norme ISO est relative à l'analyse du cycle de vie. Mêmes si toutes sont considérées comme des normes outils, la norme ISO constitue le référentiel de base pour la certification. Glossaire ISO : International Organization for Standardization COFRAC : Mis en place en avril 1994 par les pouvoirs publics à l'initiative de l'ensemble des opérateurs économiques, et conçu en tous points conforme aux exigences européennes et internationales, le Cofrac, comité français d'accréditation, permet aux laboratoires et organismes qu'il accrédite d'apporter la preuve de leur compétence et de leur impartialité. Il offre ainsi aux entreprises, mais aussi aux consommateurs et aux pouvoirs publics, une réelle garantie de confiance dans les prestations effectuées par les accrédités. EMAS : "Eco Management and Audit Scheme" ou écoaudit est un règlement européen créé en 1995 par la commission européenne pour cadrer des démarches volontaires d'écomanagement utilisant un système de management de l'environnement (SME). 5
6 QUESTIONS RÉPONSES POUR ALLER PLUS LOIN Cap sur le terrain Comment être certifié ISO 14001? La certification ISO est délivrée par un organisme de certification qui vient vérifier si un organisme a mis en place toutes les exigences de la norme internationale ISO Cette norme est relative à la protection de l environnement. L audit comprend la vérification des procédures mais aussi la vérification de la maîtrise des impacts sur l environnement. La mise en place d'un Système de Management certifié est un travail de 12 mois environ, nécessite une personne à 1/5 temps environ et coûte de 2000 à 3500 euros par an (coût de la certification). Il faut également ajouter au coût de certification, les coûts pour la mise en conformité ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'environnement) et les analyses afférentes). Mon client est certifié, suis je concerné? Oui, je suis concerné si mon client intègre le restaurant dans son périmètre d'audit. Dans ce cas, le restaurant se fera audité par l'auditeur du client. Dans tous les cas, on ne demandera pas au restaurant de rédiger les procédures ni de disposer d'une gestion documentaire normalisée. Il aura à appliquer les procédures environnementales de son client. Quelles sont les principales exigences requises par la norme ISO ? Les principales exigences requises par la norme ISO sont : L'évaluation annuelle des impacts (analyse aspect et impact) La formalisation d'un programme d'actions L'organisation d'une revue de direction La formation de tous les collaborateurs La veille réglementaire environnementale La vérification de conformité réglementaire régulière La procédure de gestion des non conformités La réalisation d'audits internes du Système. Pour un better tomorrow Que peut espérer Sodexo en matière certification ISO dans les années futures? Indépendamment de la norme ISO , Sodexo entend développer un système de management environnemental, permettant à tous ses restaurants d'améliorer en continue leur performance environnementale. 6
Audit interne. Audit interne
Définition de l'audit interne L'Audit Interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils
Plus en détail8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace
Aller plus loin 8) Certification ISO 14 001 : une démarche utile et efficace 8) Certification ISO 14 001 8 La norme ISO 14001 et la certification Cette norme internationale vise à établir dans l organisme
Plus en détailDocument SODEXO Réservé à un usage pédagogique LE CONTEXTE. Limiter les impacts des opérations de nettoyage et de désinfection.
Equipements durables Limiter les impacts des opérations de nettoyage et de désinfection LE CONTEXTE Règlementaire Selon la loi du 13 juillet 1992, tout producteur ou détenteur d'un déchet est tenu d'en
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailRapport d'audit étape 2
Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailSYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
15 e École d été en évaluation environnementale Évaluation de la durabilité du développement urbain et industriel : outils d analyse de l empreinte écologique et des impacts sociaux et sanitaires Douala,Hôtel
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailSOMMAIRE. Bureau Veritas Certification FranceGP01 Certification de systèmes de management 2015-05-15.docx Page 2/21
Procédure de Certification de systèmes de management GP01 Version du 15 mai 2015 SOMMAIRE 1. Proposition de certification... 3 1.1 Candidature... 3 1.1.1 Schéma général... 3 1.1.2 Schéma Multi-sites...
Plus en détailAUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org Nour.diab@afnor.org
Plus en détailParmi elles, deux ont accédé à un statut véritablement mondial et sont aujourd hui entièrement intégrées à l économie mondiale :
Norme ISO ISO signifie International Standards Organization. Il s agit de l organisation internationale de normalisation, qui chapeaute tous les organismes de normalisation nationaux et internationaux.
Plus en détailGUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE. Restauration
Vous voulez démarrer une activité de restauration ambulante ou sédentaire. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement, d hygiène et de sécurité ainsi que quelques
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailTransposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique
Pollutec 2013 Atelier ATEE AUDIT ENERGETIQUE EN ENTREPRISE Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relative à l efficacité énergétique Laurent Cadiou DGEC/SCEE Bureau Économies
Plus en détailLe Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces
Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailRègles de certification
N d identification : NF212 N de révision : 7.3 Mise à jour : 04/02/2015 Et addendum n 1 du 04/02/2015 Date de mise en application : 04/02/2015 Règles de certification SERVICES DE DEPANNAGE/REMORQUAGE DE
Plus en détailAUDIT ENVIRONNEMENTAL
15 e École d été en évaluation environnementale Évaluation de la durabilité du développement urbain et industriel : outils d analyse de l empreinte écologique et des impacts sociaux et sanitaires Douala,Hôtel
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailH1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du
Plus en détailComité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014
Comité réglementation et simplification du conseil national de l industrie 16 mai 2014 Transposition de l article 8 de la directive européenne 2012/27 relatif à l obligation d audit énergétique Yann MENAGER
Plus en détailFormations. Un reseau de consultants a votre service pour renforcer vos competences et accompagner l evolution de votre entreprise
Formations 2015 Développement durable Management Qualité Hygiène Sécurité Environnement Un reseau de consultants a votre service pour renforcer vos competences et accompagner levolution de votre entreprise
Plus en détailSOMMAIRE SOMMAIRE. Politique Education de la Région Développement Durable Collecte des déchets dans les lycées DEEE
52 000 lycéens 65 lycées publics (1,2 millions de m² de locaux) 39 lycées privés 1 Les priorités comtoises en matière d éducation par de nouvelles politiques L accès pour tous à l éducation Gratuité des
Plus en détailArt. 2. Les vérificateurs environnementaux, tels que définis à l article 2, point 20) du règlement (CE), relèvent du régime suivant :
Projet de loi portant certaines modalités d application et sanction du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations
Plus en détailNotre système de management. Qualité et Environnement
Notre système de management Ce document est destiné à nos clients, partenaires et collaborateurs et a pour volonté de décrire simplement nos activités et notre système de management Qualité et Environnement
Plus en détailRÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE
RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB
Plus en détailEtude du cas ASSURAL. Mise en conformité du système d'information avec la norme ISO 17799
David BIGOT Julien VEHENT Etude du cas ASSURAL Mise en conformité du système d'information avec la norme ISO 17799 Master Management de la Sécurité des Systèmes Industriels et des Systèmes d'information
Plus en détailRéférentiel Engagement de service
Toute reproduction intégrale ou partielle faite en dehors d une demande expresse d AFNOR Certification ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (code de la propriété intellectuelle artt. L122-4
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailSécurité Sanitaire des Aliments. Saint-Pierre, le 19 novembre 2013. Olivier BOUTOU. Les outils de la qualité sanitaire dans les pays du sud
Sécurité Sanitaire des Aliments Saint-Pierre, le 19 novembre 2013 Olivier BOUTOU Les outils de la qualité sanitaire dans les pays du sud Faisons connaissance Missions au sein d AFNOR Animation de formation
Plus en détailMANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT
MANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT Indice : F Date : 05/02/2014 Siège : Z.I 13 Rue de la Résistance BP -61620-14406 BAYEUX cedex Tel. : 02 31 51 40 00 Atelier de montage/ajustage : Z.I
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailOrganisme de certification de personnes et d entreprises. Certification en technologies de l information et monétique. www.it-cert.
Organisme de certification de personnes et d entreprises Certification en technologies de l information et monétique www.it-cert.eu Eric LILLO Directeur Général d IT CERT Fort de plus de vingt ans d expérience
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailSPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES
92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX Page 1 / 11 SPECIFICATION "E" DU CEFRI CONCERNANT LES ENTREPRISES EMPLOYANT DU PERSONNEL DE CATEGORIE A OU B TRAVAILLANT DANS LES INSTALLATIONS NUCLEAIRES 29/11/00 13 Indice
Plus en détailUne réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org
Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement www.evaluation-envol-afnor.org Quelques mots à propos du groupe Afnor Opérateur central du système français de normalisation
Plus en détailLes entreprises pouvant être concernées : - Jardineries, - Magasins de bricolage, - GMS, - Libre service agricole,
Guide de lecture du référentiel de certification pour l activité de «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels» mentionné à l article 7 de l arrêté du 25 novembre
Plus en détailMise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001. SARRAMAGNAN Viviane
Mise en place d un Système de Management Environnemental sur la base de la Norme ISO 14001 SARRAMAGNAN Viviane Master II Économie et Gestion de l Environnement Année universitaire 2008/2009 Sommaire Présentation
Plus en détailCharte de l'audit informatique du Groupe
Direction de la Sécurité Globale du Groupe Destinataires Tous services Contact Hervé Molina Tél : 01.55.44.15.11 Fax : E-mail : herve.molina@laposte.fr Date de validité A partir du 23/07/2012 Annulation
Plus en détailFORMATION HYGIENE. (D après méthode HACCP) EN INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE
1. Objectif : Comprendre les enjeux de la maîtrise de l hygiène dans votre entreprise «Agroalimentaire» (Fabrication, conditionnement, logistique, ) Savoir identifier les risques spécifiques à votre activité
Plus en détailLa politique de sécurité
La politique de sécurité D'après le gestionnaire Master 2 Professionnel Informatique 1 Introduction Depuis les années 2000, la sécurité informatique s'est généralisée dans les grandes structures Maintenant,
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
Catalogue de formations 2012 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or 1 2 3 4 5 6 7 8 Sommaire Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailMÉTHODOLOGIE D'AUTODIAGNOSTIC DE LA GESTION DES DÉCHETS EN ENTREPRISE
MÉTHODOLOGIE D'AUTODIAGNOSTIC DE LA GESTION DES DÉCHETS EN ENTREPRISE Dernière révision du document : juillet 2012 La Cellule des Conseillers en Environnement de l'uwe a élaboré cette méthodologie afin
Plus en détailRAPPORT D AUDIT INTERNE
RAPPORT D AUDIT INTERNE Transcriptomique Génomique Marseille Luminy ontexte Dates d'audit : 1 au 2 octobre 2014 Périmètre d'audit : ensemble du système de management intégrant un SMQ Objectif de l'audit
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF DENTAIRE PARTIE 3 OBTENTION DE LA CERTIFICATION SOMMAIRE 3.1. Constitution du dossier de demande 3.2. Processus d'évaluation initiale Rev. 9 mai 2012 PROCESSUS D'OBTENTION
Plus en détailLe développement durable clé en main
Le développement durable clé en main Le développement durable au cœur de la stratégie d Assa Abloy 2 de la sécurité est un marché dynamique, tiré par les évolutions sociétales (besoins de sécurité grandissants,
Plus en détailLa logistique. Contenu
La logistique La logistique est définie comme la planification, l'organisation, le contrôle et la gestion du matériel et des flux de produits et des services avec le flux d'informations associées. La logistique
Plus en détailREGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF REACTION AU FEU MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE MANCHONS ET PLAQUES D ISOLATION THERMIQUE EN ELASTOMERE EXPANSE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus
Plus en détailLa gestion durable du chantier en pratique
Formation Bâtiment Durable : La gestion durable du chantier en pratique Bruxelles Environnement Le coût de la gestion durable du chantier Marc Vanderick Les Entreprises Louis De Waele Le coût de la gestion
Plus en détailHEG Gestion de la Qualité L.Cornaglia. Les référentiels SMI, normes, processus de certification
Les référentiels SMI, normes, processus de certification 1 Définitions selon le Guide ISO/IEC 2:2004 Norme Document, établi par consensus et approuve par un organisme reconnu, qui fournit, pour des usages
Plus en détailMontrer que la gestion des risques en sécurité de l information est liée au métier
Montrer que la gestion des risques en sécurité de l information est liée au métier Missions de l entreprise Risques métier Solutions pragmatiques et adaptées Savoir gérer la différence Adapter à la norme
Plus en détailLa certification «sans gluten»
La certification «sans gluten» Comment se préparer à l'audit «sans gluten» et à quoi s'attendre par: Christine Dupuis, B.Sc. Mcb.A, Auditeur certifié ICA 22000 Responsable de programme de certification
Plus en détailREFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :
REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...
Plus en détailFiche conseil n 13. 4.5.1 : Surveillance et mesure des performances
Fiche conseil n 13 SURVEILLANCE ET MESURE 1. Ce qu'exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.1 : Surveillance et mesurage EMAS Annexe I.-A.5.1 : Surveillance et mesurage SST OHSAS 18001 4.5.1
Plus en détailRAPPORT AUDIT HYGIENE AVXX-0XX-XXX
Date: SITE: Heure: par: MENTION GLOBAL DE L'AUDIT: NOMBRE D'ECARTS CONSTATES: ECARTS CONSTATES: 1. RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION / DÉFINITION & CONTRÔLE DES RÈGLES D HYGIÈNE 1.1 Déclaration de l'établissement
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015
CATALOGUE DE FORMATIONS 2014 2015 Professionnels de l alimentation 06.47.75.88.57 HQSA Consulting contact@hqsafrance.fr Numéro de déclaration de prestataire de formation : SIRET SIRET : 804 : 284 284 420
Plus en détailSERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER. d AURILLAC. 1er congrès de l AFGRIS
SERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER henri MONDOR d AURILLAC 1er congrès de l AFGRIS METHODE D ANALYSE ET DE PREVENTION DES RISQUES ET CERTIFICATION ISO 9002 Un couple pertinent pour les services techniques
Plus en détailLa métrologie au laboratoire. vigitemp 10. centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart
La métrologie au laboratoire vigitemp 10 centrale de surveillance et de traçabilité vigitemp kit de cartographie vigicart La métrologie au laboratoire vigitemp 10 Base de données Utilisateur Principe général
Plus en détailL application doit être validée et l infrastructure informatique doit être qualifiée.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 Annexe 11: Systèmes informatisés
Plus en détailConditions générales pour la certification de systèmes de
Page : 1 de 5 1 Généralités Le Service de Certification ESCEM propose aux entreprises de certifier leurs Systèmes de Management Qualité (SMQ), Santé Sécurité au travail (SMS) ou Environnement (SME). Les
Plus en détailGroupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:
Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier
Plus en détailAppendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs
Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme
Plus en détailManuel de management intégré
Manuel de management intégré Versions 1 2015 Manuel de management intégré ETT 04/2015 1 Préface Le manuel de management intégré se veut une présentation succincte de notre organisation. Cette organisation
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration
2 0 1 5 Catalogue de formations Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or (LDCO) Sommaire 1A 1B 23 4 5 6 7A 7B 8 Sensibilisation à l hygiène
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailPassage à la version 6 : objectifs de la révision et principaux changements
BRC GSFS Food Passage à la version 6 : objectifs de la révision et principaux changements 1. Objectifs de la révision Un meilleur équilibre entre audit dans l environnement de production et audit documentaire
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION
Innovation - Prévention conseil - accompagnement - formation Innovation-Prévention 19 rue Paul Séramy 77300 Fontainebleau N SIRET : 48155965600030 Tel : 09.88.99.99.59 www.innoprev.com Contact Direct avec
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration
2 0 1 4 Catalogue de formations Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or (LDCO) Sommaire 1A 1B 23 4 5 6 7A 7B 89 Sensibilisation à l hygiène
Plus en détailS.BAYNAUD www.haccp.fr
Les référentiels qualité et sécurité des aliments pour les IAA Qualité Sécurité Traçabilité des Aliments 2 bis rue Lamoricière CS 10402 44104 Nantes Cedex 4 Tél : 02 51 72 11 22 Fax 02 51 72 11 33 E.mail
Plus en détailFood. Notes de Doctrine IFS, Version 2
Food Notes de Doctrine IFS, Version 2 Mars 2013 PrÉAMBULE Les notes de doctrine sont constituées de toutes les clarifications à caractère normatif apportées par l IFS depuis la publication de l IFS Food
Plus en détailLa démarche qualité. Un nouveau mode de management pour l hôpital
La démarche qualité Un nouveau mode de management pour l hôpital Quelques définitions La qualité selon la norme ISO La qualité selon la définition de l'oms L'assurance qualité selon la norme ISO Le management
Plus en détailNF habitat & nf habitat hqe TM
NF habitat & nf habitat hqe TM Certification rénovation maison l essentiel pour les professionnels Applicatif NF 500-02 - Version 1.0 introduction Depuis 1999, CÉQUaMi, filiale de l association QUaLiteL
Plus en détailPARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NFPOSTES DE SECURITE MICROBIOLOGIQUE PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits
Plus en détailA1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE
Référentiel des Activités Professionnelles A1 GESTION DE LA RELATION AVEC LA CLIENTELE L assistant prend en charge l essentiel du processus administratif des ventes. Il met en place certaines actions de
Plus en détailHSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT. 8 modules de management intégrés. www.red-on-line.net
HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 8 modules de management intégrés www.red-on-line.net www.red-on-line.net HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 1. 2. 3. 1. 4. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 5. 1.
Plus en détailMétiers de la Qualité, Sécurité, Environnement
Les fiches Métiers de l Observatoire du Travail Temporaire Emploi, compétences et trajectoires d intérimaires cadres Métiers de la Qualité, Sécurité, Environnement Ingénieur méthodeordonnancement Qualité
Plus en détailCHARTE R.S.E. Responsabilité Sociétale d'entreprise
CHARTE R.S.E. Responsabilité Sociétale d'entreprise ENVIRONNEMENT SOCIAL ETHIQUE des AFFAIRES ACHATS RESPONSABLES SERMA GROUP est historiquement sensibilisé par tout ce qui touche l environnement, la sphère
Plus en détailExcellence. Technicité. Sagesse
2014 Excellence Technicité Sagesse Audit Conseil ATHENA est un cabinet de services créé en 2007 et spécialisé dans les domaines de la sécurité informatique et la gouvernance. De part son expertise, ATHENA
Plus en détailVeille réglementaire
Veille réglementaire Anne Gerard 30/01/2012 AFNOR - Marseille En quoi consiste la fonction RQSE dans une IAA? Assurer la veille réglementaire et faire appliquer la réglementation (hygiène, environnement,
Plus en détailCRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation?
CRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation? Sommaire page 2 > A { Qu est ce qu une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE)?
Plus en détailM ANUEL D A MELIORATION S ECURITE DES E NTREPRISES - JANVIER 2009 -
M ANUEL D A MELIORATION S ECURITE DES E NTREPRISES - JANVIER 2009 - Sommaire Ce référentiel est le fruit du rapprochement des deux systèmes de managements MASE et DT 78 de l UIC. Il est issu de l accord
Plus en détailChapitre 13. Plan de gestion environnementale et sociale
Chapitre 13 Plan de gestion environnementale et sociale Table des matières Table des matières... 13-i 13 Plan de gestion environnementale et sociale... 13-1 13.1 Cadre d élaboration du plan de gestion...
Plus en détailNotre écoute et notre réactivité
2010 Manuel Qualité Politique qualité Notre écoute et notre réactivité sont la garantie de notre capacité à réaliser des prestations d un haut niveau de qualité. Il s agit de remplir les missions fixées
Plus en détailAvec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!
Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité! HMI-THIRODE, des services au plus proche de chez vous La puissance d un réseau d installateurs leader en France Plus de 10 000 installations par an Plus de 60
Plus en détailRapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES NANCY
Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES Date de l'audit : 23/03/2010 - Processus audité(s) : Système management qualité Site audité : Nancy Référentiel(s) : ISO 9001 : 2008 Équipe d'audit
Plus en détailRapport de stage de fin d étude
Université de Technologie de Compiègne Entreprise Deveryware «Mise en place d un Système de Management Environnemental conforme à la Norme ISO 14001 :2004 en vue d une Certification» Rapport de stage de
Plus en détailCertification de Systèmes de Management Recertification
Certification de Systèmes de Management Recertification Organisme CCTB SA Adresse 7, Impasse du Battoir CH-1845 Noville Représentant(e) Monsieur Stephan Grangier Référentiel(s) ISO 9001:2008 N certificat(s)
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION
v. 02/02/2015 PROCESSUS DE CERTIFICATION COSMETIQUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES Le présent document a pour objectif de décrire les étapes clefs du processus de certification et fait partie intégrante de
Plus en détailAnnexe A : tableau des Indicateurs GRI
Annexe A : tableau des Indicateurs GRI Ce tableau présente les indicateurs de la Global Reporting Initiative (GRI) ayant été utilisés dans la préparation de notre rapport. Symboles I Inclus P Partiellement
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détail2 ASIP Santé/DSSIS : Guide Pratique - Règles de sauvegarde des Systèmes d Information de Santé (SIS) Juillet 2014 V0.3
VERSION V0.3 Guide Pratique Règles de sauvegarde des Systèmes d Information de Santé (SIS) Politique Générale de Sécurité des Systèmes d Information de Santé (PGSSI-S) - Juillet 2014 MINISTÈRE DES AFFAIRES
Plus en détailI partie : diagnostic et proposition de solutions
Session 2011 BTS assistant de manager Cas Arméria: barème et corrigé Remarque: la 1 ère partie doit être cohérente avec les éléments déterminants du contexte décrit dans cet encadré, qui n est pas attendu
Plus en détailA009 Maîtrise des enregistrements
28.11.2014 Version 11 Page 1 de 8 A009 Maîtrise des enregistrements Modifications : pages 2, 5 South Lane Tower I 1, avenue du Swing L-4367 Belvau Tél.: (+352) 2477 4360 Fa: (+352) 2479 4360 olas@ilnas.etat.lu
Plus en détailH1506 - Intervention technique qualité en mécanique et travail des métaux
Appellations Agent / Agente de contrôle destructif en mécanique et travail des métaux Contrôleur-vérificateur / Contrôleuse-vérificatrice en mécanique Agent / Agente de contrôle non destructif en mécanique
Plus en détailplate-forme mondiale de promotion
plate-forme mondiale de promotion À propos de The Institute of Internal Auditors (Institut des auditeurs internes) L'institut des auditeurs internes (IIA) est la voix mondiale de la profession de l'audit
Plus en détail