REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 05 JUILLET 2016 DELIBERATION N
|
|
|
- Marie-Anne Fortier
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 05 JUILLET 2016 DELIBERATION N OBJET : Calendrier prévisionnel des concours et examens professionnels, Session 2017 Ont participé à la présente délibération : COLLEGE DES COMMUNES Administrateurs titulaires présents : M. IZARD, Mmes HORN, DESMETTRE, AMIEL, MM. CLEMENT, CARON-JOURDA, LAVAL, RASPEAU. Administrateurs titulaires représentés par leur suppléant : Mme KLINGENFUS, MM. GUERRA, PACE, CADAS, SANCHEZ. Administrateurs titulaires représentés par pouvoir : Néant COLLÈGE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS Administrateurs titulaires présents : M. CAPBLANQUET, MME COUTTENIER. Administrateurs titulaires représentés par leur suppléant : M. FONTES Administrateurs titulaires représentés par pouvoir : Néant REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT Administrateurs titulaires présents : Mmes FLOUREUSSES, VOLTO Administrateurs titulaires représentés par leur suppléant : Néant Administrateurs titulaires représentés par pouvoir : Néant
2 Contenu délibération : Le Président informe l Assemblée que le calendrier régional prévisionnel 2017 s est inscrit dans un cadre territorial élargi à la nouvelle région Occitanie regroupant 13 Centres de Gestion (CDG09, CDG11, CDG12, CDG30, CDG31, CDG32, CDG3, CDG6, CDG8, CDG65, CDG66, CDG81, CDG82). A partir des résultats globaux des recensements auprès des employeurs territoriaux et dans le cadre du calendrier national préconisé par la Fédération Nationale des Centres De Gestion pour la période , une proposition de programmation mutualisée de concours et d examens professionnels pour l année 2017 a été établie en concertation avec les centres de gestion concernés. Par ailleurs, pour certaines opérations, une articulation avec l Interrégion Occitanie - Nouvelle Aquitaine du Grand Sud-Ouest (25 centres de gestion) a permis de retenir un niveau d organisation interrégional parfois plus pertinent. Le Président précise que dans un souci de rationalisation et conformément à l article 3 de la loi n 8-53 du 26/01/198, cette programmation a été étudiée en tenant compte : - des textes en attente de publication, - de la périodicité des opérations définie au niveau national, - de l état des listes d aptitude, - des opérations terminées au 1 er semestre 2016, susceptibles de fournir une réponse aux besoins exprimés pour certains concours de catégorie B et C. Le Président indique que le projet de programmation 2017 du CDG31 comprend l organisation par l établissement de : - 7 concours, - 8 examens professionnels. Certaines de ces opérations prendront en compte les besoins d autres centres de gestion partenaires. Le Président indique que la programmation prévisionnelle comprend également des opérations dont l établissement prévoit de confier l organisation, par voie de convention, à un autre centre de gestion en région Occitanie, voire au-delà du périmètre régional. Cela se rapporte à : - 11 concours, - 8 examens professionnels. Le Président propose à l Assemblée d adopter les programmations prévisionnelles portées en Annexes 1 et 2 à la présente délibération étant précisé que celles-ci sont susceptibles de modification en fonction des ajustements des besoins. Après discussion, le Conseil d Administration décide à l unanimité - d adopter le projet de calendrier régional prévisionnel des concours et des examens professionnels pour l année 2017 comme indiqué en Annexes 1 et 2 de la présente délibération ; - de prendre en charge la réalisation des opérations ci-dessus indiquées dans le cadre du prochain budget prévisionnel pour l année 2017 ; - de donner mandat au Président pour toutes opérations en rapport avec la confirmation et la mise en œuvre de ces opérations. Fait à Labège, Le 05 juillet 2016 Le Président, Envoyé en préfecture le 13/07/2016 Pierre IZARD
3 CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS ORGANISES PAR LE CDG31 SESSION 2017 ANNEXE 1 CONCOURS Rédacteur (cat B) En convention avec plusieurs CDG d ex-midi-pyrénées Ingénieur (cat A) Interne / Externe Spécialité : Prévention gestion des risques En convention avec plusieurs CDG du Grand Sud-Ouest Agent de maîtrise (cat C) Interne / externe / 3 ème voie Spécialités : Restauration et Techniques de la communication et des activités artistiques Bibliothécaire (cat A) Interne/Externe Spécialité : Bibliothèque Assistant socio-éducatif (cat B) Auxiliaire de puériculture de 1 ère classe (cat C) Biologiste-Vétérinaire-Pharmacien (cat A) CDG31 organisateur au niveau national avec le CDG08 NOMBRE PREVISIONNEL DE POSTES NOMBRE PREVISIONNEL D INSCRITS 65* * * 2 20 * Recensement complémentaire en cours jusqu au 15 juillet CA CDG31 délibération n du Page 1/2
4 EXAMENS PROFESSIONNELS Attaché principal (cat A) Adjoint administratif de 1 ère classe (cat C) Organisé pour les besoins des collectivités du département Technicien principal de 1 ère classe (cat B) Spécialités : Aménagement urbain et développement durable Déplacements, transports Spécialités Aménagement urbain et développement durable Déplacements, transports Spécialités Aménagement urbain et développement durable Déplacements, transports Agent de maîtrise (cat C) En convention avec plusieurs CDG d ex-midi-pyrénées Professeur d Enseignement Artistique (cat A) Spécialité : Arts Dramatiques En convention avec plusieurs CDG au niveau national Biologiste Vétérinaire Pharmacien de classe exceptionnelle (cat A) CDG31 organisateur au niveau national avec le CDG08 PREVISIONNEL SUR LE PERIMETRE DE CONVENTIONNEMENT NOMBRE PREVISIONNEL D INSCRITS NC NC 50 2* * Recensement complémentaire en cours jusqu au 15 juillet CA CDG31 délibération n du Page 2/2
5 CONCOURS ET EXAMENS OUVERTS PAR LE CDG31 EN CONVENTION AUPRES D AUTRES CDG ORGANISATEURS SESSION 2017 ANNEXE 2 CONCOURS Rédacteur principal de 2 ème classe (cat B) Ingénieur (cat A) Interne / Externe - ingénierie, gestion technique et architecture - infrastructures et réseaux - urbanisme, aménagement et paysages - informatique et systèmes d'information POSTES 20* CDG CENTRE DE GESTION ORGANISATEUR CDG 6 CDG 33 CDG 17 Agent de maîtrise (cat C) Interne / externe / 3 ème voie pour les spécialités - Bâtiment, travaux publics, voirie réseaux divers - Logistique et sécurité - Espaces naturels, espaces verts - Mécanique, électromécanique, électronique, électrotechnique CDG 32 Conseiller socio-éducatif (cat A) Médecin (cat A) Infirmier en soins généraux (cat A) Auxiliaire de soins de 1 ère classe (cat C) Educateur de jeunes enfants (cat B) Animateur principal de 2 ème classe (cat B) Animateur (cat B) Chef de service de police municipale (cat B) 1* 9 CDG 8 9 CDG 6 37* CDG CDG 81 26* CDG 8 3* CDG 81 6 CDG 06 * Recensement complémentaire en cours jusqu au 15 juillet CA CDG31 délibération n du Page 1/2
6 EXAMENS PROFESSIONNELS Technicien principal de 1 ère classe (cat B) - Bâtiments, génie civil - Réseaux, voirie et infrastructures - Prévention et gestion des risques, hygiène, restauration - Espaces verts et naturels - Ingénierie, informatique et systèmes d information - Services et intervention techniques - Bâtiments, génie civil - Réseaux, voirie et infrastructures - Prévention et gestion des risques, hygiène, restauration - Espaces verts et naturels - Ingénierie, informatique et systèmes d information - Services et intervention techniques - Bâtiments, génie civil - Réseaux, voirie et infrastructures - Prévention et gestion des risques, hygiène, restauration - Espaces verts et naturels - Ingénierie, informatique et systèmes d information - Services et intervention techniques Professeur d Enseignement Artistique (cat A) Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2 ème classe (cat B) Educateur des activités physiques et sportives principal de 1 ère classe (cat B) Educateur des activités physiques et sportives principal de 2 ème classe (cat B) Chef de service de police municipale (cat B) En attente de parution des textes 5 CENTRE DE GESTION ORGANISATEUR CDG 11 CDG 81 CDG 66 CDG 11 CDG 81 CDG 66 CDG 11 CDG 81 CDG 66 6 CDG11 3 CDG33 5 CDG06 Organisation nationale CDG 8 (Archives/Bibliothèque) CA CDG31 délibération n du Page 2/2
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015 Références : - Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents
Circulaire n 06/2014 Cl. C 4311 Colmar, le 03/02/2014 Mise à jour 17 février 2014 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e
Certaines tables sont contextualisées : Version Territoriale ou hospitalière ; T ou H)
Nom de la table référentiel Nombre de pages Version 1 Régime-statut 1 Grade 33 Métier 13 Horaire 1 Discipline d'équipement (uniquement hospitalier) 5 Elément matériel 7 Nature de lésion 1 Siège de lésion
Equivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Mise à jour le : 20/01/2015 Equivalences et dispenses de diplômes pour l accès à un concours Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher B.P 2001 18026
Le Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents
Circulaire n 05/2013 Cl. C 4311 Colmar, le 25/01/2013 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e W i l s o n 6 8 0 27 C O L M
Délibération n 23 Conseil municipal du 30 mars 2012
Direction Générale Organisation et Ressources Humaines Direction des Ressources Humaines Délibération n 23 Conseil municipal du 30 mars 2012 Personnel municipal - Adaptation du tableau des effectifs -
FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE ADMINISTRATIVE Au 9 avril 2015 1 Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse 80 rue Marcel Demonque AGROPARC CS 60508, 84908 AVIGNON CEDEX 9 - Tel : 04.32.44.89.30 / Fax
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
139, Rue Guillaume Fouace CS 12309 50009 SAINT-LO CEDEX 02.33.77.89.00 02.33.57.07.07 E-Mail : cdg50@cdg50.fr L AVANCEMENT DE GRADE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE JANVIER 2015 SOMMAIRE Avancement
Accéder aux concours de la Fonction Publique sans diplôme
Accéder aux concours de la Fonction Publique sans diplôme Le recrutement dans la fonction publique territoriale s effectue majoritairement après réussite à un concours ce qui garantit le principe d égal
Avis et communications
Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Avis relatif au calendrier prévisionnel complémentaire des recrutements pour 2006 (fonction publique de
Fascicule N 2 / 2166 25 mars 2013. travailler. dans la fonction publique territoriale. Avec le concours de
Fascicule N 2 / 2166 25 mars 2013 travailler dans la fonction publique territoriale Avec le concours de Les bourses de l emploi des Centres de Gestion www.emploi.fncdg.com Portail national unique sous
Note de cadrage relative à l épreuve de VERIFICATION DES CONNAISSANCES TECHNIQUES
CONCOURS INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D AGENT DE MAÎTRISE TERRITORIAL Note de cadrage relative à l épreuve de VERIFICATION DES CONNAISSANCES TECHNIQUES INTITULE REGLEMENTAIRE DE L EPREUVE (décret n 2002-1049
GUIDE UTILISATEUR FICHES METIERS GUIDE UTILISATEUR FICHES METIERS
GUIDE UTILISATEUR PREAMBULE L évolution constante de la fonction publique territoriale amène les Centres de gestion à ne plus travailler uniquement sur les aspects statutaires (catégories, filières, cadres
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,
ARRÊTÉ N 97420150609640 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoria, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
Débat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
ARRÊTÉ N 03320150616844. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
ARRÊTÉ N 0330616844 Le Présint du Centre Gestion la Giron, Vu la loi n 83-634 du 13 juilt 1983 modifiée portant droits et obligations s fonctionnaires ; Vu la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant
Annexe à l'arrêté n 12-113 du 21/06/2012 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CDG
37 37 CC DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE Adjoint tech. 2e cl. C ABBAYE DE SEUILLY tmpcom CDG37-2012-06-68 37 CC DE LA RIVE GAUCHE DE LA VIENNE Adjoint tech. 2e cl. C ABBAYE DE SEUILLY TmpNon 17:30 CDG37-2012-06-69
Après la classe de Seconde
Après la classe de Seconde - La procédure - Débouchés des Bacs Mme SAUZON Marie Françoise Conseillère d Orientation Psychologue Centre d Information et d Orientation Lyon-Rive-Gauche 28, rue Julien 69003
ARRÊTÉ N 03320140128624. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
RÊTÉ N 0330128624 Le Présint du Centre Gestion la Giron, Vu la loi n 83-634 du 13 juilt 1983 modifiée portant droits et obligations s fonctionnaires ; Vu la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant
GUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE
VOS CONTACTS Marie-Christine DEVAUX Responsable de la direction «développement des carrières» Christine DEUDON 03.59.56.88.48 Sylvie TURPAIN 03.59.56.88.58 Communes de l arrondissement de : Lignes directes
Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
TABLE DE CORRESPONDANCES ENTRE LES METIERS DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES
Affaires générales Acheteur public Chargé de la commande publique Acheteur(euse) Assistant administratif Agent de gestion administrative Agent d'administration Assistant de direction Assistant de direction
VILLE D ASNIERES SUR SEINE PLAN DE CONTINUITE DE L ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - PANDEMIE GRIPPALE
VILLE D ASNIERES SUR SEINE PLAN DE CONTINUITE DE L ACTIVITE DES SERVICES MUNICIPAUX - PANDEMIE GRIPPALE A. EQUIPE PANDEMIE... 1 B. ORGANIGRAMME DEGRADE... 2 C. GESTION DES SERVICES DELEGUES... 4 D. FORMATION
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
Dans la fonction de maître de formation pratique. Dans la fonction de maître assistant
LA HAUTE ECOLE FRANCISCO FERRER porte à votre connaissance qu'une réserve de recrutement est constituée pr l'année académique 2015-2016. En cas d'engagement, et pr autant que le budget allé par la Communauté
Annonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION :
Bourse de l emploi Annonces internes : Direction Administration et Moyens Un Technicien Electricien Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé de la Maintenance en pompes) Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.
N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE JOURNAL OFFICIEL LOIS ET DÉCRETS
Annexe au n o 212 Samedi 11 septembre 2004 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE JOURNAL OFFICIEL LOIS ET DÉCRETS MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA RÉFORME DE L ÉTAT Avis relatif à la publication du calendrier
NOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE La Commission Département des Politiques Economiques NOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA Février 2005 I INTRODUCTION Le Traité instituant
ACCÉDER SANS DIPLÔME A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
ACCÉDER SANS DIPLÔME A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Mise à jour : 30/01/2014 Page 1 sur 14 SOMMAIRE INTRODUCTION I - Les équivalences de diplômes : 1) Les situations d'équivalences prévues par la
APRES LE BAC S 2012-20133
APRES LE BAC S 2012-20133 2012-2013 Après le Bac ES acquérir une qualification professionnelle validée par un diplôme professionnel Quelle que soit la durée des études envisagées ne pas interrompre ses
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE BOUCHES -DU-RHÔNE POLE STATUTAIRE ET JURIDIQUE PRÉSENTATION GÉNÉRALE Les articles 39 et 77 de la loi N 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ont défini
Répertoire des emplois des services publics de Nouvelle-Calédonie
Ressources Humaines Ingénierie juridique Administration générale Finances et budget Communication Chargé de l'emploi et des compétences Chargé du recrutement Conseiller en mobilité et carrière Conseiller
Guide des métiers territoriaux
Guide des métiers territoriaux Édition 2014 quand les talents grandissent, les collectivités progressent Guide des métiers territoriaux juin 2014 édito agents publics travaillent actuellement dans 1
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
ORGANIGRAMME DES ETUDES
ORGANIGRAMME DES ETUDES Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat de Qualification C.E.S.S. après la 7ème année Certificat de Qualification
Offres d'emploi à pourvoir lors du Forum de l'emploi de Portet-sur-Garonne jeudi 20 octobre 2011
offres ACTIVITE OFFRE CONTRAT 1 VENDEUR 2 AUTO ENTREPRENEUR DIVERS POSTES - 3 FONCTION PUBLIQUE SECRETARIAT ------ 4 TRANSPORT CONDUCTEUR 5 FONCTION PUBLIQUE PILOTE DE CHASSE 6 FONCTION PUBLIQUE MECANICIEN
CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1 ère CLASSE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1 ère CLASSE CENTRE DE GESTION DU JURA 5 avenue de la République BP 86 39303 CHAMPAGNOLE CEDEX Tél : 03 84 53 06 39 Fax : 03 84
«Les actions publiques en faveur de l action aux soins de proximité»
«Les actions publiques en faveur de l action aux soins de proximité» Mai 2014 La définition de territoires prioritaires : les espaces d équipes de soins fragiles et sous vigilances Enjeux des espaces d
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * *
République du Sénégal Ministère de la Santé et de l Action Sociale Direction Générale de la Santé Direction des Laboratoires Réseau National de Laboratoires * * * * * * * * * * PLAN DE FORMATION DES PERSONNELS
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification
Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 septembre 2014 à 20h30 L'AN DEUX MIL QUATORZE,
Considérant l intérêt de disposer d un CHSCT compétent pour l ensemble des agents de la collectivité, du C.C.A.S. et de la Caisse des Ecoles ;
Fiche 1 DELIBERATION Création d un CHSCT entre la Commune de et le CCAS (+ caisse des écoles) Objet : Création d un Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune
«Rencontres Statut et GRH» 23 et 30 mai 2013. Veille Juridique. Programme. Programme
Programme «Rencontres Statut et GRH» 23 et 30 mai 2013 Programme Veille juridique : derniers textes parus et projets de décrets ; Mise en œuvre des entretiens des sélections professionnelles pour l accès
Présentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF
Réunion d information UDAF du Gard 23 mars 2015 Présentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF Créée : MAJ : 24/06/2014 19/03/15 Sommaire 1 : UNIFAF 2 :
COMMUNE DE DUPPIGHEIM
Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers
Famille de métiers Métier. Environnement Chargé d'études environnement
75 75 EPTB SEINE GRANDS LACS Ingénieur Environnement Chargé d'études environnement A Création d'emploi tmpcom 02-960 Intitulé du poste: Chargé(e) d'études hydraulique/modélisation (H/F) Sous l autorité
REUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT
REUNION D'INFORMATION SUR L'ACTIVITE DE GUIDAGE ET DE TRANSPORT Intervention Florence Massot - Juriste CCI AMIENS PICARDIE Document non contractuel ACTIVITES DE GUIDAGE Principe : L article L. 221 du code
Cahier des Clauses Techniques Particulières. Etude relative au développement des missions E-administration et E- citoyenneté.
Cahier des Clauses Techniques Particulières Etude relative au développement des missions E-administration et E- citoyenneté. SOMMAIRE Article 1 Contexte p 3 Article 2 Objet du marché p 4 Article 3 Exigences
Contrat d étude prospective de l emploi et de LA formation de la filière santé dans le Nord-Pas de Calais. Synthèse des résultats
Contrat d étude prospective de l emploi et de LA formation de la filière santé dans le Nord-Pas de Calais Synthèse des résultats Septembre 2013 Etude coordonnée par Dispositif soutenu et financé par Le
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Édito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui
Cahier des charges - Refonte du site internet www.sciencespo- rennes.fr
Cahier des charges Refonte du site internet www.sciencesporennes.fr Procédure d achat conformément à l article 28 alinéa I du Code des marchés publics 1. Présentation de la structure Reconnu pour son excellence
ANNEXE DE L ARRETE N 2015-176 du 17 Avril 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. N d enregist. vacance. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat
N 17 Avril 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BETON BAZOCHES BRIE COMTE ROBERT BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME Durée
Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
F I C H E D E P O S T E
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnot - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 F I C H E D E P O S T E I D E N T I F I C A T I O N D U P O S T E N d e l e m p l o i : I n t i t u l é d u
ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
LE BTL. Bon Temps Libre
LE BTL Bon Temps Libre Le BTL c est quoi? Il remplace le «passeport-loisirs» C'est un dispositif d'aide au temps libre visant à favoriser l'accès des enfants et des jeunes de 3 à 16 ans inclus à la pratique
NOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES
L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES M AT E RNE L L E S Note d information réalisée par le rectorat de l académie de Montpellier, le centre national de la fonction publique territoriale, le centre
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
POUR DIFFUSION AUX AGENTS. CONSEILLER EN HYGIENE ET PROPRETE (h/f) B- TECHNICIEN TERRITORIAL C- AGENT DE MAITRISE C- ADJOINT TECHNIQUE BOBIGNY
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/DGP/ERH4/CP/FG/DEJ/N 13-21( 1 bis) Equipe RH 4 01 43 93 89 45 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : DIRECTION ET SERVICE : CATEGORIE
LE FINANCEMENT. MSPD Eric Fretillere Conseil Régional de l Ordre des Médecins d Aquitaine CDOM 47Page 1
LE FINANCEMENT Il ne faut pas se le cacher, le financement est une difficulté et de nombreuses maisons médicales dans les 10 dernières années, qui fonctionnaient de manière satisfaisante, sont «décédées»
Service Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS DES CONDITIONS DE TRAVAIL JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013
LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS 1 JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 PRÉSENTATION DE COLLECTIVITÉ Création du district
PLEXUS OI, UN INNOVANT
PLEXUS OI, UN INNOVANT UN PROJET E-SANTE PLEXUS OI Genèse du projet L innovation au cœur du parcours de prise en charge LAGENÈSE DU PROJET Favoriser l émergence de territoires d excellence Des démarches
Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
La fonction publique en France
MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE édition 2013 La fonction en France Des métiers au service des citoyens les essentiels Dans la fonction, tous les agents
L Alsace en chiffres. Chant choral 50 000 Ecoles de musique 30 000 Harmonies et ensembles 12 000 Autres ensembles 4 000 Orchestres à l école 1 000
L Alsace en chiffres Chant choral 50 000 Ecoles de musique 30 000 Harmonies et ensembles 12 000 Autres ensembles 4 000 Orchestres à l école 1 000 La FSMA et sa convention Existe depuis 2002 Objectifs partagés
Année Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Présentation du programme de collaboration école-bibliothèque
Présentation du programme de collaboration école-bibliothèque Marie Béguin Chargée de mission de l enseignement de la lecture pour le canton de Neuchâtel Journée CLP 21.01.15 Yverdon-les-Bains Plan Une
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
Département de Vaucluse Commune de Venasque Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal SEANCE DU VENDREDI 4 FEVRIER 2011 Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal 15 En exercice : 14 Qui
Pharmacien Responsable. Rôle et Attributions. Seul le Code de la Santé Publique s applique
Pharmacien Responsable Rôle et Attributions Version approuvée ( médicaments à usage humain ) en novembre 2010 Seul le Code de la Santé Publique s applique Plus qu une personne qualifiée En France, le Pharmacien
Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15.
Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15. Nombre de Conseillers - en exercice : 15 - présents : 15 - ayant donné pouvoir : 0 - quorum
Avancement du projet de création de l institut national de formation. Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015
Avancement du projet de création de l institut national de formation Instance Nationale de Concertation 16 avril 2015 2013-2014 2015 1 er janv. 2016 Etat des lieux Création de l institut Définition organisation
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents
Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE. Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc
COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc Avril 2003 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p.3 PARTIE 1 PRESENTATION
DRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T 2 0 1 1 A V O L X
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO RIALE Chemin Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
IMMOBILIER D ENTREPRISE ET IMMOBILIER D HABITATION
MANUEL 2010 IMMOBILIER D ENTREPRISE ET IMMOBILIER D HABITATION ACTUALITE VEILLE JURIDIQUE CONFERENCES FORMATIONS EN INTER FORMATIONS EN INTRA Former, c est rendre vos opérateurs plus efficaces en leur
L3 LEA - Anglais-Allemand / Liste de métiers
L3 LEA - Anglais-Allemand / Liste de métiers Nombre de diplômés 94 Nombre de répondants 26 7 3 5 22 % 4 17 % 2 9 % 2 9 % 1 4 % 1 4 % 1 4 % Total 23 10 3 3 2 2 1 Situation au 01/11/13 23 Etudes 1 Inactivité
Adjoint technique territorial de 1 ère classe
FILIERE TECHNIQUE Adjoint technique territorial de 1 ère classe Textes réglementaires Décret n 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d emplois des adjoints techniques
Médecin Responsable volet hospitalier - Koulikouro - MALI
Médecin Responsable volet hospitalier - Koulikouro - MALI L ASSOCIATION ALIMA The Alliance for International Medical Action (ALIMA) est une organisation médicale internationale, fondée en 2009. ALIMA a
INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE
Février 2013 BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE TEXTES DE REFERENCE Décret n 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d emplois
Rencontres interministérielles sur l offre de certification dans les métiers de la sécurité
Établissement public sous tutelle du ministère de l Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, du ministère du Travail de l Emploi et de la Santé. Rencontres interministérielles sur
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 L an deux mil treize, le 24 juin à 20 h 00, Le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni en séance publique sous la présidence de Monsieur Gérald
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au
Supérieur non universitaire
Lois 32146 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement
Bibliothèque Armand-Frappier
Bibliothèque Armand-Frappier Présentation effectuée dans le cadre du 19 e Colloque annuel: Les Arts et la Ville Du 17 au 19 mai 2006, Rimouski André Grenier, Bibliothécaire Table des matières 1. La bibliothèque
L'ACCES A LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CONCOURS ET EXAMENS
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 31, rue Frédéric Mistral - 04130 VOLX - 04.92.70.13.00-04.92.70.13.01 : courrier@cdg04.fr - : www.cdg04.fr L'ACCES A LA
Service formation permanente locale. Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES»
Service formation permanente locale Cahier des charges : «HABILITATIONS ELECTRIQUES FORMATIONS INTIALES ET RECYCLAGES» Décembre 2013 1 Contexte A. Le centre L Institut National de la Recherche Agronomique