LE CONSEIL COMMUNAL. est convoqué, le 8 septembre 2015, à 20 heures, à l Hôtel de Ville, Salle du Conseil. O R D R E D U J O U R SEANCE PUBLIQUE

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1 VILLE DE HUY 4500 Huy, le 31 août 2015 LE CONSEIL COMMUNAL est convoqué, le 8 septembre 2015, à 20 heures, à l Hôtel de Ville, Salle du Conseil. O R D R E D U J O U R SEANCE PUBLIQUE 1. Dpt. Culture Sport Tourisme - Fort Aménagement d un espace permanent consacré au Tchestia Achat de fournitures Procédure négociée sans publicité 2. Dpt. Financier - Finances - Redevance pour l'usage des zones piétonnes par un véhicule en-dehors des heures d'ouverture du piétonnier prévues pour les livraisons - Approbation du règlement. 3. Dpt. Financier - Finances - Approbation de la première modification de la ville pour l'exercice 2015 par l'autorité de la tutelle - Prise d'acte. 4. Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Etienne (Statte) Première modification budgétaire pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Gives - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Notre-Dame de la Sarte - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Notre-Dame de l'assomption (Les Forges - Marchin) - Budget pour l'exercice Avis à donner. 8. Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Germain (Ben) - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Léonard - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Pierre - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Julien d'ahin - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de la Collégiale Notre-Dame - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Remi - Budget pour l'exercice

2 Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Sainte-Marguerite (Tihange) - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Sainte-Gertrude (Tihange) - Budget pour l'exercice Dpt. Financier - Finances - Fabrique d'église de Saint-Etienne de Statte - Budget pour l'exercice Demande de prolongation du délai d'approbation - Décision à 17. Dpt. Financier - Finances - Assujetissement des intercommunales à l'isoc - Substitution des communes à Intradel pour le paiement des taxes Région wallonne UVE et CET. 18. Dpt. Financier - Finances Marché conjoint relatif au renouvellement des programmes d assurance de la Ville, du CPAS, de la Zone de Police, d ASBL communales et de la Zone de Secours HEMECO Décisions à 19. Dpt. Cadre de vie - Patrimoine - Royal Hockey Club Hutois - Acte constitutif d'un droit de passage et de servitudes de vue Approbation des termes Décision à 20. Dpt. Cadre de vie - Patrimoine - Quadrilatère - Vente par la Ville de Huy à la société CCI d'une bande de terrain et établissement de droits réels - Approbation - Décision à 21. Dpt. Cadre de vie - Patrimoine - Fonds Feder Terrains au pied du Pont de l'europe Chaussée de Liège Acquisition par la Ville Lancement d'une procédure d'expropriation Approbation définitive Décision à 22. Dpt. Cadre de vie - Patrimoine - Succession Van Brabant - Désignation de la Ville en qualité de légataire universelle - Accord - Décision à 23. Dpt. Cadre de vie - Patrimoine - Zone de secours HEMECO - Contrat de bail entre la zone et la Ville de Huy (caserne + terrain) - Approbation des termes - Décision à 24. Dpt. Technique & Entretien - Travaux - Achat de mobilier pour divers services - Fixation des conditions et du mode de passation du marché Dpt. Technique & Entretien - Travaux Bibliothèque - Remplacement des châssis (phase 3) - Fixation des conditions et du mode de passation du marché Dpt. Technique & Entretien - Travaux - Sécurisation du kiosque Camauer - Fixation des conditions et du mode de passation du marché Dpt. Technique & Entretien - Travaux - Piste d'athlétisme - Achat de matériel pour le saut à la perche - Fixation des conditions et du mode de passation du marché Dpt. Technique & Entretien - Travaux - Plantation de nouveaux arbres Promenade Saint-Jean L'Agneau - Fixation des conditions et du mode de passation du marché Dpt. Technique & Entretien - Travaux - Achat d'une épandeuse à sel - Fixation des conditions et du mode de passation du marché -

3 HUIS CLOS 30. Dpt. Ressources Humaines - Personnel Renouvellement des fonctions supérieures de chef de bureau administratif A1 par un chef de service administratif C4. (x) 31. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Cabinet du Bourgmestre - Secrétariat - Renouvellement des fonctions supérieures de chef de service administratif C4 par une employée d'administration D6. (x) 32. Dpt. Ressources Humaines - Personnel communal définitif - Démission et admission à la pension de retraite d'une employée d'administration définitive - Décision à (x) 33. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Département Cadre de vie - Responsable de Département - Renouvellement des fonctions supérieures de chef de division administratif-responsable de département, par un chef de bureau administratif. (x) 34. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Département Culture/Sport/Tourisme - Renouvellement des fonctions supérieures de chef de division administratifresponsable de département, par un chef de bureau administratif. (x) 35. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Département Technique et Entretien - Responsable de département - Renouvellement des fonctions supérieures de Directeur technique-responsable de département par un chef de bureau technique. (x) 36. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Département Services au Citoyen - Responsable de département - Renouvellement de l'octroi des fonctions supérieures de chef de bureau administratif-responsable de département, à un chef de service administratif. (x) 37. Dpt. Ressources Humaines - Personnel - Département Ressources Humaines - Responsable de département - Renouvellement des fonctions supérieures de chef de division administratif-responsable de département par un chef de bureau administratif. (x) 38. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire Mise en disponibilité pour cause de maladie d une institutrice primaire à titre définitif à temps plein du 3 au 19 avril 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 39. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École d'outre-meuse Désignation d une institutrice maternelle à titre intérimaire à temps plein le 4 mai 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 22 mai (x) 40. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Ben) Désignation d une institutrice maternelle à titre intérimaire à mi-temps du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 41. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire à

4 temps partiel à raison de 19 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 42. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École d'outre-meuse Désignation d une institutrice maternelle à titre temporaire à temps partiel à raison de 3 période/semaine du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 43. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Niveau primaire Affectation d un instituteur primaire définitif, à l'école de Ben-Ahin (Implantation de Ben) pour 6 périodes et à l'école de Tihange pour 18 périodes à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du 44. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Niveau primaire Changement d affectation d une institutrice primaire définitive de l'école des Bons- Enfants vers de l école de Ben-Ahin (implantation de Solières) à mi-temps à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Solières) Perte partielle de charge à mi-temps d une institutrice primaire définitive à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du 46. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Mise en disponibilité totale d une institutrice primaire définitive à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Solières) Réaffectation d une institutrice primaire à titre intérimaire à temps partiel à raison de 12 périodes/semaine à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Réaffectation d une institutrice primaire à titre intérimaire à raison de 12 périodes/semaine à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du 49. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à mitemps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du 50. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d un instituteur primaire à titre intérimaire à mitemps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du 51. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École d Outre-Meuse Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à temps plein du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du 52. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire

5 École de Huy-Sud Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à mitemps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du 53. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à temps plein à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Désignation d un instituteur primaire à titre intérimaire à temps partiel à raison de 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 55. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin - Implantation de Ben Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à mi-temps du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 56. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d une institutrice primaire chargée du néerlandais en immersion à titre temporaire à temps partiel à raison de 6 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École d'outre-meuse Mise en disponibilité à quart temps pour convenance personnelle précédant la pension de retraite d une institutrice primaire à titre définitif Modification de sa délibération n 90 du 16 mars 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 58. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d un instituteur primaire à mi-temps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Convention RWEN Poste APERWFOB 1003A Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 59. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d une institutrice primaire à mi-temps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Convention RWEN Poste APERWFOB 1003B Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 60. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Ben) Désignation d un instituteur primaire à titre intérimaire à temps plein du 1er au 20 septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 61. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Ben) Désignation d une institutrice primaire à titre intérimaire à temps partiel à raison de 10 périodes/semaine à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 62. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Perte partielle de charge à temps partiel à raison de 8 périodes/semaine d'un maître spécial d'éducation physique définitif à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du 13 juillet (x)

6 63. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire Écoles communales Sections maternelles Désignation d un maître de psychomotricité APE à mi-temps du 1er septembre 2015 au 30 juin Convention RW EN Poste APE RW FOB 466B Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 64. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire Écoles communales Sections maternelles Désignation d une maîtresse de psychomotricité APE à mi-temps du 1er septembre 2015 au 30 juin Convention RW EN Poste APE RW FOB 467A Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 65. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin Perte partielle de charge à temps partiel à raison de 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale de secondes langues définitive à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin Implantation de Solières Réaffectation d'une maîtresse spéciale de secondes langues à titre intérimaire à temps partiel à raison de 2 périodes/semaine à partir du 1er septembre 2015 Ratification de la décision du 67. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Tihange Désignation d un(e) maître(sse) spécial(e) de néerlandais à titre intérimaire à temps partiel à raison de 4 périodes/semaine du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du Collège communal du 13 juillet (x) 68. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire Écoles de Ben-Ahin, implantation de Ben, de Huy-Sud et des Bons-Enfants Désignation d une maîtresse spéciale de secondes langues à titre intérimaire à temps partiel à raison de 18 périodes/semaine du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Ratification de la décision du 69. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Reconduction de la réaffectation d un maître spécial de morale non confessionnelle à titre définitif à temps partiel à raison de 2 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire Écoles d'outre-meuse, des Bons-Enfants, de Huy-Sud et de Ben-Ahin (Implantations de Ben et de Solières) Désignation d une maîtresse spéciale de morale non confessionnelle à titre intérimaire à temps plein du 1er au 30 septembre 2015 Ratification de la décision du 71. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École d Outre-Meuse Section maternelle Désignation d une puéricultrice A.P.E. à quatre cinquièmes temps du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Convention RW EN Poste APE RW FOB 042 Ratification de la décision du Collège communal du Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Ben-Ahin (Implantation de Ben) Désignation d une assistante aux instituteurs(trices) maternels(les) à quatre cinquième temps, dans le cadre du PTP,

7 du 1er septembre 2015 au 30 juin 2016 Convention 2196/010 Poste PTP RW FOB 033 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 73. Dpt. Enseignement - Petite enfance - Enseignement - Année scolaire École de Huy-Sud Désignation d un assistant aux instituteurs(trices) primaires à quatre cinquième temps, dans le cadre du PTP, du 1er septembre 2015 au 29 février 2016 Convention 2196 Poste PTP RW FOB 34 Ratification de la décision du Collège communal du 10 août (x) 74. Dpt. Financier - Finances - Exercice Centre Local de Promotion de la Santé Huy-Waremme - Octroi d'un subside financier à titre de cotisation - Décision à 75. Dpt. Financier - Finances - Fédération des Directeurs Généraux Communaux de la Province de Liège - Octroi d'un subside financier pour l'organisation du congrès provincial des directeurs généraux de Liège - Décision à PAR LE COLLEGE : LE DIRECTEUR GENERAL, POUR LE BOURGMESTRE, L ECHEVIN DELEGUE, M. BORLEE. Ch. COLLIGNON.