ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ

2 INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre 1955 aux Archives nationales à Paris, sous la cote 96 AQ. Il s'agit des archives de Société des aciers comprimés AGP et de la Société des fours à coke de Douai, déposées par les Établissements Arbel. Il a été transféré en 1995 au Centre des archives du monde du travail, sous le numéro d'entrée Il a été donné par Maître Gorrias, syndic liquidateur, par lettre du 26 septembre Statut : archives privées appartenant à l État Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 12,80 m.l. (89 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : immédiatement communicable Instrument de recherche : répertoire numérique par C. Jullien, stagiaire en archives, C. Pris, conservateur, et complété en 2012 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique La Société des fours à coke de Douai est créée en 1911 par les Établissements Arbel et des capitalistes belges ; elle exploite des fours à coke et vend du gaz dans la région de Douai. Elle cesse ses activités en 1935 et est liquidée par la suite. Sources complémentaires 70 AQ Établissements Arbel 79 AQ Chantier du Landy Société civile de reconstitution immobilière de Douai et des environs Société de construction des wagons de grande capacité Société de location de wagons de grande capacité Société d'exploitation de wagons de grande capacité Société industrielle financière et immobilière 80 AQ Société des habitations ouvrières du Nord et du Centre, Société des habitations ouvrières de Douai, Société civile de reconstruction immobilière de Douai et des environs 81 AQ Société française de matériel agricole et industriel ARBEL, famille

3 SOMMAIRE 96 AQ 1-86 Société des fours à coke de Douai AQ Société des aciers comprimés A.G.P

4 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE 96 AQ 1 Statuts, Liquidation de la Société. Dossier des liquidations, correspondances. Notes sur l évolution de la société. Liquidation financière, Société des fours à coke de Douai. Constitution/liquidation 96 AQ 87 Constitution et liquidation de la Société. Publications légales. Titres de propriété ; impôts ; exploitation ; comptabilité ; bilan Assemblées générales 96 AQ 88 Assemblées générales. Procès-verbaux (registre). 96 AQ 2 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 3 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 4 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 5 Assemblées générales ordinaires et extraordinaires. 96 AQ 6 Rapport du Conseil aux assemblées générales Conseil d administration puis Conseil des liquidateurs 96 AQ 7 Dossiers des séances. 96 AQ 8 Dossiers des séances. 96 AQ 9 Dossiers des séances. 96 AQ 10 Procès-verbaux des réunions (registre). 96 AQ 11 Dossiers des séances. 96 AQ 12 Dossiers des séances. 96 AQ 13 Pièces annexes aux séances du Conseil. 96 AQ 14 Pièces annexes aux séances du Conseil

5 96 AQ 15 Pièces annexes aux séances du Conseil. 96 AQ 16 Administrateurs. Dossiers personnels. Correspondance AQ 17 Législation ; finances ; coffres-forts, Liquidation ; rapport de la Direction, Publicité, Convention pour vente de gaz, AQ 18 Statistiques ; graphiques ; Personnel ; prix ; financement Production Questions techniques. 96 AQ 19 Assurances ; Questions administratives AQ 19 bis Archives, ancien fichiers. 96 AQ 20 Mobilisation industrielle, Houillères du Nord Groupement de la grosse métallurgie Liquidation immeuble. 96 AQ 21 Dommages de guerre Domaine 96 AQ 22 Aménagements de terrain ; achats ; redevances ; locations plans ; travaux. 96 AQ 23 Liquidation de terrains et d immeubles AQ 24 Chaudières et fours à coke ; Travaux ; plans. 96 AQ 25 Usine à benzol. Matériel et outillage AQ 26 Vente de gaz ; compresseurs ; gazomètres ; plans. 96 AQ 27 Enquête sur la production ; études, Rapports techniques, AQ 28 Questions techniques. Pompes ; moteurs ; voies ferrées ; atelier de réparation ; laboratoire. 96 AQ 29 Questions techniques. Pompes ; moteurs ; voies ferrées ; atelier de réparation ; laboratoire

6 96 AQ 30 Technique. Transports ; conduites de gaz. 96 AQ 31 Technique. Manutention. 96 AQ 32 Technique. Appareils de condensation ; goudrons ; coke. 96 AQ 33 Technique. Carbonisation à basse température Liquidation 96 AQ 34 Liquidation. Canalisations de gaz, Bassin de Joinville et Chemins de fer du Nord, AQ 35 Vente au Comptoir français d appareils à vapeur. Publicité pour vente et conditions de vente. 96 AQ 36/1 Réalisation des ventes de matériel et approvisionnements AQ 36/2 Liquidation, répartition des actions SFCD ; archives de la Société ; travaux en cours (plans) ; Evolution de la Société Production 96 AQ 37 Cokes et charbons ; correspondance générale AQ 38 Correspondance générale ; liquidation. 96 AQ 39 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 3 à AQ 40 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 11 à AQ 41 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 34à AQ42 Cokes et charbons. Fournisseurs : dossiers individuels n 53 à fin. 96 AQ 43 Gaz. 96 AQ 44 Arbel. Liquidation. 96 AQ 45 Goudrons. 96 AQ 46 Sulfate d ammoniaque. 96 AQ 47 Benzols

7 Finances 96 AQ 48 Actions de la Société, Bilans ; devises ; évolution financière ; Liquidation, AQ 49 Liquidation. Versement aux actionnaires, Situations actives et passives, AQ 50 Banques françaises, dossiers individuels AQ 51 Banques françaises, dossiers individuels. 96 AQ 52 Banques françaises, dossiers individuels. 96 AQ 53 Banques belges. 96 AQ 54 Banques belges. 96 AQ 55 Achat d or et de devises AQ 56 Correspondance générale Caisse ; rapports, Correspondance avec Douai et Flers, Banque Dupont Banque ; bilan. Comptabilité 96 AQ 57 Liquidation ; correspondance générale Situation financière ; fournisseurs ; versements ; comptes divers ; inventaire au 31 août AQ 58 Comptes débiteurs ; créditeurs mensuels Situation de caisses hebdomadaire. 96 AQ 59 Bilans annuels. 96 AQ 60 Bilans annuels. 96 AQ 89 Journal n 3 (registre) Impôts français 96 AQ 61 Circulaires ; correspondances générales ; Déclarations AQ 62 Circulaires ; correspondances générales ; Déclarations. 6

8 Impôts Belges 96 AQ 63 Annexe au Moniteur belge, Correspondance générale et taxes diverses, Société fiduciaire de Belgique ; circulaires, AQ 64 Déclarations annuelles et correspondance. 96 AQ 65 Déclarations annuelles et correspondance. Enregistrement correspondance Correspondance, notes 96 AQ 66 Lettres à l extérieur. 96 AQ 67 Lettres à l extérieur. 96 AQ 68 Lettres à l extérieur. 96 AQ 69 Lettres à l extérieur. 96 AQ 70 Notes des usines. 96 AQ 71 Notes des usines. 96 AQ 72 Notes des usines. 96 AQ 73 Notes des usines. 96 AQ 74 Notes des usines. Avril 1925-juin 1929 Juin 1929-août 1934 Septembre 1934-janvier Décembre 1924-février 1927 Février 1927-octobre 1928 Juin 1929-mai 1932 Juillet 1935-mars 1941 Mars 1941-décembre 1943 Copies lettres 96 AQ 75 Copies lettres Personnel, registre. 96 AQ 76 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 77 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 78 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 79 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 80 Copies lettres Commercial, registre. 96 AQ 81 Copies lettres Commercial, registre. Novembre 1926-novembre 1936 Octobre 1925-août 1927 Septembre 1927-mars 1929 Mars 1929-mars 1931 Mars 1931-juin 1933 Novembre 1938-avril 1940 Avril

9 96 AQ 82 Comptes du service de courrier Contentieux 96 AQ 83 Mines d Aniche ; canalisations de gaz Personnel 96 AQ 83 Documentation du Président sur le personnel dirigeant, Licenciement du personnel, AQ 84 Demandes d emploi ; législation et conflits du travail ; retraites ouvrières ; horaires. 96 AQ 85 Dossiers individuels AQ 86 Assurances sociales ; Mutuelle, Liquidation des assurances, Société des aciers comprimés A.G.P. 96 AQ 87 Constitution et liquidation de la Société Publications légales Titres de propriété Impôts Exploitation Comptabilité Bilan. 96 AQ 88 Assemblées générales (registres). Procès-verbaux. 96 AQ 89 Journal n 3 (registre)

10 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...1 SOMMAIRE...2 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...3 Société des fours à coke de Douai....3 Constitution/liquidation...3 Assemblées générales...3 Conseil d administration puis Conseil des liquidateurs...3 Domaine... 4 Matériel et outillage...4 Liquidation... 5 Production... 5 Finances...6 Comptabilité... 6 Impôts français...6 Impôts Belges...7 Correspondance, notes...7 Copies lettres...7 Contentieux...8 Personnel...8 Société des aciers comprimés A.G.P...8 9

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