Les coûts directs et indirects de la sécurité. Liane CAKIL

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1 Les coûts directs et indirects de la sécurité Liane CAKIL

2 Résumé Les accidents du travail et les maladies professionnelles représentent un poids économique considérable pour les individus, les employeurs et la société dans son ensemble. Certains de ces coûts, tels que les jours de travail ou le salaire perdus, sont évidents et peuvent être facilement chiffrés. Cependant, beaucoup de conséquences économiques d accidents sont invisibles, ou ne peuvent pas être facilement quantifiables. Le concept de coûts indirects des accidents du travail est connu depuis la publication d Heinrich en 1931 comprenant l élaboration d un ratio coûts indirects/coûts directs des accidents du travail, encore utilisé comme référence aujourd hui. Cet article contient deux parties. La première est une revue de la littérature concernant la classification des coûts directs et indirects selon différents auteurs. La seconde partie présente plusieurs méthodes d évaluation des coûts indirects. Une grande hétérogénéité est constatée dans les résultats obtenus par les études répertoriées, tant au niveau de la classification des coûts directs et indirects que du calcul des coûts indirects. Mots-clés : coût direct, coût indirect, accident, santé, sécurité Abstract Workplace accidents and occupational diseases are of significant economic importance for individuals, employers and society as a whole. Some of these costs, such as days of work and wages lost, are obvious and can easily be quantified. However, many economic impacts of accidents are invisible, or cannot be easily measured. The concept of indirect costs of workplace accidents has been well-known since the publication of Heinrich in 1931, which included the calculation of an indirect costs/direct costs ratio of workplace accidents, still in use today. This article contains two parts: a literature review about the classification of direct and indirect costs according to different authors, and a presentation of several assessment methods of indirect costs. There are large discrepancies between the results obtained by the studies outlined, in terms of both classification of direct and indirect costs, and of calculation of indirect costs. Keywords: direct cost, indirect cost, accident, health, safety 2

3 Table des matières Résumé 2 Abstract 2 Introduction 4 1. Classification des coûts directs et indirects Approche d Heinrich (1931) Approche de Simonds et Grimaldi (1956) Approche de Bird (1974) : théorie de l iceberg Approche de Brody, Létourneau et Poirier (1990) Approche de Riel et Imbeau (1995) Approche de LaBelle (2000) Classification des coûts directs et indirects Simonds et Grimaldi (1956) Howard (1964) Coût des accidents du travail dans l industrie de la construction LaBelle (2000) 15 Conclusion 16 Bibliographie 17 3

4 Introduction Chaque année, en France, près d un million d accidents du travail avec arrêt et de maladies professionnelles sont recensés par la Caisse Nationale d Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). En 2012, près de 8 milliards d euros 1 ont été déboursés au titre des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles. Ces coûts représentent pour la plupart des pays européens entre 2,6 et 3,8% du PIB (Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail). Les accidents du travail représentent un enjeu économique et financier important. L intégralité du coût direct des accidents du travail et des maladies professionnelles (indemnités journalières, frais médicaux et d hospitalisation, etc.) est supportée par les entreprises au travers des cotisations de sécurité sociale. De nombreux autres coûts qualifiés d indirects viennent s ajouter aux cotisations, tels que le temps passé à secourir la victime, les perturbations au niveau du personnel, la baisse de la productivité ou encore les frais liés au remplacement de l employé absent. La majorité des études décompose les coûts des accidents du travail en deux catégories, les coûts directs et les coûts indirects. Cependant, certains auteurs utilisent parfois de manière similaire les terminologies coûts assurés et non assurés, coûts visibles et invisibles/cachés. Dans cet article, seuls les termes coûts directs et indirects seront utilisés, considérant que ce sont les plus couramment utilisés dans la littérature. L objectif de cet article est de réaliser une revue des écrits disponibles sur l évaluation des coûts indirects afin d apporter un éclairage sur la complexité de l identification et du calcul de ces coûts. La première partie est une revue de la littérature concernant la classification des coûts directs et indirects selon différents auteurs. La seconde partie présente plusieurs méthodes d évaluation des coûts indirects. 1 Ce montant comprend les dépenses d indemnités journalières, les dépenses de soins et les rentes ou capitaux versés pour l indemnisation des accidents du travail et maladies professionnelles. 4

5 1. Classification des coûts directs et indirects Les coûts de la santé et sécurité au travail sont fréquemment classés selon qu ils soient directs ou indirects. Les coûts directs représentent généralement les frais engagés suite à l accident du travail alors que les coûts indirects sont les pertes subies par l entreprise suite à l accident mais n étant pas nécessairement comptabilisées comme telles (Gosselin, 2004). L évaluation des coûts des accidents du travail a fait l objet de nombreuses recherches sans toutefois que les auteurs utilisent une définition commune des termes coûts directs et indirects. Ce qui est considéré comme un coût indirect pour certains auteurs peut être exclu pour d autres. Par exemple, certaines typologies n incluent pas dans les coûts indirects la perte de productivité ou de profits. Loss of profit of idle machines or workers is not generally a valid cost. When workers or machines are made idle, one of two things occurs. Either the production is eventually made up, or it is not. If it is made up, in the sense that over a long period of time no less goods are produced and sold than would have been had the accident not occurred, there is no loss of profit, apart from the increase in production costs [Simonds et Grimaldi, 1956] Approche d Heinrich (1931) Heinrich (1931) a été l un des premiers auteurs à s intéresser aux coûts des accidents du travail et à mettre en évidence la présence de coûts indirects. A partir de l étude de dossiers d assurance, Heinrich classe les coûts en deux catégories, coûts directs et indirects, selon qu ils soient ou non remboursés par l assurance (Tableau 1). Il identifie les évènements entourant un accident et pouvant avoir des répercussions économiques : Temps rémunéré mais non travaillé par l accidenté et les autres employés ayant dû arrêter leur activité conséquemment à l accident ; Interruption de la production ; Dommages causés ; Avantages sociaux payés sans production ; Pertes de profits ; Salaire versé à l accidenté avec production réduite ; Charges sociales pendant l interruption de la production ; Perte de moral suite à l accident ; Dépenses d électricité, de chauffage et de location. L analyse de dossiers d accidents en tenant compte des évènements identifiés ci-dessus permet à Heinrich d obtenir des données sur les coûts indirects des accidents du travail. Il les 5

6 compare ensuite aux coûts directs qu il définit comme étant les indemnisations ainsi que les frais médicaux et d hospitalisation. Tableau 1 : Classification des coûts directs et indirects (Heinrich, 1931) Coûts directs Coûts indirects Heinrich (1931) Indemnisations Frais médicaux et d hospitalisation Temps rémunéré mais non travaillé par l accidenté et les autres employés ayant dû arrêter leur activité conséquemment à l accident Interruption de la production Dommages causés Avantages sociaux payés sans production Pertes de profits Salaire versé à l accidenté avec production réduite Charges sociales pendant l interruption de la production Perte de moral suite à l accident Dépenses d électricité, de chauffage et de location Coûts indirects Les travaux d Heinrich lui permettent d établir un ratio de 4 pour 1, ce qui signifie Coûts directs que pour 1$ de coûts directs, il existe 4$ de coûts indirects supportés par l employeur. Heinrich conclut ses recherches en affirmant que : It is not contented that the 4-to-1 ratio proportion holds true for every industrial accident or every individual plant, and it is granted that in nationwide application the ratio may vary, yet it has already been tested sufficiently to provide approximate confirmation [Heinrich, 1959]. Ce ratio est souvent utilisé comme référence dans la littérature, malgré certaines faiblesses. En effet, le ratio tient compte des accidents dans lesquels il n y a que des pertes matérielles, donc ayant des coûts indirects généralement élevés par rapport aux accidents sans pertes matérielles. De plus, aucune analyse de variance n a été effectuée, ce qui ne permet pas de vérifier la stabilité du ratio selon le type d accident et le secteur d activité de l entreprise. Heinrich n a donc pas prouvé l existence d une relation linéaire entre les coûts directs et indirects. Les résultats énoncés par Heinrich ont fait l objet de plusieurs critiques, notamment par Simonds et Grimaldi (1956) qui ont jugé l étude déficiente. 6

7 1.2. Approche de Simonds et Grimaldi (1956) L approche de Simonds et Grimaldi (1956) s oppose à celle d Heinrich en plusieurs points. Tout d abord, les auteurs qualifient les coûts directs de coûts assurés et les coûts indirects de coûts non assurés. Selon eux, le coût direct ne peut être uniquement constitué de la compensation versée par les assurances. A celle-ci s ajoute la prime payée par l employeur dont le montant peut être supérieur de 30% à cette compensation puisqu elle comprend les frais administratifs, les profits dans le cas d assurances privées, la prévention et les fonds spéciaux administrés par l assureur. Concernant le coût indirect, les auteurs excluent de la liste d Heinrich des éléments non quantifiables jugés non valides tels que : les coûts liés à la baisse de la productivité, les dépenses d électricité, de chauffage et de location, etc. Enfin, le ratio Coûts indirects Coûts directs est contredit du fait que l existence d une relation linéaire entre les coûts directs et indirects ne soit pas statistiquement vérifiée Approche de Bird (1974) : théorie de l iceberg Afin de comprendre la différence entre les coûts directs et indirects, Franck E. Bird Jr. développe en la théorie de l iceberg dans laquelle la partie visible est constituée des coûts directs des accidents du travail (coûts assurables) et la partie immergée des coûts indirects (non assurés), difficilement observables. Figure 1 : Iceberg du coût des accidents (Source : M. Lebeau, P. Duguay, 2011) 2 Management guide to loss control, Franck E. Bird Jr.,

8 Bird développe la philosophie du «contrôle des pertes matérielles» qui repose sur la prévention des incidents définis comme étant «un événement opportun, ou indésirable, qui peut détériorer, ou détériore, le fonctionnement d une entreprise». Tout comme Simonds et Grimaldi (1956), Bird tient compte dans ses calculs des cas de dégâts matériels sans lésion professionnelle faisant augmenter l importance relative des coûts indirects dans les coûts totaux des accidents du travail. Ainsi, Bird estime que le montant des coûts indirects des accidents du travail peut être entre 6 (5+1) et 53 (50+3) fois plus élevé que celui des coûts directs Approche de Brody, Létourneau et Poirier (1990) L analyse des déterminants des coûts indirects réalisée par Brody, Létourneau et Poirier (1990) est l une des contributions majeures dans le domaine de la recherche en santé et sécurité au travail. Brody et al. développent une méthode de calcul des coûts indirects des accidents du travail afin d évaluer leur ampleur et d analyser la relation entre coûts directs et indirects. Les coûts directs comprennent les frais médicaux et d hospitalisation ainsi que les indemnités de revenus versées aux travailleurs accidentés. L échantillon étudié est constitué de 312 accidents du travail avec perte de temps, survenus dans 151 établissements de 100 employés et plus, dans 13 secteurs d activité économique du Québec. Les auteurs utilisent un modèle économétrique multivarié d estimation des coûts indirects. Parmi les variables dépendantes du modèle figurent le secteur d activité, la gravité de la lésion (nombre de jours perdus) et l âge du travailleur. L étude montre que la taille de l établissement, le pourcentage d utilisation de la capacité de production, l âge du travailleur ainsi que la gravité de l accident ont un impact positif et significatif sur les coûts indirects. Après étude de l échantillon, les coûts indirects varient de 317$ pour le secteur du bois et des Coûts indirects meubles à 2 236$ pour le secteur minier. Les auteurs obtiennent un ratio moyen Coûts directs de 0,83 3, variant de 0,59 à 1,3 selon le secteur d activité, très inférieur aux résultats d Heinrich. Cette différence de résultat s explique par le fait que l étude d Heinrich retenait les accidents sans perte de temps (donc ayant des coûts directs faibles) et que l indemnisation des victimes était beaucoup plus faible à l époque d Heinrich. 3 Les coûts indirects représentent 83% des coûts directs. 8

9 1.5. Approche de Riel et Imbeau (1995) Riel et Imbeau (1995) proposent une classification des coûts différente de l approche des coûts directs et indirects utilisée par la plupart des auteurs. Leur classification repose sur trois catégories, le coût des assurances, des détériorations du travail et des perturbations, chacune d elles étant considérée comme un centre de coûts. Le coût des assurances comprend les indemnités d invalidité, les remboursements, les dépenses médicales et légales, etc. Le coût des détériorations représente le coût du travail réalisé dans des conditions non optimales. Enfin, les perturbations comprennent la démotivation, la perte d image, etc. Pour chaque centre de coûts, les auteurs distinguent les coûts discrets des coûts périodiques, eux-mêmes divisés en coûts quantifiables, irréductibles et intangibles (Tableau ). Selon Riel et Rimbeau, les coûts discrets sont supportés par l entreprise de manière ponctuelle tandis que les coûts périodiques sont encourus plusieurs fois pendant une période de temps définie. Les coûts quantifiables représentent les coûts pouvant être mesurés par un système comptable alors que les coûts irréductibles ne peuvent pas être caractérisés en termes monétaires mais uniquement à l aide d indices opérationnels. Enfin, les coûts intangibles sont les coûts ne pouvant pas être caractérisés en termes monétaires et n ayant pas d indices opérationnels capables de mesurer leurs répercussions sur l organisation. La méthode d analyse diffère selon chaque centre de coûts identifié. En effet, le coût des assurances est défini par l analyse des combinaisons de risques pour l entreprise (risque au niveau du poste de travail et risque général). Le coût de détérioration du travail est déterminé à l aide de l observation et de l analyse du travail. Enfin, l évaluation du coût des perturbations est réalisée grâce à une approche par les coûts cachés. 9

10 Tableau 2 : Classification des coûts selon Riel et Imbeau (Gosselin, 2004) 10

11 CAKIL 1.6. Approche de LaBelle (2000) Selon LaBelle (2000), les coûts directs sont des dépenses attribuables aux accidents alors que les coûts indirects représentent des frais en termes de temps et de ressources non monétaires (Tableau 2). Tableau 2 : Classification des coûts directs et indirects (LaBelle, 2000) Coûts directs Coûts indirects LaBelle (2000) Indemnisations Frais médicaux et d hospitalisation Adaptation du travail Achats d équipements neufs Matériels pour les soins médicaux sur le lieu de travail Blessures des travailleurs Suivi des victimes Retour au travail Perte de productivité Enquête suite à l accident Coût d embauche Retards de production Sécurité Formation Aspect légal 11

12 CAKIL 2. Classification des coûts directs et indirects Le calcul des coûts indirects n est pas simple car il nécessite certaines approximations ainsi que la collaboration de nombreux intervenants, impliqués de près ou de loin dans l accident, tels que le contremaître, le représentant de la santé et de la sécurité au travail ou encore le service des ressources humaines. Ces approximations peuvent comporter une probabilité d erreur élevée, notamment pour le calcul des pertes de temps et de productivité, ainsi que le coût de sélection et de formation du remplaçant. D autres coûts sont enfouis dans le système comptable et nécessitent l intervention d une personne spécifique afin de les retracer. C est le cas par exemple des coûts des dégâts matériels, des pénalités pour retard de livraison et du coût de transport de l accidenté. Plusieurs études ont été réalisées afin d évaluer les coûts en santé et sécurité au travail, en fonction des acteurs intéressés : les entreprises, les employés et la société. La littérature est abondante concernant l évaluation de ces coûts pour les entreprises selon leur type et leur secteur d activité Simonds et Grimaldi (1956) Simonds et Grimaldi (1956) proposent une méthode d évaluation des coûts indirects (non assurés) à partir de l étude de cas d accidents, selon quatre types : Accident avec perte de temps (465$) ; Accident avec intervention d un médecin (115$) ; Accident avec premiers soins (25$) ; Accident sans blessure (occasionnant uniquement des dommages matériels) (850$). Le calcul des coûts indirects s effectue en multipliant ces coûts moyens par le nombre d accidents dans chacune des catégories et en y additionnant les coûts directs (assurés). Cette méthode est simple et facile d utilisation, malgré certaines faiblesses. En effet, elle ne prend en compte que le type d accident et néglige certains facteurs pouvant influencer le coût de l accident tels que la gravité de l accident, le type de lésion et le secteur d activité de l entreprise. 12

13 CAKIL 2.2. Howard (1964) Howard (1964) reprend la classification de Simonds et Grimaldi (1956) afin de calculer le coût de 2772 accidents dans sept entreprises d Australie (composantes électriques, industrie chimique, génie électrique, fabrication de matériel de construction, industrie du bois, administration publique et aliments et boissons). Il établit ainsi, pour chaque catégorie d entreprises, un coût moyen par accident et une fréquence. Les conclusions de l étude montrent que, de part leur fréquence très élevée, les cas nécessitant uniquement des premiers soins ont un effet aussi important sur les coûts totaux des accidents que les cas avec perte de temps. La comparaison des résultats obtenus par Simonds et Grimaldi (1956) et Howard (1964) est résumée dans le tableau suivant : Tableau 3 : Comparaison des études de Simonds et Grimaldi (1956) et de Howard (1964) (Gosselin, 2004) 13

14 CAKIL 2.3. Coût des accidents du travail dans l industrie de la construction Certains auteurs ont calculé les coûts des accidents pour des entreprises d un même secteur d activité. C est le cas de Levitt, Parker et Samelson (1981), Leopold et Leonard (1987) puis Laufer (1987) qui se sont intéressés à l industrie de la construction. Levitt, Parker et Samelson (1981) séparent leur échantillon en deux avec d un côté les accidents avec perte de temps et de l autre les accidents sans perte de temps. Les résultats de l étude montrent que les coûts directs augmentent plus vite que les coûts indirects dans le cas d accidents avec perte de temps, et inversement pour les accidents sans perte de temps. L approche retenue par Levitt et al. est similaire à celle d Heinrich (1931) du fait de considérer les coûts directs comme étant les coûts médicaux et de compensation payés par l assurance pour l accident spécifique. Une des limites de cette étude repose sur la petite taille de l échantillon considéré (49 entreprises). Leopold et Leonard (1987) optent pour une approche de classification des coûts directs et indirects différente de celle généralement utilisée par les auteurs. Ils incluent dans les coûts directs les dégâts matériels, entraînant des répercussions sur l ampleur des coûts directs par rapport aux coûts indirects, constitués quant à eux uniquement des pertes salariales. Ces différences dans la classification des coûts par rapport aux autres études entraînent une Coûts indirects 1 diminution conséquente du ratio qui est de Coûts directs 4,5. Coûts indirects Selon les auteurs, le ratio = 1 montre que la connaissance des coûts indirects ne Coûts directs 4,5 représente pas un incitatif suffisant pour investir davantage en prévention. Laufer (1987) évalue l ampleur du coût des accidents du travail à partir d un échantillon de 210 accidents en utilisant des définitions de coûts directs et indirects similaires à celles de Simonds et Grimaldi (1956). Les résultats obtenus incitent Laufer (1987) à conclure que l ampleur des coûts non assurés n est pas suffisante pour augmenter l implication de la haute direction en sécurité. 14

15 CAKIL Les résultats obtenus par les trois auteurs sont résumés dans le tableau suivant : Tableau 4 : Comparaison des études de Levitt, Parker et Samelson (1981), Leopold et Leonard (1987) et Laufer (1987) (Gosselin, 2004) 2.4. LaBelle (2000) LaBelle (2000) propose une méthodologie afin de déterminer les coûts des accidents du travail pour l entreprise. Il inclut dans le terme «accident» les cas de premiers soins, les cas enregistrés, les cas de journées de travail réduites ou perdues ainsi que les invalidités permanentes. Le coût total des accidents est déterminé pour chaque catégorie de coûts présentée dans le Tableau 2 et est obtenu en additionnant les coûts directs et indirects moyens. Les coûts directs moyens sont obtenus en divisant la somme des coûts monétaires actuels par le nombre d accidents total, les coûts indirects moyens sont quant à eux obtenus en multipliant le temps moyen passé par accident par le temps moyen d indemnisation. Les coûts obtenus sont ensuite répertoriés dans une fiche descriptive, permettant ainsi de visualiser les coûts à minimiser. 15

16 CAKIL Conclusion L analyse des différents travaux montre que, même si les différences sont parfois infimes, il n y a pas d accord entre les auteurs sur les définitions de coûts directs et indirects. De plus, il est difficile de classer un coût de manière catégorique car celui-ci peut varier selon le secteur d activité, l entreprise et le point de vue des individus. En effet, un même coût peut se retrouver sous plusieurs appellations selon l auteur concerné. Ainsi, bien que la classification des coûts selon qu ils soient directs ou indirects soit la plus fréquemment utilisée par les auteurs, elle présente également des faiblesses car elle se focalise sur les coûts encourus par l employeur et fait abstraction de ceux assumés par les parties prenantes telles que les employés, le gouvernement et les collectivités. C est ainsi que d autres auteurs, tels que Riel et Imbeau (1995), ont proposé des classifications des coûts différentes. Cette revue de littérature permet de constater qu il n existe pas de ligne directrice dans l étude du calcul des coûts des accidents du travail, et ce malgré une certaine homogénéité des systèmes de santé et de sécurité au travail du monde occidental. Cependant, quelle que soit l approche utilisée, les conclusions montrent que les coûts indirects représentent une part considérable dans le coût total des accidents du travail. Certaines études plus récentes, telles que celle de Leopold et Leonard (1987) ou celle de Laufer (1987), émettent des réserves quant à l ampleur des coûts indirects. Beausoleil (1984) apporte une explication à ces observations : [ ] On peut cependant se demander si les coûts privés assumés par les entreprises ellesmêmes, comme ceux résultant du remplacement des travailleurs blessés ou invalides, de la formation de nouveaux travailleurs et de la réparation de l équipement, sont aussi considérables que ceux qu on suppose habituellement si on tient compte des conditions dans lesquelles s exerce l activité des entreprises actuelles. En effet, le chômage élevé, la transformation des emplois, la réduction de la formation en emploi, la disponibilité de la main-d œuvre qualifiée constituent un ensemble de phénomènes propres à réduire les coûts des accidents du travail et des maladies professionnelles auxquels doivent faire face les entreprises [Beausoleil, 1984]. Les études scientifiques concernant la détermination des coûts indirects des accidents du travail datent pour la plupart de plusieurs dizaines années. Les recherches menées par Heinrich en 1931 et Simonds et Grimaldi en 1956 servent de base à de nombreuses études réalisées dans ce domaine. De ce fait, l utilisation des ratios Coûts indirects Coûts directs déterminés dans le passé peut ne plus être adaptée à la réalité technologique, organisationnelle et économique actuelle. Il existe par conséquent un besoin de nouvelles études afin d évaluer l ampleur des coûts indirects des accidents du travail compte tenu des évolutions de ces dernières années. 16

17 CAKIL Bibliographie BIRD, F. E. Management guide to loss control, Loss control publications, 1974, 243 p. BRODY, B., LETOURNEAU, Y. et POIRIER, A. An indirect cost of theory of work accident prevention, Journal of occupational accidents, 1990, p GOSSELIN, M. Analyse des avantages et des coûts de la santé et de la sécurité au travail en entreprise - Développement de l'outil d'analyse, Études et recherches, Rapport R-375, Montréal, IRSST, 2004, 68 p. GRIMALDI, J.V. et SIMONDS, R.H. Safety Management, Homewood, Illinois, 1956, 636 p. HEINRICH, H.W. Industrial Accident Prevention: A Scientific Approach, 4th edition (1931 for the 1st ed.), Newyork, McGraw Hill, 1959, 479 p. HOWARD, W.A dans BRODY, B., LETOURNEAU, Y. et POIRIER, A. (1990). Le coût des accidents du travail. État des connaissances, Relations Industrielles, 45 (1), 1964, p LABELLE, J.E. What do Accidents Truly Cost? Determining Total Incidents Costs, Professional Safety, 2000, p LEBEAU, M. et DUGUAY, P. (2011). Les coûts des lésions professionnelles, Etudes et Recherches, Rapport R-676, 87 p. LEOPOLD, E. et LEONARD, S. dans BRODY, B., LETOURNEAU, Y. et POIRIER, A. (1990). Le coût des accidents du travail. État des connaissances, Relations Industrielles, 45 (1), 1987, p LEVITT, E.R., PARKER, H.W. et SAMELSON, N.M. dans BRODY, B., LETOURNEAU, Y. et POIRIER, A. (1990). Le coût des accidents du travail. État des connaissances, Relations Industrielles, 45 (1), 1981, p RIEL, P.F. et IMBEAU, D. Economic Justification of Investments for Health and Safety interventions. Part I: A Cost Typology. Part II: Applying Activity Based Costing to the Insurance Cost, International Journal of Industrial Engineering, 2 (1), 1995, p

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