Fiche technique relative à l élaboration de l échelle nationale de coûts 2004 et des coûts de référence par poste de dépenses

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1 Agence Technque de l Informaton sur l Hosptalsaton SIRET n code APE : 751A 65, boulevard Marus Vver Merle LYON CEDEX 03 Téléphone : Télécope : Servce : RP/Pôle:Valorsaton et référentels de coûts Fche technque relatve à l élaboraton de l échelle natonale de coûts 2004 et des coûts de référence par poste de dépenses

2 2/5 Cette note présente les modaltés d élaboraton de l échelle natonale de coûts 2004 et de sa décomposton par grand poste de dépenses. Le chox d une présentaton respectant l ordre de réalsaton de l ensemble des étapes de calcul a été retenu. 1 Consttuton de la base 2004 de l étude natonale de coûts L échelle natonale de coûts 2004 et les coûts de référence correspondants ont été calculés sur la base des données de l ENC recuelles en 2001 et Elles ont été regroupées avec la verson 9 de la classfcaton des GHM. Les données natonales utlsées pour effectuer les redressements correspondent aux données d actvté Les résultats sont publés en euros Ans, les coûts des séjours de l année 2001 ont été actualsés sur la base du taux d évoluton des dépenses hosptalères encadrées en 2002 (+5,25%) La valdaton des données transmses Pour les établssements ntégrés, la part relatve des séjours exclus lors des dfférents contrôles de qualté représente 3% de l ensemble des séjours transms. Par alleurs, la suppresson des séjours extrêmes représente 1,7% des séjours transms. Cette opératon dte de trmmage consste à élmner selon la méthode de l écart maxmum toléré les séjours extrêmes en terme de coûts. On entend par extrême, les séjours dont les coûts sont au delà d une borne nféreure ou supéreure défnes de la façon suvante : Sot : LC : logarthme du coût complet borne _ sup = Εxp borne _ nf = Εxp ( moyenne( + écartype( + percent95( médane( ) ( moyenne( écartype( + percent5( médane( ) avec, borne_sup la borne supéreure de «trmmage» et borne_nf la borne nféreure de «trmmage» 3 Le calcul du coût des séjours Le modèle de calcul du coût des séjours est globalement nchangé. En revanche, dans l optque de producton d un référentel natonal de coûts, la défnton du coût du séjour dffère sensblement de celle qu avat été retenue les années précédentes. Même s le chox qu a prévalu est celu d une producton de coûts quas-complets le tratement des dépenses relatves aux actvtés de recours, nnovaton, recherche et ensegnement et les dépenses lées aux surcoûts géographques évoluent. 1 L utlsaton de ce référentel de coûts peut nécesster une actualsaton des données en euros Le taux d évoluton des dépenses hosptalères encadrées en métropole en 2003 (4,66%) et l objectf pour 2004 (4,45%) peuvent servr de taux d actualsaton.

3 3/5 Les dépenses de structure ne sont pas prses en compte dans ce référentel de coûts Les dépenses de structure des établssements de l ENC n ont pas été prses en compte dans le calcul de ce référentel de coûts. Il faut noter que ces dépenses ssues de l ENC n ont jamas été prses en compte lors de l utlsaton budgétare des données PMSI, qu l s agsse de l utlsaton des valeurs de ponts ISA et aujourd hu de la fxaton des tarfs La part des tarfs 2004 devant couvrr ces dépenses de structure a fat l objet d une estmaton natonale qu ne s appue pas sur les données de l ENC. Les dépenses relatves aux actvtés de recours nnovaton recherche et ensegnement (RIRE) et les dépenses lées aux surcoûts géographques ne sont pas ntégrées à ce référentel de coûts Le nouveau dspostf de fnancement des hôptaux prévot de réserver une enveloppe au sen des MIGAC relatve au fnancement des actvtés de RIRE de certans établssements. Pour 2004, la fxaton de cette enveloppe repose sur le mécansme «d abattement de 13%». Il s agt plus précsément d soler une enveloppe propre à ces mssons en retenant les taux d abattements réalsés au nveau régonal (en règle générale 13% pour les CHRU et les CLCC). De la même façon, la crculare budgétare 2004 ndque que, pour tenr compte de surcoûts notamment en matère d mmobler et de coûts de personnels les tarfs applqués dans certanes zones géographques ont été majorés. Ces dspostons tradusent donc des nveaux de surcoûts justfés par le mnstère qu, à ce ttre, font l objet d un fnancement spécfque pour un ensemble lmté d établssements. Auss, l est consdéré que l ensemble de ces dépenses ne font pas parte ntégrante du coût de producton standard des GHM dans les établssements de santé. A ce ttre, le coût de ces actvtés ne dot pas fgurer dans l échelle natonale de coûts 2004 et dans sa décomposton par poste de dépenses. Dans la mesure où, l n exste pas d estmatons soldes des actvtés de RIRE, l est mpossble, à ce stade, de procéder au nveau natonal à un abattement dfférencé selon les postes de dépenses. En conséquence, la mnoraton des coûts des séjours des établssements concernés est dentque pour l ensemble des postes de dépenses. Dans une logque de producton d un référentel natonal de coûts utlsable par l ensemble des établssements, l est apparu préférable de produre un référentel n ncluant pas ces surcoûts. Leurs prses en compte rendraent dffclement nterprétables ces résultats auss ben par les établssements 2 qu bénéfcent de ces dspostons et pour lesquels l effet de ces surcoûts aurat été très atténué dans le référentel que par la majorté des établssements qu n est pas concernée par ces actvtés. Pour ces derners, ce nouveau référentel natonal de coûts est donc mmédatement utlsable. En revanche, pour les établssements tels que les CHU et les CLCC, l est recommandé de procéder, à l estmaton précse de leurs dépenses lées aux actvtés de RIRE afn de s en affranchr. Cette échelle de coûts ntègre les dépenses des molécules onéreuses dentfées dans l ENC et les dépenses des dspostfs médcaux mplantables de la CMD 5 qu ont été défalquées de l échelle tarfare De la même façon, l ensemble des retratements effectués afn de s affranchr des dépenses lées à l actvté de réanmaton n est pas opéré et l ntégralté des dépenses de réanmaton est conservée pour tous les séjours. 2 Les CHU et les CLCC au ttre des actvtés de RIRE et les établssements de Pars et pette couronne, de Corse et des DOM au ttre du postonnement géographque

4 4/5 4 - Le calcul de la moyenne redressée d un GHM Pour amélorer la qualté descrptve des résultats de l ENC, les données sont redressées par la durée moyenne de séjour et par les effectfs de la base natonale de RSA Une nouvelle méthode de redressement est utlsée pour cette nouvelle verson de l échelle de coûts. Le calcul utlsé dspose de melleures proprétés statstques que l ancenne méthode qu consstat à applquer successvement deux ajustements (une normalsaton des DMS de chaque GHM et un redressement du pods des catégores en foncton des effectfs natonaux). Cette méthode ne prenat pas en compte l nterdépendance de ces deux redressements et de plus, elle consstat à calculer un coût journaler moyen par GHM en réalsant une moyenne arthmétque smple des coûts journalers des séjours (sans tenr compte de la durée de chaque séjour). Le redressement se fat en deux étapes : - la premère consste à estmer par GHM et par catégore d établssement le coût moyen redressé par les durées moyennes de séjours observées au nveau natonal, - à partr des moyennes obtenues, la moyenne globale pour le GHM est calculée en pondérant par les effectfs de la base natonale. Ce calcul fat appel à des catégores d établssement (ou type) dont la défnton a également été légèrement modfée. En effet, afn d augmenter la robustesse des calculs, l a été décdé d augmenter les effectfs de ces classes en ramenant leur nombre de 7 à 5. Les quatre classes des centres hosptalers ont été rédutes à deux. - centre hosptaler de mons de RSA annuels ; - centre hosptaler de plus de RSA annuels ; - centre hosptaler unverstare ; - centre de lutte contre le cancer (CLCC) ; - établssements prvés partcpant au servce publc hosptaler hors CLCC. o Redressement des coûts par les DMS natonales La durée moyenne de séjour natonale, nécessare au redressement, est calculée par GHM et par catégore d établssement à partr des séjours de la base natonale On a : DMSnat : durée moyenne natonale de séjour L équaton du calcul est : Ccomplet = Cdrect + Cdurée avec, Cdrect : total des dépenses drectement affectées aux patents Cduree : ensemble des dépenses ventlées à la journée.

5 5/5 Par GHM/TYPE C = Cdrect + DMSnat NBséjour Cdurée durée o Redressement par les effectfs et détermnaton du coût défntf Dans cette deuxème étape, ntervent le case-mx de la base natonale pour redresser les moyennes obtenues à l étape 1. Le coût défntf du GHM est égal à la moyenne pondérée par les effectfs des moyennes par GHM et par type. Ans, pour tout { 1,2,3,4, 5 } : (l ensemble des 5 catégores d établssement) Le coût complet par GHM est égal à: Ccomplet = C NBséjours NBséjour avec, NBséjours : nombre de séjour et séances dans la base natonale par GHM pour le type 5 - Le calcul des coûts de référence par poste de dépenses Ces nouvelles optons méthodologques décrtes précédemment nfluent sur le calcul des coûts de références. Ans, les redressements par la durée moyenne de séjour et les effectfs de la base natonale dovent notamment être applqués aux coûts décomposés des séjours afn de garantr l égalté suvante : Par GHM, ( coûts _ décomposés_ redressés) = Ccomplet Comme ndqué c-dessus, les coûts ventlés à la journée sont redressés par la durée moyenne de séjour natonale et par les effectfs alors que les coûts drects ne sont redressés que par les effectfs. Auss, un redressement dssocé des coûts décomposés selon la nature de la dépense a été réalsé.