2. Seuls les éléments mentionnés dans cette annexe B (Base de paiement) pourront être facturés par l entrepreneur.
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- Émilien Boulet
- il y a 6 ans
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1 ANNEXE B Base de paiement Défense 1. Pendant la durée de l offre à commandes, l entrepreneur sera payé selon les modalités ci-après en contrepartie des travaux accomplis conformément aux contrats subséquents à l offre à commandes. 2. Seuls les éléments mentionnés dans cette annexe B (Base de paiement) pourront être facturés par l entrepreneur. 3. L entrepreneur sera payé selon les tarifs fixes tout compris indiqués ci-dessous : Période de l offre à commandes initiale : Du (jj/mm/aaaa) au (jj/mm/aaaa) (à remplir à la date d attribution de Cours de formation 1 Maniement d armes de niveau avancé pour la protection rapprochée (PR) 1.1 Formation des formateurs : Cours de formation des formateurs sur le maniement d armes de niveau avancé de sept (7) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l EDT, et le didacticiel du cours selon la section 3.5 de l EDT. Unité de distribution Coût unitaire (taxes non comprises) par 1.2 Cours de recyclage en combat rapproché pour la PR : Cours de recyclage en maniement d armes de niveau avancé pour le combat rapproché de trois (3) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l EDT et le didacticiel du cours selon la section 3.5 de l EDT. Page 1 de 6
2 2 Accès aux installations Défense 2.1 Accès aux salles de classe selon l EDT 4.4.1a 2.2 Accès aux installations du champ de tir plat selon l EDT 4.4.1b 2.3 Accès au centre d instruction en combat rapproché selon l EDT 4.4.1c 2 Autres frais non mentionnés ci-dessus (à remplir à la date d attribution de l offre à commandes, le cas échéant seulement) Frais d annulation 3.1 Annulation de toute formation sur le maniement d armes de niveau avancé pour la PR, à sept jours d avis ou moins, avant la date de début de la formation. Remarque : Toute annulation à plus de sept jours d avis avant la date de début de la formation n entraînera aucun coût au Canada. 4 Taxes % 4.1 Taxes applicables % Page 2 de 6
3 Défense Période d option 1 - Du (jj/mm/aaaa) au (jj/mm/aaaa) (à remplir à la date d attribution de Cours de formation 1 Maniement d armes de niveau avancé pour la protection rapprochée (PR) 1.1 Formation des formateurs : Cours de formation des formateurs sur le maniement d armes de niveau avancé de sept (7) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l EDT, et l ensemble de l équipement du cours selon la section 3.5 de l EDT. Unité de distribution Coût unitaire (taxes non comprises) 1.2 Cours de recyclage en combat rapproché pour la PR : Cours de recyclage en maniement d armes de niveau avancé pour le combat rapproché de trois (3) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l ED et l ensemble de l équipement du cours selon la section 3.5 de l EDT. 2 Accès aux installations 2.1 Accès aux salles de classe selon l EDT 4.4.1a 2.2 Accès aux installations du champ de tir plat selon l EDT 4.4.1b 2.3 Accès au centre d instruction en combat rapproché selon l EDT 4.4.1c 2 Autres frais non mentionnés ci-dessus (à remplir à la date d attribution de l offre à commandes, le cas échéant seulement) 2.1 Page 3 de 6
4 2.2 Government du Défense 3 Frais d annulation 3.1 Annulation de toute formation sur le maniement d armes de niveau avancé pour la PR, à sept jours d avis ou moins, avant la date de début de la formation. % Remarque : Toute annulation à plus de sept jours d avis avant la date de début de la formation n entraînera aucun coût au Canada. 4 Taxes 4.1 Taxes applicables % Page 4 de 6
5 Défense Période d option 2 - Du (jj/mm/aaaa) au (jj/mm/aaaa) (à remplir à la date d attribution de Cours de formation 1 Maniement d armes de niveau avancé pour la protection rapprochée (PR) 1.1 Formation des formateurs : Cours de formation des formateurs sur le maniement d armes de niveau avancé de sept (7) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l EDT et le didacticiel du cours selon la section 3.5 de l EDT. Unité de distribution Coût unitaire (taxes non comprises) 1.2 Cours de recyclage en combat rapproché pour la PR : Cours de recyclage en maniement d armes de niveau avancé pour le combat rapproché de trois (3) jours, estimation de 10 s par cours, conformément à la section 4.1 de l énoncé des travaux (EDT), qui comprend des séances d information sur la sécurité conformément à la section 3.4 de l EDT et le didacticiel du cours selon la section 3.5 de l EDT. 2 Accès aux installations 2.1 Accès aux salles de classe selon l EDT 4.4.1a 2.2 Accès aux installations du champ de tir plat selon l EDT 4.4.1b 2.3 Accès au centre d instruction en combat rapproché selon l EDT 4.4.1c 2 Autres frais non mentionnés ci-dessus (à remplir à la date d attribution de l offre à commandes, le cas échéant seulement) 2.1 Page 5 de 6
6 2.2 Government du Défense 3 Frais d annulation 3.1 Annulation de toute formation sur le maniement d armes de niveau avancé pour la PR, à sept jours d avis ou moins, avant la date de début de la formation. % Remarque : Toute annulation à plus de sept jours d avis avant la date de début de la formation n entraînera aucun coût au Canada. 4 Taxes 4.1 Taxes applicables % Page 6 de 6
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