MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : I Dispositions générales

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1 1 MASTER REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE : DMAINE : DEG DIPLME : MASTER NIVEAU : Master 1 Mention : Économie du développement Parcours pédagogiques: Régime/ Modalités : (cocher la ou les cases correspondantes) Régime : formation initiale formation continue Modalités : présentiel ; X enseignement à distance ; convention alternance : contrat de professionnalisation ou apprentissage DATE D ARRETE D ACCREDITATIN PAR LE MINISTERE : 11 juillet 2016 RESPNSABLE DE LA MENTIN : CATHERINE FIGUIERE RESPNSABLE DE L ANNEE : CATHERINE FIGUIERE GESTINNAIRE : YANN VERNETTE I Dispositions générales Article 1 : bjectifs et compétences acquises lors de la formation Le Master 1 Économie du Développement de la Faculté d'économie de Grenoble prépare aux 2 parcours de Master 2 suivants : Gouvernance des rganisations pour le Développement International (GDI) Économie Territoriale et Développement (EDT) Les étudiants du Master 1 Économie du Développement renforcent leurs compétences à quatre niveaux : Ils acquièrent une maîtrise approfondie des outils théoriques et analytiques de la science économique. Ils renforcent leur capacité d'analyse et de synthèse, dans les domaines de l économie publique, des politiques du développement international et du développement territorial. Ils amorcent une spécialisation avancée dans un des domaines d'expertise proposés en deuxième année de master. Enfin, ils acquièrent une forte capacité d'adaptation, qualité primordiale pour une insertion rapide sur le marché du travail et une évolution favorable au sein des organisations publiques, des entreprises ou de toute autre organisation. Au terme de cette formation, les étudiants sont ainsi en mesure d'exercer une activité dans une organisation publique ou privée, au niveau local, national ou international afin de réaliser les missions suivantes : Réaliser une étude économique ou stratégique pour le compte d un organisme public, d un cabinet d expertise, d une entreprise ou d une association, Fournir une analyse critique des évolutions des contextes dans lesquels évoluent ces organisations : territoire, nation, international.

2 2 Article 2 : Conditions d accès Accès en Master 1 en 2017/2018 : L admission en Master 1 est subordonnée à l examen du dossier du candidat. Sur décision individuelle, après examen du dossier par une commission d admission sur avis de la commission pour les étudiants issus d une formation hors LMD (Ingénieur) par validation des études ou des acquis personnels ou professionnels : sur décision individuelle, après examen du dossier par une commission pédagogique de validation. II rganisation des enseignements Article 3 : rganisation générale des enseignements La formation est organisée en : 2 semestres, (2 semestres par an, 30 crédits par semestre) - divisés en 5 unités d enseignements (U.E.) obligatoires Article 4 : Composition des enseignements Se reporter au tableau des Modalités de Contrôle des Connaissances de la formation. Commentaires sur certains éléments du Tableau MCC : Stage : obligatoire pour le parcours IE (nécessaire à l obtention du diplôme) optionnel crédité d ects pour les parcours DEPP/ RH2C / SEST (nécessaire à l obtention du diplôme lorsqu il est choisi) optionnel non-crédité d ects (non pris en compte pour l obtention du diplôme lorsqu il est choisi) Durée : Le stage dans un même établissement d accueil ne pourra pas excéder 924 h (équiv. 6 mois à temps plein) par année universitaire en dehors des heures de cours. Période : du 1 er octobre 2017 au 30 septembre 2018 Modalité : Le stage peut se dérouler en France ou à l étranger. Tout stage fait l objet d une convention. En fonction de la durée, du lieu de stage et de la nature de l établissement, il donne éventuellement lieu à gratification par application des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Des stages non crédités peuvent, sous condition, être envisagés dans le cadre de la formation en plus des stages prévus au programme, sous réserve qu'ils ne se déroulent pas pendant les heures d'enseignement et qu'ils fassent l'objet d'une restitution et d une évaluation. En aucun cas, un stage ne devra se poursuivre après le 30 septembre de l année universitaire en cours. Mémoire : Date limite de dépôt : au moins 15 jours avant la soutenance dont la date sera fixée par l enseignant ayant encadré le mémoire.

3 3 III Contrôle des aptitudes et des connaissances Article 5 : Modes de contrôles Les modalités de contrôle Se reporter au tableau des Modalités de Contrôle des Connaissances joint Assiduité aux enseignements Aux cours Dispense d assiduité : Formation à distance. Devoirs obligatoires à rendre en séminaire. Sans objet Évaluation du Mémoire Mémoire Rapport (70 %) + Soutenance (30%) Le mémoire est une synthèse écrite qui fait l objet d une soutenance. Un suivi du mémoire est organisé selon un calendrier indiqué en début d année. Article 6 : Validation, compensation et capitalisation 6.1 Règles générales d obtention des UE, semestre, année Année L année de Master 1 est validée si la moyenne de chaque semestre est >=10. Semestre Un semestre peut être acquis : - soit par validation de chacune des UE qui le composent (note 10/20), - soit par compensation semestrielle entre ces UE (moyenne générale au semestre 10/20). Pas de note < 10 pour les UE qui ont une note seuil (cf. paragraphe «note seuil» ci-dessous) UE Moyenne pondérée des matières >= 10/20. Renonciation à la compensation Il est possible de renoncer à la compensation à l intérieur d un semestre dans le cas où un étudiant souhaite pouvoir améliorer ses résultats de manière significative à la session suivante, en se représentant aux UE non acquises du semestre (note < 10/20). La renonciation à la compensation semestrielle entraine de facto la renonciation l obtention du diplôme en session 1. Les demandes de renonciation doivent être adressées par écrit au jury de semestre et déposées au secrétariat de la formation dans les 3 jours qui suivent l'affichage des résultats de session 1 du semestre concerné. Matières Moyenne pondérée des matières >= 10/20. Notes seuil - 10/20 à l UE séminaire de chaque semestre, - 10/20 à l UE mémoire,

4 4 Bonification Capitalisation : Valorisation de l engagement de l élu.e étudiant.e (extrait du statut de l élu étudiant voté à la CFVU du 01/12/2016) : Afin de valoriser l engagement majeur qu est être élu, l université met en place une bonification dont le barème est voté en CFVU. Afin d assurer l indépendance des élu.es, cette bonification sera accordée à tous les élu.es ayant siégé physiquement au moins à la moitié des conseils et des groupes de travail auxquels ils sont élu.es et/ou nommé.es. Elle n est pas cumulable avec un ETC valorisant également l engagement dans les instances de l UGA. Une UE (ou une matière) définitivement acquise ne peut pas être repassée. En conséquence, les UE et les crédits ECTS correspondants sont définitivement acquis et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne. Les matières sans crédits ne sont pas capitalisables. IV- Examens Article 7 : Modalités d examen 7.1 Calendrier des sessions d examen Une session de rattrapage est organisée en master. Périodes indicatives d examen : Semestre 1 session 1 : le 8 et 9 février 2018 Semestre 2 session 1 : le 1er juin 2018 session de rattrapage : le du 29 eaut 31 août Gestions des absences Absence aux Contrôles Continus (CC) Absence aux Examens Terminaux (ET) Les étudiants en absence justifiée (ABJ) se voient affecter un zéro à l épreuve de CC, sauf s il est possible de leur proposer une épreuve de rattrapage au sein de la même session. Les étudiants en absence injustifiée (ABI) sont considérés comme défaillants à l épreuve de Contrôle Continu (CC) concernée. Dans le cas où l UE «séminaire» n est pas validée en session 1, l épreuve écrite doit être repassée à la session 2 et l étudiant perd le bénéfice des devoirs. En cas d absence de l étudiant, les examens ne donnent pas lieu à rattrapage au cours d une même session. - Les étudiants en absence justifiée (ABJ) lors de la 1 ère session ou de la session de rattrapage se voient attribuer la note zéro à l examen terminal concerné. - Les étudiants en absence injustifiée (ABI) sont considérés comme défaillants à l examen terminal concerné. La présence aux examens est obligatoire. Toute absence doit faire l objet d une justification à l aide d un document écrit remis ou scanné au service de scolarité de Licence Enseignement à Distance dans les 15 jours ouvrables qui suivent le premier jour de l absence. Seront considérées comme justifiées les absences suivantes : - pour raisons médicales attestées, - pour raisons familiales graves, - pour cas de force majeure.

5 5 Article 8 rganisation de la session de rattrapage Intervalle entre les 2 sessions La session de rattrapage est organisée au minimum quinze jours après la publication des résultats de la session initiale. Report de note de la session 1 en session de rattrapage En cas d échec à un semestre : Les UE dont la note est supérieure à 10 sont définitivement acquises, aucune matière ne peut être repassée. Dans les UE non acquises : - toute matière dont la note est strictement inférieure à 7, doit être repassée en 2 ème session. - toute matière dont la note est comprise entre >=7 et <10, peut être repassée en 2 ème session, sur demande de l étudiant. - toute matière dont la note est supérieure ou égale à 10 ne peut pas être repassée : la note est reportée en 2 ème session. Attention : quand une matière est repassée, la note de 2 ème session remplace celle de 1 ère session. Contrôle continu en 2 ème session : Les notes de contrôle continu ne sont pas reportées en session 2. Article 9- Jury : Les décisions du jury, en ce qui concerne les notes et le résultat final, sont définitives et sans appel. Le jury est souverain et peut, par une délibération spéciale, attribuer ou non des «points-jury» pour permettre à l étudiant d obtenir la moyenne. L étudiant qui constate une erreur dans la retranscription de ses résultats doit le signaler dans les meilleurs délais. Dates limites de tenue des jurys : Périodes indicatives de réunion des jurys de semestre Semestre 1 session 1 : 22 mars 2018 session de rattrapage : 22 septembre 2018 Semestre 2 session 1 : 29 juin 2018 session de rattrapage : 22 septembre 2018 Périodes indicatives de réunion des jurys d année formation à distance : M1 session 1 : 29 juin 2018 session de rattrapage : 22 septembre 2018 *sauf cas particuliers, sous réserve de demande de dérogation auprès du Vice-Président Formation et Vie Universitaire Article 10 : Communication des résultats : Les résultats sont affichés sur le lieu de formation et/ou sur l Environnement Numérique de Travail (ENT) des étudiants.

6 6 V- Résultats Article 11 : Redoublement En M1 : Le redoublement n est pas de droit. Il est soumis à avis pédagogique de l autorité compétente. Redoublement Attention : les éléments capitalisables (porteurs de crédits ECTS) sont définitivement acquis et donc pris en compte pour le redoublement. Ils ne peuvent pas être repassés. Article 12 : Admission au diplôme Diplôme intermédiaire de Maîtrise La maîtrise est obtenue : - par validation de chacun des 2 semestres. Attention : en cas de changement de maquette, il sera prévu des mesures transitoires pour les redoublants (contrats pédagogiques) Diplôme de Master Le master est obtenu lorsque l étudiant a validé indépendamment le M1 et le M2. La note de Master est calculée selon la modalité suivante : - moyenne des notes des semestres 3 et Règles d attribution des mentions La mention est calculée sur la base de la moyenne générale au diplôme, qu il soit obtenu en session 1 ou en session de rattrapage. Moyenne 10 et < 12 = mention passable Moyenne 12 et < 14 = mention Assez Bien Moyenne 14 et < 16 = Bien Moyenne 16 = Très Bien Délivrance du Supplément au diplôme Le Supplément au diplôme est délivré sur demande de l étudiant. VI- Dispositions diverses Article 13 : Déplacements Les étudiants pourront dans le cadre de leur scolarité être amenés à effectuer certains déplacements pour participer à des activités à l extérieur des locaux de l université. Article 14 : Etudes dans une université étrangère, le cas échéant Sans objet.

7 7 Article 15 : Dispositions pour les publics particuliers - Pour les sportifs de haut niveau : En référence à la Charte du sport de Haut niveau entre les établissements d enseignement supérieur du site universitaire Grenoble Alpes, le statut d'etudiant Sportif de Haut Niveau permet de bénéficier d'aménagements scolaires, notamment : étalement des études, choix prioritaire de groupes TD et TP, soutien pédagogique, autorisation d absences, supports associés en cas d absence, conservation de notes, sessions spéciales d examens, notation sport spécifique dans les filières d études concernées, aide à l'orientation et à l'insertion professionnelle. Chaque étudiant SHN bénéficie de l accompagnement d un enseignant tuteur, choisi dans l équipe pédagogique de la composante. Ces aménagements font l objet d un accord écrit entre l étudiant concerné et l enseignant tuteur. - Pour les étudiants en situation de handicap : Les étudiants en situation de handicap peuvent bénéficier d'une adaptation de la nature de l'épreuve ou d'une épreuve de substitution, ou bien être dispensés d'une épreuve ou d'une partie d'épreuve, sur accord du responsable de parcours ou de mention. (cf. circulaire n du 27 décembre 2011). Article 16 : Discipline générale Le respect et l assiduité s imposent. Les manquements graves pourront être sanctionnés. Fraude aux examens et à l inscription : La sanction de la fraude relève d une procédure disciplinaire mise en œuvre par la Présidente de l université. Au terme d une procédure d instruction, la formation de jugement de la section disciplinaire se prononce sur la sanction. Article 17 : Dispositions spécifiques à la formation (si nécessaire) Néant Article 18 : Mesures transitoires, le cas échéant (à utiliser en cas de changement de maquette) Néant

8 8 SUIVI DES MDIFICATINS : N de Version (1) Date de Validation Conseil UFR (2) Date de Validation en CFVU (3) Nature des modifications (n article, n paragraphe) (4) 1 23 juin juillet ère année d accréditation du contrat juin 2017 Modification MCC : Semestre 1 : Modification de l intitulé de la matière «Théorie et diagnostic de l entreprise» au lieu de «Diagnostic et outils d aide à la décision» (1) N de version du règlement d études dans l accréditation (2) Date de passage et de validation au Conseil d UFR (3) Date de passage et de validation au CFVU (4) Indiquer soit, les modifications s il y en a (dans ce cas, indiquer leur nature (importante ou mineure) et, dans quel article ou paragraphe, on trouve la modification) soit, sans modification.

9 MDALITES DE CNTRLE DES CNNAISSANCES UFR : FACULTE D'ECNMIE Année Universitaire 2017/2018 Année/Domaine/Mention/Parcours-type : M1/DEG/ECNMIE DU DEVELPPEMENT Parcours pédagogique (le cas échéant) : Responsable de la Formation : Catherine Figuière Responsable de l'année : Catherine Figuière Intitulé Diplôme : MASTER ECNMIE DU DEVELPPEMENT Code VDI : SAMDEV1 156 Intitulé Etape : M1 ECNMIE DU DEVELPPEMENT - EAD Code VET : SAM1DE 165 Date approbation CFVU : N de version dans l'accréditation : 1 Formation Initiale/Formation Continue EAD SESSIN 1 Code APGEE Nature Intitulé de l'ue (le cas échéant, les intitulés des EC et des matières sous les UE) ECTS Coef (1)+(2) Contrôle continu Nature de l'épreuve Coef. (1) Nature de l'épreuve Examen terminal Si écrit, Durée Coef. (2) coef. (1) Règle du Max coef. (2) NN Séminaire SEMESTRE 1 Intégration économique 10 1 Ecrit - devoir maison 60 E 2 40 Cours fondamentaux Stratégies des firmes transnationales 5 0,5 E Macroéconomie approfondie 5 0,5 E Économie du développement durable 5 0,5 E Théorie et diagnostic de l'entreprise 5 0,5 E Commentaires : Total ECTS/Semestre 30 DEVE/Service Réglementation et Suivi des Cursus

10 MDALITES DE CNTRLE DES CNNAISSANCES Année Universitaire 2017/2018 UFR : FACULTE D'ECNMIE Année/Domaine/Mention/Parcours-type : M1/DEG/ECNMIE DU DEVELPPEMENT Parcours pédagogique (le cas échéant) : Responsable de la Formation : Catherine Figuière Responsable de l'année : Catherine Figuière Intitulé Diplôme : MASTER ECNMIE DU DEVELPPEMENT Code VDI : SAMDEV1 156 Intitulé Etape : M1 ECNMIE DU DEVELPPEMENT - EAD Code VET : SAM1DE 165 Date approbation CFVU : N de version dans l'accréditation : 1 Formation Initiale/Formation Co EAD SESSIN 2 Code APGEE Nature Intitulé de l'ue (le cas échéant, les intitulés des EC et des matières sous les UE) ECTS Coef (1)+(2) Contrôle continu Coef. (1) Nature de l'épreuve Examen terminal Si écrit, durée Coef. (2) coef. (1) Règle du Max coef. (2) NN SEMESTRE 1 Séminaire Intégration économique 10 1 E Cours fondamentaux Stratégies des firmes transnationales 5 0,5 E Macroéconomie approfondie 5 0,5 E Économie du développement durable 5 0,5 E Théorie et diagnostic de l'entreprise 5 0,5 E Commentaires : Total ECTS/Semestre 30 DEVE/Service Réglementation et Suivi des Cursus

11 MDALITES DE CNTRLE DES CNNAISSANCES Année Universitaire 2017/2018 UFR : FACULTE D'ECNMIE Année/Domaine/Mention/Parcours-type : M1/DEG/ECNMIE DU DEVELPPEMENT Parcours pédagogique (le cas échéant) : Responsable de la Formation : Catherine Figuière Responsable de l'année : Catherine Figuière Intitulé Diplôme : MASTER ECNMIE DU DEVELPPEMENT Code VDI : SAMDEV1 156 Intitulé Etape : M1 ECNMIE DU DEVELPPEMENT - EAD Code VET : SAM1DE 165 Date approbation CFVU : N de version dans l'accréditation : 1 Formation Initiale/Formation Continue EAD SESSIN 1 Code APGEE Nature Intitulé de l'ue (le cas échéant, les intitulés des EC et des matières sous les UE) ECTS Coef (1)+(2) Contrôle continu Examen terminal Règle du Max Nature de l'épreuve Coef. (1) Nature de l'épreuve Si écrit, Durée Coef. (2) coef. (1) coef. (2) NN SEMESTRE 2 Commentaires : Séminaire Gouvernance mondiale 10 1 Ecrit - devoir maison 60 E 2 40 Cours fondamentaux Mondialisation et régulation sociale 5 0,5 E Economie territoriale 5 0,5 E Mémoire Mémoire et méthode 10 1 E/ 100 Total ECTS/Semestre 30 DEVE/Service Réglementation et Suivi des Cursus

12 MDALITES DE CNTRLE DES CNNAISSANCES Année Universitaire 2017/2018 UFR : FACULTE D'ECNMIE Année/Domaine/Mention/Parcours-type : M1/DEG/ECNMIE DU DEVELPPEMENT Parcours pédagogique (le cas échéant) : Responsable de la Formation : Catherine Figuière Responsable de l'année : Catherine Figuière Intitulé Diplôme : MASTER ECNMIE DU DEVELPPEMENT Code VDI : SAMDEV1 156 Intitulé Etape : M1 ECNMIE DU DEVELPPEMENT - EAD Code VET : SAM1DE 165 Date approbation CFVU : N de version dans l'accréditation : 1 Formation Initiale/Formation Continue EAD SESSIN 2 Code APGEE Nature Intitulé de l'ue (le cas échéant, les intitulés des EC et des matières sous les UE) SEMESTRE 2 Report des notes de Session 1 Coef. (1) Nature de l'épreuve Séminaire Gouvernance mondiale 10 1 E Cours fondamentaux Mondialisation et régulation sociale 5 0,5 E Economie territoriale 5 0,5 E Mémoire Mémoire et méthode 10 1 E/ 100 ECTS Coef. (1)+(2) Contrôle continu Examen terminal Règle du Max Si écrit, durée Coef. (2) coef. (1) coef. (2) NN Commentaires : Total ECTS/Semestre 30 DEVE/Service Réglementation et Suivi des Cursus