d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1kg*

Transcription

1 C16/ autres : TC07/ Extraits et jus de poissons ou de crustacés,de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1kg* Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons : - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : Saumons : Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux à l'exclusion des saumons hachés* Harengs : Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés : Filets crus, de harengs, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés* autres : en récipients hermétiquement clos : Autres préparations et conserves, de harengs, entiers ou en morceaux à l'exclusion des harengs hachés, présentés en récipients hermétiquement clos* autres : Autres préparations et conserves, de harengs, entiers ou en morceaux à l'exclusion des harengs hachés, présentés autrement* Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : --- Sardines : à l'huile d'olive : Préparations et conserves, à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux,à l'exclusion des sardines hachées,présentées en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux,à l'exclusion des sardines hachées,présentées autrement *

2 C16/ autres : Préparations et conserves, autre qu'à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, à l'exclusion des sardines hachées, présentées en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, autre qu'à l'huile d'olive, de sardines entières ou en morceaux, à l'exclusion des sardines hachées, présentées autrement * autres : Préparations et conserves, de sardinelles et sprats ou esprots en boites hermétiquement fermées * Préparations et conserves, de sardinelles et sprats ou esprots autrement * Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) : --- Thons et listaos : à l'huile végétale : Préparations et conserves de Thons, listaos, à l'huile végétale, en boites hermétiquement fermées* Préparations et conserves de Thons, listaos, à l'huile végétale, autrement* autres : filets dénommés "longes" : Filets dénommés "longes", de Thons et listaos, entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés en boites hermétiquement fermées* Filets dénommés "longes", de Thons et listaos, entiers ou en morceaux,à l'exclusion de ceux hachées,préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement* autres : Autres préparations et conserves de Thons, et listaos entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conservés autrement qu'à l'huile végétale,présentés en boites hermétiquement fermées* Autres préparations et conserves de Thons, et listaos entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, préparés ou conautrement qu'à l'huile végétale, présentés autrement*

3 C16/ Bonites (Sarda spp) : Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentés en boites hermétiquement fermées* Préparations et conserves de bonites, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, présentés autrement* Maquereaux : --- des espèces scomber scombrus et scomber japonicus : Filets : Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux* (M) autres : Préparations et conserves d'autres parties de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées, * (M) de l'espèce scomber australasicus : Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce scomber australasicus, entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachées* (M) Anchois : Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés, présentés en boites hermétiquement fermées* (M) Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés, présentés autrement* (M) Anguilles : TC11/ Préparations et conserves d'anguilles, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés* Autres : Salmonidés, autres que les saumons : Préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des salmonidés hachés* (M) Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus ) pelamis ] : filets dénommés "longes" : Préparations et conserves de filets dénommés "longes" de poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés* autres : Préparations et conserves d'autres parties de poissons du genre Euthynnus,autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus) pelamis], entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés*

4 C16/ Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor : Préparations et conserves de poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor,entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ceux hachés* autres : Filets crus,simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés : Filets crus,simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés * autres : Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) : Autres préparations et conserves de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus),entiers ou en morceaux,à l'exclusion des morues hachés* Lieus noirs (Pollachius virens) : Autres préparations et conserves de lieus noirs (Pollachius virens),entiers ou en morceaux, à l'exclusion des lieus noirs hachés* Merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.) : Autres préparations et conserves de merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.),entiers ou en morceaux,à l'exclusion des merlus hachés* Lieus de l'alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) : Autres préparations et conserves de lieus de l'alaska (theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius), entiers ou en morceaux, à l'exclusion des lieus de l'alaska lieus jaunes hachés * autres : TC11/ Autres préparations et conserves d'autres poissons,entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés* Autres préparations et conserves de poissons : Préparations de surimi : Autres préparations et conserves de surimi autre qu'entiers ou en morceaux * autres : de saumons : Autres préparations et conserves de saumons autre qu'entiers ou en morceaux * de salmonidés, autres que les saumons : Autres préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, autre qu'entiers ou en morceaux *

5 C16/ d'anchois Autres préparations et conserves d'anchois, autre qu'entiers ou en morceaux* de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor : Autres préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor, autre qu'entiers ou en morceaux * de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus Autres préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus,autre qu'entiers ou en morceaux* d'autres poissons : Autres préparations et conserves d'autres poissons, autre qu'entiers ou en morceaux* Caviar et ses succédanés : Caviar : TC11/ Caviar * Succédanés de caviar : TC11/ Boutargue* TC11/ Autres succédanés de caviar préparés à partir d'oeufs de poissons* Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés : Crabes : Crabes préparés ou conservés* (M) Crevettes : Non présentées dans un contenant hermétique: en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2kg : TC11/ Crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique mais présentées en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2kg* (M) autres : TC11/ Autres crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique, mais autrement présentés* 36 18(M) autres : TC11/ Crevettes préparés ou conservés, présentées dans un contenant hermétique* (M)

6 C16/ Homards : chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces : Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces* (M) autres : Homard préparés ou conservés pour d'autres usages * (M) Autres crustacés : Autres crustacés préparés ou conservés* (M) Mollusques : Huîtres : TC11/ Huîtres préparés ou conservés* (M) Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages : TC11/ Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages, préparés ou conservés* 36 18(M) Moules: en récipients hermétiquement clos : TC11/ Moules, préparés ou conservés, en récipients hermétiquement clos * (M) autres : TC11/ Moules, préparés ou conservés, autrement présentés* (M) Seiches, sépioles, calmars et encornets: TC11/ Seiches,sépioles,calmars et encornets, préparés ou conservés* 36 18(M) Poulpes ou pieuvres : TC11/ Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés* (M) Clams, coques et arches : TC11/ Clams, coques et arches, préparés ou conservés* (M) Ormeaux : TC11/ Ormeaux, préparés ou conservés* (M) Escargots, autres que de mer : TC11/ Escargots, autres que de mer, préparés ou conservés* (M) Autres TC11/ Autres mollusques préparés ou conservés* (M) autres invertébrés aquatiques : Bêches-de-mer : TC11/ Bêches-de-mer, préparés ou conservés* (M) Oursins : TC11/ Oursins, préparés ou conservés* (M)

7 C16/ Méduses : TC11/ Méduses, préparés ou conservés* (M) Autres TC11/ Autres invertébrés aquatiques préparés ou conservés* (M) Taux 048 A 1% CODE TAXE ASSIETTE