BROM. Cartographie des travaux miniers (hors concessions de charbon en cours de. I18- Télécommunications. Ministère de l'industrie, de la Poste et des
|
|
- Isabelle Benoît
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ministère de l'industrie, de la Poste et des I18- Télécommunications Cartographie des travaux miniers (hors concessions de charbon en cours de décembre 1997 W BROM LT*TmP,~*>lrMCrlT,*mL
2 .'.".",S Ministère de I'lndustrie, de la Poste et des T6l6communications Département de l'hérault Cartographie des trava w miniers (hors concessions de charbon en cours de valid* Jean-Pierre Marchal décembre 1997 R BRGM L_II'-<>t~,RI~
3 Cartographie des travaux miniers (Hérauli) Mots clés : Travaux miniers, Département de l'hérault, Système d'informations Géographiques En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Marcha1 J.P. (1997) - Département de l'hérault. Cartographie des travaux miniers (hors concessions de charbon). 10 p., 6 BRGM, 1997, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans I'autorisation expresse du BRGM. 1
4 Cartographie des travaux miniers (Hérault) Résumé La synthèse des données relatives aux travaux miniers du département de l'hérault, entrepris par le BRGM à la demande de la DRIRE Languedoc-Roussillon, a consisté, dans une première phase, à élaborer des fichiers de synthèse et un extrait de carte à l'échelle 1/ pour 5 1 concessions et 18 permis d'exploitation, c'est-à-dire l'ensemble des titres miniers affectant le département de l'hérault, à l'exception des 5 concessions de charbon encore en cours de validité. Dans cette seconde phase, la cartographie papier, à l'échelle 1/ a été numérisée et transposée sous forme de Système d'information Géographique sous ARC.INF0, les restitutions fichier étant élaborées sous MAP.INF0. Cette cartographie porte sur les périmètres des titres miniers et surtout sur l'emprise des travaux réalisés, qu'ils soient à ciel ouvert ou souterrains.
5 Cartographie des travaux miniers (Hérault) Sommaire Résumé... 2 Sommaire... 3 Introduction Première phase d'étude Deuxieme phase Conclusion... 9 Liste des annexes Annexe 1 : Concessions minières du département de l'hérault Annexe 2 : Permis d'exploitation du département de l'hérault Annexe 3 : Département de 1'Hérault - Concessions minières - Echelle Annexe 4 : ~é~artement O00 de l'hérault - Concessions et travaux miniers - Echelle, Annexe 5 : Département de 1'Hérault - Permis d'exploitation - Echelle Annexe 6 : Département de l'hérault - Permis d'exploitation et emprise des travaux miniers - Echelle Annexe 7 : Département de l'hérault - Concessions et emprise des travaux miniers - Echelle (secteur Lodève-Bédarieux)
6 Cartographie des travaux miniers (Hérault) Introduction Le Département de l'hérault a fait l'objet d'une activité minière notable, en particulier en Montagne Noire et Lodévois même s'il ne subsiste plus actuellement qu'une exploitation de bauxite à Villeveyrac et l'utilisation des gîtes géothermiques à Lodève-le Puech, à Montagnac et à Pézenas. En effet, les exploitations d'uranium par la COGEMA dans le bassin de Lodève s'est arrêtée en 1997 et celle de charbon par les Houillères de Bassin du Centre et du Midi dans le secteur du Bousquet d'orb en Aussi, le sous-sol du département de l'hérault ne produit plus actuellement, en ce qui conceme les substances concessibles, que tonnes par an de bauxite extraites à Villeveyrac. Cependant, il importe de synthétiser les informations relatives aux anciens travaux miniers avec notamment un repérage précis dans I'espace de l'emprise de ces exploitations, qu'elles soient souterraines ou à ciel ouvert. Ces données doivent alors être communiquées aux Administrations, notamment dans le cadre de l'élaboration des documents d'urbanisme et aux différents aménageurs. En conséquence, la DRIRE Languedoc-Roussillon a demandé au Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon du BRGM d'établir des fiches de synthèse pour chaque concession et permis d'exploitation avec un repérage des travaux miniers sur carte à l'échelle 1/ et transposition des données sous forme de Système d'information Géographique.
7 Cartographie des travaux miniers (Hérault) 1. Première phase d'étude Un inventaire des travaux miniers réalisés dans le département de l'hérault a été dressé en par le Service Géologique Régional Languedoc-Roussillon du BRGM (rapport 85 LRO 11 NT en date du 23 mai 1985). Cet inventaire a porté sur tous les travaux effectués dans le cadre de concessions ou de permis d'exploitation. L'inventaire général est basé sur le dépouillement des archives de la Direction Régionale de l'industrie, de la Recherche et de l'environnement à Alès. Les cartes géologiques et l'atlas des ressources du sous-sol du département de l'hérault élaborés par le BRGM ont également été exploités. Cette synthèse regroupe l'ensemble des travaux miniers, le plus souvent souterrains et parfois à ciel ouvert, réalisés dans le cadre des concessions ou permis d'exploitation. Les données ont été synthétisées sous forme, d'une part, de planches cartographiques à l'échelle 1/ sur support IGN et, d'autre part, de fiches signalétiques pour chaque concession ou permis d'exploitation. Les planches cartographiques regroupent les informations suivantes : limites des titres miniers et des communes ou départements concernés, position des travaux avec signalement du degré de précision quant à la localisation, emprise des travaux anciens réalisés avant I'institution des titres miniers lorsqu'ils n'ont pas été repris par des travaux plus récents, existence de travaux d'exploitation importants pour d'autres substances, parfois la position des principaux orifices débouchant au jour : entrées de galeries, puits (comblés ou non). Les fiches signalétiques (voir rapport BRGM 85 LRO 11 NT) de chaque concession ou permis d'exploitation consignent les principales informations recueillies dans les archives, c'est-à-dire : substances autorisées, communes concernées par la concession ou le permis d'exploitation (les communes sur lesquelles ont été réalisés les travaux miniers sont signalées par un astérisque), surface du titre minier (en km2) avec indication lorsqu'il y a eu modification des limites, cartes IGN utilisées pour la localisation (échelles 1/ et 1/25 000), historique administratif, nature et contexte géologique des substances exploitées,
8 Cartographie des travaux miniers (Héraulf) nature et importance des travaux, tonnage extrait (lorsque cela est possible), observations et remarques, documents utilisés pour le repérage des travaux. Cet inventaire a porté sur la totalité des titres miniers d'exploitation affectant le département de l'hérault (hormis les concessions de charbon), c'est-à-dire 51 concessions et 18 permis d'exploitation. Ce travail a été actualisé pour les sites miniers qui étaient encore en activité en 1985, c'est à dire le secteur de Mèze-Villeveyrac avec les extractions de bauxite, le bassin de Lodève avec les exploitations d'uranium à ciel ouvert ou en souterrain de la COGEMA et les trois gîtes géothermiques d'olmet (Lodève - Le Puech), la Castillonne (Montagnac) et Pézenas. Les fiches signalétiques et la cartographie à l'échelle 1/ des périmètres de concession et de l'extension des travaux miniers n'ont pas encore été réalisées pour les anciennes exploitations de charbon du bassin de Graissessac - le Bousquet d'orb et dont les cinq titres miniers sont encore en cours de validité (concession de Boussagues, du Devois de Graissessac, de Plaisance, de Ruffas et de St ûervais).
9 Cartographie des travaux miniers (Hérault) 2. Deuxième phase Cette phase de travail a consisté à numériser les informations suivantes : périmètres des titres miniers (concessions et permis d'exploitation), enveloppe des travaux miniers, qu'ils soient souterrains ou à ciel ouvert, position des puits et galeries, lorsque les informations avaient été reportées sur les extraits de carte. complément des travaux anciens lorsqu'ils étaient signalés en archives. Il s'agit de travaux effectués avant la seconde moitié du 19 ème siècle, c'est à dire avant l'application de la réglementation minière. position des exploitations d'autres substances non concessibles, notamment barytine, mais liées au contexte métallogénique local. Par ailleurs, la validité des informations relatives à la localisation de ces travaux est fournie avec distinction entre limite précise et position approximative. L'ensemble des données qui figuraient sur carte papier à l'échelle 1/ (rapport BRGM 85 LRO 11 NT) a été numérisé à l'aide de microstation, puis transposé sous forme de système d'information géographique sous ARC.INF0. Le produit final et les restitutions ont alors été élaborés sous MAP.INF0. La liste des concessions et permis d'exploitation avec numéro de référence est fournie en annexes 1 et 2. A noter que cette liste englobe les 3 permis d'exploitation de gîte géothermique à basse température dits dlolmet, de la Castillonne et de Pézenas, permis en cours de validité et actuellement concernés par une utilisation par forages des gîtes géothermiques correspondants. Les documents cartographiques fournis en annexe corresponaent à : Annexe 3 : emprise des concessions sur la totalité du département de l'hérault (échelle environ) Annexe 4 : limites de concessions et emprise des travaux miniers correspondants, en spécifiant le degré de précision de l'information (échelle environ) Annexe5 : emprise des permis d'exploitation sur le département de l'hérault (échelle environ) Annexe 6 : limite des permis d'exploitation et emprise des travaux miniers correspondants (échelle environ)
10 Cartographie des travaux miniers (HéraultJ Annexe 7 : limite des concession et emprise de travaux miniers, à titre d'exemple, dans le secteur de Lodève-Bédarieux (sortie à une échelle plus précise, soit environ 1/85 000).
11 Cartographie des travaux miniers (Hérault) 3. Conclusion La cartographie des titres miniers et de l'emprise des travaux réalisés dans le département de l'hérault, à l'exception des concessions de charbon, a été transposée sous forme de Système d'information Géographique. Cette cartographie s'ajoute à celle déjà réalisée pour le département du Gard. La numérisation pour les 3 autres départements de la région Languedoc-Roussillon (Aude, Lozère et Pyrénées Orientales) doit être poursuivie, l'information existant actuellement sous forme de fiches et cartes papier à l'échelle 1/ Ces données numérisées et géoréférencées doivent, d'une part, être utilisées dans le cadre de la connaissance du sous-sol régional, notamment pour tout projet d'aménagement et, d'autre part, être exploités pour l'élaboration des documents relatifs à la planification du territoire.
12 Cartographie des travaux miniers (Hérault) CONCESSIONS DU DEPARTEMENT DE L'HERAULT Métaux ou Substances connexes décembre 1997
13 Cartographie des travaux miniers (Hérault) PERMIS D'EXPLOITATION DU DEPARTEMENT DE L'HERAULT N O P Q R ROUEYRE ROUGEAS OLMET USCLADES VACQUiERES Combustibles minéraux solides Bauxite Gite géothermique à basse température Bauxite Gaz carbonique et substances connexes Expire Expiré SARL Les Serres du Lodevois Expiré Expiré Décembre 1997
14 HERAULT CONCESSIONS MINIERES
15 HERAULT CONCESSIONS ET EMPRISE DES TRAVAUX MINIERS Origine des données : DNRE - BRGM Nmure des travaux miniais Travaux anciens Ihoir r6ima minisri O. Zone d'influanca dos travaux miniers soutsrcaln~ Trmvaux d cisi ouvsn Travaux pair subsuinoos non ooncass~l~~ Emprise des navaux miniers Limites peu pi6clsss Limita, pramiaas Concesolma rniniuao B1 Em~iiss des ~oncssaions
16 .- HERAULT PERMIS D'EXPLOITATION Oriaine dm doirnée* : DNRE - BRGA4
17 HERAULT PERMIS D'EXPLOITATION ET EMPRISE DES TRAVAUX MINIERS Empiiis der travaux minian Loralisadon prhoiso daa Iravaux W Zona d'influsncs der amvaux mlnlsrr BI 'rrauaux ci* ouvsr, Type de parmis O Pamm d'mplolfstion de mine Permis d'ax~loltatlon da glta odothsimlqus Oriaiite des rloimée,~ : DRlm - BRGM Rnjpor.1 BRGMR
18 NCESSIONS ET EMPRISE DES TRAVAUX MINIERS NaNre des navaux miniers m Travaux sn<lion. Ihoi. ragim. minisr, 13 2.". d'innuenc. d.8 travaux minian rout.rrsin*.[4 Travaux b cis1 oumn Tmux Pour oubalanesr non ooncarribl~s Emprise dis travaux minian Limita Pa" p*ei.a. Limita. p*esi... Concesrions minthrer A- Kilomètres
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI. Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD REPUBLIQUE DU MALI Ministère des Mines DIRECTION NATIONALE DE LA GEOLOGIE ET DES MINES NOVEMBRE 2009 13 ème Conférence et Exposition sur le Négoce et le Financement du Pétrole,
Plus en détailAMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE
AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES GEOSPATIALE CREATION A D UNE L ECHELLE BANQUE NATIONAL DE DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE 1 AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. P O Box 3463
Plus en détail: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi
Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,
Plus en détailOrientations stratégiques en matière de développement minier
Ministère de l Energie et des Mines Orientations stratégiques en matière de développement minier Journées Nationales de l Industrie Minérale Marrakech, 23-25 novembre 2005 1 Plan de l exposé Place de l
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailPROGRAMME SYSMIN, 8 ème FED, 2004-2009 Appui au secteur minier du Gabon «Financement et structuration du programme» Présenté par
PROGRAMME SYSMIN, 8 ème FED, 2004-2009 Appui au secteur minier du Gabon «Financement et structuration du programme» Présenté par Séverin EMANE MBA Directeur Général des Mines et de la Géologie Ministère
Plus en détailAutorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande
Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détailMINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES
MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES I- INTRODUCTION I-1 CADRE JURIDIQUE, RATTACHEMENT HIERARCHIQUE ET ORGANISATION I-2 ATTRIBUTIONS I-3 MISSIONS
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailNote de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines
Note de présentation du projet de loi n 33-13 relative aux mines La législation minière actuellement en vigueur au Maroc est consacrée par le dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier.
Plus en détailInterprétation de l'affleurement 3: a: argilites compactes, b: niveaux oxydés, a: argilites shistées, riches en charbon (bitumineuses)
L' approche de la complexité; Un exemple de démarche en classe de seconde. Bulletin officiel spécial n 4 du 29 avril 2010 L approche de la complexité et le travail de terrain Le travail de terrain est
Plus en détailGKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques
GKR Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques Objets Organiser un ensemble d informations complexes et hétérogènes pour orienter l exploration minière aux échelles tactiques
Plus en détailCommission de suivi de site STORENGY
Commission de suivi de site STORENGY Réunion du 8 octobre 2014 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Rhône-Alpes www.developpement-durable.gouv.fr Plan 1- Rappel des objectifs
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailRessources minérales et Hydrocarbures. Hedi SELLAMI Centre de Géosciences MINES ParisTech
Ressources minérales et Hydrocarbures Hedi SELLAMI Centre de Géosciences MINES ParisTech Colloque IMT «Ressources naturelles & Environnement», 5 et 6 novembre 2014 Les minéraux d intérêt économique Minéraux
Plus en détailPermis d exploitation et de la concession minière
Permis d exploitation et de la concession minière CODE: CS/10 DERNIERE ACTUALISATION: Novembre 2012 DESCRIPTION: L exploitation minière se définit comme l ensemble des travaux géologiques et miniers par
Plus en détailElaboration d une base de données des décharges non autorisées
Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR mars 2005 Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR
Plus en détailMANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT
MANUEL DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE - ENVIRONNEMENT Indice : F Date : 05/02/2014 Siège : Z.I 13 Rue de la Résistance BP -61620-14406 BAYEUX cedex Tel. : 02 31 51 40 00 Atelier de montage/ajustage : Z.I
Plus en détailMining, Minerals and Sustainable Development Project
Mining, Minerals and Sustainable Development Project ETUDE SUR LES MINES ARTISANALES ET LES EXPLOITATIONS MINIERES A PETITE ECHELLE AU BURKINA FASO PAR Djibril Gueye Consultant, Spécialiste en Petite Mine
Plus en détailLE CADRE LEGAL DES SECTEURS MINIER ET PETROLIER. Présenté par : Thiam Zakaria Conseiller chargé des Affaires Juridiques - MPEM
LE CADRE LEGAL DES SECTEURS MINIER ET PETROLIER Présenté par : Thiam Zakaria Conseiller chargé des Affaires Juridiques - MPEM SOMMAIRE I- LE CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE MINIER EN MAURITANIE I-A. ÉLÉMENTS
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailM. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Plus en détailLes Énergies Capter et Stocker le Carbone «C.C.S»
Les Énergies Capter et Stocker le Carbone «C.C.S» La lutte contre le changement climatique Initiative concertée au niveau mondial Pour limiter à 2 à 3 C l élévation moyenne de la température, il faudrait
Plus en détailprêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements
environnement prêt bonifié pour la rénovation énergétique des logements Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager RENOV LR, le prêt bonifié
Plus en détailPERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME
PERSPECTIVES DU SECTEUR MINIER A MOYEN ET LONG TERME PLAN N DE LA PRESENTATION N I. APERCU SUR LE SECTEUR MINIER MALIEN II. III. IV. SITUATION DE LA RECHERCHE ET DE L EXPLOITATION MINIERE PERSPECTIVES
Plus en détailPOLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE
RÈGLEMENTS POLITIQUES PROCÉDURES POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE 1. PRÉAMBULE 1.1 Nature du service de la gestion documentaire Le service de la gestion documentaire est une unité administrative
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailSynthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne
Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne Version 1 28 mai 2009 Synthèse sur les réglementations et permis relatifs
Plus en détailPRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN
PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils
Plus en détailDES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96
CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96 Bruxelles, l (OR.dk) LIMITE NOTE DE TRANSMISSION Objet : Protection des consommateurs Les délégations trouveront
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailCartographie couverture DSL Élaboration et utilisation
Aménagement Numérique des Territoires Cartographie couverture DSL Élaboration et utilisation Intervenant : René Jonchère Groupe ANT CETE de l'ouest Durée : 30 minutes Cartographie couverture DSL Cartographie
Plus en détailGéoréférencement et RGF93
Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation
Plus en détailPiegeage et stockage du CO 2
Piegeage et stockage du CO 2 Résumé du rapport spécial du GIEC, le Groupe d experts intergouvernemental sur l évolution du climat Un résumé réalisé par: LE PIÉGEAGE ET STOCKAGE DU DIOXYDE DE CARBONE (PSC)
Plus en détailComment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp
Septembre 2005 Comment réduire les émissions de CO 2? Les réponses de l'ifp L'IFP inscrit les travaux sur la réduction des émissions de CO 2 au cœur de ses programmes de recherche. La stratégie de l'ifp
Plus en détailBESNARD YANN 3 1 DP3 FICHES METIERS
BESNARD YANN 3 1 DP3 FICHES METIERS ANN2E SCOLAIRE :2008/2009 TRADER Mission: Le métier du trader consiste à gérer des risques financiers sur des produits. C'est un opérateur spécialisé qui achète et vend
Plus en détailSTAGE DE FORMATION ET DE RECYCLAGE SUR LES TECHNIQUES DOCUMENTAIRES ET LA GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS. Organisé par
NOM DE VOTRE INSTITUTION (Logo de l institution) STAGE DE FORMATION ET DE RECYCLAGE SUR LES TECHNIQUES DOCUMENTAIRES ET LA GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS Organisé par L Association Francophone des
Plus en détailLe droit et les hydrocarbures «non conventionnels»
Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Colloque LIED mardi 2 avril 2013 «Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères approche interdisciplinaire». Gaz de schiste et
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT N Spécial 17 décembre 2013 1 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Plus en détailL échelle du ph est logarithmique, c està-dire
Le ph Qu est-ce que le ph? Le ph mesure l acidité d un liquide. Sa valeur s exprime sur une échelle graduée de 0 à 14 où 1 désigne une substance fortement acide, 7, une substance neutre, et 14, une substance
Plus en détailLes formations en cycle ingénieur
Les formations en cycle ingénieur Eau, environnement, aménagement Ce domaine forme des ingénieurs capables d'explorer et d'organiser l'espace (surface et sous-sol), d'exploiter durablement les ressources
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailMémo d'utilisation de BD Dico1.6
Mémo d'utilisation de BD Dico1.6 L'application BDDico a été développée par la Section Cadastre et Géomatique de la RCJU. Son utilisation demeure réservée aux personnes autorisées. Les demandes d'utilisation
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailFrance Telecom SA. Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012
France Telecom SA Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : France Telecom SA Code NAF : 6110Z / Télécommunications filaires
Plus en détailProjet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports terrestres nationales
PREFET DE LA LOZERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère DEPARTEMENT DE LA LOZERE Projet de Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement (P.P.B.E) des infrastructures de transports
Plus en détailLES FICHES Domaines. Domaine D1. Travailler dans un environnement numérique
LES FICHES Domaines Domaine D1 Travailler dans un environnement numérique D1.1 Organiser un espace de travail complexe D1.1.a Connaître le principe de localisation physique des ressources locales et distantes
Plus en détailLOGICIELS ET ORGANISATION POUR GERER LES DONNEES ET L INFORMATION GEOGRAPHIQUE DES RESEAUX DE DISTRIBUTION
LOGICIELS ET ORGANISATION POUR GERER LES DONNEES ET L INFORMATION GEOGRAPHIQUE DES RESEAUX DE DISTRIBUTION Pascal Bertolini, Alberto Rica EDENOR Azopardo 1025-1107 BUENOS AIRES (ARGENTINE) Tél : 54 1 43
Plus en détailMaintenance/évolution d'un système d'information
Centre national de la recherche scientifique Direction des systèmes d'information REFERENTIEL QUALITE Procédure Qualité Maintenance/évolution d'un système d'information Référence : CNRS/DSI/conduite-projet/maintenance-evolution/presentation/proc-maintenance
Plus en détailLA RENOVATION ENERGETIQUE. atelier o
LA RENOVATION ENERGETIQUE LA RENOVATION ENERGETIQUE 1. DIAGNOSTIC Pourquoi rénover? Que faut-il rénover? Comment s y prendre? 2. SOLUTIONS Remplacement du chauffage Capteurs solaires Isolation de l enveloppe
Plus en détailBilan GES Entreprise. Bilan d émissions de Gaz à effet de serre
Bilan GES Entreprise Bilan d émissions de Gaz à effet de serre Conformément à l article 75 de la loi n 2010-788 du 12 Juillet 2010 portant engagement national pour l environnement (ENE) Restitution pour
Plus en détailLa Géothermie arrive à Bagneux. En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous
La Géothermie arrive à Bagneux En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous Le réseau de chaleur géothermique arrive à Bagneux La ville de Bagneux a fait le choix de
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailMéthode d'organisation de la veille juridique
Méthode d'organisation de la veille juridique "Je vois de loin, j atteins de même", Jean de La Fontaine* * L'Oracle et l'impie Journée Juriconnexion 25 novembre 2014 1 Toute activité de veille, pour être
Plus en détailLa directive INSPIRE pour le partage des données géographiques
DRAAF Bourgogne Avril 2013 La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques La directive INSPIRE INfrastructure for SPatial InfoRmation in Europe Directive européenne qui vise à fixer les
Plus en détailREPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE
1 REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE Union-Discipline-Travail ------------ LOI N 95-553 DU 17 JUILLET 1995 PORTANT CODE MINIER Septembre 1996 2 TITRE I - DES GENERALITES CHAPITRE I - DEFINITIONS ARTICLE PREMIER
Plus en détailAvis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
Plus en détailNom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET
Nom-Projet MODELE PLAN DE MANAGEMENT DE PROJET Glossaire La terminologie propre au projet, ainsi que les abréviations et sigles utilisés sont définis dans le Glossaire. Approbation Décision formelle, donnée
Plus en détailLe fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Présentation du fonds Barnier Le fonds de prévention
Plus en détailPoint de Contact National. Assurer l approvisionnement en matières premières non énergétiques et non agricoles
Point de Contact National Assurer l approvisionnement en matières premières non énergétiques et non agricoles Répartition du sujet selon les thématiques 1 Calls Waste Water Inno. Low carbon, ressource
Plus en détailINSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003
INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE
Plus en détailN/Réf. : CODEP-PRS-2010-037299 Monsieur le Directeur Institut Gustave Roussy (IGR) 39, rue Camille Desmoulins 94800 VILLEJUIF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS N/Réf. : CODEP-PRS-2010-037299 Monsieur le Directeur Institut Gustave Roussy (IGR) 39, rue Camille Desmoulins 94800 VILLEJUIF Paris, le 06 juillet 2010 Objet : Inspection
Plus en détailPLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES. Établissement OM GROUP. Communes de SAINT-CHERON et de SERMAISE
PRÉFECTURE DE L'ESSONNE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNE DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE D'ÎLE-DE-FRANCE Unité territoriale de l'essonne
Plus en détailLes principes de la sécurité
Les principes de la sécurité Critères fondamentaux Master 2 Professionnel Informatique 1 Introduction La sécurité informatique est un domaine vaste qui peut appréhender dans plusieurs domaines Les systèmes
Plus en détailFiche d information Exploration
Fiche d information 01 Il se compose de Rio Tinto plc, société inscrite à la Bourse de Londres, et de Rio Tinto Limited, société inscrite à la Bourse d Australie. Au sein de Rio Tinto, le groupe a le
Plus en détailSERIE 1 Statistique descriptive - Graphiques
Exercices de math ECG J.P. 2 ème A & B SERIE Statistique descriptive - Graphiques Collecte de l'information, dépouillement de l'information et vocabulaire La collecte de l information peut être : directe:
Plus en détailSpécialiste des logiciels de gestion du stationnement et de la mobilité
Spécialiste des logiciels de gestion du stationnement et de la mobilité Extenso Partner dispose d'une expérience de plus de 20 ans dans les domaines de l'édition de logiciels. Au fil de ces années, la
Plus en détailNe vous contentez pas de stocker vos informations, gérez-les
Gestion des documents Ne vous contentez pas de stocker vos informations, gérez-les 444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444444 Économisez de l'espace Améliorez
Plus en détailGuide d'intégration à ConnectWise
Guide d'intégration à ConnectWise INTÉGRATION DE CONNECTWISE À BITDEFENDER CONTROL CENTER Guide d'intégration à ConnectWise Intégration de ConnectWise à Bitdefender Control Center Date de publication 2015.05.14
Plus en détailLA RECHERCHE DOCUMENTAIRE
LA RECHERCHE DOCUMENTAIRE Introduction I. Les étapes de la recherche d'information II. Méthodologie spécifique 2.1 Bibliothèque 2.2 Internet Conclusion INTRODUCTION Lorsque on débute une réflexion sur
Plus en détailCONVENTION. «Etude épidémiologique sur la santé des mineurs et jeunes majeurs confiés à l Aide Sociale à l Enfance en Languedoc-Roussillon»
Centre Régional d'etudes d'actions et d'informations Centre Régional d'etudes d'actions et d'informations Observatoire Régional de la Santé du Languedoc Roussillon 135 Allée Sacha Guitry - ZAC Tournezy
Plus en détailDIAGNOSTIC GAZ A EFFET DE SERRE DE TERRITOIRE DU PARC NATUREL REGIONAL DES PYRENEES ARIEGEOISES
DIAGNOSTIC GAZ A EFFET DE SERRE DE TERRITOIRE DU PARC NATUREL REGIONAL DES PYRENEES ARIEGEOISES Sommaire INTRODUCTION...5 I. CONSOMMATIONS ENERGETIQUES...6 Industrie...6 Agricole...7 Transports...7 Résidentiel
Plus en détailplate-forme mondiale de promotion
plate-forme mondiale de promotion À propos de The Institute of Internal Auditors (Institut des auditeurs internes) L'institut des auditeurs internes (IIA) est la voix mondiale de la profession de l'audit
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailAnnexe A de la norme 110
Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailPRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION
Audit Informatique PRINCIPES ET CONCEPTS GÉNÉRAUX DE L'AUDIT APPLIQUÉS AUX SYSTÈMES D'INFORMATION UE1 Jean-Louis Bleicher HEURES : 6 1) Systèmes d'information et audit : Les systèmes et technologies de
Plus en détail«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie»
«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» Dr. Alexandru BADEA Directeur Applications Spatiales Agence Spatiale Roumaine Tél : +40(0)744506880 alexandru.badea@rosa.ro
Plus en détailRépublique Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère de l énergie et des Mines. Résultat du Secteur de l Energie et des Mines pour l'année 2005
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l énergie et des Mines Direction des systèmes d information, des analyses économiques et de la documentation Résultat du Secteur de l Energie
Plus en détailEcole Préparatoire SNV Université d Oran Semestre 02 2014/2015 Matière : Travaux d Initiative Personnelle Encadrés (TIPE) Prof. M. Z.
Ecole Préparatoire SNV Université d Oran Semestre 02 2014/2015 Matière : Travaux d Initiative Personnelle Encadrés (TIPE) Prof. M. Z. TALEB Avec quel outil? Comment? Trouvez-vous facilement l information?
Plus en détailCHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE
1 CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE Quels sont les arguments qui permettent de renforcer le modèle? 2 3 I. UNE CONFIRMATION DE L EXPANSION DU PLANCHER OCÉANIQUE A.LES
Plus en détailPlate-forme énergie. Filière de la biomasse forestière
Plate-forme énergie Filière de la biomasse forestière Mars 2013 Table des matières 1. Principes généraux... 0 2. Ce qu on entend par économie d énergie... 1 3. Réflexion sur les sources d énergie à privilégier...
Plus en détailLE PERMIS D'ENVIRONNEMENT - CLASSE 3
LE PERMIS D'ENVIRONNEMENT - CLASSE 3 Dernière révision du document : février 2013 Entré en vigueur le 1 er octobre 2002, le "Permis d Environnement" (créé par le décret du 11 mars 1999) peut être considéré
Plus en détailUn métier en évolution pour répondre aux nouvelles. Face à ces évolutions, un nouveau métier
Les métiers de la pharmacovigilance Des métiers en évolution dans une industrie de haute technologie et d'innovation Une mission d'évaluation et de gestion des risques liés à l'utilisation des médicaments
Plus en détailLe bois, la première des énergies renouvelables
Le bois, la première des énergies renouvelables Chiffres clés du bois-énergie en France La France dispose de l un des plus importants massifs européens avec une forêt qui couvre près de 1/3 du territoire
Plus en détailCode minier (nouveau)
p.1 Code minier (nouveau) Version consolidée du code au 17 février 2014. Edition : 2015-04-26 Production de droit.org. Dans la même collection, retrouvez les autres codes français regénérés toutes les
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détailFilière Transport-Logistique en Languedoc-Roussillon. Période sous revue 2005-2009
Filière Transport-Logistique en Languedoc-Roussillon Période sous revue 25-29 18 Mars 211 PANORAMA DE LA FILIERE La filière «Transport-Logistique» définie par le Conseil Régional = Entreprises relevant
Plus en détailInventaire d'anciens sites industriels dans la région du Nord - Pas-de-Calais Synthèse des années 1994 à 2002
IC L UB TP N ME CU DO Inventaire d'anciens sites industriels dans la région du Nord - Pas-de-Calais Synthèse des années 1994 à 2002 BRGM/RP-52111-FR mars 2003 ADEME DOCUMENT PUBLIC Inventaire d'anciens
Plus en détailDECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT
DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT GENERALITES La DAACT est obligatoire (R 462-1 du CU) pour : Les permis de construire Les permis d'aménager Les déclarations
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailTABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE
TABLEAU RECAPITULATIF DES CONDITIONS DE REALISATION DE TRAVAUX EN MÉTROPOLE d isolation thermique la totalité la toiture d isolation thermique s murs donnant sur l extérieur (au moins la moitié la surface
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailGaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes. à l habitation et aux déplacements d
Gaz à effet de serre émis et consommations énergétiques inhérentes à l habitation et aux déplacements d des ménagesm Exemple d un ménage de 3 personnes habitant un logement de 100m² à Lille Métropole Mars
Plus en détail