ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL LE SOLEIL L'AIGLE COMPAGNIE GÉNÉRALE DE RÉASSURANCE 117 AQ
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- Sarah Beauchamp
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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL LE SOLEIL L'AIGLE COMPAGNIE GÉNÉRALE DE RÉASSURANCE 117 AQ
2 INTRODUCTION Activités assurances Présentation de l entrée Ce fonds est transféré aux Archives nationales site de Paris en 1963 et 1968 par le Groupe des assurances nationales (GAN), sous le numéro d'entrée 117 AQ. Il s'agit des archives des assurances Le Soleil, L'Aigle et Compagnie générale de réassurances. Ce fonds a été ensuite transféré en au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous le numéro d'entrée Les procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d administration du Soleil Accidents et des compagnies affiliées ou gérées par cette société présentent un intérêt certain pour l histoire des assurances. On trouvera également dans cette sous-série, des documents du Soleil Grêle, société dissoute en 1885, dont la liquidation fut terminée en 1913, ainsi que les procès-verbaux du conseil d administration et ordres du jour de la Compagnie générale de réassurances (branche accidents) de 1927 à Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 3,70 m.l. (66 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : communicabilité immédiate Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé en 1968 par Isabelle Brot, et complété en 2011 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique Ainsi que l a exprimé M. Bedour dans son ouvrage 1, la Compagnie le Soleil Incendie «est étrangère à la naissance du Soleil Accidents». C est sous la raison sociale «La Sécurité générale» que fut créée en 1865 une société anonyme, autorisée par décret impérial, destinée à résoudre le problème des accidents du travail né du développement de l industrie ; elle avait pour objet d assurer contre les accidents «provenant d une cause violente, extérieure ou involontaire», et particulièrement contre les accidents de chemins de fer. En 1869, la responsabilité des patrons fut garantie par une filiale, la Responsabilité civile, société mutuelle qui fonctionna jusqu en 1875, gérée par les services de la Sécurité générale ; les deux sociétés fusionnèrent en 1876 sous la raison sociale La Sécurité générale et Responsabilité civile réunies, société anonyme constituée sous le régime de la loi de L assurance contre les accidents, étant encore, malgré tout, peu développée, la société fut amenée, en 1880, à conclure un accord avec le groupe des compagnies du Soleil Incendie et Vie de leurs filiales Aigle Incendie et Vie, dont les activités étaient complémentaires des siennes ; elle devint alors le Soleil-Sécurité générale et Responsabilité civile réunies, ce qui permit une augmentation du capital et le recrutement d agents communs aux assurances accidents, vie et incendie. Assez rapidement, d ailleurs, la dénomination raccourcie le Soleil Accidents commencera à se répandre. La loi du 9 avril 1898 rendant obligatoire l assurance contre les accidents du travail suscita la concurrence d un grand nombre de nouvelles sociétés et rendit plus difficile la situation des anciennes compagnies, qui demeurèrent malgré tout prospères. En 1921, sur une initiative de l Aigle Incendie fut créé l Aigle Accidents, dont la gestion fut confiée au Soleil- Sécurité générale par accord du 11 mars C est en 1925 seulement que le nom de la société changera officiellement et deviendra Compagnie du Soleil société anonyme d assurances à primes fixes contre les accidents et tous risques, couramment abrégé en Soleil Accidents. Le groupe le Soleil et l Aigle nationalisé en 1946 devait fusionner avec les sociétés de la Nationale pour former en 1968 le GAN ou Groupe des assurances nationales. Les archives deviennent publiques (loi de 1979). 1 Auquel nous avons emprunté les éléments de ce résumé (voir J. Bedour, Au fil de cent années, Soleil Accidents, , Paris, 1966, in-4 ).
3 Sources complémentaires voir Brochure thématique sur les assurances. 65 AQ Documentation sur les entreprises (Association nationale de porteurs de valeurs mobilières) 145 AQ Le Soleil et l'aigle 146 AQ La Tutélaire, Compagnie française d'assurances contre les risques de maladie 147 AQ L'Economique, puis Compagnie générales de réassurances/ Compagnie générale de réassurances-vie GAN GAN-Capitalisation Bibliographie Comité scientifique pour l'histoire de l'assurance, Guide des sources sur l'histoire de l'assurance,
4 SOMMAIRE 117 AQ 1-22 Le Soleil Sécurité générale (Compagnie du Soleil à partir de 1925) AQ La Responsabilité civile AQ Compagnie du Soleil Grêle AQ 28-30, L Aigle Accidents AQ Compagnie générale de réassurances AQ Soleil Accidents
5 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE Le Soleil Sécurité générale (Compagnie du Soleil à partir de 1925) Conseil d administration Procès-verbaux du conseil d administration 117 AQ 1 Procès-verbaux du conseil d administration. 2 décembre février AQ 2 Procès-verbaux du conseil d administration. 16 février août AQ 3 Procès-verbaux du conseil d administration. 16 août janvier AQ 4 Procès-verbaux du conseil d administration. 20 janvier avril AQ 5 Procès-verbaux du conseil d administration. 6 mai octobre AQ 6 Procès-verbaux du conseil d administration. 14 octobre avril AQ 7 Procès-verbaux du conseil d administration. 9 octobre décembre AQ 8 Procès-verbaux du conseil d administration. 20 décembre janvier AQ 9 Procès-verbaux du conseil d administration. 18 janvier février AQ 10 Procès-verbaux du conseil d administration. 9 février juillet AQ 11 Cote vacante. 117 AQ 12 Procès-verbaux du conseil d administration. 23 avril er mai AQ 13 Procès-verbaux du conseil d administration. 8 mai juillet
6 Ordres du jour du conseil d administration 117 AQ 14 Ordres du jour du conseil d administration. 5 avril février AQ 15 Ordres du jour du conseil d administration. 9 mars juin 1940 Assemblées générales Procès-verbaux des assemblées générales 117 AQ 16 Procès-verbaux des assemblées générales. 2 décembre mai AQ 17 Procès-verbaux des assemblées générales. 5 mai juin 1943 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés) 117 AQ 18 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés) AQ 19 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés) AQ 20 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés) AQ 21 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés) Divers 117 AQ 22 Dossier 1. Dossiers des administrateurs, correspondance relative aux conseils (création de la Sécurité générale), lettres administratives. Plaque de voiture délivrée par le Soleil Accidents. Ancienne plaque d agence du Soleil Dossier 2. Traité de constitution de la Sécurité générale (1865). Fusion Sécurité générale et Responsabilité civile (1876). Procès divers et contrats anciens. Statuts et décrets d autorisation de la Sécurité générale (1865). Statuts du Soleil (1920). Documents relatifs au Soleil Accidents
7 La Responsabilité civile Conseil d administration 117 AQ 23 Procès-verbaux du conseil d administration. 16 octobre avril 1876 Assemblées générales 117 AQ 24 Procès-verbaux des assemblées générales. 16 septembre janvier 1876 Compagnie du Soleil Grêle Conseil d administration 117 AQ 25 Procès-verbaux du conseil d administration. 17 octobre juin AQ 26 Procès-verbaux du conseil d administration. 9 juillet juillet AQ 27 Procès-verbaux du conseil d administration. 31 juillet decembre1913 L Aigle Accidents Conseil d Administration 117 AQ 28 Procès-verbaux du conseil d administration. 1 er juillet décembre AQ 29 Ordres du jour. 8 juin juillet AQ 30 Ordres du jour. 25 août juin
8 Compagnie générale de réassurances Conseil d administration 117 AQ 31 Procès-verbaux du conseil d administration. 9 décembre février AQ 32 Ordres du jour. 3 février juin AQ 33 Ordres du jour. 29 juin juin 1940 Comité des censeurs 117 AQ 34 Procès-verbaux du Comité des censeurs. 11 janvier janvier 1935 Soleil Accidents 117 AQ 35 Statuts, 1942, 1943, Rapports imprimés aux assemblées générales AQ 36 Dossier des assemblées générales : AGE. du 16 mai 1913 (Soleil-Sécurité générale) ; AGE du 30 octobre 1925 ; AGE du 6 mars 1936 ; AGE du 27 mai 1937 ; AGO du 27 mai 1937 ; AGE 2 du 24 avril AQ 37 Dossiers des assemblées générales : AGO du 10 mai 1938 ; AGO du 30 octobre 1940 ; AGO du 26 novembre 1941 ; AGE du 26 novembre 1941 ; AGO du 21 juillet 1942 ; AGE du 17 décembre 1942 ; AGO du 21 juin 1943 ; AGE du 23 juillet 1943 dite «de sincérité» ; AGO du 6 juin 1944 ; AGO du 17 juillet 1945 ; AGO du 26 juillet 1946 ; AGO du 20 mai AQ 38 Bulletins des souscriptions à l argumentation du capital AQ 39 Grand livre des actions, A-F AQ 40 Grand livre des actions, G. Rosemfeld AQ 41 Cote vacante 2 Dite «de sincérité». 8
9 117 AQ 42 Grand livre des actions. février 1881-avril AQ 43 Grand livre des actions. avril 1884-mars AQ 44 Grand livre des actions. avril 1892-décembre AQ 45 Grand livre des actions. janvier 1896-février AQ 46 Grand livre des actions. février 1900-avril AQ 47 Grand livre des actions. avril 1904-mai AQ 48 Grand livre des actions. mai 1909-septembre AQ 49 Journal des transferts d actions. avril 1886-novembre AQ 50 Journal des transferts d actions. novembre 1907-septembre AQ 51 Journal des transferts d actions. octobre 1913-juin AQ 52 Journal des transferts d actions. juillet 1924-mars AQ 53 Journal des transferts d actions. Mars AQ 54 Journal des conversions er trimestre 1948 L Aigle Accidents 117 AQ 55 Dossier des assemblées générales : assemblée générale constitutive du 1 er juillet 1921 ; AGE du 6 mars et 15 avril 1936 ; AGO du 15 mai 1936 ; AGE du 27 mai AQ 56 Dossiers des assemblées générales : AGE du 4 novembre 1937 ; AGE du 18 janvier 1938 (dite de sincérité) ; AGO du 10 mai 1938 ; AGO du 30 octobre 1940 ; AGO du 26 novembre
10 117 AQ 57 Dossiers des assemblées générales : AGO du 26 juillet 1942 ; AGE du 17 décembre 1942 ; AGO du 21 juin 1943 ; AGE du 23 juillet 1943 (dite de sincérité) ; AGO du 6 juin 1944 ; AGO du 27 juillet 1945 ; AGO du 26 juillet 1946 ; AGO du 20 mai AQ 58 Souscriptions à l augmentation de capital de Liste nominative (alphabétique) des souscriptions et des actionnaires. s.d. 117 AQ 59 Echanges et souscriptions, liste alphabétique. s.d. 117 AQ 60 Souscriptions à l augmentation du capital de Liste numérique AQ 61 Souscriptions à l augmentation du capital de Liste nominative (alphabétique) AQ 62 Souscriptions à l augmentation du capital de Liste numérique AQ 63 Souscriptions à l augmentation du capital de Liste nominative (alphabétique) AQ 64 Journal des transferts d actions. Octobre AQ 65 Journal des transferts d obligations. Décembre AQ 66 Répertoire alphabétique des obligations. s.d. 10
11 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...2 SOMMAIRE...4 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...5 Le Soleil Sécurité générale (Compagnie du Soleil à partir de 1925)...5 Conseil d administration...5 Procès-verbaux du conseil d administration...5 Ordres du jour du conseil d administration...6 Assemblées générales...6 Procès-verbaux des assemblées générales...6 Comptes rendus des assemblées générales (imprimés)...6 Divers...6 La Responsabilité civile...7 Conseil d administration...7 Assemblées générales...7 Compagnie du Soleil Grêle...7 Conseil d administration...7 L Aigle Accidents... 7 Conseil d Administration...7 Compagnie générale de réassurances...8 Conseil d administration...8 Comité des censeurs...8 Soleil Accidents... 8 L Aigle Accidents
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