Référentiel technique relatif à la construction et à la sécurité d'exploitation des cyclo-draisines

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1 Page 1 / DISPOSITIONS GÉNÉRALES : Chaque engin dit être muni d un marquage visible et permanent permettant sn identificatin. Ce marquage dit préciser le nm du cnstructeur, l année du mdèle et le numér de l engin dans la série du mdèle : ex : X (1 ère lettre du cnstructeur) 01 (année mdèle) NN (n dans la série). Il peut également recevir un N renvyant à une fiche de suivi cmprtant les renseignements cidessus. Le nmbre de passagers est limité à 5 en vie nrmale et 4 pur les autres écartements. La masse à vide du véhicule dit être supérieure u égale à 50 kg quel que sit l'écartement de la vie. Le devis de masse est annncé par le cnstructeur. Le véhicule dit présenter une résistance au renversement telle que sa stabilité sit préservée lrsque deux persnnes mntent simultanément du même côté. Sur écartement étrit, le débrd par rapprt à la vie est tel qu'une charge équivalente à deux persnnes, sit 150 kg, placées sur le brd latéral de l'engin par ailleurs à vide, ne prvque pas sn renversement. Le véhicule est mu par la frce musculaire. Une assistance à la prpulsin est admise sus réserve des dispsitins du chapitre 8. La charge prise pur le dimensinnement et les essais de freinage d'un véhicule sera estimée à la masse myenne de 75 kg par persnne multiplié par la capacité du véhicule. La résistance de la structure en statique dit être justifiée par un essai réalisé avec une charge égale à deux fis la masse admissible répartie et psitinnée en lieu et place des places assises nrmales. En fnctin du résultat bservé le STRMTG se réserve la pssibilité d'exiger une nte de calcul. Le matériel rulant dit être équipé d un dispsitif permettant sa manutentin aisée. Une ntice de maintenance dit être rédigée par le cnstructeur. Celle-ci dit ntamment préciser les cntrôles à effectuer et les cnditins d'entretien des rganes de sécurité. Une ntice d utilisatin dit être rédigée en français par le cnstructeur. Le STRMTG délivre un «avis cnstructeur» attestant de la cnfrmité au présent référentiel, des cycl-draisines u de leurs cnstituants de sécurité (exemple : système de freinage...) prduits par les cnstructeurs u les explitants eux-mêmes. Préalablement à la délivrance de ces «avis cnstructeur», le STRMTG prcède aux vérificatins nécessaires prtant sur les dispsitins cnstructives, les cnditins de fabricatin et des essais de charge et de freinage cnduits avec l'appui des BIRMTG, seln une prcédure qui lui est prpre GABARIT / AGRESSIVITÉ VIS-À-VIS DU MILIEU EXTÉRIEUR : Sur écartement nrmal, l engin ne dit pas dépasser de plus de 300 mm de part et d autre des rails (cette sur-largeur étant mesurée depuis le brd extérieur des rails). Les cnturs de l engin ne divent pas cmprter d angles vifs u tut autre élément agressif. Les pignées mbiles de prtage divent être verruillées en circulatin. Le gabarit du matériel par rapprt au plan de rulement dit être équivalent au gabarit ferrviaire UIC, sit une hauteur minimum de 70 mm de part et d'autre des rues.

2 Page 2 / PROPULSION / FREINAGE: Prpulsin : Par cnstructin le matériel prpulsé par l énergie humaine ne dit pas puvir dépasser la vitesse de 30 km/h en palier u sur une pente inférieure à 5. Le dévelppement est limité à 3m. Tutefis un dévelppement supérieur peut être admis sus réserve de validatin par le STRMTG en fnctin des capacités de freinage des cycl-draisines. Un dispsitif de rue libre est bligatire. Une assistance à la mtricité peut être admise sus réserve de validatin par le STRMTG Freinage : Tute cycl-draisine «nuvelle» (de cnceptin u d'imprtatin pstérieure à la date de publicatin de la présente versin du référentiel) dit parvenir à une décélératin de freinage de 1,2 m/s² en tutes cnditins d'explitatin. Un abaque permet de définir les perfrmances minimales en fnctin de la pente et de la vitesse (vir page 3) sit par exemple un arrêt : en 25 m à 25 km/h sur une pente de 25 Avant la reprise d'explitatin en 2012, tute cycl-draisine «ancienne» (de fabricatin u d'imprtatin antérieure à la date de publicatin de la présente versin du référentiel) devra satisfaire à cette règle. Pur cela les explitants purrnt installer des équipements cmplémentaires de freinage (furnis par les cnstructeurs u fabriqués par les explitants eux mêmes). Une «avis cnstructeur» sera délivré par le STRMTG pur ces équipements. Le matériel dit être équipé d au mins deux systèmes de freins indépendants. Le matériel dit être équipé d'au mins une cmmande de frein prpre à chaque pste de cnduite. Des cmmandes de frein séparées snt acceptées sur un même pste de cnduite. Le matériel dit être équipé d un «frein de parking» permettant sn immbilisatin dans une pente de 30. Cette immbilisatin peut être btenue par un dispsitif permettant le blcage d'une des cmmandes de freins. Les cmmandes de freins divent être accessibles et efficientes pur tut cnducteur satisfaisant aux règles d'accessibilité au pédalage (vir chapitre 7a). La descriptin des essais est définie par un prtcle établi par le STRMTG.

3 à la sécurité d'explitatin des cycl-draisines Page 3 / 6 Distance de freinage Maximum admissible (en m Vitesse Initiale (en km/h) Pente 25 Pente 20 Pente 15 Pente10 Pente 05 Pente 00

4 Page 4 / ROULEMENT / GUIDAGE : Les dispsitins qui suivent ne cncernent que le cntact «rue-rail». Premier cas : Rues à budins (prfil UIC) L'épaisseur de budin dit être au minimum de 22mm La largeur de la bande de rulement dit être au minimum de 80 mm. Les rues divent présenter un prfil cnique cmpris entre 1/20ème et 1/40ème. Le budin dit être d une hauteur supérieure u égale à 25 mm. La distance entre les deux faces internes des rues (cte de calage) dit respecter les valeurs suivantes en fnctin de l'écartement : Vie nrmale 1357 Ei 1363 Vie métrique 923 Ei 946 Vie de Ei 545 Tutes les côtes snt en mm. Secnd cas : Rues à flasques L'épaisseur de flasque dit être au minimum de 4mm La largeur de la bande de rulement dit être au minimum de 90 mm. Les rues divent présenter un prfil cnique cmpris entre 1/20ème et 1/40ème. La flasque dit être d une hauteur supérieure u égale à 25 mm. La distance entre les deux faces internes des flasques (cte de calage) dit respecter les valeurs suivantes en fnctin de l'écartement : Vie nrmale 1394 Ei 1425 Vie métrique 967 Ei 990 Vie de Ei 590 Tutes les côtes snt en mm. Nta : Pur les CD dnt les écartements de face interne s'écarteraient des ctes indiquées ci-dessus, il cnviendra de faire des vérificatins spécifiques pur le passage sur les appareils de vie : se reprter au chapitre 13 Caractéristiques de la vie. Ei

5 Page 5 / ZONE D ACCUEIL DES PASSAGERS : Chaque place dit ffrir une pssibilité de préhensin sur un supprt rigide. Lrsque le matériel est équipé d un dispsitif permettant le transprt des enfants en bas âge, celuici dit respecter les dispsitins cntenues au chapitre 7a, présence d enfants sur les cycldraisines. Un dispsitif dit aussi parer la prjectin des passagers sur la vie par l'avant du véhicule, Un dispsitif dit empêcher le cntact des passagers avec les barrières de prtectin des passages à niveau. Les parties mbiles facilement accessibles divent être prtégées (chaines, pignns, rues...) tut en permettant un accès aisé en cas d'interventin mécanique. Lrsque le plancher est grillagé, sa maille dit être assez fine (la surface du vide d'une maille ne peut excéder 16 cm² et une lngueur de 5 cm). La structure de la cycl-draisine ne dit cmprter aucun élément agressif. Un dispsitif empêchant de s'installer aux extrémités avant et arrière du véhicule dit être en place (du genre filet, tile u plaque). A défaut une signalisatin par pictgramme dit rappeler cette interdictin aux passagers. (vir pictgramme ci-dessus) Dispsitins spécifiques à appliquer pur assurer la sécurité des persnnes à mbilité réduite (vir le chapitre 7b) diamètre 100 mm minimum.

6 Page 6 / SIGNALISATION : Lrsqu'un repère d indicatin du sens de circulatin de l engin est présent, il dit respecter le cde de culeur suivant : blanc à l avant et ruge à l arrière. En cas d'bscurité ntable, les draisines divent être équipées d'une signalisatin lumineuse assurant leur visibilité à une distance de 50 mètres. (Pur les tunnels, le service de cntrôle appréciera au cas par cas le besin en signalisatin lumineuse) CHOC : Le matériel dit être équipé, à l avant et à l arrière, d un dispsitif d'absrptin d énergie en cas de chc. Les dispsitifs d'absrptin d énergie de deux cycl-draisines au sein d une même explitatin divent de se situer en face les uns des autres (verticalement et hrizntalement). Ces dispsitifs divent prévenir les risques de chevauchement. Les systèmes de fixatin des dispsitifs d'absrptin d énergie ne divent pas entrer en cntact entre eux lrs d'un heurt entre deux cycl-draisines.

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