CHAPITRE 11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDON ET FECULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

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Julien Legaré
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1 CHAPITRE 11 Notes. PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDON ET FECULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT 1. Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n s ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n s 20.01, ou 20.05; e) les produits pharmaceutiques (Chapitre 30); f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2. A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent Chapitre s ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n excédant pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au n Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n B) Les produits de l espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux n s ou lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les n s ou Taux de passage dans un tamis d une ouverture de mailles de Nature de Teneur en Teneur en la céréale amidon cendres 315 micromètres 500 micromètres (microns) (microns) (1) (2) (3) (4) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - AvoÏne 45 % 5 % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4 % 80 % - 1/Chap 11

2 3. Au sens du n 11.03, on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante : a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d une ouverture de mailles de 2 mm dans la proportion d au moins 95 % en poids; b) les produits d autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d au moins 95 % en poids.

3 s Complémentaires Farines de froment (blé) ou de méteil de blé dur kg autres kg Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil Farine de maïs en emballage inférieur ou égal à 5 Kg : 1 11 d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids kg 1 19 autres kg 1 91 d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids kg 1 99 autres kg Autres d orge : en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg autres kg d avoine kg 30 de riz : 1 10 en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg de sarrasin kg - de millet : en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg autres kg d alpiste kg de sorgho ou de dari : en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg autres kg farine de seigle kg autres kg Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. Gruaux et semoules : De froment (blé) en emballage inférieur ou égal à 5 Kg : de froment (blé) dur : 1 01 semoules de régime au gluten kg 1 09 autres kg 1 20 de froment (blé) tendre kg 1 30 autres kg de froment (blé) dur : 1 41 semoules de régime au gluten kg 1 49 autres kg 1 50 de froment (blé) tendre kg 1 80 autres kg De maïs en emballage inférieur ou égal à 5 Kg : d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids : 1 01 non destinés à l industrie de la brasserie kg 1 09 destinés à l industrie de la brasserie kg 1 20 autres kg d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids : 1 31 non destinés à l industrie de la brasserie kg 3 / Chap 11

4 s Complémentaires 1 39 destinés à l industrie de la brasserie kg 1 80 autres kg D autres céréales 10 d orge : 1 10 en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg de seigle kg de sarrasin kg 40 de millet : 1 10 en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg 1 90 autres kg 50 de sorgho ou de dari : 1 10 en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg 1 90 autres kg d alpiste kg d avoine kg 90 de riz : 1 11 en emballage inférieur ou égal à 5 Kg kg 1 19 autres kg 1 90 autres kg Agglomérés sous forme de pellets 10 de froment (blé) : 1 10 dur kg 90 d autres céréales : 1 10 de seigle kg 1 20 de sarrasin kg 1 30 d alpiste kg 1 40 de riz kg 1 50 de maïs, de sorgho ou de dari kg 1 90 autres kg Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,tranchés ou concassés, par exemple), à l exception du riz du n 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus D avoine Grains aplatis ou en flocons : 1 10 flocons kg D autres céréales flocons : de froment (blé) kg de seigle kg de maïs kg de sarrasin kg de millet kg de sorgho ou de dari kg de riz kg d apliste kg 4 / Chap 11

5 s Complémentaires d orge kg 1 90 autres kg 20 autres de froment (blé) : 1 10 dur kg 1 90 autres kg d orge kg de seigle kg de maïs kg de sarrasin kg de millet kg de sorgho ou de dari kg d apliste kg autres kg D avoine Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) : mondés (décortiqués ou pelés) : 1 11 avoine épointée kg 1 19 autres kg 1 20 perlés kg De maïs 1 10 mondés (décortiqués ou pelés) kg 1 20 perlés kg D autres céréales 10 mondés (décortiqués ou pelés), de froment (blé) : 1 10 dur kg 1 90 autres kg autres, mondés (décortiqués ou pelés) : de seigle kg de sarrasin kg de millet kg de sorgho ou de dari kg d alpiste kg d orge kg autres kg 30 perlés, de froment (blé) : 1 10 dur kg 1 90 autres kg autres, perlés : de seigle kg de sarrasin kg de millet kg de sorgho ou de dari kg d alpiste kg d orge kg autres kg 50 autres, de froment (blé) : 1 10 dur concassé kg 1 20 tendre concassé kg 1 30 autres concassés kg de seigle kg de sarrasin kg 5 / Chap 11

6 s Complémentaires de millet kg de sorgho ou de dari kg d alpiste kg d orge kg autres kg Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1 10 de froment (blé) kg 1 90 autres kg Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre Farine, semoule et poudre 1 10 destinées à la nourriture du bétail (contenant des épluchures)... 2,5 kg Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets 1 10 destinés à la nourriture du bétail (contenant des épluchures)... 2,5 kg Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n et des produits du Chapitre Des légumes à cosse secs du n de pois, de haricots ou de lentilles kg De sagou ou des racines ou tubercules du n dénaturées kg 1 91 destinées à la fabrication de l amidon ou de la fécule kg 1 99 autres kg Des produits du Chapitre de bananes kg 1 20 de noix de coco kg Malt, même torréfié Non torréfié de froment (blé) : 1 11 présenté sous forme de farine kg 1 19 autre kg autre : 1 91 présenté sous forme de farine kg 1 99 autres kg Torréfié kg 6 / Chap 11

7 s Complémentaires Amidons et fécules; inuline. Amidons et fécules : Amidon de froment (blé) kg Amidon de maïs kg Fécule de pommes de terre kg Fécule de manioc (cassave) kg Autres amidons et fécules : 1 10 de riz kg Inuline kg Gluten de froment (blé), même à l état sec non torréfié... 2,5 kg 1 90 torréfié... 2,5 kg 7 / Chap 11

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