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1 > sommaire État des lieux p Réglementation p Témoignages p BRUIT : SILENCE, ON TRAVAILLE! Parce que le bruit au travail a de graves conséquences sur la santé des salariés, l Union européenne dit «Halte au bruit!». Cette campagne d information, qui se déroule du 24 au 28 octobre, sensibilise les entreprises aux nuisance sonores au travail, avec, en ligne de mire, une directive européenne sur le bruit transposée en droit français avant février Le but : imposer un abaissement des seuils de nuisances sonores. Quelle situation dans le BTP? Quels changements? Explications dans ce dossier. Prévention btp N 78 octobre

2 ÉTAT DES LIEUXLe bruit, un facteur aggravant de maladies Malgré les actions de prévention et les bonnes pratiques mises en place par les entreprises, le BTP arrive en tête des secteurs les plus touchés par le bruit au travail. EN MATIÈRE de bruit au travail et de son impact sur la santé et la sécurité des personnes, les chiffres parlent d eux-mêmes. Et ils sont alarmants. Un sondage, réalisé au début de l année pour l Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, précise que 67 % des travailleurs français sont dérangés par le bruit sur leur lieu de travail. Ils seraient plus de 60 millions, au sein de l Union européenne, à être exposés à des niveaux de bruit importants et persistants, nécessitant d élever la voix pour se faire entendre, et cela, pendant la moitié de leur temps de travail. En France, selon les résultats de l enquête Sumer 2003, «Le bruit au travail en 2003 : une nuisance qui touche trois salariés sur dix» 1, on estime à plus de 3 millions les personnes exposées de façon persistante à des bruits intenses dépassant le niveau sonore de 85 décibels db(a), qui est aujourd hui la norme. Dossier réalisé par Mélina Gazsi. La perte auditive n est pas l unique conséquence de l exposition au bruit qui peut aussi entraîner des pathologies comme les troubles du sommeil, la dépression, l hypertension artérielle représente environ un tiers de toutes les maladies liées au travail, devant les troubles dermatologiques et respiratoires. Mais si la perte auditive, due au bruit, est une des conséquences les plus connues, le bruit peut entraîner toutes sortes d autres pathologies : troubles du sommeil, dépression, stress, hypertension artérielle Le lien a par ailleurs été établi entre le niveau de bruit et les accidents du travail dans la directive «Bruit» du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l exposition des travailleurs au risque bruit. D autre part, s agissant des femmes enceintes, l on sait aujourd hui que des niveaux élevés de bruit sont susceptibles d affecter le fœtus, de même que de faibles fréquences peuvent être nocives 3. Les atteintes auditives provoquées par le bruit représentent une des plus grandes causes de maladies professionnelles. La troisième cause derrière les TMS. Le secteur du BTP sollicité Les troubles et les pathologies surviennent dans de nombreux secteurs professionnels, de l usine à la ferme, du centre d appels à la salle de concerts, de l école aux loisirs. Mais les travailleurs de la construction et du BTP sont particulièrement concernés. Les sources de bruit dans le BTP sont, en effet, nombreuses : engins de chantier, marteauxpiqueurs, travaux de fondation, battage de pieux, Les incidences sur la santé L exposition du bruit au travail affecte la santé des travailleurs. L effet le plus connu est la perte auditive, un problème qui ne date pas d aujourd hui, puisqu il est répertorié depuis 1731 parmi les chaudronniers en cuivre. Selon une étude de l Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail 2, elle 40 octobre 2005 N 78 Prévention btp

3 67 % des travailleurs français sont dérangés par le bruit sur leur lieu de travail. Engins de chantier, marteaux-piqueurs, travaux de fondation, battage de pieux Les sources de bruit sont nombreuses dans le BTP. menuiserie, etc. En 2003, 108 cas de surdités dans le BTP ont été reconnus comme maladies professionnelles, classant le secteur en 2 e position, après la métallurgie 4. Un véritable problème donc où la prévention reste plus que nécessaire. Un sentiment que partage Michel Fasquelle, conducteur de travaux pour l entreprise Norpac. «La sensibilisation, comme première étape de la prévention, est une démarche difficile, surtout pour les anciens ouvriers, pour qui le bruit fait partie du métier. Quant aux plus jeunes, ils vivent pour la plupart d entre eux dans un univers extrêmement bruyant hors travail et peinent à se rendre compte que le bruit est nocif pour leur santé. Tant qu ils ne sont pas victimes, ils ignorent les risques. Cer- Les atteintes auditives sont la 3 e cause de maladies professionnelles. tains sont même assez réfractaires.» Il reste donc beaucoup à faire dans le domaine de la lutte contre le bruit au travail. suite page 42 1 Premières informations et premières Synthèses, Dares, ministère de l Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, n 25-3, juin Publiée dans Données permettant de décrire le lien entre la santé et la sécurité au travail et l employabilité, L évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes, directive 92/85/CEE du Conseil. 4 Source : La CNAMTS, Caisse nationale d assurance maladie des travailleurs salariés. À SAVOIR Le son, comment ça marche? Un son est caractérisé : par sa hauteur, exprimée en fréquence (Hertz, Hz). Il s agit du nombre de vibrations/seconde. Plus la vibration est élevée plus le son est aigu. L oreille humaine peut percevoir des sons allant de 20 Hz à Hz. Les fréquences utilisées dans la conversation se situent entre 250 et Hz, avec un maximum situé entre et Hz ; par son intensité exprimée en décibel (db), qui correspond au niveau de pression acoustique perçue par notre oreille. Ce niveau en db ne reflète pas tout à fait la perception de l oreille. Pour tenir compte de sa sensibilité particulière dans les fréquences moyennes, on utilise la pondération A (db(a)). PRATIQUE Exemples de bruits Bureau calme, 40 db Bureau bruyant, 60 db Conversation animée, 65 db Scie circulaire, 100 db Atelier de chaudronnerie, 110 db Marteau-piqueur, 120 db Banc d essai de moteur, 130 db Lorsque deux machines produisent un niveau sonore de 85 db(a) chacune, le total donne un niveau de pression acoustique de 88 db(a), soit 3 db de plus. Sur l échelle logarithmique, une augmentation de 3 db indique que l intensité du bruit a doublé. Prévention btp N 78 octobre

4 RÉGLEMENTATION De nouveaux principes de prévention pour supprimer les sources du bruit La France a jusqu au 15 février 2006 pour transposer la directive européenne 2003/10/CE sur le bruit. De nouvelles mesures devront désormais être prises en compte par les entreprises. LENTEMENT mais sûrement, la législation sur le bruit au travail s installe en France. Première grande étape de ce dispositif, la directive européenne 86/188/CE du 12 mai 1986, qui prescrit, notamment, de réduire le niveau de bruit à moins de 90 db(a). De même, les articles R à R du Code du travail préconisent les dispositions à prendre selon les seuils atteints : à partir de 85 db(a), mise à disposition de protections auditives ; à partir de 90 db(a), le port d une protection est obligatoire et un plan technique est exigé afin de réduire le bruit à la source, au niveau des machines, lorsque les moyens techniques le permettent. Le texte édicte les principes généraux de prévention en ces termes : «L employeur est tenu de réduire le bruit au niveau le plus bas raisonnablement possible», indépendamment des niveaux atteints. Les principes de prévention mettent au premier plan la protection collective, à savoir la réduction du bruit à la source. En pratique, l employeur doit veiller d une part à choisir des machines silencieuses, des encoffrements de machines bruyantes, d autre part à traiter l acoustique des lieux de travail avec des matériaux absorbants et isolants et, enfin, mettre en place des méthodes d organisation du travail visant à réduire le temps d exposition au bruit des salariés. L employeur doit veiller rigoureusement au port des protecteurs auditifs qu il met à la disposition de ses salariés. 42 octobre 2005 N 78 Prévention btp

5 À noter LES VALEURS D EXPOSITION Pour déterminer l exposition effective du travailleur au bruit, l atténuation procurée par les protecteurs auditifs individuels portés par le travailleur est prise en compte. En revanche, les valeurs d exposition qui doivent déclencher une action de prévention ne prennent pas en compte l effet de l utilisation de protecteurs auditifs individuels. À noter LES ACTIONS D INFORMATION ET DE PRÉVENTION L association JNA, association pour l information et la prévention dans le domaine de l audition, organisera le 9 mars 2006 sa 9 e campagne nationale de l audition. Tél. : Comment réduire les bruits de chantiers? C est le thème du colloque prévu pour le 1 er trimestre 2006, organisé par l Association des acousticiens de l environnement (AAE), en collaboration avec le Groupement des ingénieurs acousticiens (GIAC-CICF) et le Centre d information et de documentation sur le bruit. A cet effet, l AAE lance un recensement des bonnes pratiques. Clôture, le 30 octobre Tél. : La Semaine européenne de la santé et de la sécurité au travail (du 24 au 28 octobre) sera axée sur le thème du bruit au travail et aura pour slogan «Halte au bruit», suivi de la formule d accroche «Le bruit au travail, l ouïe n est pas seule en danger». Une directive renforcée Une autre directive européenne, 2003/10/CEE, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) a été adoptée le 6 février Elle devait alors entrer en vigueur trois ans après son adoption formelle. C est donc avant le 15 février 2006 qu elle doit être transposée dans la législation nationale de tous les États membres et abroger la précédente directive (86/188/CEE) du 12 mai Cette directive fixe notamment : une nouvelle valeur limite d exposition de 87 db(a), qui prend en compte le port d une protection individuelle contre le bruit ; de nouveaux seuils d action, à 80 db(a) et 85 db(a). Au-delà de ces niveaux sonores, l employeur est tenu de mettre à la disposition des travailleurs des protecteurs auditifs individuels et de les soumettre à un examen audiométrique préventif, et de prendre des mesures afin de réduire l exposition au bruit. Quelle obligation pour l employeur? Le texte place l évaluation des risques comme une des obligations prioritaires de l employeur, qui doit estimer puis, si nécessaire, mesurer les niveaux de bruit auxquels sont exposés les travailleurs de son entreprise. A partir des résultats de l évaluation des risques, l employeur aura à établir un programme de mesures techniques et/ou organisationnelles, afin de réduire l exposition au bruit et mettre en place un système de signalisation dans les lieux de l entreprise où les travailleurs courent le risque d être exposés à des bruits dépassant les valeurs d exposition supérieures déclenchant l action, c est-à-dire 85 db(a). Quant aux dispositifs protecteurs auditifs individuels, appropriés, adaptés au personnel et mis à la disposition des salariés, l employeur doit veiller rigoureusement à leur port. De même, il est tenu d informer, former et surveiller la santé des travailleurs. A l intention de ceux qui sont exposés sur leur lieu de travail à un niveau sonore égal ou supérieur à 80 db (A)), il doit dispenser des informations et une formation en rapport avec les risques. A l intention de ceux, dont l exposition au bruit dépasse les valeurs d exposition supérieures (85 db (A)), il doit être en mesure de leur faire subir un contrôle de l ouïe effectué par un médecin du travail, ainsi qu un examen audiométrique préventif lorsque le niveau d exposition au bruit dépasse les valeurs d exposition inférieures (80 db (A)) et qu un risque pour la santé est révélé. suite page 44 Prévention btp N 78 octobre

6 OPÉRATION EUROPÉENNE «HALTE AU BRUIT!» Picardie et Aquitaine, deux régions en pointe de la lutte La Picardie et l Aquitaine sont les deux régions françaises pilotes de la Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail. Elles organisent les 25 et 27 octobre deux journées d information. DANS LE CAE de la campagne européenne contre l excès de bruit au travail et de son rendez-vous le plus important, la Semaine européenne proprement dite, qui se tiendra du 24 au 28 octobre 2005, le ministère de l Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale a souhaité délocaliser les actions. Toutes les régions ont été sollicitées. Deux finalement ont été retenues : la Picardie et l Aquitaine. Des journées d échange et de sensibilisation «Halte au bruit!» C est derrière ce slogan issu de la campagne européenne, que la Direction régionale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle (TEFP) d Aquitaine organise un colloque le mardi 25 octobre 2005, au Centre Condorcet à Pessac 1. Pour Jean Nitkowski, directeur des relations du travail d Aquitaine, «cette manifestation a pour objectif de sensibiliser, d'informer et de prévenir les professionnels décideurs et salariés, les représentants en matière de santé et de sécurité, les associations et les syndicats, des risques liés au bruit sur leur lieu de travail et de les mettre en relation avec d autres entreprises spécialisées dans Hans-Horst Konkolewsky, directeur de l Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, et Vladimir Spidla, commissaire européen chargé de l emploi, des affaires sociales et de l égalité des chances, ont lancé la campagne européenne «Halte au bruit!». des outils et produits de prévention contre le bruit». En réunissant préventeurs institutionnels, entreprises et groupes techniques et médicaux, cette journée a pour vocation, en effet, «d être une journée d échanges, avec la tenue de trois conférences, une table ronde sur le volet réglementaire et les applications en entreprises», précise Marie-Claude Quilès, chargée de mission à la TEFP d Aquitaine. «Le dernier bilan des conditions de travail du Bureau international du travail (BIT) ainsi que celui du Conseil supérieur des risques professionnels, présenté avant l été, placent les patho- 44 octobre 2005 N 78 Prévention btp

7 logies de l audition au premier rang des maladies professionnelles», explique, quant à lui, Eric Goret, directeur adjoint du travail à la direction des relations du travail d Amiens. En région picarde, les 1 res Assises régionales de la santé au travail en avril 2005 avaient déjà permis de faire travailler ensemble les préventeurs de la Cram et de l OPPBTP, les services de santé au travail, les chefs d entreprise, les élus du personnel et les salariés, etc. «Près de personnes y ont assisté, et en juin, la visite dans les entreprises de la région de Gérard Larcher, ministre délégué à l Emploi, au Travail et à l Insertion professionnelle des jeunes, a marqué un temps fort dans la politique de prévention et de lutte contre le bruit, remarque Eric Goret. Nous avons ici de gros problèmes de santé et de sécurité au travail avec un déficit de qualification des salariés. La lutte contre le bruit s inscrit dans le plan santé au travail.» La région Picardie, retenue dans le cadre de la semaine européenne contre l excès de bruit, présentera le 27 octobre une journée de sensibilisation 2. Au programme, une explication du bruit dans ses aspects physiques et physiologiques ainsi qu un volet technique et ergonomique présenté par des entreprises et des membres des CHSCT, des intervenants de la Cram et de l Institut de la santé du Nord de la France, où sont conviés les salariés. Cette journée sera l occasion de présenter les chiffres de la surdité dans la région et du coût économique, social et humain des pathologies dues au bruit. «Le secteur de la construction est particulièrement exposé au bruit et concerne environ salariés dans la région picarde, précise Eric Goret. Nous ne pouvons que nous réjouir de la participation du comité régional nord de l OPPBTP, qui, fort de ses compétences et de son savoir-faire, présentera, en particulier, une action spéciale BTP, intitulée Chantier sans bruit, avec un rappel des réglementations et un cas concret d entreprise.» Quant à la dimension européenne, elle viendra du Portugal où une délégation du corps de l inspection du travail portugaise fera un état des lieux des actions entreprises. Par ailleurs, une table ronde réunissant, entre autres, préventeurs, élus du personnel et médecins du travail montrera que la prévention contre le bruit relève d une action collective et pluridisciplinaire. 1 Contact : la TEFP d Aquitaine à Bordeaux, tél. : A l auditorium du Crédit agricole à Amiens. Contact : la TEFP de Picardie, tél suite page 46 Prévention btp N 78 octobre

8 REPORTAGES Sur le terrain, la lutte contre l excès de bruit se met en place activement De Pessac à Villeneuve d Ascq, la lutte contre le bruit s organise. En témoignent les expériences menées dans ces deux entreprises de menuiserie et de bâtiment génie civil. Entreprise : Martin-Monteils Intervention : gros œuvre et menuiserie Forme juridique : SA Effectif : 36 (dont une dizaine en menuiserie) Ville : Pessaccation : Qualibat Mission : amélioration de l acoustique et isolation phoniquea charpente de l église de Vallet (44). Denis Monteils, P-DG de l entreprise «Le bruit a considérablement diminué dans l atelier» Denis Monteils a signé en novembre 2004 un contrat de progrès avec l OPPBTP, en particulier pour l établissement du document unique. «En matière de prévention, l entrepreneur n en est pas à son premier contrat», précisent Fabrice Baleste, le correspondant HSE qui a rejoint Martin-Monteils en 2003, et Philippe Bulot, délégué à la sécurité au comité régional Sud-Ouest de l OPPBTP. En effet, dès 1997, le premier contrat signé avec la Cram concernait l installation de protections sur les machines de l atelier de menuiserie. En , une quatrième action visait, entre autres, à réduire le bruit par l isolation phonique de l atelier de menuiserie, une action subventionnée entre 20 et 30 % par la Cram d Aquitaine. Des mesures ont été prises en décembre 2001 et avril 2002 sur les différents postes de travail (tennoteuse, toupie, raboteuse, scie circulaire et radiale, dégauchisseuse, ponceuse, sur la table de la 4 faces et la table de collage, etc.), avant et après les aménagements de lutte contre le bruit. Ces mesures montrent que les efforts consentis par l entreprise Les aménagements mis en place, tel que le carénage des machines, ont fait diminuer le bruit de 80 %. Les murs de l atelier ont été capitonnés avec de la laine de verre et des pièces métalliques. et les installations mises en place ont été efficaces. «Dans certains cas, cela ne s entend pas à l oreille, mais les mesures réalisées par le service prévention de la Cram d Aquitaine sont formelles, le bruit a considérablement diminué dans l atelier», se félicite aujourd hui Denis Monteils. Pierre Tauzin, chef d atelier «Un progrès pour le confort et la santé des salariés» «Quand j ai commencé à travailler, on ne parlait pas de bruit, on le subissait. C était normal.» A 55 ans, Pierre Tauzin a perdu 70 % de son audition et n entend plus les sons aigus. Depuis la législation, qui oblige le port de casques antibruit et de bouchons, et les aménagements mis en place dans l entreprise avec la Cram, ce chef d atelier fait de la sensibilisation un véritable cheval de bataille. «Les jeunes ont du mal à accepter de porter les casques. C est vrai que dans notre région, il fait chaud durant dix mois par an, et avec la chaleur habituelle d un atelier de menuiserie, la mousse et le plastique des casques provoquent bien évidemment de la sueur. Mais c est une mesure de prévention indispensable. L isolation de tous les murs et de la toiture avec des matériaux, laine de verre et tôles perforées, a permis d empêcher les sons de ressortir et de réduire la température dans l atelier de menuiserie. De même, le carénage des machines et l installation d un cabanon qui enferme la machine 4 faces et la raboteuse ont fait diminuer le bruit de 80 %.» 46 octobre 2005 N 78 Prévention btp

9 Entreprise : Norpac Intervention : bâtiment et génie civil Forme juridique : SA Effectif : 800 Ville : Villeneuve d Ascq Mission : expérimenter la réduction de bruit sur un grand chantier Le chantier de restauration de l Hôpital militaire Scrive, a fait l objet d une opération baptisée «chantier sans bruit». Michel Fasquelle, conducteur de travaux L exemple d un chantier sans bruit Dans le cadre de la Semaine européenne de la sécurité et de la santé au travail, l entreprise Norpac, filiale du groupe Bouygues Construction, est invitée comme entreprise témoin par le comité régional Nord de l OPPBTP. Depuis deux ans, l entreprise a mis en place dans le volet «actions du CHSCT» une «commission bruit», qui a débouché sur la création d un chantier expérimental. Il s agit du chantier de restauration de l Hôpital militaire Scrive, un bâtiment de m 2. Cette opération baptisée «chantier sans bruit» a fait l objet d une visite et d un compterendu en mars 2005, de la médecine du travail. «Nous avons beaucoup travaillé sur ce chantier avec l OPPBTP Nord, qui nous a présenté des procédés, comme celui de la réserve d air, explique Michel Fasquelle. C est ainsi que, dans le plan d installation du chantier, le compresseur a été éloigné des zones de travail et associé à une réserve d air, afin de réduire le bruit. Pour la même raison, nous avons préféré les marteaux-piqueurs électriques plutôt que pneumatiques. L achat de décibels mètres a permis par ailleurs de procéder régulièrement à des mesures et de montrer aux compagnons les différences entre les intensités de bruit. Tous, bien entendus, portaient des équipements de protection, bouchons et casques». Pour sensibiliser les équipes, un affichage à l entrée du chantier et dans chaque point stratégique du bâtiment ancien informe les salariés. Un panneau bleu pour un bruit normal, rouge pour une émission maximale et vert pour une amplitude minimale. Le but étant d échelonner le niveau de bruit. De même, Michel Fasquelle, conducteur de travaux, et Christian Courtecuisse, animateur sécurité, Norpac. un responsable «antibruit» a été désigné chaque semaine, afin de transmettre l information et de pérenniser l action. A la demande de la commission «antibruit» du CHSCT, la médecine du travail a fait réaliser un audiogramme à tous les compagnons afin d établir un relevé personnalisé de l ouïe de chacun d entre eux. Cette action se poursuivra sur plusieurs années et la société a décidé d équiper ses salariés de bouchons moulés, des protections sur mesure. Prévention btp N 78 octobre

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