IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
|
|
|
- Angèle Rivard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 26/01/2011 Imprimé le : 26/01/ :52:27 P.1/30
2 Anderlecht IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale- Contenu CHANGEMENT D'UTILISATIOIN Boulevard Maurice Herbette 24 à Anderlecht COMMERCE Rue de Formanoir 2 à Anderlecht Rue Florimond De Pauw 12 à Anderlecht Rue de l'agrafe 106 à Anderlecht Rue Victor Rauter 276 à Anderlecht REGULARISATION Rue Lieutenant Liedel 63 à Anderlecht COMMERCE Rue de Birmingham 307 à Anderlecht ECOLE Rue des Trèfles 77 à Anderlecht REAMENAGEMENT Chaussée de Mons 344 à Anderlecht EXTENSION Rue de la Volonté 9 à Anderlecht REGULARISATION Chaussée de Mons 257 à Anderlecht Bruxelles - Haren REGULARISATION Harenberg 165 à Bruxelles Bruxelles - Laeken Rue Hubert Stiernet 71 à Bruxelles Bruxelles - NOH PLAN D'ALIGNEMENT Liaison rue Warandeveld vers la rue de Lombartzyde à Bruxelles Bruxelles - Nord Imprimé le : 26/01/ :52:28 P.2/30
3 LA POSTE Quai de Willebroeck 22 à Bruxelles PARKING Avenue de la Reine à Bruxelles Avenue de la Reine 276 à Bruxelles Environnement Mixte Bruxelles - Pentagone SALLE DE DANSE Quai au Bois à Brûler 5-7 à Bruxelles Environnement Ganshoren TUNNELS Rue Vanderveken à Ganshoren Drève du Château à Ganshoren Rue Nestor Martin à Ganshoren Chaussée de Gand à Ganshoren Rue au Bois à Ganshoren Avenue des Neuf Provinces à Ganshoren Saint-Gilles Rue Alfred Cluysenaar à Saint-Gilles Chaussée de Forest 60 à Forest CHANGEMENT DE DESTINATION Rue du Fort 76 à Saint-Gilles Avenue du Parc 45 à Saint-Gilles Avenue du Parc 61 à Saint-Gilles Rue Gisbert Combaz à Saint-Gilles Rue de la Victoire 219 à Saint-Gilles Avenue Brugmann 39 à Saint-Gilles CHANGEMENT DE DESTINATION Rue de l'hôtel des Monnaies 136 à Saint-Gilles Chaussée d'alsemberg 87 à Saint-Gilles Uccle Imprimé le : 26/01/ :52:28 P.3/30
4 REGULARISATION Chemin du Puits 49 à Uccle PARKING Avenue Latérale à Uccle PARKING Avenue de Floréal à Uccle Environnement Environnement Environnement Watermael-Boitsfort CONSTRUCTION Avenue de Tercoigne 7 à Watermael-Boitsfort Woluwe-Saint-Lambert REGLEMENT COMMUNAL SUR LA BATISSE REGULARISATION Avenue Ariane 7 à Woluwe-Saint-Lambert Avenue A.J. Slegers 98 à Woluwe-Saint-Lambert Angle Rue Fernand Mélard à Woluwe-Saint-Lambert Mixte Woluwe-Saint-Pierre Avenue du Haras 153 à Woluwe-Saint-Pierre EXTENSION Avenue des Fougères 19 à Woluwe-Saint-Pierre EXTENSION Rue Vandermaelen 28 à Woluwe-Saint-Pierre Clos du Mouron 20 à Woluwe-Saint-Pierre REGULARISATION Rue du Collège Saint-Michel 52 à Woluwe-Saint-Pierre EXTENSION Avenue du Haras 114 à Woluwe-Saint-Pierre Imprimé le : 26/01/ :52:28 P.4/30
5 Anderlecht CHANGEMENT D'UTILISATIOIN modifier l'utilisation du bien sans modification de volume COULEURS JEUNES asbl Boulevard Maurice Herbette 24 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 18/02/2011 zone de forte mixité PRAS ZFM - modification des caractéristiques urbanistiques COMMERCE Logement aménager un commerce de jeux et de paris sportifs Rue de Formanoir 2 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation liséré de noyau commercial zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques Commerces / Hôtels Imprimé le : 26/01/ :52:29 P.5/30
6 Anderlecht construire une annexe, construire une lucarne et modifier la façade avant Rue Florimond De Pauw 12 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone mixte PRAS modification ou destruction d'un logement PRAS ZM - modification des caractéristiques urbanistiques RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords en général transformer une maison en un centre culturel musulman Rue de l'agrafe 106 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone mixte COBAT - Annexe B - rapport d'incidences PRAS ZM - modification des caractéristiques urbanistiques Equipement collectif Imprimé le : 26/01/ :52:29 P.6/30
7 Anderlecht aménager une terrasse au 1er étage et modifier la toiture de la cuisine Rue Victor Rauter 276 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone mixte PRAS ZM - modification des caractéristiques urbanistiques RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords REGULARISATION en général régulariser une annexe au rez-de-chaussée, aménager une maison unifamiliale Rue Lieutenant Liedel 63 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.7/30
8 Anderlecht COMMERCE changer l'utilisation d'un rez (commerce en commerce d'achat et de vente de véhicules d'occasion) MOTUKA sprl Rue de Birmingham 307 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone de forte mixité espace structurant PRAS ZFM - modification des caractéristiques urbanistiques Commerces / Hôtels ECOLE construction d'une école provisoire (extension de l'école communale P14) COMMUNE D'ANDERLECHT Rue des Trèfles 77 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation COBAT - Annexe B - rapport d'incidences RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots Equipement collectif Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.8/30
9 Anderlecht REAMENAGEMENT réaménager une polyclinique en immeuble de rapport Chaussée de Mons 344 à Anderlecht : PPAS "Pont de Cureghem" Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone mixte espace structurant PRAS ZM - modification des caractéristiques urbanistiques EXTENSION Logement étendre une maison unifamiliale Rue de la Volonté 9 à Anderlecht : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation résidentielle zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZHPR - modification des caractéristiques urbanistiques en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.9/30
10 Anderlecht REGULARISATION construire une annexe (régularisation d'une cuisine et d'une salle à manger au rez, d'une salle de jeux à l'entresol) Chaussée de Mons 257 à Anderlecht : PPAS "Mons - Birmingham" Début enquête : 21/10/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 14/02/2011 zone de forte mixité liséré de noyau commercial espace structurant PRAS ZFM - modification des caractéristiques urbanistiques PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.10/30
11 Bruxelles - Haren REGULARISATION régularisation de construction d'une maison bifamiliale CASA NOVA sa Harenberg 165 à Bruxelles : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 15/02/2011 zone d'habitation RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.11/30
12 Bruxelles - Laeken transformation d'un immeuble de rapport avec la création d'une annexe, au niveau du 1er étage, en façade arrière Rue Hubert Stiernet 71 à Bruxelles : Début enquête : 21/01/2011 Fin enquête : 4/02/2011 Commission de Concertation : 15/02/2011 zone forestière zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.12/30
13 Bruxelles - NOH PLAN D'ALIGNEMENT le plan d'alignement n 7018 est soumis à enquête publique VILLE DE BRUXELLES : Liaison rue Warandeveld vers la rue de Lombartzyde à Bruxelles Plan d'alignement Début enquête : 20/01/2011 Fin enquête : 18/02/2011 Commission de Concertation : Plan d'alignement Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.13/30
14 Bruxelles - Nord PARKING Mixte exploiter un parking couvert pour 16 véhicules LE HOME FAMILIAL BRUXELLOIS Avenue de la Reine à Bruxelles Avenue de la Reine 276 à Bruxelles : Permis d'environnement 2 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement LA POSTE Environnement exploitation d'une imprimerie et d'un atelier LA POSTE sa Quai de Willebroeck 22 à Bruxelles : Permis d'environnement 1B Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 15/02/2011 zone d'intérêt régional espace structurant Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.14/30
15 Bruxelles - Pentagone SALLE DE DANSE Environnement exploiter un établissement avec une superficie totale de 423 m2 comportant un dépôt de mazout et une salle de danse Quai au Bois à Brûler 5-7 à Bruxelles : Permis d'environnement 2 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement liséré de noyau commercial Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.15/30
16 Ganshoren TUNNELS supprimer 6 passages à niveau et les remplacer par 3 tunnels et une passerelle sur la ligne 50 INFRABEL Rue Vanderveken à Ganshoren Drève du Château à Ganshoren Rue Nestor Martin à Ganshoren Chaussée de Gand à Ganshoren Rue au Bois à Ganshoren Avenue des Neuf Provinces à Ganshoren : PPAS IX.3 "Vallée du Molenbeek" Certificat d'urbanisme Début enquête : 15/01/2011 Fin enquête : 13/02/2011 Commission de Concertation : 28/02/2011 zone de chemin de fer COBAT - Annexe A - étude d'incidences Mobilité / Transports en commun Espaces verts / Arbres d'alignement Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.16/30
17 Saint-Gilles modifier le nombre et la répartition des logements, modifier le volume et la façade Rue Alfred Cluysenaar à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques dérogation au RCU Logement transformer l'immeuble avec modification du volume Chaussée de Forest 60 à Forest : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone mixte zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement PRAS ZM - modification des caractéristiques urbanistiques RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots dérogation au RCU en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.17/30
18 Saint-Gilles CHANGEMENT DE DESTINATION changer la destination du rez-de-chaussée et sous-sol du bâtiment avant et l'arrière en logements avec modification de volume et mise en place de terrasses NOVATOR sprl Rue du Fort 76 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots Logement transformer le logment avec modification de destination, de volume et de la façade avant Avenue du Parc 45 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement espace structurant PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.18/30
19 Saint-Gilles transformer avec modification de volume : Avenue du Parc 61 à Saint-Gilles Rue Gisbert Combaz à Saint-Gilles Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation résidentielle zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement dérogation au RCU PRAS ZHPR - modification des caractéristiques urbanistiques Logement transformer les bâtiments avant et arrière avec modification de volume Rue de la Victoire 219 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS ZH - modification des caractéristiques urbanistiques PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots dérogation au RCU en général Imprimé le : 26/01/ :52:30 P.19/30
20 Saint-Gilles modifier le nombre et la répartition des logements avec mise en place de fenêtres de toit Avenue Brugmann 39 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone mixte espace structurant zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement dérogation au RCU Logement CHANGEMENT DE DESTINATION changer la destination des ateliers aux étages du bâtiment Rue de l'hôtel des Monnaies 136 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots Logement Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.20/30
21 Saint-Gilles diviser une maison unifamiliale avec rez commercial, avec modification de volume et de façade Chaussée d'alsemberg 87 à Saint-Gilles : Début enquête : 14/01/2011 Fin enquête : 28/01/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation liséré de noyau commercial dérogation au RCU Logement Commerces / Hôtels Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.21/30
22 Uccle REGULARISATION Environnement régulariser l'exploitation d'un dépôt de propane Chemin du Puits 49 à Uccle : Permis d'environnement 2 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 69 Gaz (butane-propane) zone verte de haute valeur biologique zone d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement PARKING Environnement exploitation d'un parking en sous-sol (24 places) PARC DU HAMOIR sa Avenue Latérale à Uccle : Permis d'environnement 2 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 68 zone de forte mixité Garages (couverts) Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.22/30
23 Uccle PARKING Environnement exploitation d'un parking en sous-sol (21 places) AREA REAL ESTATE sa Avenue de Floréal à Uccle : Permis d'environnement 2 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 68 zone d'habitation Garages (couverts) Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.23/30
24 Watermael-Boitsfort CONSTRUCTION construire un garage Avenue de Tercoigne 7 à Watermael-Boitsfort : Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 8/02/2011 Commission de Concertation : 24/02/2011 zone d'habitation résidentielle PRAS ZHPR - modification des caractéristiques urbanistiques Garages / Parkings Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.24/30
25 Woluwe-Saint-Lambert transformer une station service en pharmacie et construire une extension au niveau du rez-dechausssée de l'immeuble MULTIPHARMA scrl : Avenue A.J. Slegers 98 à Woluwe-Saint-Lambert Angle Rue Fernand Mélard à Woluwe-Saint-Lambert Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 22/02/2011 zone d'habitation PRAS ZH - commerces Commerces / Hôtels REGLEMENT COMMUNAL SUR LA BATISSE règlement communal sur la bâtisse - modification - ajout d'un article relatif aux panneaux publicitaires en espace public COMMUNE DE WOLUWE-SAINT-LAMBERT : RCU Début enquête : 1/02/2011 Fin enquête : 2/03/2011 Commission de Concertation : 15/03/2011 RCU Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.25/30
26 Woluwe-Saint-Lambert REGULARISATION Mixte régulariser 33 emplacements de parking à l'air libre, régulariser 130 emplacement de parking à l'air libre AXA BELGIUM sa Avenue Ariane 7 à Woluwe-Saint-Lambert : Permis d'environnement 1B Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 22/02/ Véhicules (stationnement) zone administrative PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots Garages / Parkings Zone administrative Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.26/30
27 Woluwe-Saint-Pierre transformation et extension de l'habitation unifamiliale Avenue du Haras 153 à Woluwe-Saint-Pierre : Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation résidentielle RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords EXTENSION en général extension de l'habitation unifamiliale 4 façades et régularisation du garage en sous-sol Avenue des Fougères 19 à Woluwe-Saint-Pierre : Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords PRAS actes et travaux en intérieur d'îlots en général Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.27/30
28 Woluwe-Saint-Pierre EXTENSION extension, rehausse et transformation de l'habitation ALSIVIA sprl Rue Vandermaelen 28 à Woluwe-Saint-Pierre : Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords en général transformation et extension de l'habitation unifamiliale Clos du Mouron 20 à Woluwe-Saint-Pierre : PPAS III/4 Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation résidentielle dérogation à un PPAS en général Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.28/30
29 Woluwe-Saint-Pierre REGULARISATION transformation de l'immeucle à 3 appartements + rez commercial en immeuble de 6 logements + rez commercial (régularisation) Rue du Collège Saint-Michel 52 à Woluwe-Saint-Pierre : PPAS n IAB Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation dérogation à un PPAS Commerces / Hôtels Logement EXTENSION extension, transformation et construction de 2 lucarnes de l'habitation unifamiliale Avenue du Haras 114 à Woluwe-Saint-Pierre : Début enquête : 24/01/2011 Fin enquête : 7/02/2011 Commission de Concertation : 17/02/2011 zone d'habitation résidentielle RRU - titre I - Caractéristiques des constructions et des abords en général Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.29/30
30 Woluwe-Saint-Pierre Vos Préférences Type enquête Tout type Communes: Commune Région de Bruxelles-Capitale Toute Region Urba. Toute Region Environnement Toutes Sauf Maison Environnement Uniquement Nouvelle Classe 1A Classe 1B Classe 2 Classe 3 Imprimé le : 26/01/ :52:31 P.30/30
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale
IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 6/05/2015 P.1/41 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale- Contenu Anderlecht CONSTRUCTION
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS D'URBANISME
Adresse du bien : Rue Paul Emile Janson de 23 à 25 AUGURIA RESIDENTIEL REAL ESTATE FUND BRUSSELS - Monsieur DELENS Jean- Jacques Rénover et restaurer l'ancien hôtel Ciamberlani. P.R.A.S. : zone d'habitation,
2 Pour les puits de lumière :
CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux
Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
Demande de permis d'urbanisme
Demande de permis d'urbanisme Dans quel cas dois-je introduire une demande de permis d urbanisme? 1. pour construire, utiliser un terrain pour le placement d'une ou plusieurs installations fixes, en ce
ANGLE RUE LÉOPOLD, 6 RUE DU FOSSÉ AUX LOUPS, 29 CET ÎLOT EST AFFECTÉ AU LOGEMENT : NON À L AUDITORIUM - RADIATEUR
Boulevard Adolphe Max, 55 1000 Bruxelles T. 02 219 33 45 F. 02 219 86 75 info@arau.org ww.arau.org Conférence de presse du lundi 16 février 2009 ANGLE RUE LÉOPOLD, 6 RUE DU FOSSÉ AUX LOUPS, 29 CET ÎLOT
Le plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs.
Les informations du plan Vous connaissez trois types de représentation d un pavillon : 1 : La perspective 2 : Les façades (page 2 ) 3 : La vue en plan (page 3) Observer attentivement la vue de la page
Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux
Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67
POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU
Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03
MAJ 04/05/2015. Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr
LOCAUX IINDUSTRIIELS VACANTS MAJ 04/05/2015 Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr >> Ancier N Annonce : 260 Surface : 290 m2 A louer, commercial et
Conception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière
Conception et construction des ouvrages gaz Club de la Performance Immobilière Novembre 2014 RT2012 et arrêté 2 Aout 77 Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl - 14 août 2008 BOA DOCUMENTS CONSTITUANT LE PPAS Le présent plan particulier d'affectation du sol se compose de : A. Cahier des notes
SUMMER NEWSLETTER Location Appartements
Location s Proximité immédiate du centre de Waterloo, sympathique appartement de 95 m² situé au 2ème étage avec ascenseur ENTIEREMENT RENOVE comprenant hall d'entrée avec placard, toilette, cuisine super
acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
DOSSIER DE PRESSE 9/11/2011. Charles Picqué. Plan écoles RBC: résultat de l'appel à projets CRÉATION DE 3.836 PLACES DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL
DOSSIER DE PRESSE 9/11/2011 Charles Picqué Plan écoles RBC: résultat de l'appel à projets CRÉATION DE 3.836 PLACES DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 1/ Introduction La Région de Bruxelles-Capitale fait face
L'immobilier professionnel
Commune: Rieutort Sur Randon Ensemble industriel de 900 m2 Descriptif: Ensemble industriel composé d'un entrepôt de 450 m2, d'un atelier de 350 m2 et de 100 m2 de bureaux. Surface bâtie: 900 Commune: Rieutort
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Analyse immobilière. 11985-11989 Av. Monty, Montréal, Québec. Résidentiels (60) Daniel Francoeur, B.A.A RE/MAX Alliance inc.
2 Analyse immobilière Résidentiels (60) 14 Fiche descriptive Immeuble # 64 SIA # 8535465 Statut Prix Type d'unités Bâtiment Terrain En vigueur Original $3 375 000 Résidentielles 60 Isolé x Façade (p) 179,0
Surf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.
1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Maison, actuellement bureaux
Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
AVIGNON. 0 /mois* AVIGNON. 311 /mois*
VEDENE Ref. : 3824071 Ref. : 51379916 IM Quartier Carreterie, petit bureau 25 m² à louer en rdc. Place de parking dans lieu sécurisé possible ( 60 euros) VEDENE, Zone de Chalançon, proche de tous accès
Les champs d'application de chacun des régimes locatifs attachés au louage d'immeubles peuvent être définis très synthétiquement, comme suit :
QUEL BAIL UTILISER? Les champs d'application de chacun des régimes locatifs attachés au louage d'immeubles peuvent être définis très synthétiquement, comme suit : LES BAUX D'HABITATION La loi du 6 juillet
- britt.vanlooy@regiedergebouwen.be. - mariehelene.koolen@regiedergebouwen.be
L'État fédéral vend un immeuble de bureaux situé au centre en style néo Louis XVI. (anciennement cadastre et centre de relaxation pour le SPF Finances) Anvers, Minderbroedersrui 11 Vente de gré à gré par
Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...
Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code
Sur la méthode. Concernant les alternatives à analyser
1 Remarques d Inter-Environnement Bruxelles sur le projet de cahier des charges en vue de certificats d urbanisme et d environnement pour la construction d un pôle de grands commerces au Quai des Usines
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?
Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans
244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies
Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca
3 974 $ (2015) 864 $ (2015)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Revenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)
Jilil Bugra, Courtier immobilier agréé IMMOPEDIA Agence immobilière 545, rue Cardinal Montréal (QC) H4L 3C5 http://www.immopedia.ca 514-600-0096 / 514-586-5513 Télécopieur : 514-666-0414 jbugra@immopedia.ca
Règlement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.
Règlement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006. Titre VI PUBLICITES ET ENSEIGNES INTRODUCTION GÉNÉRALE CARACTERISTIQUES DES CONSTRUCTIONS ET
ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Oui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui (2007-04-26) 4 18 0 $ (2015) 0 $ (2014)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Crédit à la consommation Régi par la loi du 12 juin 1991
Crédit à la consommation Régi par la loi du 12 juin 1991 Prospectus n 8 Valable à partir du 01 février 2008 Les taux mentionnés dans ce prospectus sont repris à titre d exemple. Pour connaître les conditions
Maison unifamiliale : Définition
Maison unifamiliale : Définition Une maison unifamiliale est considérée comme étant un bâtiment indépendant essentiellement affecté au logement d une seule famille. La portée des différents aspects tirés
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Je construis Quelles sont les formalités?
Fiche formalites.qxd 17/09/2007 10:21 Page 1 Je construis Quelles sont les formalités? Je construis une maison Je construis une maison de 100 m² Permis de construire J agrandis ma maison Plus de 20 m²
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution 11 octobre 2012 LES REGLES DU JEU : L ANCIEN ET LE NOUVEAU Introduction Le cadre légal et réglementaire Les principes généraux La liste des
4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil
4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil DOSSIER DE COMMERCIALISATION Vivre et investir ensemble Coloc & Vie RCS Nanterre 807 853 841 52, rue de Bezons 92400 Courbevoie À propos de Coloc & Vie Officiellement
Immeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Revenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)
Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712
EXPERTISE. Motel One Brussels, Bruxelles, Belgique Architecte : SM Archi 2000 Victor Demeester
106 Motel One Brussels, Bruxelles, Belgique Architecte : SM Archi 2000 Victor Demeester 107 Le Groupe BESIX Développement Immobilier Développement Immobilier 108 BESIX RED développement en vitesse de croisière
Guide de calcul de la superficie habitable
Guide de calcul de la superficie habitable Centris publie le présent guide à l intention des membres des chambres immobilières. Ce guide vous est recommandé pour calculer de façon adéquate la superficie
CONTRAT DE BAIL. Ici représentée par : Serge MOUSSET, Directeur, Chef de projet
CONTRAT DE BAIL Entre : L ASBL JOBELIX, Initiative d Economie Sociale agréée, n 4039 ayant son siège social à 1050 Bruxelles, Avenue Guillaume Macau, 45 (TVA n BE 0896.310.286) Ici représentée par : Serge
Les règlements communaux d urbanisme relatifs aux antennes paraboliques mis à jour au 1 er août 2005
Les règlements communaux d urbanisme relatifs aux antennes paraboliques mis à jour au 1 er août 2005 Françoise Lambotte Introduction Les antennes paraboliques se sont multipliées sur nos façades et nos
Certificat de surface privative
Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie
Restaurant les Covagnes
Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture
La brique en chiffres
Direction générale Statistique et Information économique http://www.statbel.fgov.be La brique en chiffres Chiffres clés de la construction et de l immobilier 2013 Direction générale Statistique et Information
Évaluation (municipale) Dépenses/Énergie (annuelles) Taxes (annuelles) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 21380763 (En vigueur)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
CEP-CICAT 5 Février 2015. Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention
CEP-CICAT 5 Février 2015 Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention EVACUER EN TOUTE SECURITE ESPACES D ATTENTE SECURISES SOLUTIONS EQUIVALENTES CAS D EXONERATION ERP CODE DU TRAVAIL IGH Introduction
Nous vous présentons: Ghislenghien
Nous vous présentons: Ghislenghien 7 terrains pour des maisons 3 façades BIK MAISONS - BELIM BOUWTEAM p/a Bergensesteenweg 704A 1600 Sint-Pieters-Leeuw T +32 (0)2 334 05 11 F +32 (0)2 378 27 08 TVA BE
Formation Bâtiment Durable : Rénovation durable : aperçu Bruxelles Environnement
Formation Bâtiment Durable : Rénovation durable : aperçu Bruxelles Environnement EN RÉNOVATION, CONCEVOIR UN BÂTIMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS HUMAINES Frederic LUYCKX cera a asbl Objectif
2013-09-01 Cadastre du Québec 5006920. 2013-09-01 Zonage. Eau Electricité 360 $ Mazout Gaz. Total Total
Alain Giguère, Courtier immobilier ALAIN GIGUÈRE Courtier immobilier agréé 544, de la Métairie Verdun (QC) H3E 1S5 514-978-6922 Télécopieur : 514-903-0788 alainjean.giguere@gmail.com No Centris 26328143
Détermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
PROSPECTUS. concernant les crédits hypothécaires sociaux accordés par la Société anonyme. agréée par la Région de Bruxelles-Capitale.
PROSPECTUS concernant les crédits hypothécaires sociaux accordés par la Société anonyme agréée par la Région de Bruxelles-Capitale Fondée en 1924 Entreprise hypothécaire inscrite par décision de l'office
Est soumis à permis de construire :
L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÈGLEMENT NO 1586 RÈGLEMENT NO 1586 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION POUR L ANNÉE 2013 ATTENDU QUE le conseil désire favoriser l'établissement
J.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Non Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain
Isabelle Canaccini, Courtier immobilier GROUPE SUTTON CENTRE OUEST INC Agence immobilière 5800, MONKLAND MONTREAL (QC) H4A 1G1 514-686-7497 / 514-483-5800 icanaccini@sutton.com http://www.suttonquebec.com
Entreprise SGP. de la rénovation à la modernité
Entreprise SGP de la rénovation à la modernité Philippe Saint-Ghislain a un maître mot : «De la rénovation à la modernité». Un chantier de rénovation est tellement important, qu il amène votre maison vers
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :
![- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :](/thumbs/22/1577287.jpg "- le cas échéant, représenté par le mandataire [nom ou raison sociale et adresse du mandataire ainsi que l activité exercée] :")
CONTRAT DE LOCATION (Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n 86-1290 du 23 décembre 1986) LOCAUX MEUBLES A USAGE
DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Y AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale?
CERCLE GAULOIS ARTISTIQUE ET LITTERAIRE Y AURA-T-IL UN «GRENELLE DE L ENVIRONNEMENT» dans la Région de Bruxelles-Capitale? Luc Deleuze Président de la Fédération des Architectes de Belgique, Professeur
Les Changements d affectation soumis à permis d urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale
Les Changements d affectation soumis à permis d urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale INTRODUCTION Il n est pas toujours évident
Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable
CST-ID/4102-117 PROPRIÉTÉ DE CHARME ET D EXCEPTION Wavre Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain 11a 20ca Superficie habitable 422 m2 www.cst-properties.be info@cst-properties.be
Revenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
L avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
LE PETIT PROPRIETAIRE
Prospectus concernant les prêts hypothécaires sociaux accordés par la s.a. LE PETIT PROPRIETAIRE agréée par la région Bruxelles-Capitale inscrite en vertu d'une décision de la Commission bancaire, financière
1 sur 3. Ensemble immobilier tertiaire. Bâtiment 1. Bâtiment 2 - Déjà loué! Contact. Adresse
1 sur 3 1 rue du Bois des Joncs Marins 94 120 Fontenay-Sous-Bois - FRANCE Tél: 01 48 77 77 00 Ensemble immobilier tertiaire» Descriptif» Accès Accueil» Bâtiment 1 Bâtiment 1» Rez-de-Chausée - 226 m²» Étage
Construction durable et primes en région de Bruxelles-Capitale - 2011
Construction durable et primes en région de Bruxelles-Capitale - 2011 Sophie Mersch 2 mars 2011 Gestion de l eau dans le bâtiment / Primes et outils / 21 avril 2008 Construction durable et primes 2011
La TVA et les taux réduits dans le secteur de la construction
La TVA et les taux réduits dans le secteur de la construction Tony LAMPARELLI * Conseiller-Inspecteur principal au SPF Finances Professeur à la CBC-Bruxelles Mise à jour au 1 er mai 2012 * Le présent ouvrage
VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL. à l'appui de la demande d'approbation du plan spécial '' Coop - Les Entilles''.
VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL à l'appui de la demande d'approbation du plan spécial '' Coop - Les Entilles''. (du 15 mai 2002) AU CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS
Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy
Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA 2074 Marin www.alfred-mueller.ch Location et renseignements
4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.
4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
BATIMENTS DISPONIBLES EN BRESSE BOURGUIGNONNE
71380 ALLERIOT 2349 X X Atelier 1710 m2, bureaux et locaux sociaux 639 m2 sur terrain de 11056 m2 - Portes PL - Pont roulant 3,2 T - Année construction 1985 - Cour bitumée - Site grillagé - Px vente 990
ADT Réunion de coordination 2avril 2010
ADT Réunion de coordination 2avril 2010 Projet de siège de Bruxelles Environnement et éco-centre Vincent CARTON Directeur Division Ville durable, Energie et Climat Bruxelles Environnement - IBGE vcr@ibgebim.be
AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
2011-2012 Visite d une Maison visant la certification LEED Platine et événements de sensibilisation au développement durable et à l environnement
2011-2012 Visite d une Maison visant la certification LEED Platine et événements de sensibilisation au développement durable et à l environnement FICHE TECHNIQUE DE LA MAISON PROJET JASMINE MAISON ÉCOLOGIQUE
Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie
Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie 105 avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002126
CERTIFICAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
Rue Knapen 11 100 SCHAERBEEK Superficie brute: 242 m² 1 Performance énergétique du bâtiment Très économe
L isolation thermique des bâtiments en Région de Bruxelles-Capitale
L isolation thermique des bâtiments en Région de Bruxelles-Capitale L isolation thermique des bâtiments en Région de Bruxelles-Capitale Editeurs responsables: E. Schamp et J.-P. Hannequart Institut bruxellois
6 % de TVA pour la rénovation d habitations privées de plus de 5 ans
6 % de TVA pour la rénovation d habitations privées de plus de 5 ans Service Public Fédéral Finances - 2014 - Cette brochure a été réalisée par un groupe de travail constitué de collaborateurs du Service
De La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Sélection réalisée pour
Marie CHARRA Ligne directe : +33(0)1 47 59 17 26 marie.charra@bnpparibas.com Sélection réalisée pour Votre Recherche Le 15 Décembre 2010 Proposition 1 Surface Location* Vente* Description 704 Avenue ROGER
Guide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
DES SYNDICALISTES À LA RENCONTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
CEP/07/NB-I.009 JCV/RISE/MOB FREIBURG : DES SYNDICALISTES À LA RENCONTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Note pédagogique en complément de l émission TV réalisée par le CEPAG Depuis maintenant dix ans, la cellule
Observatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E
Observatoire > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Architecte : ALPcar Architectes (Jean-Charles Legrand) & SA Luc Peirolo et Associés (Luc Peirolo) Maître d ouvrage : SAGEP Eau
Analyse de l offre et des besoins d accueil petite enfance à l échelle des quartiers bruxellois sur base du Monitoring des quartiers
Analyse de l offre et des besoins d accueil petite enfance à l échelle des quartiers bruxellois sur base du Monitoring des quartiers L analyse qui suit se penche sur la situation en termes de besoins et
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative
Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative A n n e x e 1 Annexe 1 1.2.1 hauteur d un bâtiment La hauteur h d'un
Département : 77 Référence : IA77000555
Département : 77 Référence : IA77000555 Aire d'étude Commune Adresse : Melun : Melun : Château (rue du) Titre courant Dénomination : silos : silos Cartographie : Lambert1 0623518 ; 1092962 Cadastre : 1985