ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ ET PROJET D EMPLOI DU TEMPS. Note du Secrétariat RÉSUMÉ

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1 P L AN D AC T I O N P O U R LA M É D I T E R R AN É E ( P AM ) C E N T R E R É G I O N AL M É D I T E R R AN É E N P O U R L I N T E R V E N T I O N D U R G E N C E C O N T R E LA P O L L U T I O N M AR I N E AC C I D E N T E L L E ( R E M P E C ) Réunion régionale des experts sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires ( ) Barcelone, Espagne, 8-9 novembre 2016 REMPEC/WG.39/1/1 Date : 11 octobre 2016 Original : anglais Point 1 de l ordre du jour ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ ET PROJET D EMPLOI DU TEMPS Note du Secrétariat RÉSUMÉ Résumé : Actions à prendre : Document de référence : Ce document fournit de brèves informations sur les mesures à prendre par les participants à la réunion ainsi que sur le projet d emploi du temps. Cet emploi du temps, préparé par le Secrétariat, doit être considéré comme provisoire, et peut être modifié par les participants à la réunion si jugé nécessaire. Tel qu indiqué sous chaque point de l ordre du jour. REMPEC/WG.39/1/Rev.1 Introduction 1 La réunion régionale des experts sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires ( ) se tiendra à Barcelone, en Espagne, du 8 au 9 novembre 2016, conformément au programme de travail du Plan d'action pour la Méditerranée (PAM) pour la période biennale adopté par la dix-neuvième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée («Convention de Barcelone») et à ses Protocoles, qui s est tenue à Athènes en Grèce du 9 au 12 février L'objectif principal de la réunion sera de soutenir la préparation des Plans d'action nationaux (PANs) de mise en œuvre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires ( ), ci-après dénommée la Stratégie régionale ( ), qui a été adoptée par la dix-neuvième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention de Barcelone et à ses Protocoles, selon un modèle commun, y compris l'évaluation nationale, avant transmission à la douzième réunion des correspondants du Centre régional méditerranéen pour l intervention d urgence contre la pollution marine accidentelle (REMPEC), qui se tiendra provisoirement à Malte en mai 2017, pour examen et recommandations. La réunion sera également l'occasion de présenter des perspectives internationales, régionales et nationales sur les PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ). 3 Compte tenu du cadre de la réunion, tous les correspondants OPRC et Prévention du REMPEC ont été invités à la réunion. L invitation à participer à la réunion a également été élargie aux organisations régionales et internationales dont les activités sont liées à la mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ).

2 Page 2 4 Pour aider les participants à la réunion dans leur travail, le Secrétariat a préparé les annotations suivantes à l ordre du jour provisoire de la réunion. Ouverture de la réunion 5 La réunion s ouvrira le mardi 8 novembre 2016 à 9 h et devrait être clôturée le mercredi 9 novembre 2016 à 13 h. Organisation des travaux Règlement intérieur 6 Le règlement intérieur des réunions et conférences des Parties contractantes à la Convention pour la protection de la Méditerranée contre la pollution et à ses Protocoles (UNEP/IG.43/6, Annexe XI) s applique mutatis mutandis aux délibérations de cette réunion. Election du bureau Les participants à la réunion seront invités à élire un Président, un Vice-président et un Rapporteur. Langues de travail 7 Les langues de travail de la réunion seront l'anglais et le français. Un service d interprétation simultanée anglais-français-anglais sera assuré lors de la réunion. Tous les documents de travail seront disponibles dans les deux langues officielles du Centre, à savoir l anglais et le français. Les documents d information seront fournis dans leur langue originale, à moins qu une traduction n ait été fournie dans la seconde langue de travail. Point 1 de l ordre du jour Adoption de l ordre du jour 8 L ordre du jour, tel que proposé dans le document REMPEC/WG.39/1/Rev.1 et annoté dans le présent document, sera soumis aux participants à la réunion pour adoption. Les participants à la réunion seront invités à arrêter l emploi du temps de la réunion. Un projet d emploi du temps est proposé en annexe au présent document. Point 2 de l ordre du jour Perspectives internationales et régionales sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) 9 Sous ce point de l ordre du jour, le Secrétariat fournira des informations sur les PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ), détaillés dans ladite Stratégie. 10 Le représentant du PAM fera un exposé sur les enseignements tirés et la voie à suivre en ce qui concerne les PANs de mise en œuvre du Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre («Protocole "tellurique"») et ses plans régionaux dans le cadre du Programme d actions stratégique visant à combattre la pollution due à des activités menées à terre («PAS MED») pour atteindre un bon état écologique pour les objectifs écologiques de l approche écosystémique (EcAp) liés à la pollution. 11 Le représentant de l Organisation maritime internationale (OMI) fera un exposé sur les liens entre les PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) et les efforts de l OMI pour identifier les écarts de conformité aux instruments de l OMI, notamment le Programme d'audit des États Membres de l'omi, y compris le Code d'application des instruments de l'omi («Code III»), pour élaborer des plans d assistance aux pays en développement en préparant une réglementation maritime nationale axée sur les problématiques traitées par l OMI et, enfin, pour définir un plan d action pour remédier aux manquements identifiés.

3 Page 3 Point 3 de l ordre du jour Perspectives nationales sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) 12 Les participants seront invités à faire un bref exposé sur leurs perspectives nationales sur les PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) fournissant des informations sur les activités nationales en lien avec la prévention et l OPRC, y compris les projets ou initiatives actuels et futurs, ainsi qu à partager leurs points de vue et leurs attentes en ce qui concerne la préparation de leurs PANs. Point 4 de l ordre du jour Approche commune pour la préparation des Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) 13 Sous ce point de l ordre du jour, le Secrétariat présentera le document REMPEC/WG.39/4 qui fournit des informations sur le développement d'un modèle commun pour la préparation des PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ), y compris les évaluations nationales. 14 Le consultant présentera le projet de document d'orientation pour la préparation des PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ), y compris un modèle commun, une liste d exemples d'actions nationales et un formulaire d'évaluation nationale, ci-après dénommé le projet de document d'orientation, qui figure en annexe au document REMPEC/WG.39/4. 15 A travers des études de cas distincts fondés sur deux objectifs spécifiques de la Stratégie régionale ( ), en lien respectivement avec la prévention et l OPRC, le Secrétariat expliquera comment faire usage, en termes pratiques, du projet de document d'orientation, en vue de la préparation des PANs de mise en œuvre de la de ladite Stratégie. 16 Les participants seront encouragés à partager leurs points de vue sur la façon d'améliorer le projet de document d'orientation afin que le consultant, en consultation avec le Secrétariat, puisse prendre en compte les commentaires et les amendements proposés ainsi que préparer un projet final qui sera ensuite soumis à la douzième réunion des correspondants du REMPEC, qui se tiendra provisoirement à Malte en mai 2017, pour examen et recommandations. Point 5 de l ordre du jour Session pratique 17 Le Secrétariat présentera la session pratique visant à tester l'utilisation du projet de document d'orientation, qui figure en annexe au document REMPEC/WG.39/4. 18 Au cours de cette session pratique, les participants seront invités à compléter le modèle commun pour la préparation de leurs PANs de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ), ainsi que de partager leur expérience pratique sur l'utilisation du projet de document d'orientation et de fournir, si nécessaire, des commentaires supplémentaires afin de le modifier, le cas échéant. Point 6 de l ordre du jour Questions diverses 19 Les participants à la réunion seront invités à se saisir de toute question pouvant être soulevée à ce point de l ordre du jour. Point 7 de l ordre du jour Conclusions et recommandations 20 Sous ce point de l'ordre du jour, les participants à la réunion examineront, modifieront, le cas échéant, et adopteront un projet de conclusions et de recommandations qui résulteront des discussions de la réunion, tel que préparé par le Rapporteur.

4 Page 4 21 Le rapport de la réunion sera préparé et disséminé après la réunion. Clôture de la réunion 22 La réunion devrait être clôturée par le Président le mercredi 9 novembre 2016 à 13 h.

5 Page 5 Annexe Projet d emploi du temps 8 h 30 9 h Inscription des participants 9 h 9 h 15 Ouverture de la réunion Jour 1 mardi 8 novembre h 15 9 h 30 Point 1 de l ordre du jour Adoption de l ordre du jour 9 h h Point 2 de l ordre du jour 11 h 11 h 30 Pause-café 11 h h Point 3 de l ordre du jour 13 h 14 h 30 Déjeuner 14 h h Point 4 de l ordre du jour 16 h 16 h 30 Pause-café 16 h h Point 4 de l ordre du jour (suite.) Perspectives internationales et régionales sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) Perspectives nationales sur les Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) Approche commune pour la préparation des Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) Approche commune pour la préparation des Plans d action nationaux de mise en œuvre de la Stratégie régionale ( ) Jour 2 mercredi 9 novembre h 11 h Point 5 de l ordre du jour Session pratique 11 h 11 h 30 Pause-café 11 h h 45 Point 6 de l ordre du jour Questions diverses 11 h h 45 Point 7 de l ordre du jour Conclusions et recommandations 12 h h Clôture de la réunion