Plan de consultation avec la collectivité

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1 Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo Ce document a été conçu pour énoncer le Plan de consultation avec la collectivité pour le Projet de parc éolien Nauvoo des Produits Suncor Énergie Inc. (PSEI).

2 Table des matières Table des matières... 1 Introduction... 2 Information sur le projet et calendrier du projet... 2 Relations avec les parties intéressées et consultation avec la collectivité... 3 Relations avec les Autochtones... 4 Parties intéressées et collectivités autochtones... 4 But, objectifs et approche de Suncor en matière de consultation avec la collectivité... 4 Notre but... 4 Nos objectifs... 4 Notre approche... 5 Notre plan d action... 5 Tableau 1 : Plan d action pour le processus AGER 2015 (avant l octroi du contrat) période d avril à août... 6 Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo 1

3 Introduction Nous croyons que l énergie éolienne est une source sûre et fiable d énergie et que le développement de différentes formes d énergie a du bon sens sur le plan économique. Non seulement l énergie renouvelable appuie-t-elle un plan d action à long terme contre le changement climatique, mais c est aussi l une des sources d électricité principales dont la croissance est la plus rapide dans le monde. Les Produits Suncor Énergie Inc. (Suncor) se sont qualifiés auprès de la Société indépendante d exploitation du réseau d électricité (SIERE) en tant que promoteur invité à présenter une proposition dans le cadre du processus d Approvisionnement de grands projets d énergie renouvelable (AGER) de Suncor a l intention de présenter une proposition pour le Projet de parc éolien Nauvoo, un projet proposé situé de façon préliminaire dans le canton de Warwick et la municipalité de Brooke-Alvinston, y compris un point de raccordement possible au réseau contrôlé par la SIERE dans la municipalité de Brooke-Alvinston ou le canton d Adelaide Metcalfe. Le projet proposé sera d environ 60 MW et il est délimité grosso modo de façon préliminaire par Donnelley Road et Forest Road à l est et à l ouest, et par Hickory Creek Line et Petrolia Line au nord et au sud. Le projet inclura des turbines éoliennes, un réseau collecteur souterrain, des routes d accès, des lignes de transport d électricité et une infrastructure de sous-station. L emplacement exact de ces éléments du projet n a pas encore été déterminé. Information sur le projet et calendrier du projet Le niveau de détail des projets proposés dans le cadre du processus AGER est généralement assez restreint à ce moment-ci, car le contrat pour bâtir le projet n a pas encore été octroyé au promoteur du projet. La décision de la SIERE quand à l octroi des contrats est attendue vers la fin de Le processus AGER est un processus hautement concurrentiel et bien que de nombreux projets soient proposés, seul un petit nombre de projets seront sélectionnés pour l attribution d un contrat en fonction de critères concurrentiels. Suncor est l un des promoteurs à présenter une proposition pour un projet proposé dans le cadre de l AGER. À ce moment-ci, la consultation avec la collectivité se fait à un haut niveau, avant la confirmation des renseignements détaillés sur les projets (emplacements des turbines, études environnementales, calendriers, approbations, dates de construction). L objet de la consultation est d apprendre à connaître la collectivité et de présenter la Société et le concept du projet proposé. Si la proposition de Suncor dans le cadre de l AGER est retenue, nous poursuivrons la consultation avec les parties intéressées locales et les collectivités autochtones dans le cadre du processus d autorisation de projet d énergie renouvelable. En vertu du processus d autorisation, les particularités des projets seront définies et communiquées plus en détail à mesure que d autres renseignements sur le projet deviendront disponibles dans le cadre des diverses études qui seront réalisées, y compris mais sans s y limiter : Études sur le patrimoine naturel Études archéologiques Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo 2

4 Modélisation et vérification du bruit Évaluations des milieux humides et des cours d eau Études de la faune Nous croyons qu une consultation précoce est une occasion à la fois pour Suncor et la collectivité d apprendre à se connaître. Cela permettra à Suncor d en savoir plus sur les valeurs, les priorités, les besoins et les préoccupations de la collectivité dès les premières étapes de la planification du projet, de comprendre les impacts potentiels et de rechercher des possibilités de bénéficier d avantages mutuels. Voici les limites préliminaires du projet proposé : Relations avec les parties intéressées et consultation avec la collectivité Les parties intéressées par les activités de Suncor ont le droit d être informées, de participer à un processus de consultation transparent et d intervenir dans les enjeux et les occasions qui les touchent, tel qu il est énoncé dans le principe de Suncor sur les relations avec les parties intéressées. Reconnaissant l importance d une consultation significative et transparente avec les parties intéressées, ce Plan de consultation avec la collectivité, guidé par nos valeurs, a pour objet de nous aider à comprendre les intérêts et les préoccupations des collectivités où nous menons nos activités, à déterminer les impacts et les débouchés et à intervenir de façon proactive. Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo 3

5 Relations avec les Autochtones Suncor reconnaît que ses activités ont lieu sur les terres traditionnelles de plusieurs collectivités autochtones. Nous croyons que le développement responsable tient compte des droits des Autochtones et de leur utilisation traditionnelle et actuelle des terres et des ressources. Suncor travaille à tisser des liens solides et mutuellement avantageux avec les collectivités autochtones qui vivent à proximité de nos installations d exploitation au Canada. Notre principe relatif aux relations avec les Autochtones nous guide afin que nous puissions bâtir des relations basées sur la transparence, le respect mutuel et la confiance. Les principes sur les relations avec les parties intéressées et sur les relations avec les Autochtones du Canada sont disponibles à Parties intéressées et collectivités autochtones Les parties intéressées de Suncor représentent les personnes et les groupes pouvant être touchés par nos activités ou qui, par leurs propres actions, ont un impact sur notre Société. Elles comprennent notamment : les collectivités et les résidents locaux (collectivités voisines du projet); les propriétaires fonciers; les collectivités autochtones locales; les gouvernements (locaux, provinciaux et fédéraux); les organismes de réglementation; les entreprises locales; les partenaires de l industrie; les investisseurs; les organismes non gouvernementaux. But, objectifs et approche de Suncor en matière de consultation avec la collectivité Notre but Être un membre digne de confiance des collectivités où nous menons nos activités en démontrant notre engagement à établir et à entretenir des relations positives et significatives, grâce à la compréhension des intérêts, des préoccupations et des besoins de nos parties intéressées. Nos objectifs 1. Consulter les parties intéressées et les collectivités autochtones locales tôt dans le processus afin de comprendre leurs préoccupations, leurs intérêts et leurs valeurs, de réduire les impacts au minimum et de déterminer des possibilités de réaliser des avantages mutuels. 2. Établir des relations et une présence à long terme positives dans les collectivités. 3. Être sensibles aux préoccupations des collectivités d une façon qui favorise le dialogue constructif, la confiance et le respect mutuel. Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo 4

6 Notre approche Engager de façon proactive un dialogue avec les parties intéressées clés afin de transmettre de l information sur le projet. Recueillir des commentaires dans le cadre de rencontres, de journées porte ouverte, de sondages ou d autres forums pour en savoir plus sur les priorités et les préoccupations des collectivités touchées par le projet. Améliorer notre connaissance des collectivités grâce à une consultation continue. Travailler de façon collaborative avec les parties intéressées à déterminer des possibilités de réaliser des avantages mutuels dans le cadre de rencontres et de journées portes ouvertes. Développer des mesures d atténuation appropriées au besoin afin de réduire les impacts au minimum et de maximiser les possibilités. Échanger avec les leaders des collectivités de façon régulière afin de comprendre les plans de développement, la vision et/ou les besoins de la collectivité. Répondre en temps opportun aux demandes de renseignements ou aux préoccupations qui nous parviennent par courriel, par téléphone ou par l intermédiaire des autres circuits disponibles. Respecter toutes les exigences obligatoires de consultation avec la collectivité telles qu elles sont énoncées dans le processus AGER. Notre plan d action Nos parties intéressées ont le droit d être informés de nos activités, de participer à un processus de consultation transparent et d intervenir dans les enjeux et les occasions qui les touchent. Le tableau ci-dessous décrit notre plan d action pour les activités de consultation durant le processus AGER pour le projet proposé. Cette liste n est pas exhaustive et ne se veut pas statique. Si la proposition de Suncor dans le cadre du processus AGER est retenue, le Plan de consultation avec la collectivité sera mis à jour de façon à refléter les nouvelles activités et la consultation continue pendant le cycle de vie du projet. Plan de consultation avec la collectivité Projet de parc éolien Nauvoo 5

7 Tableau 1 : Plan d action pour le processus AGER 2015 (avant l octroi du contrat) période d avril à août Activité Fréquence Objet Rencontres avec les propriétaires fonciers Rencontres avec les municipalités Consultation avec les collectivités autochtones Établissement d un site Web pour le projet Avis public des rencontres avec la collectivité Avis public au greffier de chaque municipalité et aux représentants du gouvernement Rencontre avec la collectivité dans le canton de Warwick (ouverte au public) Rencontre avec la collectivité dans le canton d Adelaide Metcalfe (ouverte au public) Rencontre avec la collectivité dans la municipalité de Brooke-Alvinston (ouverte au public) avec chaque municipalité Au besoin pour transmettre de l information sur le projet Tel que requis par les exigences de l AGER ou au besoin pour transmettre de l information sur le projet Tel que requis par les exigences de l AGER Discuter de l accès aux terrains, présenter le projet, expliquer les impacts, répondre aux questions ou aux préoccupations, se renseigner sur les priorités et les intérêts de la collectivité du point de vue des propriétaires fonciers. Fournir de l information sur le projet, répondre aux préoccupations, se renseigner sur les priorités de la collectivité, chercher à obtenir un appui au projet, établir des relations. Présenter Suncor et fournir de l information sur le projet aux collectivités autochtones. Répondre aux préoccupations, se renseigner sur les priorités de la collectivité et comprendre les impacts potentiels. Cela peut inclure des rencontres ou des séances d information avec les collectivités autochtones. Établir un site Web accessible au public. Le site Web sera mis à jour au besoin. Publier un avis public des rencontres avec la collectivité à venir, au moins 15 jours avant les rencontres, dans les journaux sur 2 jours différents, ainsi que sur le site Web du projet, et fournir cet avis à chaque propriétaire foncier situé dans les limites du projet (sites et lignes de raccordement). Cela inclura un avis des rencontres avec la collectivité envoyé aux collectivités autochtones. Fournir aux municipalités et aux représentants du gouvernement un avis public des rencontres à venir avec la collectivité Présenter Suncor et le projet, transmettre de l information et répondre aux demandes de renseignements, se renseigner sur la collectivité Présenter Suncor et le projet, transmettre de l information et répondre aux demandes de renseignements, se renseigner sur la collectivité Présenter Suncor et le projet, transmettre de l information et répondre aux demandes de renseignements, se renseigner sur la collectivité Courriel Au besoin Recevoir les demandes de renseignements au sujet du projet proposé et y répondre Numéro de téléphone du projet Au besoin Recevoir les demandes de renseignements au sujet du projet proposé et y répondre Pour nous joindre Téléphone Courriel nauvoo@suncor.com Web