ADMINISTRATION MUNICIPALE
|
|
- Hélène Flavie Bibeau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ADMINISTRATION MUNICIPALE Gouvernement général 1.6% 1.2% Frais d exploitation pour la gouvernance en tant que pourcentage des frais d exploitation municipaux totaux Gouvernement municipal efficace
2 SERVICES D INCENDIE Services d incendie 2,79 $ 2,69 $ Frais de fonctionnement pour les services d incendie par $ d évaluation.. Des services d incendie municipaux efficaces
3 POLICE SERVICES Frais d exploitation 339,18 $ $ Frais d exploitation pour les services policiers par personne Des services policiers municipaux efficaces Taux total de criminalité contre les biens Taux total de criminalité contre les biens par personnes Des collectivités sécuritaires Taux de crime avec violence Taux total de crime avec violence par personnes Des collectivités sécuritaires Taux total de criminalité Taux total de criminalité par personnes (Code criminel excluant la circulation). Des collectivités sécuritaires Jeunes accusés Nombre de jeunes accusés par personnes Des collectivités sécuritaires
4 SERVICES DE TRANSPORT Chaussées Routes revêtues 1 729,19 $ 1 230,81 $ Frais d exploitation des voies revêtues (revêtement dur) par kilomètre Entretien efficient des routes revêtues Entretien hivernal des routes 4 224,98 $ 1 742,50 $ Frais d exploitation pour l entretien hivernal des routes par kilomètre de voie entretenue en hiver Entretien hivernal efficace des routes Caractère adéquat des routes revêtues 53.6 % 53.7% Pourcentage de kilomètres de routes revêtues où la condition est qualifiée de bonne ou très bonne Fournir un système de voies revêtues qui a un revêtement qui satisfait aux normes municipales Réactions aux événements d hiver 100% 100% Pourcentage de réactions aux événements d hiver qui ont satisfait aux normes municipales d entretien ou les ont dépassées Contrôle efficient des opérations d hiver
5 SERVICES DE TRANSPORT EN COMMUN Transport en commun classique 6,44 $ 2,64 $ Frais d exploitation du transport en commun classique par déplacement de passager en service ordinaire Exploitation efficiente du transport en commun municipal Fréquentation du transport en commun classique Nombre de déplacements de passager en transport en commun classique par personne dans la zone de service dans une année Utilisation maximale des services de transport en commun municipaux
6 SERVICES ENVIRONNEMENTAUX Les services des eaux usées Gestion des eaux usées 216,12 $ 203,43 $ Frais d exploitation pour la collecte, l épuration et l évacuation des eaux usées par mégalitre (système intégré). Des services efficients des eaux usées Épuration et évacuation des eaux usées 121,66 $ 83,34 $ Frais d exploitation pour l épuration et l évacuation des eaux usées par mégalitre Des services efficaces d épuration et d évacuation des eaux usées Collecte des eaux usées 3 477,06 $ 1 973,75 $ Frais d exploitation pour la collecte des eaux usées par kilomètre de conduite principale d eaux usées Des services efficients de collecte des eaux usées Reflux de conduite principale d eaux usées Nombre de reflux de conduite principale d eaux usées par 100 kilomètres de conduites principales d eaux usées dans une année Prévention de risques pour la santé humaine et la salubrité de l environnement Évitement de l épuration 0.00% 0.00% Estimée du pourcentage d eaux usées qui ont évité l épuration Des services efficaces d épuration et d évacuation des eaux usées
7 SERVICES ENVIRONNEMENTAUX Eaux pluviales Gestion des eaux pluviales urbaines 791,16 $ 550,84 $ Frais d exploitation pour le système de gestion des eaux pluviales urbaines (collecte, purification, évacuation) par kilomètre du système de drainage Gestion efficiente des eaux pluviales Gestion des eaux pluviales rurales 159,81 $ 126,09 $ Frais d exploitation pour le système de gestion des eaux pluviales rurales (collecte, purification, évacuation) par kilomètre du système de drainage. Gestion efficiente des eaux pluviales EAU POTABLE Gestion de l eau potable 119,12 $ 100,24 $ Frais d exploitation de la purification de l eau potable par mégalitre Production efficiente d eau potable Distribution d eau 4 519,32 $ 2 014,73 $ Frais d exploitation de la distribution d eau par kilomètre de conduite de distribution d eau Distribution efficace d eau potable Épuration de l eau 234,43 $ 148,70 $ Frais d exploitation pour l épuration et la distribution de l eau par mégalitre (système intégré) Purification et distribution efficientes d eau potable
8 Ruptures de conduites d eau principales Nombre de ruptures des conduites d eau principales par kilomètre de conduites d eau principales dans une année Améliorer la fiabilité du système Avis de faire bouillir l eau Nombre de jours pondérés lorsqu un avis de faire bouillir l eau émis par le médecin hygiéniste, applicable à l alimentation municipale en eau, était en vigueur. De l eau sans danger et qui répond aux besoins locaux DÉCHETS SOLIDES Gestion des déchets solides 48,32 $ 37,38 $ Frais d exploitation pour l enlèvement des ordures ménagères, par tonne. Programmes efficients de gestion des déchets solides Évacuation des ordures 24,28 $ 47,28 $ Frais d exploitation pour l évacuation des ordures, par tonne Des programmes efficients de gestion des déchets solides Détournement des déchets solides 90,91 $ 43,13 $ Frais d exploitation pour le détournement des déchets solides, par tonne Des programmes efficients de gestion des déchets solides
9 Gestion des déchets solides 49,40 $ 127,79 $ Frais d exploitation moyens pour la gestion des déchets solides (enlèvement, évacuation et détournement) par tonne Des programmes efficients de gestion des déchets solides Plaintes concernant les déchets solides Nombre de plaintes reçues dans un an concernant l enlèvement des ordures et de matériaux recyclés par ménages Enlèvement amélioré des ordures ménagères et de matières recyclées Conformité de l installation 7 7 Nombre de jours par année où une ordonnance exécutoire du ministère de l Environnement pour une mesure corrective concernant une norme pour l air ou l eau souterraine était en vigueur pour la gestion d une installation pour déchets solides, par site Services municipaux de déchets solides qui n ont pas d effet défavorable sur l environnement Détournement de déchets solides résidentiels 18.1% 19.8% Pourcentage de déchets solides résidentiels détournés pour recyclage Des programmes municipaux de réduction des déchets solides détournent les ordures des sites d enfouissement sanitaire et/ou des incinérateurs
10 PARCS ET LOISIRS Gestion des parcs 24,61 $ 23,86 $ Frais d exploitation des parcs par personne Exploitation efficiente des parcs Gestion des programmes de loisirs 46,94 $ 51,24 $ Frais d exploitation des programmes de loisirs par personne Exploitation efficiente des programmes de loisirs Gestion des installations de loisir 94,52 94,18 $ Frais d exploitation des installations de loisir par personne Exploitation efficiente des installations de loisir
11 Gestion des loisirs 141,47 $ 169,28 $ Frais d exploitation pour les parcs, programmes de loisirs et installations de loisir (total partiel) Exploitation efficiente des parcs, programmes de loisirs et installations de loisir Programmes de loisirs , ,046 Total des heures de participation pour les programmes de loisirs par personnes Les programmes de loisirs desservent les besoins des résidants Espaces verts en hectares 10, Nombre d hectares d espace vert et nombre d hectares d espace vert par personnes. L espace vert est adéquat pour la population Sentiers récréatifs Total de kilomètres de sentiers et total de kilomètres de sentiers par personnes Les sentiers offrent des possibilités récréatives. Espace d installations de loisir Mètres carrés d espace d installations de loisir et mètres carrés d espace d installations de loisir par personnes (appartient à la municipalité) L espace d installations de loisir est adéquat pour la population
12 SERVICES DE BIBLIOTHÈQUE Gestion de bibliothèque 36,99 $ 35,89 $ rais d exploitation des bibliothèques par personne Gestion de bibliothèque 2,24 $ 2,04 $ Frais d exploitation des bibliothèques par utilisation Utilisations de bibliothèque Utilisations de bibliothèque par personne. Utilisations électroniques de bibliothèque 17.7% 18.3% Utilisations électroniques de bibliothèque comme pourcentage des utilisations totales de bibliothèque Utilisations non électroniques de bibliothèque 82.3% 81.7% Utilisations non électroniques comme pourcentage des utilisations totales de bibliothèque
13 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Emplacement de nouveaux lotissements 100% 100% Pourcentage de nouveaux lotissements avec approbation finale qui est situé à l intérieur des zones d installation La création de nouveaux lots a lieu dans les zones d installation Préservation des terres agricoles au cours 100% 100% Le pourcentage de terrain désigné à des fins agricoles qui a été préservé au cours de l année du rapport Préservation de terres agricoles Préservation de terres agricoles par rapport à l an % 99.9% Pourcentage de terrain désigné à des fins agricoles qui a été préservé par rapport à l année de base 2000 Préservation de terres agricoles
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailRÈGLEMENT 569. Et résolu à l unanimité des conseillers présents que le règlement suivant soit adopté :
2011-06-117 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE SAINT-FÉLIX-DE-KINGSEY RÈGLEMENT 569 RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LES CONDITIONS DE SALUBRITÉ ET D'ENTRETIEN DES LOGEMENTS CONSIDÉRANT QU en
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailLA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL
Préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d aménagement d une déchèterie sur le territoire communal. No 105/2010 LA MUNICIPALITE
Plus en détailRègles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
Plus en détailQuestionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/
Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique
Plus en détailDans le présent règlement, les mots suivants signifient :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT NUMÉRO : 119 Règlement sur la salubrité et l entretien des logements. À la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Mont-Laurier, tenue le
Plus en détailACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI. Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement
ACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement Juin 2011 Projet d accompagnement de l INFP dans la révision,
Plus en détailLa collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailLe Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?
Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2
INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre
Plus en détailRÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI VILLE DE VAL-D'OR RÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE Règlement concernant la salubrité et l entretien des habitations. PRÉAMBULE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l aménagement
Plus en détailPlan individuel de prévention et de gestion des déchets pour les déchets d équipements électriques et électroniques
Plan individuel de prévention et de gestion des déchets pour les déchets d équipements électriques et électroniques Le plan doit être introduit en langue française ou néerlandaise. Les données sont reprises
Plus en détailInformation sur «LEED 2009» - Canada & U.S.
Information sur «LEED 2009» - Canada & U.S. En 2009, le USGBC a lancé à nouveau sa série de systèmes d évaluation et a harmonisé les deux systèmes LEED NC (pour «New Construction») et LEED CS (pour «Core
Plus en détailINFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
Plus en détailRecycler mes lampes? Une idée lumineuse. En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent!
Recycler mes lampes? Une idée lumineuse En plus d être économiques, les lampes basse consommation se recyclent! Prévu par deux règlements européens relatifs à l éco-conception des lampes, le retrait progressif
Plus en détail5211 Entretien général d immeubles. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP2009-12
Formation professionnelle et technique et formation continue Direction de la formation continue et du soutien 5211 Entretien général d immeubles Fiches descriptives Reconnaissance des acquis et des compétences
Plus en détailRÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BONAVENTURE VILLE DE NEW RICHMOND RÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels Considérant que la Loi sur l aménagement et l urbanisme
Plus en détailLA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS
Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailL eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.
1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les
Plus en détail22/06/2015 IMP50PO5-2
22/06/2015 REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC-SATESE 37) SATESE 37 Z.A du Papillon 3 Rue de l Aviation 37210 PARÇAY-MESLAY Tél : 02 47 29 47 37 / Fax : 02 47 29 47 38 Internet
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailSIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Plus en détailSécurité incendie dans les garages
Sécurité incendie dans les garages Assuré et rassuré. Risques d incendie dans les garages Lorsque le feu prend dans des garages, il provoque souvent des dégâts importants, et dans les cas les plus graves,
Plus en détailGamme 2010-2011 Véhicules électriques et hybrides
Exposant Ecomobilys, partenaire de votre mobilité urbaine. 251 avenue Saint-Exupéry 62100 Calais Gamme 2010-2011 Véhicules électriques et hybrides Little 4 version fermée, sur le port de la ville de Calais.
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailCHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailL accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000
direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000 L accueil des gens du voyage Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement direction générale de l
Plus en détailFREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE
FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME lun, lun,, et, mer +1lun, mer, lun,,, C6lun,, mer,,, sam SAINTE SAINTE FEREOLE FEREOLE CADASTRE DGI - MISE A JOUR
Plus en détailManuel d entretien. Présentation de votre chauffe-eau. Poignées de préhension (haut et bas) Protection intérieure par émaillage. Isolation thermique
Présentation de votre chauffe-eau Poignées de préhension (haut et bas) Isolation thermique Protection intérieure par émaillage Canne de prise d eau chaude Doigt de gant du thermostat Anode magnésium Résistance
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailPRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Plus en détailLe traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011
Le traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011 Plan de la présentation Partie I Pourquoi le TMB? Partie II Variantes techniques Partie III Conclusions pour
Plus en détailRésidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailTEXTE ADOPTE no 511 Petite loi ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000 23 mai 2000 PROJET DE LOI ADOPTE PAR L ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE
Plus en détailLes membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
Plus en détailTravailleurs étrangers temporaires. Vos droits sont protégés
Travailleurs étrangers temporaires Vos droits sont protégés Bienvenue au Canada! Le Canada est un ardent défenseur des droits de la personne, au pays comme à l étranger. Cette brochure a été préparée pour
Plus en détailUne pandémie d influenza...
Une pandémie d influenza... Que feriez-vous avec seulement le 2/3 de vos effectifs? Ordre du jour Pandémie influenza Dr. Lucie-Andrée Roy, Santé publique Annick Bouchard, M.Sc.Env., Centre de sécurité
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailSpécimen de formulaire : Plan de préparation aux situations d urgence de La ferme
Extrait tiré du Plan de SécuriFerme Canada Spécimen de formulaire : Plan de préparation aux situations d urgence de La ferme Les personnes suivantes sont formées et actualisées dans le travail d intervention
Plus en détailMC1-F www.primo-elektro.be
NOTICE D UTILISATION CAFETIÈRE MUG ISOTHERME www.primo-elektro.be WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE 2 WWW.PRIMO-ELEKTRO.BE Lisez toutes les instructions Conservez-les pour consultation ultérieure 1. CONDITIONS DE GARANTIE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST, CENTRE DE RENNES»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST, CENTRE DE RENNES» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Plus en détailWaste concern. Observatoire du Management Alternatif Alternative Management Observatory. Initiative
Observatoire du Management Alternatif Alternative Management Observatory Initiative Waste concern Laura Loffler Novembre 2012 Majeure Alternative Management HEC Paris 2012-2013 Loffler Laura Fiche Initiative
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVII e Édition Règlement n o 2014-02 : Règlement sur le développement des toits verts et l agriculture urbaine PRÉSENTATION Présenté par M. Charles Marois, membre du comité exécutif,
Plus en détail22 janvier 2011 CONTRIBUTION POTENTIELLE AU PROGRAMME LEED-CI, V 1.0 CHAISES ARTOPEX
22 janvier 2011 CONTRIBUTION POTENTIELLE AU PROGRAMME LEED-CI, V 1.0 CHAISES ARTOPEX Matériaux et ressources Crédit 2.1 : Gestion des déchets de construction, Détourner 50% des déchets des sites d enfouissement
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailAlternative Urbaine. Notre offre se décompose en 4 segments : Conception Construction Pose Maintenance préventive et curative
Alternative Urbaine I.NOVATIS intervient dans l'aménagement des espaces urbains dans leurs globalités en tant que concepteur ou fournisseur de mobiliers. Notre offre est modulable. Nous aidons nos clients
Plus en détailVotre installation septique l essentiel à savoir!
Votre installation septique l essentiel à savoir! Saviez-vous que... les eaux usées des résidences non raccordées à un réseau d égout doivent être évacuées et traitées par une instal lation septique aussi
Plus en détailLISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Plus en détailRÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG RÈGLEMENT 2504-2014 Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville À une séance ordinaire du conseil municipal de la
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailProvince de Québec. Municipalité Régionale de Comté de L Amiante. Règlement intitulé :
Province de Québec Municipalité Régionale de Comté de L Amiante Règlement intitulé : Règlement numéro 99 modifiant le schéma d aménagement révisé numéro 75 afin d agrandir l affectation de villégiature
Plus en détailCONSIDÉRANT qu un avis de présentation de ce règlement a été donné lors de la séance ordinaire du Conseil de Ville, tenue le 17 mai 1999;
VILLE DE CANDIAC RÈGLEMENT NUMÉRO 1007-99 CONCERNANT LES SYSTÈMES D'ALARME CONSIDÉRANT la création de la Régie intermunicipale de police Roussillon, regroupant les corps policiers des villes de Candiac,
Plus en détailDéchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailPériodiquement, nettoyer les surfaces de l unité pour les maintenir dans une condition sanitaire et ce, aussi souvent que nécessaire.
Périodiquement, nettoyer les surfaces de l unité pour les maintenir dans une condition sanitaire et ce, aussi souvent que nécessaire. Laver les surfaces à l aide d une solution d eau tiède et de savon,
Plus en détailCONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailPOLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailBoulangerie AURANT REST Coiffeur
Boula ngeri e ANT R TAU RES Coiffe ur Remerciements Étude réalisée par In Numeri : Laurence HAEUSLER, Anne-Gaelle MORO-GOUBELY, Guillaume BERTHOIN Coordination technique : Christian MATHERY et Pierre GALIO,
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailFiscalité environnementale
Secrétariat général Fiscalité environnementale Février 2009 La réforme de la fiscalité environnementale, adoptée dans la loi de finances pour 2009 et la loi de finances rectificative pour 2008, concrétise
Plus en détailConvention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon
Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon Article 1: formation de la convention La commune de Villebéon ci après
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailMétallerie / Serrurerie
Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailCode de sécurité et bonnes pratiques en plomberie
Code de sécurité et bonnes pratiques en plomberie Par : Date : Éric Gagnier Conseiller technique en plomberie Montréal, le 22 février 2012 Plomberie Code construction et Code de sécurité. Polybuthylène
Plus en détailFnasat-Gens du voyage
Fnasat-Gens du voyage Fédération nationale des associations solidaires d action avec les Tsiganes et Gens du voyage Paris, le 11 mai 2015 59, rue de l Ourcq 75019 Paris Tél. 01 40 35 00 04 Fax 01 40 35
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailREUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne
Plus en détailEvaluation Multisectorielle RRM dans le Groupement de Minime, Bouar, Nana-Mambéré Rapport préliminaire
Evaluation Multisectorielle RRM dans le Groupement de Minime, Bouar, Nana-Mambéré Rapport préliminaire Date : L évaluation multisectorielle s est déroulée du 26 au 28/08/2015. Zone d évaluation : Localité
Plus en détailLes Cheminements piétons
Les Cheminements piétons 2 Les cheminements Le cheminement usuel doit être le plus court possible. Il lie entre eux tous les maillons de la vie sociale. Domicile Services publics Écoles Transports Travail
Plus en détail(Du 1 er juillet 2013)
Réponse du Conseil communal au Conseil général à l interpellation n 13-601 du groupe socialiste par M. Baptiste Hurni & consorts, intitulée «Pour un retour des poubelles publiques dans les rues de notre
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailNotice d utilisation Cafetère isotherme programmable CL-ISPR12X - 938896 FR-1. Version 2013.08.27
Notice d utilisation Cafetère isotherme programmable CL-ISPR12X - 938896 FR-1 Version 2013.08.27 INSTRUCTIONS DE SÉCURITÉ Cet appareil peut être utilisé par des enfants à partir de 8 ans et par des personnes
Plus en détailSe raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Plus en détailAvant de réparer ou remplacer le revêtement du toit
17/09/07 11:44 1 of 7 Les feuillets d information suivants sont de la série générale Votre maison. Avant de réparer ou remplacer le revêtement du toit Tout revêtement de toit doit à un moment ou à un autre
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détailRESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailRÈGLEMENT NUMÉRO: 1 8 1 5
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE DEUX-MONTAGNES RÈGLEMENT NUMÉRO: 1 8 1 5 RÈGLEMENT RÉGISSANT LES SYSTÈMES D ALARME ET LES FAUSSES ALARMES. À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Eustache
Plus en détailVolume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale
LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.
Plus en détail