Mme Marlyne Muise Gélinas, conseillère (absence motivée)

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1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MASKINONGÉ MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLIE-DE-CAXTON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Élie-de-Caxton, tenue le 1 er février 2010, à 20h00 au Centre Communautaire situé au 50, Chemin des Loisirs, Saint-Élie-de-Caxton. Sont présents : M. André Garant, maire M. Richard Garant, conseiller Mme Louise Lafrenière Grenier, conseillère Mme Francine Buisson, conseillère M. Robert Hamel, conseiller M. Michel Brodeur, conseiller Est absente : Mme Marlyne Muise Gélinas, conseillère (absence motivée) Les membres présents forment le quorum sous la présidence du maire. La secrétaire-trésorière, directrice-générale est aussi présente. Il y a ouverture de la séance par monsieur le maire. ORDRE DU JOUR 1- Adoption de l ordre du jour 2- Cas particuliers 3- Adoption des procès-verbaux de janvier Correspondance 5- Comptes 6- Emploi Été Canada 7- Amélioration physique Maison des Jeunes 8- Résolution : Tant et aussi longtemps que le milieu en aura besoin 9- Aide Financière Corporation touristique et culturelle de Grand-Mère 10- Rapport financier Féerie de Noël 11- Formation coordonnateur tourisme 12- Salon de l Habitation 27 mars 2010

2 13- Dépôt du procès-verbal du C.C.U. 26 janvier Adhésion Association des chefs 15- Équipement Service incendie 16- Matériel à vendre 17- Salle communautaire pour activité du 23 janvier 2010 (Haïti) 18- Appui Projet de revitalisation de la gare de Charette 19- Cahier de charges : Renouvellement du Parc informatique 20- Affaires nouvelles 21- Période de questions 22- Période de suggestions 23- Clôture de la séance RÉS ORDRE DU JOUR Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité l adoption de l ordre du jour avec la modification suivante : - L item 19 de l ordre du jour est reporté à la séance du 17 février CAS PARTICULIERS Vingt-six personnes assistent à la séance du conseil. - Benoit Blanchette et Pierre-André Philibert présentent leur publicité sur Saint-Élie-de-Caxton qui a été réalisée dans le cadre de leur travail au CEGEP de Trois-Rivières. Laurie Bellerive faisait également partie du groupe de travail mais a dû s absenter pour la présentation. Monsieur le maire félicite les étudiants et les invite à continuer leur beau travail sur Saint-Élie-de-Caxton. - Quelques questions et commentaires sont faits sur les sujets suivants : - Evaluation -Hausse du compte de taxes -Tourisme -Protection de la bande riveraine au Domaine Samson

3 RÉS PROCÈS-VERBAUX Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Richard Garant, il est résolu à l unanimité l adoption des procès-verbaux de janvier 2010 sans aucune modification. CORRESPONDANCE - La secrétaire-trésorière, directrice-générale accuse réception d une lettre de remerciement de la Société d histoire Appartenance Mauricie pour la contribution financière concernant le calendrier historique La secrétaire-trésorière, directrice-générale accuse réception d une pétition signée par 21 contribuables et demandant à la municipalité d adopter une résolution demandant à la Sûreté du Québec et à la Régie des Alcools, des Courses et des Jeux du Québec de prendre les mesures nécessaires pour faire respecter les règlements. RÉS RESPECT RÈGLEMENTATION que vingt-et-une personnes ont adressé une pétition à la municipalité indiquant que les occupants et clients du Bar Le Monthélie briment la qualité de vie du voisinage de différentes façons en dehors des heures permises; que le Bar Le Monthélie est situé en plein cœur du village et que de plus, une résidence pour personnes âgées se trouve à proximité; les répercussions que cette vie nocturne engendre auprès de la population; EN CONSÉQUENCE sur proposition unanime des membres du conseil présents, il est résolu que : 1. Le conseil municipal de Saint-Élie-de- Caxton prend bonne note de la pétition qui lui est adressée et demande à la Régie des Alcools, des Courses et des Jeux du Québec ainsi qu à la Sûreté du Québec de prendre les mesures nécessaires pour faire respecter les règlements.

4 RÉS APPUI CONSEIL RÉGIONAL FTQ que l entreprise Transcontinental s apprête à transférer l impression de six hebdos régionaux à l une de ses imprimeries située dans la région de Montréal; que ce geste a pour effet de faire perdre de nombreux emplois dans notre région et dans notre municipalité; EN CONSÉQUENCE sur proposition unanime du conseil municipal, il est résolu que la municipalité de Saint- Élie-de-Caxton appuie le conseil régional de la FTQ dans ses démarches avec Transcontinental afin de conserver dans notre région l impression des six hebdos et des emplois qui s y rattachent. RÉS CORRESPONDANCE Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Robert Hamel, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal accepte le dépôt de la correspondance. COMPTES Salaires $ Comptes : 2984 THERIAULT GAETAN LIVRE D'HISTOIRE DE ST-ÉLIE $ 2985 REVENU QUEBEC ASSOCIATION DES LOISIRS 2.33 $ 2986 REVENU QUEBEC NORMES DU TRAVAIL $ 2987 BLAIN STEPHANE REMBOURSEMENT TAXES $ 2988 CORPORATION TOURISTIQUE ET CULTURELLE PUBLICITÉ TOURISTIQUE $ 2989 AIGUISAGE ET USINAGE J.B.D. ENTRETIEN ET RÉPARATION $ 2990 ANNULÉ 2991 ALIMENTATION R. AUDET ALIMENTS, PRODUITS NETTOYAGE $ ASSOCIATION DES CHEFS EN SECURITE INCEN. ADHÉSION ASS. DES CHEFS $ LES BONBONS SAMSON ( QUEBEC INC ALIMENTS/TOURISME $ BUROPLUS, DIVISION COMMERCIALE FOURNITURES DE BUREAU $ 2995 CARQUEST, PIECES D'AUTOS PIÈCES ET ACCESSOIRES, VÊTEMENT DE TRAVAIL $ 2996 CENTRE DE TAPIS ET DECORATION ENTRETIEN ET RÉPARATION $

5 2997 CHEM ACTION INC. ENTRETIEN STATION POMPAGE $ 2998 COOKE SERRURIER ENR CORDONNERIE LEMAY INC. PIÈCES ET ACCESSOIRES, CLINIQUE MÉDICALE, TOURISME, MAISON DE LA CULTURE $ FOURNITURES ET VÊTEMENTS PATINOIRE $ 3000 DISTRIBUTION DESCOUR S.E.N.C. EAU POTABLE $ 3001 ELECTRONIQUE MATTEAU INC. FÉERIE DE NOËL $ 3002 EMCO CORPORATION ENTRETIEN ET RÉPARATION RÉSEAU AQUEDUC $ 3003 LES ENTREPRISES ELECTRIQUES FÉERIE DE NOËL $ EXCELTECH ( QUEBEC INC) CHARIOT POUR BALADES TOURISTIQUES $ FEDERATION QUEBECOISE DES MUN. ANALYSES D'EAU $ 3006 FELIX SECURITÉ INC. PIÈCES ET ACCESSOIRES $ 3007 FONDATION CSSSM FRAIS DE REPRÉSENTATION $ FONDS DE L'INFORMATION 3008 FONCIERE FRAIS DE MUTATION $ 3009 FOURNITURE DE BUREAU DENIS FOURNITURES DE BUREAU $ FRAIS DE DÉPLACEMENT 3010 GARCEAU PAUL-ANDRE PERSONNEL $ 3011 GESTION MARCEL G. GAGNE INC GROUPE CLR PIÈCES ET ACCESSOIRES MAISON DE LA CULTURE $ TEMPS D'ONDE BASE C.B., TÉLÉPAGE, SYSTÈME DE COMMUNICATION $ 3013 LE GROUPE LAFRENIERE TRACTEURS ENTRETIEN TRACTEUR BALADE $ 3014 HEBERT-MOREAU ANNE CLAUDE FRAIS DE DÉPLACEMENT PERSONNEL $ 3015 ITL CONSULTANTS SITE WEB $ 3016 JULIEN BELLERIVE & FILS CONTRAT DÉNEIGEMENT TERRAINS MUNICIPAUX 1ER VERSEMENT $ 3017 LES ENTREPRISES DISTRIBUTION DENIS SAMSO ALIMENTS $ 3018 LOCATION CDA INC. PIÈCES ET ACCESSOIRES $ 3019 ME LOUISE-ANDREE GARANT SALAIRE HONORAIRES PROFESSIONNELS $ 3020 LES MATERIAUX LAVERGNE PIÈCES ET ACCESSOIRES $ 3021 MAURICE HOULE & FILS LTEE ENTRETIEN ET RÉPARATION PATINOIRE, CENTRE COMMUNAUTAIRE $ 3022 MECANIQUE LOUIS BOUCHER ENTRETIEN CAMION $ 3023 METAUX LAMY VOIRIE MATÉRIAUX $ 3024 MRC DE MASKINONGE FIBRE OPTIQUE, ENFOUISSEMENT DÉCHETS, ENTRETIEN INFORMATIQUE $ 3025 MUISE PATRICK DÉNEIGEMENT PATINOIRE $ 3026 J.D. PARE ELECTRIQUE INC. SYSTÈME ECLAIRAGE BÂTISSE $ 3027 LES PETROLES SONIC(C.F.Q.) ESSENCE ET DIESEL AQUEDUC, HUILE À CHAUFFAGE MAISON DE LA CULTURE, GARAGE, CASERNE, ESSENCE CAMION INCENDIE $ 3028 PG GOVERN ENTRETIEN INFORMATIQUE $ 3029 POMPLO PRODUITS CHIMIQUES $ 3030 REGIE DE GESTION DES MATIERES RESIDUELLE CONTRAT VIDANGES, ENFOUISSEMENT DÉCHETS $ 3031 RESEAU ENVIRONNEMENT FOURNITURES DE BUREAU $ 3032 RESTAU-SERVICE DRUMMONDVILLE INC. AMEUBLEMENT CENTRE COMMUNAUTAIRE CHAISES $ 3033 R.L.DISTRIBUTEUR ENR. ARTICLES DE NETTOYAGE $

6 3034 SBM - DIJITEC INC. ENCRE TÉLÉCOPIEUR $ 3035 SIGNOPLUS INC. NOM DE RUE AVENUE DU MOULIN $ 3036 STATION TOURISTIQUE FLORIBELL 3037 UNIMAT 3038 VITRERIE GRAND-MÈRE SOGETEL, TELEPHONE MILOT INC. FÉERIE DE NOËL, FRAIS DE REPRÉSENTATION $ ENTRETIEN ET RÉPARATION PATINOIRE $ PIÈCES ET ACCESSOIRES TOURISME, ENTRETIEN CLINIQUE MÉDICALE $ TÉLÉPHONE, TÉLÉCOPIEUR, INTERNET $ HYDRO-QUEBEC ÉLECTRICITÉ AQUEDUC $ REVENU QUEBEC DAS PROV. JANVIER $ REVENU CANADA DAS FÉDÉRAL JANVIER $ TOTAL CHÈQUES ET ACCÈS D $ GRAND TOTAL $ RÉS COMPTES Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par madame Louise Lafrenière Grenier, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise le paiement des comptes au montant de $ selon la liste des comptes à payer. Les autres dépenses sont déjà autorisées par le biais du règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires. RÉS EMPLOIS D ÉTÉ CANADA 2010 Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité : 1) Que la Municipalité de Saint-Élie-de-Caxton accepte la responsabilité du projet présenté dans le cadre du Programme Emplois d Été Canada (EEC) ) Que monsieur André Garant, maire et/ou madame Micheline Allard, secrétaire-trésorière, directrice générale, est (sont) autorisé(s) au nom de la Municipalité de Saint- Élie-de-Caxton à signer tout document officiel concernant ledit projet et ce, avec le Gouvernement du Canada. 3) Que la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton s engage par son (ses) représentants, à couvrir tout coût excédant la contribution allouée par le Gouvernement du Canada dans l éventualité où le projet soumis serait subventionné.

7 RÉS AMÉLIORATION PHYSIQUE MAISON DES JEUNES l achalandage continu de la Maison des Jeunes; l année de construction de la Maison des Jeunes en 1992; que les besoins ont évolué depuis ce temps et que des rénovations ainsi qu un agrandissement sont devenus nécessaires; EN CONSÉQUENCE sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal accepte les améliorations physiques de la Maison des Jeunes selon les spécificités mentionnées par la coordonnatrice madame Johanne Pinard. RÉS MAISON DES JEUNES Sur proposition de monsieur Richard Garant appuyé par madame Louise Lafrenière Grenier, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal décrète que : Les locaux situés au 251, rue Saint-Pierre, Saint-Élie-de- Caxton seront réservés exclusivement aux activités de la Maison des Jeunes au Cœur des Montagnes tant et aussi longtemps que le milieu en aura besoin. RÉS FÉLICITATIONS COORDONNATRICE MAISON DES JEUNES Sur proposition unanime du conseil municipal, il est résolu de féliciter chaleureusement madame Johanne Pinard, coordonnatrice de la Maison des Jeunes, gagnante du concours de la revue Coup de Pouce catégorie Adolescent. Madame Pinard a gagné un prix de $ qui servira à l agrandissement et à la réorganisation des locaux de la Maison des Jeunes.

8 RÉS CORPORATION TOURISTIQUE ET CULTURELLE DE GRAND-MÈRE Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise une aide financière au montant de $ à la Corporation Touristique et Culturelle de Grand-Mère Inc. pour placer nos différents dépliants publicitaires et cartes de la municipalité. RÉS FÉERIE DE NOËL Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Richard Garant, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal accepte le rapport financier de la Féerie de Noël Une copie de ce rapport sera inscrit dans le Muni-Info. A noter : RAPPORT FINANCIER 1. Les recettes et les dépenses qui s appliquent au tourisme de l hiver et de l été ont été comptabilisées de la façon suivante : Nombre de jours : 150 divisés de la façon suivante : Été : 132 jours : (juin (30), juillet (31), août (31), septembre (30), octobre (10) Hiver : 18 jours Donc, montant X 18 jours = montant pour Féerie 150 jours 2. Le coût des immobilisations a été calculé sur une période de cinq ans et chargé pour un cinquième de la facture. 3. La taxe à recevoir a été enlevée des montants payés. Les montants inscrits représentent le coût net pour la municipalité.

9 RAPPORT FINANCIER RECETTES A- Balades, Repas et Animation 1. Floribell et Municipalité $ B- Publicité Total : $ 1. Maskimo $ $ 2. Essor Assurances $ $ 3. Floribell $ (Féerie Seulement) $ C- Café Total : $ 1. Entreprises Denis Samson $ Total : $ D- Photocopies $ Total : $ TOTAL DES RECETTES $ DÉPENSES A- Musique, Son et Animation 1. De Temps Antan $ 2. Production Equinoxe $ B- Eclairage de l église Total : $ 1. Production Equinoxe $ 2. Martin Boisclair $ Total : $

10 C- Publicité et Reconnaissance 1. Souper reconnaissance bénévoles $ 2. Journalistes Le Monde $ 3. Publicité et Fournitures $ D- Essence et entretien Total : $ 1. Les Pétroles Sonic $ 2. Entretien tracteur et pneus $ 3. Assurances $ 4. Immatriculation $ E- Immobilisations Total : $ 1. Tracteur (1 de 5 ans) $ 2. Voitures balade (1 de 5 ans) $ 3. Matériel électrique et lumières (1 de 5 ans) $ 4. Coffret présentation vidéo (1 de 5 ans) $ 5. Banderolle à l église (1 de 5 ans) $ Total : $ F- Salaire et bénéfices marginaux 1. Coordonnateur $ 2. Journaliers $ Total : $ TOTAL DES DÉPENSES : $ RÉSULTAT NET : 9.17 $

11 RÉS FORMATION COORDONNATEUR TOURISME Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise monsieur Paul-André Garceau à s inscrire à une formation pour le logiciel Quark X Press version 7. Le formateur est monsieur Denis Duplessis, infographe et le coût est de $. RÉS SALON DE L HABITATION 2010 Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Richard Garant, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise la participation de la municipalité au Salon de l Habitation 2010 qui se tiendra à La Porte de la Mauricie le 27 mars Madame Francine Buisson, madame Louis Lafrenière Grenier et madame Anne-Claude Hébert Moreau se rendront pour représenter la municipalité. DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DU C.C.U. Le conseil municipal accuse réception du procès-verbal du C.C.U. pour la séance du 26 janvier RÉS ADHÉSION ASSOCIATION DES CHEFS Sur proposition de monsieur Michel Brodeur appuyé par madame Louise Lafrenière Grenier, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise la cotisation annuelle à l Association des chefs en sécurité incendie du Québec. Le coût pour 2010 est de $ plus taxes. RÉS SERVICE INCENDIE Sur proposition de madame Louise Lafrenière Grenier appuyée par madame Francine Buisson, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise pour le service incendie : 1. Changement de télépage provincial à régional pour une meilleure réception des alarmes et une rapidité supérieure des appels.

12 Le maire monsieur André Garant et la directrice générale, madame Micheline Allard sont autorisés à signer, pour et au nom de la municipalité de Saint-Élie-de-Caxton, les contrats de location de télépages avec Groupe CLR. 2. Formation du pompier Jean-Philippe Champagne. 3. Achat d un habit de combat (bunker) pour le pompier René Gélinas. Le coût est de $ plus taxes. 4. Achat de boyau de 1 ¾ pouces, de 4 pouces, de boyau de succion de 3 pouces ainsi qu un adapteur de 4 pouces à 3 pouces. Le coût est de $ plus taxes selon la soumission de Boivin et Gauvin Inc. 5. Un montant de 5.00 $ sera retenu sur chaque paie de pompier (chaque mois) pour le Club Social des pompiers. RÉS MATÉRIEL À VENDRE Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Richard Garant, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal accepte l offre de $ de monsieur Gaston Garceau pour le matériel à vendre annoncé dans le Muni-Info de décembre Le matériel est le suivant : 1 Pompe à eau à turbine 1-2 HP avec le réservoir 1 Hotte de cuisinière 1 Perceuse (drill) Dewalt avec coffre 1 Perceuse (drill) modèle Talon avec coffre 1 Perceuse (drill) avec fil 2 Fusils à graisse 1 lot laine usagée RÉS SALLE COMMUNAUTAIRE ACTIVITÉ DU 23 JANVIER 2010 Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Robert Hamel, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal subventionne le coût de location de la salle communautaire pour l activité du 23 janvier 2010 organisée par les bénévoles oeuvrant pour l organisme de la Croix-Rouge. Cette journée d activité a remporté la somme de $. Bravo à tous les bénévoles impliqués dans cette cause!

13 RÉS APPUI PROJET DE REVITALISATION DE LA GARE le projet de revitalisation de la gare mis sur pied par la municipalité de Charette; que la gare de Charette a joué un rôle primordial dans le développement autant social que physique de cette municipalité; que la revitalisation de la gare de Charette serait également un atout important pour les municipalités avoisinantes et aussi pour toutes celles de la MRC; EN CONSÉQUENCE Sur proposition de madame Francine Buisson appuyée par monsieur Michel Brodeur, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal de Saint-Élie-de-Caxton appuie fortement la municipalité de Charette dans son projet de revitalisation de sa gare. AFFAIRES NOUVELLES FRANCINE BUISSON - Madame Buisson mentionne qu une demande a été faite au Centre d Accès Communautaire Internet pour le remplacement d un ordinateur brisé à la bibliothèque. ROBERT HAMEL - Monsieur Hamel mentionne qu il a projet de relocalisation pour les ordinateurs de CACI installés dans le bureau d accueil touristique. RÉS LUMIÈRES DE SÉCURITÉ CAMION VOIRIE Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par monsieur Richard Garant, il est résolu à l unanimité que le conseil municipal autorise l installation de lumières de sécurité sur le camion de voirie. Le coût est d environ $ taxes incluses.

14 FRANCINE BUISSON - Madame Buisson constate une augmentation de la population qui a atteint 1747 personnes. - Madame Buisson donne les statistiques du site Web pour décembre et janvier. -Madame Buisson mentionne que le Comité de la Famille travaille fort sur le dossier de problème de garderie à Saint-Élie-de-Caxton. - Madame Buisson donne quelques informations sur le Comité Enthousiaste pour l école Villa de la Jeunesse. - Madame Buisson mentionne qu un projet de politique pour le Muni-Info a été donné aux membres du conseil pour étude et prise de décision. - Madame Buisson mentionne que le rapport financier de la bibliothèque sera remis vers la fin de la semaine. - Madame Buisson informe le conseil que madame Valérie Bellerose du Transport Collectif demande une rencontre avec les membres du conseil. LOUISE LAFRENIÈRE GRENIER - Madame Lafrenière Grenier mentionne qu elle se rendra à la rencontre de la Sûreté du Québec cédulée pour le 4 février prochain. RICHARD GARANT - Monsieur Garant donne de l information concernant les modifications à la station de pompage. Il s informe également au sujet du Programme Preco pour Domaine Samson et Domaine Marchand. ANDRÉ GARANT - Monsieur le maire félicite chaleureusement monsieur Yvon Garand, présent à l assemblée pour l activité des Cataractes qui a eu lieu le 27 janvier De plus, monsieur le maire s est rendu à quelques reprises à la bâtisse de la patinoire et celle-ci est d une propreté exemplaire.

15 PÉRIODE DE QUESTIONS Vingt-deux personnes assistent à la séance du conseil. Quelques questions sont posées sur les sujets suivants : -Subvention Route Saint-Élie/Saint-Paulin -Muni-Info pour les gens de lacs qui demeurent à l extérieur RÉS CLÔTURE DE LA SÉANCE Sur proposition de monsieur Robert Hamel appuyé par madame Francine Buisson, il est résolu à l unanimité la clôture de la séance à 22H47. Je, André Garant, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142 (2) du Code municipal. Micheline Allard Sec.-très. dir.-générale André Garant, maire