CATALOGUE DE FORMATION

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1 CATALOGUE DE D ÎLE-DE-FR A NCE SA ISON ANIMATEUR SPORTIF Toutes les infos sur

2 ÉDITO Monique Rémond Vice Présidente Coreg EPGV Île-de-France en charge de la formation Ce catalogue de formation présenté par le Comité Régional d Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire d Île-de-France (COREG EPGV IDF), organisme de formation agréé et structure déconcentrée de la FFEPGV, est à nouveau diffusé sous forme numérique afin de faciliter l accès à un plus grand nombre et d actualiser constamment toutes modifications éventuelles. Le programme de formation de cette saison, tient compte des directives techniques fédérales, des exigences nationales et européennes et des études territoriales effectuées par les 8 comités départementaux franciliens et leur commission technique qui collectent les besoins des associations EPGV. Ces différentes propositions de formation permettront à tous ceux qui veulent construire, de mettre en oeuvre et réussir leur projet professionnel individuel. Ils obtiendront une qualification pour «animer, diriger, former ou développer dans le domaine du Sport Santé Loisir». Ces cycles de formation encadrés par des formateurs de qualité, leur apporteront de nouvelles compétences, d autres savoir faire et complèteront leurs connaissances pour animer des séances EPGV dans le domaine du Sport Santé. LE COREG EPGV IDF EN QUELQUES MOTS : Une expérience de plus de 30 années dans la formation des animateurs sportifs. Un réseau de 450 associations sportives EPGV, 950 animateurs sportifs, licenciés sur 8 départements. Un maillage territorial qui permet aux stagiaires de trouver en proximité un lieu de mise en situation pratique. Des formateurs permanents qui garantissent une disponibilité auprès des stagiaires tout au long de leur formation. Un réseau d experts, dans le domaine de la santé, de la pédagogie et de l animation sportive. Le Comité régional d Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire d Île-de-France, LE COREG EPGV IDF, C'EST : Une association loi 1901 créée en Un organisme de formation depuis 2003 N d agrément de formation professionnelle continue : Une structure déconcentrée de la Fédération Française d Éducation Physique et de Gymnastique Volontaire (FFEPGV), reconnue d utilité publique et pionnière et leader du concept «Sport-Santé». Une animation de qualité, une pédagogie différenciée adaptée aux capacités de chaque licencié en pratiquant, des activités sportives diversifiées.

3 CODEP LES COMITÉS DÉPARTEMENTAUX EPGV D ÎLE-DE-FRANCE (CODEP EPGV) Interlocuteurs de proximité pour les personnes souhaitant réaliser leur alternance dans une association EPGV. CODEP EPGV 95 Maison des Comités -106 rue des Bussys EAUBONNE codep-gv95@epgv.fr CODEP EPGV rue du Maroc PARIS codep-gv75@epgv.fr CODEP EPGV 92 6 rue Gabriel Péri SEVRES codep-gv92@epgv.fr CODEP EPGV 93 CDOS rue Délizy PANTIN O codep-gv93@epgv.fr CODEP EPGV rue du Chemin aux Bœufs ELANCOURT codep-gv78@epgv.fr CODEP EPGV 91 Maison Départementale des Comités Sportifs de l Essonne Boulevard Charles de Gaulle MENNECY codep-gv91@epgv.fr CODEP EPGV rue Mauconseil FONTENAY SOUS BOIS codep-gv94@epgv.fr CODEP EPGV 77 Résidence le Bancel - 5 rue du Moulin au Poignet MELUN codep-gv77@epgv.fr

4 PARCOURS DE S......VERS L EMPLOI SPORTIF Vous souhaitez devenir ANIMATEUR SPORTIF Formation CQP ALS Formation BP JEPS Vous êtes animateur sportif et souhaitez VOUS PERFECTIONNER AUPRÈS D UN PUBLIC Filière enfant Filière adulte Filière senior Vous êtes animateur sportif et souhaitez DÉVELOPPER VOS COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES en vous spécialisant Filière Prévention Filière Activités Physiques Adaptées

5 CALENDRIER DES S DIPLÔMES PROFESSIONNELS SEPTEMBRE 2015 OCTOBRE 2015 NOVEMBRE 2015 DÉCEMBRE 2015 EN CENTRE DE JANVIER 2016 FÉVRIER 2016 CQP ALS n 1 (Dammarie-les-Lys) Option AGEE CQP ALS n 2 (Livry Gargan) Option AGEE CQP ALS n 3 (Eaubonne) Option AGEE RECYCLAGE QUINQUENNAL du CQP ALS BP JEPS Option APT S COMPLÉMENTAIRES GYM TENDANCE Formation modulable GYM OXYGÈNE MARS 2016 AVRIL 2016 MAI 2016 JUIN 2016 JUILLET 2016 MARCHE NORDIQUE SPORT SANTÉ TUTEUR ACCOMPAGNATEUR

6 DIPLÔME PROFESSIONNEL CQP ALS Certificat de Qualification Professionnelle Animateur de Loisir Sportif COMPLÉMENTAIRE SPÉCIFIQUE Option : Activités Gymniques d Entretien et d Expression (AGEE) 163 heures de formation PROFESSIONNELLE EN ALTERNANCE SESSION 1 Lieu : BOIS DU LYS - Dammarie-les-Lys (77)* > EN CENTRE DE (113 heures) Positionnement : samedi 10 oct Module 1 : du 2 au 6 nov Module 2 : du 11 au 15 janv Module 3 : du 14 au 18 mars 2016 > Certifications entre le 11 et le 22 avril 2016 INSCRIPTIONS AVANT LE 23 SEPTEMBRE 2015 SESSION 2 Lieu : CDFAS Eaubonne - 95* > EN CENTRE DE (113 heures) Positionnement : samedi 21 novembre 2015 Module 1 : du 14 au 18 dec Module 2 : du 22 au 26 février 2016 Module 3 : du 25 au 29 avril 2016 > Certifications entre le 15 et le 25 juin 2016 INSCRIPTIONS AVANT LE 5 NOVEMBRE 2015 SESSION 3 Lieu : UPEC - Livry Gargan (93)* > EN CENTRE DE (113 heures) Positionnement : samedi 7 novembre 2015 Module 1 : du 25 au 27 novembre 2015 Module 2 : du 13 au 15 janvier 2016 Module 3 : du 10 au 12 février 2016 Module 4 : du 6 au 8 avril 2016 Module 5 : du 1er au 3 juin 2016 > Certifications entre le 10 et le 17 juin 201 INSCRIPTIONS AVANT LE 21 OCTOBRE 2015 Le CQP ALS est un diplôme professionnel d animateur sportif multi activités dans des pratiques physiques ciblées par l option. Cette formation courte de 163h permet d animer tout public dans l option : Activités Gymniques d Entretien et d Expression en salle ou en milieu extérieur de proximité. C est un socle de compétences, une qualification professionnelle qui permet de s inscrire dans un continuum de formation, vers le BPJEPS APT ou AGFF (tests d entrée en formation ainsi que 2UC aquises par équivalence). Prérogatives et conditions d exercice Le titulaire du CQP ALS : possède un diplôme, inscrit au RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) - niveau 4 ; est placé sous la responsabilité d un employeur ; a une base annuelle de temps de travail de 360h de face à face pédagogique ; intervient dans des cours collectifs (excluant le coaching individuel et l intervention sur plateau de musculation et de cardiotraining) ; effectue un recyclage obligatoire tous les 5 ans (formation continue professionnelle). > EN STRUCTURE PROFESSIONNELLE (50 heures) : mise en situation pratique entre chacun des modules Coût : 1 555,50 *Lieux indiqués sous réserve de confirmation des structures

7 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE CQP ALS Certificat de Qualification Professionnelle Animateur de Loisir Sportif Option : Activités Gymniques d Entretien et d Expression (AGEE) Pré-requis Descriptif de la formation La formation au CQP ALS s articule autour de compétences à acquérir, définies par un référentiel du métier d animateur. Elle est constituée de 3 unités de compétences (UC). UC1 : prendre en compte les publics et l environnement pour préparer un projet d action d animation. UC2 : préparer et animer et encadrer une action d animation. UC3 : mobiliser les connaissances et maîtriser les outils nécessaires à la conduite de l activité sportive. La formation est proposée dans le cadre de l alternance professionnelle et se déroule : 5 heures de positionnement qui permettent de définir un parcours de formation personnalisé (présentation collective de la formation puis entretien individuel). 105 heures en centre de formation réparties en modules. Les interventions sont assurées par une équipe de formateurs qualifiés et habilités par la FFEPGV. 5O heures en structure professionnelle (stage en situation) sous convention couvrant les responsabilités réciproques avec l organisme de formation. 3 heures pour la certification : une épreuve théorique (présentation d un dossier en lien avec une action d animation) et une épreuve pratique de mise en situation pédagogique. Être âgé d au minimum 18 ans à la date d entrée en formation. Être titulaire de l AFPS / PSC1 (Attestation de Formation aux premiers secours). Présenter un certificat médical de non contreindication à la pratique et l animation sportive. Présenter une attestation certifiée de pratique d activités physiques dans le domaine d activités AGEE, d une durée minimale de 140 heures sur les 3 années précédant l inscription. Financement La formation CQP ALS s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue : elle peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation. Pour aller plus loin Nous vous conseillons de suivre, ensuite la formation BPJEPS APT

8 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE SPÉCIFIQUE CQP ALS Certificat de Qualification Professionnelle Animateur de Loisir Sportif RECYCLAGE QUINQUENNAL 14 heures de formation Lieu : CDFAS - EAUBONNE (95)* Une formation obligatoire pour faire la demande de renouvellement de la carte professionnelle auprès des DDCS. Cette carte sera renouvelée pour une durée de 5 ans conformément au texte règlementaire paru sur un arrêté du 11 juillet Modalités d organisation > EN CENTRE DE Session 1 : 27 et 28 novembre 2015 Session 2 : 20 et 21 mai 2016 > EN CAS D ALLÈGEMENT : 7H DE (coût 114,50 ) CLÔTURE DES INSCRIPTIONS SESSION 1 : LUNDI 9 NOVEMBRE 2015 SESSION 2 : LUNDI 2 MAI 2016 Coût : 209 *Lieux indiqués sous réserve de confirmation des structures Allègement partiel de 7 heures sur envoi préalable d une attestation de participation à une formation continue départementale menée par un formateur habilité EPGV datant de moins de 12 mois. Allègement total des 14 heures sur envoi préalable d une attestation de certification à une filière fédérale (hors module «culture fédérale») datant de moins de 5 ans. Contenu de la formation La règlementation sportive (code du sport). Le projet professionnel. Perspectives d emploi et réseaux. Les filières de formations professionnelles (BP JEPS) et fédérales. Sensibilisation au développement de proximité. Pratique d activités. Fondamentaux et règles de sécurité.

9 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE SPÉCIFIQUE BP JEPS Brevet Professionnel de la jeunesse de l Éducation populaire et du Sport Option : Activités Physique pour Tous (APT) Le BP JEPS option APT est un diplôme professionnel multi-activités et tous publics. 520 heures de formation et 500 heures en situation professionnelle EN ALTERNANCE (théorique et pratique) De septembre 2015 > juin 2016 Lieu : U-PEC de Livry-Gargan (93)* > EN CENTRE DE 3 jours hebdomadaires, 1 semaine sur 2 (lundi/mardi/jeudi) Entretien préalable : 3 septembre 2015 Positionnement: 7 et 8 septembre 2015 Ouverture de la formation : 5 octobre 2015 Fin de formation : 30 juin 2016 > EN STRUCTURE PROFESSIONNELLE Mise en situation professionnelle suivant un calendrier personnalisé pour chaque candidat > La validation de la formation au BP JEPS s obtient par la certification des 10 UC La validation de cette formation permet d encadrer, à temps plein, un large éventail d activités physiques et sportives, dans tout type de structures, auprès de différents publics. Un socle de compétences solides qui permet d acquérir une polyvalence professionnelle, source d employabilité dans le monde sportif. Prérogatives et conditions d exercice Le titulaire du BP JEPS APT peut animer à temps plein : Il peut exercer ses fonctions : dans les collectivités territoriales ; au sein de structures privées du secteur associatif ou marchand ; dans les structures de vacances, les comités d entreprise, les bases de loisirs ; dans le milieu scolaire et périscolaire (en primaire) ; au titre de travailleur indépendant. INSCRIPTIONS AVANT LE 17 JUIN 2015 Coût : *Lieux indiqués sous réserve de confirmation des structures

10 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE BP JEPS Brevet Professionnel de la Jeunesse de l Éducation Populaire et du Sport Option : Activités Physiques pour Tous (APT) Descriptif de la formation La formation au BP JEPS APT s articule autour de 10 unités capitalisables (UC) à acquérir et répond aux objectifs suivants : Animation : être capable de mener des actions éducatives d activités physiques et sportives auprès de publics différents. Projet : être capable d élaborer, de conduire et de mener des projets évènementiels et d actions d animation dans différents milieux professionnels. Intégration professionnelle : être capable de s adapter à un environnement professionnel et faciliter l accès à l emploi. La formation proposée met en avant une unité capitalisable d adaptation (UC 10) dans le domaine de la «prévention santé» et du «sport santé». La formation est proposée sur le mode de l alternance et se déroule de la façon suivante : 520 heures de formation en centre heures en situation professionnelle. Un positionnement de 14h est obligatoire afin de proposer un parcours de formation individualisé. Un stage en structure professionnelle sous convention couvrant les responsabilités réciproques avec l organisme de formation. La certification : le diplôme est délivré par la DRJSCS suite à la validation théorique et pratique des 10 UC. Pré-requis Être âgé d au minimum 18 ans à la date d entrée en formation. Être titulaire de l AFPS / PSC1 (Attestation de Formation aux 1ers secours). Présenter un certificat médical de non contreindication à la pratique et l animation sportive de moins de 3 mois. Avoir passé les tests d exigence préalable auprès de la DRJSCS (inscription sur le site de l ARFA, wwwarfa-idf.asso.fr/tepapt.html). Être admissible suite à l entretien préalable de l organisme de formation Financement La formation BP JEPS s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue : elle peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation. Les interventions sont assurées par des formateurs qualifiés et habilités, par des professeurs d EPS et des experts.

11 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE GYM TENDANCE Lieu : CDFAS Eaubonne (95) Formation modulable > EN CENTRE DE Module «Basic Tendance» : En IDF : 26 et 27 janvier 2016 En Picardie : 10 et 11 octobre h de formation préalable pour accéder aux modules d activités ci-dessous : Formation Tendance, activité Fit Ball : les 11 et 12 décembre 2015 (14h) Formation Tendance, activité Rope Skipping : les 18 et 19 février 2016 (14h) Formation Tendance, activité Aéro Move : les 4 et 5 mars 2016 (14h) Formation Tendance, activité Body Zen : les 21 et 22 avril 2016 (14h) CLÔTURE DES INSCRIPTIONS 11 FÉVRIER 2016 pour le module Basic Tendance IDF 23 NOVEMBRE 2015 pour Fit Ball 1er FÉVRIER 2016 pour Rope Skipping 15 FÉVRIER 2016 pour Aéro Move 31 MARS 2016 pour Body Zen Coût par module de 14h : 209 Une formation innovante pour animer des pratiques en musique dans la mouvance actuelle, dynamique ou zen. Un module idéal pour rendre la séance en salle attractive et répondre aux attentes d un public de jeunes adultes. Public ciblé Tout animateur souhaitant développer ses compétences d animation d activités adaptées à des publics dynamiques. Contenu de la formation ACQUÉRIR DES OUTILS PÉDAGOGIQUES DIRECTEMENT UTILISABLES (DVD, manuels de recueil de situations) S approprier la connaissance de nouvelles pratiques «Tendance». Renforcer les connaissances des domaines de la musique et de son adéquation avec le mouvement. Approfondir les connaissances des domaines biomécanique et bioénergétique. Adapter les démarches pédagogiques aux besoins du public et de l activité. Accompagner le projet de l animateur pour le développement de nouvelles activités en salle au bénéfice des associations EPGV. Pré-requis Être titulaire dans le domaine de l animation sportive : d un diplôme professionnel ; ou d un diplôme fédéral ; ou d une équivalence permettant l encadrement des activités en salle. Être titulaire de la licence animateur EPGV Être titulaire d un certificat médical de non contre indication à la pratique et l animation sportive Financement Ce module s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue. Cette formation peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation ou consulter le site : Pour aller plus loin Nous vous conseillons de suivre, ensuite le module Gym Oxygène

12 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE GYM OXYGÈNE 42 heures de formation 1er mars > 1er juillet 2016 Lieu : Bois du Lys DAMMARIE LES LYS (77) > EN CENTRE DE Module 1 : du 1er au 4 mars 2016 Module 2 : les 30 juin et 1er juillet 2016 > EN STRUCTURE PROFESSIONNELLE Mise en place de séances entre les 2 modules Une formation qui permet de proposer des activités en extérieur, en milieu urbain ou de pleine nature dans un objectif forme et santé. Un module pour sortir de la salle et pratiquer de manière ludique, en extérieur. Cette séance est une réponse au manque de disponibilité de salle et suscite l intérêt du public masculin.. Public ciblé Tout animateur souhaitant se former aux diverses formes de pratiques en extérieur. Contenu de la formation Pré-requis Être titulaire dans le domaine de l animation sportive : d un diplôme professionnel ; ou d un diplôme fédéral ; ou d une équivalence permettant l encadrement des activités en extérieur. Être licencié à l EPGV Être titulaire d un certificat médical de non contre indication à lapratique et l animation sportive Financement Ce module s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue. Cette formation peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation ou consulter le site : CLÔTURE DES INSCRIPTIONS 19 FÉVRIER 2016 Coût : 587 Personnaliser la séance : adapter l encadrement des séances à l environnement et au groupe. Exploiter des spots urbains et nature. Adapter des activités en milieu extérieur. Renforcer les connaissances dans le domaine bio-énergétique.. Accompagner le projet de l animateur pour le développement de la pratique en extérieur au bénéfice des associations EPGV. Pour aller plus loin Nous vous conseillons de suivre, ensuite la formation Marche Nordique

13 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE MARCHE NORDIQUE SPORT SANTÉ 21 heures de formation 24 avril > 23 juin 2016 Lieu : Bois du Lys DAMMARIE LES LYS (77) Une formation qui permet aux animateurs de s approprier une activité en extérieur dans l air du temps! Cette formation Marche Nordique permet de développer les compétences pour animer en sécurité dans une perspective Sport Santé. Public ciblé Pré-requis Être titulaire dans le domaine de l animation sportive : d un diplôme professionnel ; ou d un diplôme fédéral ; ou d une équivalence permettant l encadrement des activités en salle. Être licencié à l EPGV Être titulaire titulaire du module culture fédéral. Maîtriser la technique de l activité. > EN CENTRE DE Module 1 : du 25 au 27 avril 2016 Module 2 : le 23 juin 2016 > EN STRUCTURE PROFESSIONNELLE Alternance pratique en situation entre avril et juin 2016 afin de mettre en place 10 séances de Marche Nordique. CLÔTURE DES INSCRIPTIONS 8 AVRIL 2016 Coût : 303,50 Tout animateur qui souhaitent faire pratiquer une activité extérieure complète et accessible à tous. Contenu de la formation Historique de la Marche Nordique. La séance de Marche Nordique. Situations d apprentissages techniques. L animation d une séance, d un cycle de séances, au service d un projet pédagogique. Approche fonctionnelle et physiologique de la Marche Nordique. Sécurité et cadre juridique pour une animation de Marche Nordique. Matériel adapté : bâtons (taille, composition...), vêtements, accessoires... Développement durable. Financement Ce module s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue. Cette formation peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation ou consulter le site : Pour aller plus loin Nous vous conseillons de suivre, ensuite le module Gym Oxygène

14 DIPLÔME PROFESSIONNEL COMPLÉMENTAIRE CONTINUE TUTEUR ACCOMPAGNATEUR 28 heures de formation La formation Tuteur Accompagnateur permet d intégrer un dispositif de formation où l accompagnement individuel devient un levier de réussite. Cette formation apporte le savoir-faire et les outils nécessaires à l accompagnement. Pré-requis Être animateur BP/CQP/Cursus 98 Les titulaires du CQP devront avoir au minimum 2 ans d expérience Être licencié à l EPGV 20 oct > 8 avril 2016 Lieu : COREG EPGV IDF (75) > EN CENTRE DE Module 1 : 20, 2& et 22 octobre 2015 Module 2 : le 8 avril 2016 > EN STRUCTURE PROFESSIONNELLE Suivi d un à trois stagiaires CQP en formation CLÔTURE DES INSCRIPTIONS 9 OCTOBRE 2015 Coût : 20 de frais de dossier (frais pédagogique pris en charge par la Comité Régional) Public ciblé Toute personne souhaitant accompagner un stagiaire en formation. Contenu de la formation La définition des objectifs de l accompagnement et le rôle des différents acteurs. La connaissance et les attendus de la formation en alternance. Les modalités de fonctionnement de la structure d accueil. L appropriation du déroulé de la formation et des compétences attendues chez l animateur. La connaissance des outils nécessaires au suivi des stagiaires en formation professionnelle, utile pour assurer un lien avec le centre de formation. Les outils du tutorat : grilles d observations et d évaluations, guide d accompagnement. Les principes d un accompagnement efficace. Le recul pour mieux formaliser. Financement Ce module s inscrit dans le dispositif de la formation professionnelle continue. Cette formation peut être prise en charge par un Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA). Pour plus de renseignements, prendre contact avec le service formation ou consulter le site : Un tuteur accompagne un stagiaire sur une formation dont il a lui-même le niveau ou équivalence.

15 CONDITIONS DE VENTE 1. Inscription Toute inscription nécessite le renvoi du dossier d inscription dûment rempli à : COREG EPGV IDF - Mme EBERSOLDT 14 avenue de la Cristallerie SEVRES Toute inscription à une formation suppose que le demandeur accepte le contenu du stage et les modalités l accompagnant. Les inscriptions seront prises dans l ordre d arrivée des dossiers complets. Les dates limites d inscription sont positionnées 2 à 3 semaines avant le 1er jour de la formation. 2. Lieux de stage Les lieux de formation seront précisés sur les convocations. Le demandeur s engage à respecter les dispositions règlementaires du lieu où se déroulera la formation. 3. Obligations respectives des parties Pour chaque inscription à une action de formation professionnelle, le COREG EPGV IDF enverra les documents légaux correspondants: > Si le demandeur est une entreprise (ou association), une convention de formation sera établie en deux exemplaires. Le demandeur s engage à retourner un exemplaire signé, revêtu du cachet de l entreprise (ou de l association). > Si le demandeur est une personne physique ayant décidé d entreprendre une formation professionnelle à titre individuel et à ses frais, un contrat de formation sera établi en deux exemplaires conformément aux dispositions de l article L du Code du travail. Le demandeur s engage à retourner un exemplaire signé. Dans tous les cas : le stagiaire recevra une convocation par session de formation stipulant le lieu, les dates et les horaires de la formation. Selon la procédure de financement de la formation, une facture et une attestation de présence seront envoyées suivant le dossier à l employeur, au stagiaire ou à l Organisme Paritaire Collecteur Agréé (OPCA) après chaque module ou en fin de formation.

16 CONDITIONS DE VENTE 4. Annulation de stage À l initiative du demandeur : Toute annulation d inscription doit être effectuée par téléphone et confirmée par mail ou courrier postal. > Si l annulation est effectuée à plus de 10 jours du début de la formation, le COREG EPGV IDF facturera au demandeur les 20 correspondant aux frais de dossier. > Si l annulation est effectuée à 10 jours ou moins du début de la formation, le COREG EPGV IDF se réserve le droit de retenir le coût total de l action de formation. > Si par suite de force majeure dûment justifiée (arrêt maladie) le stagiaire est empêché de suivre la formation, il peut résilier le contrat. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis du coût total prévu au contrat. En cas d absence ou d interruption de formation non justifiée, au cours de la session de formation, le COREG EPGV IDF se réserve le droit de retenir la totalité du coût de l action de formation. À l initiative du COREG EPGV IDF : Le COREG EPGV IDF se réserve le droit, en cas de nombre insuffisant de participants, d annuler la session de formation jusqu à 10 jours avant la date prévue de la prestation. Il informera le demandeur par téléphone et par courrier. Aucune indemnité ne sera versée au demandeur. 5. Tarifs et règlements Le paiement doit être effectué au préalable de l inscription par chèque bancaire à l ordre du : COREG EPGV IDF. Tous nos prix sont indiqués nets en euros. Ils ne sont pas majorés de la TVA, notre organisme n étant pas soumis à la TVA. Tout retard de paiement entrainera des pénalités au taux de 0,5% par mois de retard. Le COREG EPGV IDF se réserve néanmoins le droit de réclamer une indemnisation complémentaire, sur justification, lorsque les frais réellement exposés sont supérieur au pourcentage précité.

17 CONDITIONS DE VENTE 6. Règlement par un OPCA Si le demandeur souhaite que le règlement soit émis par l OPCA dont-il dépend, il lui appartient de : - faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et s assurer de la bonne fin de cette demande; - l indiquer explicitement sur son bulletin d inscription; - s assurer de la bonne fin du paiement par l OPCA qu il aura désigné; - fournir au COREG EPGV IDF, avant l entrrée en formation, la prise en charge de l OPCA désigné. Si l OPCA ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera facturé au demandeur. En cas de non paiement par l OPCA, total ou partiel, pour quelque raison que ce soit, le demandeur sera redevable de la somme non réglé par l OPCA et sera facturé du montant correspondant. Si le COREG EPGV IDF n a pas reçu la prise en charge de l OPCA au 1er jour de la formation, le demandeur devra déposer un chèque de caution du montant total de la formation. Si le COREG EPGV IDF n a pas reçu la prise en charge de l OPCA au plus tard à la fin de la formation, le chèque de caution sera remis en banque. 7. Défaut de paiement En cas de défaut de règlement de la prestation de formation, une mise en demeure de paiement sera effectuée par le COREG EPGV IDF. À défaut de paiement sous quarante huit heures, la vente sera résiliée de plein droit. Le stagiaire ne pourra se présenter à la session de formation. En cas de retard ou de defaut de paiement, les sommes qui seraient dues deviendront immédiatement exigibles. Le stagiaire devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d officiers ministériels. 8. Contentieux En cas de litige, de toute nature ou de contestation relative à la formation ou à l exécution de la commande, et à défaut d accord à l amiable, seul le tribunal compétent sera saisi, c est-à-dire le tribunal de Paris, quel que soit le siège ou la résidence du client.