Séance du conseil municipal. Le lundi 8 février 2016 à 19 h 30. Germain Richer, maire

Transcription

1 Séance du conseil municipal Le lundi 8 février 2016 à 19 h 30 Germain Richer, maire 1

2 1 ère partie de la période de questions Période de questions : 15 minutes; Vous devez prendre la parole au micro mis à la disposition du public; Vous devez vous adresser uniquement au maire; Vous devez vous identifier : Nom et adresse; Vous ne devez poser qu une seule question et une seule sous-question sur le même sujet; Chaque intervenant bénéficie d une période maximum de cinq (5) minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le maire peut mettre fin à cette intervention; Seules les questions de nature publique sont permises, par opposition à celles d intérêt privé ne concernant pas les affaires de la Ville. Articles 37, 38, 39 et 42 du règlement 619 2

3 Point 2.1 Approbation des déboursés et des engagements Déboursés Numéros des chèques Total des déboursés à ,63 $ Engagements Numéros de bons de commande Total des engagements à ,68 $ 3

4 Point 3.2 Adoption - Règlement amendant le règlement de zonage numéro 601, tel qu'amendé (Modification - Zone C Usage mixte) 4

5 Point 4.1 Amendement - Résolution Acquisition d'une servitude - Clos-Saint-Urbain SERVITUDE 5

6 Point 4.3 Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux - Règlement 653 Électeurs : Électeurs :

7 Point 4.3 Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux - Règlement 653 Électeurs : Électeurs :

8 Point 4.3 Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux - Règlement 653 Électeurs : Électeurs :

9 Point 4.5 Acquisition de terrains pour espaces verts Lots , , , , , , , , Secteur des Clos Prévostois - Autorisation de signature Rue du Clos-des-Artisans Rue des Faisans Rue du Clos-des-Artisans 9

10 Point 4.5 Acquisition de terrains pour espaces verts Lots , , , , , , , , Secteur des Clos Prévostois - Autorisation de signature 10

11 Point 5.6 Achat d'un camion de service neuf de l'année 2015 ou 2016 pour le Service des travaux publics - Appel d'offres TP-SP Dépôt du certificat d'ouverture des soumissions Entrepreneur Montant de la soumission incluant les taxes Kenworth Montréal ,18 Camions excellence PeterBilt Inc ,44 11

12 Point 5.7 Achat d'un conteneur usagé - Entrepôt terrain de soccer - Parc régional de la Rivière-du-Nord - Appel d'offres TP- DP Octroi de contrat Entrepreneur Montant de la soumission incluant les taxes Darcom innovations inc ,30 $ GT Group inc ,73 $ 12

13 Point 5.8 Rénovation des toilettes de l hôtel de ville - Octroi de budget 13

14 Point 10.2 Demande de dérogation mineure - DDM , rue du Clos-Saint-Urbain - Lot Zone H-261 Distance entre 2 bâtiments principaux 14

15 Point 10.3 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , rue Lesage - Zone H Rénovations extérieures - Corridor sonore de la route 117 RÉNOVATIONS EXTÉRIEURES 15

16 Point 10.4 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , boulevard du Curé-Labelle - Zone C Affichage - Corridor paysager de la route 117 Enseignes 16

17 Point 10.5 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , boulevard du Curé-Labelle - Zone C Affichage - Corridor paysager de la route 117 INSTALLATION D UNE ENSEIGNE 17

18 Point 10.6 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , montée Sainte-Thérèse - Zone H Rénovations extérieures - Corridor sonore de l'autoroute 15 RÉNOVATIONS EXTÉRIEURES 18

19 Point 10.7 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , boulevard du Curé-Labelle - Zone C Affichage - Corridor paysager de la route 117 INSTALLATION D UNE ENSEIGNE 19

20 Point 10.8 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , boulevard du Curé-Labelle #4 - Zone C Affichage - Corridor paysager de la route 117 REMPLACEMENT DE DEUX ENSEIGNES PERMANENTES 20

21 Point 10.9 Plan d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA , boulevard du Curé-Labelle - Zone C Affichage - Corridor paysager de la route 117 REMPLACEMENT DE DEUX ENSEIGNES PERMANENTES 21

22 Point Programme d'aide financière pour la revitalisation du boulevard du Curé-Labelle - Règlement Remboursement pour le 2505, boulevard du Curé-Labelle (Garage Lacroix) REMPLACEMENT DE DEUX ENSEIGNES PERMANENTES 22

23 2e partie de la période de questions Période de questions : 15 minutes; Vous devez prendre la parole au micro mis à la disposition du public; Vous devez vous adresser uniquement au maire; Vous devez vous identifier : Nom et adresse; Vous ne devez poser qu une seule question et une seule sous-question sur le même sujet; Chaque intervenant bénéficie d une période maximum de cinq (5) minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le maire peut mettre fin à cette intervention; Seules les questions de nature publique sont permises, par opposition à celles d intérêt privé ne concernant pas les affaires de la Ville. Articles 37, 38, 39 et 42 du règlement

24 Bonne fin de soirée! 24