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1 Page 1 sur 2 ANNEXE 3 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro , dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : FORê L'effet Vosges Note : Marque déposée en couleurs Classification des éléments figuratifs : ; Classification de Nice : 3 ; 5 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 35 ; 41 ; 43 ; 44 Produits et services

2 Page 2 sur 2 3 Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, extraits de plantes et de fleurs (parfumerie). 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Herbes médicinales, extraits et mélanges de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires, tisanes (à savoir infusion non médicinales) substances diététiques à usage médical. 29 Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. 30 Glaces comestibles, condiments, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, sels aux herbes, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Miel de Sapin des Vosges. 31 Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, baies (fruits), plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, semences, plants, plantes aromatiques. 32 Bières. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, eaux minérales, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, boissons à base de thé, de tisane, de plantes, d'herbes aromatiques. 33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs, liqueurs, extraits de fruits avec alcool. 35 Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. 41 Services de loisirs, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. 44 Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de thermalisme, services de balnéothérapie, établissements de remise en forme physique et intellectuelle, de culture physique, de sport, de détente, cures, bains, saunas, de massage, de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure. Déposant : Département des Vosges, Collectivité territoriale, 8 Rue de la Préfecture, 88088, EPINAL Cedex 09, FR Mandataire : Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, 46 Rue Léo Valentin, CS 60027, 88026, EPINAL CEDEX, FR Numéro : Statut : Marque enregistrée Date de dépôt / Enregistrement : Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Inscription Dépôt du règlement d'une marque collective no du (BOPI ) Dépôt du règlement d'une marque collective no du (BOPI ) Historique Publication (BOPI ) Enregistrement avec modification (BOPI ) Source INPI

3 Page 1 sur 2 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro , dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : FOR L'effet Vosges Note : Marque déposée en couleurs Classification des éléments figuratifs : ; ; ; ; Classification de Nice : 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 43 Produits et services

4 Page 2 sur 2 29 Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, déshydratés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. 30 Glaces comestibles, condiments, vinaigres, préparations aromatiques à usage alimentaire, sels aux herbes, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Miel de Sapin des Vosges. 31 Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais, baies (fruits), plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration, semences, plants, plantes aromatiques. 32 Bières. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, eaux minérales, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, boissons à base de thé, de tisane, de plantes, d'herbes aromatiques. 33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs, liqueurs, extraits de fruits avec alcool. 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. Déposant : Département des Vosges, Collectivité territoriale, 8 Rue de la Préfecture, 88088, EPINAL Cedex 09, FR Mandataire : Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, 46 Rue Léo Valentin, CS 60027, 88026, EPINAL CEDEX, FR Numéro : Statut : Marque enregistrée Date de dépôt / Enregistrement : Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Inscription Dépôt du règlement d'une marque collective no du (BOPI ) Historique Publication (BOPI ) Enregistrement avec modification (BOPI ) Source INPI

5 Page 1 sur 2 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro , dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : FOR L'effet Vosges Note : Marque déposée en couleurs Classification des éléments figuratifs : ; ; ; ; Classification de Nice : 41 ; 43 ; 44 Produits et services

6 Page 2 sur 2 41 Etablissements de culture physique à savoir culture physique. Etablissement de remise en forme physique (culture physique). 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. 44 Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de thermalisme, services de balnéothérapie, de sport, cures (services de santé) bains, saunas, de massage, de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure. Déposant : Département des Vosges, Collectivité territoriale, 8 Rue de la Préfecture, 88088, EPINAL Cedex 09, FR Mandataire : Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026, EPINAL Cedex, FR Numéro : Statut : Marque enregistrée Date de dépôt / Enregistrement : Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Inscription Dépôt du règlement d'une marque collective no du (BOPI ) Historique Publication (BOPI ) Enregistrement avec modification (BOPI ) Source INPI

7 Page 1 sur 2 Bases de données Marques Notice complète 1 résultats trouvés pour votre requête : numéro , dans les marques en vigueur en France Notice complète Marque française Marque : for L'effet Vosges SPA & BIEN-ETRE Note : Marque déposée en couleurs Classification des éléments figuratifs : ; ; ; ; ; Classification de Nice : 3 ; 5 ; 41 ; 43 ; 44 Produits et services

8 Page 2 sur 2 3 Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, extraits de plantes et de fleurs (parfumerie). 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Herbes médicinales, extraits et mélanges de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires, tisanes (à savoir infusion non médicinales) substances diététiques à usage médical. 41 Services de loisirs, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping. 44 Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de thermalisme, services de balnéothérapie, de sport, cures, (services de santé) bains, saunas, de massage, de soins corporels et soins de beauté, centres d'hydrothérapie et de balnéothérapie, salons de beauté, salons de coiffure. Etablissement de culture physique à savoir culture physique ; établissements de remise en forme physique (culture physique). Déposant : Département des Vosges, Collectivité territoriale, 8 Rue de la Préfecture, 88088, EPINAL Cedex 09, FR Mandataire : Maître Christophe OLIVEIRA, Cabinet d'avocats FIDAL, Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104, 88026, EPINAL Cedex, FR Numéro : Statut : Marque enregistrée Date de dépôt / Enregistrement : Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS Inscription Dépôt du règlement d'une marque collective no du (BOPI ) Historique Publication (BOPI ) Enregistrement avec modification (BOPI ) Source INPI

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