Datolite. Vos services recherche de marque surveillance de marque recherche de titulaire statistiques. Votre base Datolite

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1 Datolite Vos services recherche de marque surveillance de marque recherche de titulaire statistiques Votre base Datolite Le succès d une entreprise commence par l enregistrement

2 Vous proposez des services de recherche ou de surveillance des marques? Vous êtes responsable des recherches ou de la surveillance de votre propre portefeuille de marques? L Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) peut vous aider grâce au service «Datolite». Qu est-ce que Datolite? Datolite est un service digital par lequel l OBPI met à jour quotidiennement les données enregistrées dans le registre des marques. Datolite vous permet de bénéficier de données actualisées, autrement dit, de disposer des dernières informations disponibles.

3 Comment fonctionne Datolite? Des modifications sont constamment apportées au registre des marques. En vous abonnant au service Datolite, ces modifications vous sont notifiées tout les jours sous forme de message électronique. Il n est donc plus nécessaire de rechercher ces renseignements vous-même! Datolite vous envoie les mises à jour du registre des marques quand : de nouveaux dépôts sont introduits (texte + image) des dépôts sont publiés une marque est enregistrée un enregistrement accéléré a passé la procédure de refus et d opposition un refus provisoire est prononcé une procédure d opposition est lancée une image est à nouveau scannée Datolite vous offre également des informations concernant : le renouvellement d un enregistrement les modifications apportées à un enregistrement Nous proposons aussi de façon périodique une liste des marques retirées, expirées et refusées. Les données relatives aux marques internationales et aux marques communautaires avec extension de protection au Benelux ne sont pas diffusées via Datolite. Combien coûte Datolite? Les coûts associés au service Datolite sont : par marque 0,48 par renouvellement 0,25 changements, par an, quel que soit le nombre (exemple : sur base de dépôts et renouvellements par mois, le coût s élève à euros par abonné par an)

4 Registre des marques L achat du registre des marques n est pas indispensable mais il est recommandé, surtout si vous proposez des services de recherche basés sur Datolite. Mais vous pouvez également vous appuyer sur Datolite pour construire votre propre fichier de données. Le registre des marques de l OBPI est disponible sur CD-ROM et coûte euros pour les marques verbales et pour les marques figuratives, soit un total de euros. L Opposition Datolite L OBPI a développé une version spécifique du service Datolite : l Opposition Datolite. Cet abonnement vous permet de recevoir les données de publication des dépôts pouvant faire l objet d une opposition. Sur la base de ces données, vous pouvez déterminer si le lancement d une procédure d opposition est souhaitable pour vous-même ou votre client. Les coûts associés à l Opposition Datolite s élèvent à 0,10 euro par marque. Sur base de dépôts par mois, le coût de ce service s élève à euros par abonné par an. Pour un abonnement au service Opposition Datolite, il n est pas nécessaire de posséder l intégralité du registre des marques OBPI. Données techniques Datolite Datolite utilise la norme ST66 de l OMPI. Cette norme XML a été développée en coopération avec l OMPI et l OHMI pour permettre l échange de données relatives aux marques. Ce format est utilisé à l échelle internationale. Les données sont diffusées chaque jour sur un serveur FTP.

5 Autres questions? Vous avez encore des questions concernant Datolite? N hésitez pas à prendre contact avec le secrétariat IT de l OBPI. Secrit@boip.int.

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