CONFIGURATION DE LA CSST À PARTIR DE L OPTION TEMPS SUR PROJET

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1 CONFIGURATION DE LA CSST À PARTIR DE L OPTION TEMPS SUR PROJET Les taux de CSST peuvent varier en fonction de : la province. la région. le type de projets. les tâches. Pour cette raison, lorsqu une entreprise doit gérer ces situations, nous vous recommandons de définir des taux de CSST par activité. Par la suite, il suffit de déterminer l activité de CSST à utiliser dans les projets. Maestro* applique le taux de CSST en fonction des heures entrées et des activités définies dans la Gestion des projets. Lorsque la CSST est calculée par les projets, la dépense de CSST est dissociée du coût de l employé et une écriture distincte est créée. Lorsque la CSST est gérée par le module Projets, l utilisateur doit s assurer qu aucun taux n est entré dans la Gestion des employés ni dans la Gestion des catégories d emploi. Selon la situation applicable, deux façons de faire sont proposées : Situation A La méthode standard qui s applique aux clients qui ont des activités dans une seule province (voir ci-dessous). Situation B La méthode multi-provinces qui s applique aux clients qui ont des activités dans plusieurs provinces (Situation B) Date de modification : 11/05/2017 Page 1 de 24

2 SITUATION A COMMENT CONFIGURER LA CSST À PARTIR DE L OPTION TEMPS SUR PROJET La méthode standard qui s applique aux clients qui ont des activités dans une seule province. Configurations requises concernant le temps sur projet Configurations diverses de la Gestion du temps Définir les activités de CSST à partir de la Gestion de la CSST Pour définir une activité de CSST Définir les informations de CSST à partir de la Gestion des constantes gouvernementales Pour définir une constante gouvernementale par province Pour définir les taux et les maximums applicables à la CSST Pour définir un montant maximum par province Définir un compte de dépense de CSST Facultatif Pour définir un compte de dépense de CSST différent par département Assigner une activité de CSST à un projet Pour assigner une activité de CSST à un projet Ajouter une activité de CSST à la Gestion des gabarits de projet Pour lier une activité de CSST à un gabarit de projet Comptabilisation de la CSST concernant le temps sur projet Pour comptabiliser la CSST dans les projets Rapports de CSST disponibles à propos du Temps sur projet Rapport annuel de CSST Date de modification : 11/05/2017 Page 2 de 24

3 1. Configurations requises concernant le temps sur projet Le champ Comptabilisation de la CSST doit être désactivé au niveau de la paie afin d indiquer que la CSST sera comptabilisée à partir de la Gestion des projets. maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Configurations diverses 1. À l écran Configurations diverses, cliquer sur Généralités dans la section de gauche. 2. Décocher Comptabilisation de la CSST dans la section de droite. 3. Cliquer sur l icône Enregistrer. 4. Cliquer sur l icône Quitter. 2. Configurations diverses de la Gestion du temps maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Configurations diverses 1. À l écran Configurations diverses, cliquer sur CSST/Bénéfices marginaux dans la section de gauche. 2. Compléter les différents champs reliés à la Comptabilisation de la CSST dans la section de droite : a. Indiquer le Projet bilan. Le projet à inscrire doit être un projet bilan. b. Indiquer l Activité. L activité doit être liée à un compte de CSST à payer. c. Indiquer le Groupe. Le groupe ne doit pas être associé à un compte de grand livre afin que maestro* utilise le compte de l activité. Ces informations sont utilisées lors de la comptabilisation de la CSST lorsqu il n y a aucun projet, activité et groupe définis pour l activité de CSST dans l option Gestion de la CSST. d. Indiquer le code de Dépenses groupe. Le groupe de dépenses est généralement de type salaires. e. Sélectionner la source de calcul à utiliser dans le champ Source de calcul. Le tableau ci-dessous décrit chaque source de calcul disponible : Date de modification : 11/05/2017 Page 3 de 24

4 Source de calcul Défaut Provincial* Fédéral* Max CSST* Hres travaillées Description Indique à maestro* d utiliser la source de salaires, en fonction de la constante gouvernementale, pour établir le calcul de la CSST. Requis si une entreprise a plusieurs bases de calcul de CSST différentes d une constante gouvernementale (province) à une autre. Réglage recommandé pour toutes les provinces hors Québec. Utilise les gains du salaire brut provincial seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent l impôt provincial seulement. Utilise les gains du salaire brut fédéral seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. Utilise les gains de salaire brut provincial moins les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent la CSST. Utilisé pour la paie américaine seulement. * Si la source de calcul est différente de la valeur par défaut, maestro* ne considère pas la source de calcul inscrite dans la Gestion des constantes gouvernementales. 3. Compléter le champ Source de la prov./état afin d indiquer à maestro* de quelle façon la CSST doit être gérée. Choisir Province reliée à la paie. 4. Compléter le champ Source du mode de calcul de l excédent. Choisir Activité de CSST. La Province reliée à la paie est la valeur par défaut. Elle utilise la province définie dans la Gestion des catégories d emploi pour calculer le montant de CSST maximum. Le choix de Activité de CSST dans la Source du mode de calcul de l excédent indique que la CSST est calculée en fonction de l activité de CSST. 5. Cliquer sur l icône Enregistrer et sur Quitter. Date de modification : 11/05/2017 Page 4 de 24

5 Si vos activités ont lieu dans une seule province et que les orientations relatives au calcul des excédents sont sur une base annuelle seulement ou hebdomadaire seulement pour un même employé, vous n avez pas à changer vos configurations si la Source du mode de calcul de l excédent est à Comité de la paie. Cependant, si vous prévoyez utiliser une base annuelle et hebdomadaire pour un même employé pendant l année, il serait préférable d adopter la configuration Source du mode de calcul de l excédent : Activité de CSST. 3. Définir les activités de CSST à partir de la Gestion de la CSST La gestion de la CSST permet de créer des activités de CSST et de conserver les taux maximums selon la date d entrée en vigueur. Les taux, maximums, projet, activité et groupe déterminés dans la Gestion de la CSST sont utilisés lors de la comptabilisation de la CSST. Pour définir une activité de CSST maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Gestion de la CSST 1. Dans l onglet Taux, cliquer sur l icône Insérer une activité de CSST. 2. Entrer les informations requises : Champ Code Description Mode de calcul de l excédent Description Code de l activité de CSST. Description de l activité de CSST. Lié aux informations contenues dans le Rapport annuel de la CSST dans la colonne Type. Indéterminé Le mode de calcul utilisé est celui du comité, défini dans la catégorie d emploi de l employé. Annuel Calculé annuellement. NOTE : pour les employés chaînés, si le mode de calcul est différent entre les deux employés, le mode hebdomadaire est utilisé par défaut Hebdomadaire Calculé hebdomadairement. Travailleur auxiliaire NOTE : les modes Annuel et Hebdomadaire s appliquent principalement dans les cas où un employé a plusieurs classes de CSST et que ces dernières sont calculées de façon annuelle ou hebdomadaire. Ce faisant, le rapport annuel de CSST doit le prendre en considération et appliquer les règles pour le calcul de l excédent. Permet d identifier si l activité est liée à un travailleur auxiliaire. NOTE : cette information est par la suite utilisée dans l analyse D/V Date de modification : 11/05/2017 Page 5 de 24

6 Assujetti Projet Activité Groupe Province de CSST. Cocher le champ Assujetti pour calculer la CSST. NOTE : Pour les employés exempts de CSST, la case Assujetti ne doit pas être sélectionnée Projet (au bilan) par défaut servant à provisionner la CSST. NOTE : Si aucun projet n est défini dans l activité de CSST, le projet utilisé sera celui identifié dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices marginaux, sous la section Comptabilisation CSST. Activité par défaut servant à provisionner la CSST Par exemple, il est possible de comptabiliser la CSST par province en créant une activité distincte. NOTE : Si aucune activité n est définie dans l activité de CSST, l activité utilisée sera celle identifiée dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices marginaux, sous la section Comptabilisation CSST. Groupe par défaut servant à provisionner la CSST NOTE : Comme spécifié pour le projet et l activité, le groupe de l activité de CSST a priorité sur les Configurations diverses lors de la Comptabilisation de la CSST. Province dans laquelle l activité de CSST s applique. Il n est pas nécessaire d entrer la province car toutes les activités sont dans la même province. 3. Cliquer sur Enregistrer et ensuite sur Quitter. 4. Définir les informations de CSST à partir de la Gestion des constantes gouvernementales Une table d impôt doit être définie pour chacune des provinces où les employés sont payés. Le tableau ci-dessous décrit chacun des types de sources disponibles : Date de modification : 11/05/2017 Page 6 de 24

7 Source Provincial Fédéral Max CSST Description Utilise les gains du salaire brut provincial seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent l impôt provincial seulement. Utilise les gains du salaire brut fédéral seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. Utilise les gains de salaire brut provincial moins les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent la CSST. À l écran Gestion des constantes gouvernementales, vous pouvez accéder à la Gestion de la CSST afin d établir les maximums applicables, les activités de CSST et les taux par activité. Pour définir une constante gouvernementale par province maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Gestion des constantes gouvernementales 1. À l onglet Constantes provinciales, compléter les informations requises dans la section Sécurité au travail. 2. Sélectionner la source désirée. Reportez-vous au tableau ci-dessus pour effectuer votre choix. 3. Indiquer le compte de remise. Le compte de grand-livre permet de comptabiliser les remises à la commission de la sécurité et santé au travail (W/C CNESST). 4. Compléter la section Provision de CSST, pour la province du Québec. 5. Cliquer sur l icône Gestion de la CSST pour définir un montant maximum de CSST en fonction de la province. 6. Cliquer sur Enregistrer, puis sur Quitter. Date de modification : 11/05/2017 Page 7 de 24

8 Pour définir les taux et les maximums applicables à la CSST Il existe des règles concernant la CSST établies pour chaque province de résidence de l employé et vous êtes tenu d appliquer ces règles en fonction de chacune des provinces. Une table doit être créée pour gérer les taux à appliquer et définir les montants maximums (hebdomadaires ou annuels). Au Québec, les informations concernant le salaire provincial maximum sont disponibles à partir du site de la Commission de la santé et de la sécurité au travail. À l extérieur du Québec, consulter les différents sites des provinces pour obtenir des informations supplémentaires sur Workers Compensation Board. Pour définir un montant maximum par province maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Gestion des constantes gouvernementales 1. À la fenêtre de la Gestion des constantes gouvernementales, cliquer sur l icône Gestion de la CSST dans la section Sécurité au travail. 2. Cliquer sur l onglet Maximums. Dans le champ Date d entrée en vigueur, entrer la date à laquelle le montant maximum entre en vigueur. La date d entrée en vigueur permet la réimpression de rapports de CSST dans le passé puisque le taux, le salaire ajustable, les montants assurables, l excédent et la cotisation affichés au rapport dépendent de la date d entrée en vigueur du taux. 3. Sous la section Maximums, entrer un montant maximum hebdomadaire ou annuel en fonction des règles régies par la province. 4. Une fois les maximums établis, utiliser l onglet Taux pour compléter les taux en fonction des activités de CSST. 5. Cliquer sur l onglet Taux. Sous la fenêtre de l onglet Taux, cliquer Nouveau pour vider la fenêtre. 6. Dans le champ Date d entrée en vigueur, entrer la date à laquelle le taux entre en vigueur. 7. Entrer le taux pour chacune des activités. 8. Cliquer Enregistrer, puis Quitter la fenêtre. L utilisateur peut modifier les taux des différentes activités de CSST seulement si lors de la création de l activité, le champ Assujetti a été activé. Date de modification : 11/05/2017 Page 8 de 24

9 En mode multidimensionnel, il est possible d utiliser les mêmes activités et définir des taux différents pour chacune des compagnies. Les informations concernant les montants maximums assurables sont disponibles, pour les provinces autres que le Québec sur les différents sites des provinces en recherchant le terme Workers Compensation Board 5. Définir un compte de dépense de CSST Facultatif Par défaut, maestro* utilise le projet et l activité de l entrée d heures pour identifier le compte de dépense de CSST. Généralement, ce compte est un compte de salaires. Si vous désirez utiliser un compte différent, vous devez configurer un compte par département. La Gestion des comptes/département utilise le compte de salaire de l activité de main-d œuvre du projet de dépenses inscrit lors de l affectation des heures aux projets. Pour définir un compte de CSST différent par département maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Gestion des comptes/département 1. Dans l écran de Gestion des comptes/département, dans l onglet Champs de base : a. Entrer le compte de référence. b. Entrer un compte de dépense de CSST. Sélectionner le compte de salaire (appelé Compte de référence) pour lequel un compte de CSST doit être différent de celui spécifié dans l entrée des heures. Attention! Comme l écriture de CSST de transfert entre projets ne peut pas faire de lien avec les informations des employés, aucune information ne doit être entrée dans les champs Catégorie ou Prime. 2. Cliquer sur Enregistrer, puis Quitter la fenêtre. 6. Assigner une activité de CSST à un projet Pour assigner une activité de CSST à un projet maestro* Projets Maintenance Projet Gestion des projets 1. Afficher un projet à l écran, puis cliquer sur l onglet Activités et budgets. 2. Sélectionner une activité et, dans la section de droite, spécifier une Activité de CSST. 3. Cliquer Enregistrer, puis sur Quitter. Date de modification : 11/05/2017 Page 9 de 24

10 7. Ajouter une activité de CSST à la gestion des gabarits de projet Si vous avez une activité de CSST par projet, vous pouvez lier cette activité à un gabarit de projet. Cela permettra de s assurer que cette activité sera définie automatiquement pour tous les nouveaux projets créés à partir de ce gabarit. Pour lier une activité de CSST à un gabarit de projet maestro* Projets Maintenance Projet Gestion des gabarits de projets 1. À l écran Gestion des gabarits de projet, choisir un gabarit de projet. 2. Sélectionner l Activité de CSST dans l onglet Description, section Activités. 3. Dans la colonne CSST, sélectionner une activité de CSST. 4. Cliquer Enregistrer, puis sur Quitter. 8. Comptabilisation de la CSST concernant le temps sur projet La comptabilisation de la CSST doit être exécutée après le traitement de la paie. La comptabilisation de la CSST génère les transactions de coûts de CSST liés aux projets. Cette fonction est disponible à partir de l option Gestion du temps, Temps sur projet. À la fin de ce rapport, maestro* peut soit transférer les montants calculés directement aux projets, soit générer la transaction de coûts dans l option Transfert entre projets. L utilisateur pourra la réviser et la transférer par la suite. Pour comptabiliser la CSST dans les projets Le processus de paie ainsi que la comptabilisation des bénéfices marginaux (BM) doivent être complétés avant de procéder à la comptabilisation de la CSST. maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Comptabilisation de la CSST 1. À l écran Sélection des paramètres, choisir le comité, la période de paie ainsi que la province. La Comptabilisation de la CSST doit être effectuée une période à la fois. Si les périodes des comités diffèrent d un comité à l autre (aux deux semaines ou à la semaine), il est recommandé de procéder à la comptabilisation de la CSST par comité en demandant le rapport pour chacun des comités. Date de modification : 11/05/2017 Page 10 de 24

11 2. Cliquer Accepter. Le rapport de comptabilisation de la CSST apparaît. 3. Fermer le rapport de Comptabilisation de la CSST. Une fenêtre de confirmation apparaît. 4. Au besoin, cocher la case Transférer automatiquement. 5. Cliquer sur Oui pour comptabiliser la CSST. Si le champ Transférer automatiquement est coché, la transaction de transfert entre projets sera automatiquement transférée. Sinon, l utilisateur devra transférer manuellement la transaction. Veuillez noter que si des modifications ont été apportées manuellement à l écriture de transfert entre projets, les informations du rapport de CSST ne seront pas affectées. Lorsque la CSST est calculée à partir du module Projets, l écriture de CSST est générée automatiquement lors de l étape de la Comptabilisation de la CSST. Lors de la comptabilisation de la CSST, la transaction suivante est créée pour l ensemble des provinces : Description Débit Crédit La transaction de CSST affecte le compte de dépense défini dans le projet et l activité spécifiés dans l entrée des heures. Le groupe qui est utilisé pour la dépense est celui défini dans les Configurations diverses de la Gestion du temps. Par contre, si un compte par département a été défini à Définir un compte de dépense de CSST, le compte de grand livre pour la dépense de CSST sera celui du compte par département et non celui défini dans le projet et l activité spécifiés dans l entrée des heures. La contrepartie affecte les comptes de dépenses de CSST selon le projet, l activité et le groupe définis dans l activité de CSST sous l option Gestion de la CSST. Si aucun projet, activité ou groupe n a été défini dans l activité, maestro* utilise les informations spécifiées à la section Comptabilisation CSST des configurations diverses. Pour de plus amples informations sur les configurations diverses, voir la section intitulée Configuration diverses de la Gestion du temps. X X Date de modification : 11/05/2017 Page 11 de 24

12 9. Rapports de CSST disponibles à propos du Temps sur projet Pour valider la CSST, maestro* offre la possibilité d imprimer, à partir du module Projets, les rapports suivants : maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Dans le groupe Comptabilité, vous trouverez tous les rapports liés à la CSST : Nom du rapport Rapport de CSST Rapport de CSST par projet CSST détaillée par projet Analyse D/V de CSST Rapport annuel de CSST Spécifications des rapports Ce rapport présente les informations de CSST par employé. À la fin du rapport, un sommaire par comité et activité s affiche. Ce rapport présente les informations de CSST par employé et par projet. À la fin du rapport, un sommaire par comité, activité et projet s affiche. Ce rapport présente les informations de CSST par activité, par projet et activité de l entrée d heures. À la fin du rapport, un sommaire par comité, activité et projet s affiche. L analyse D/V de CSST permet de valider et de présenter les cotisations de CSST, de façon rapide et facile, sous forme de tableau croisé dynamique ou de graphique. Détaillé ci-dessous. Rapport annuel de CSST Ce rapport est utilisé pour produire le rapport de déclaration des salaires une fois l an. Si, pour un travailleur, l excédent annuel est supérieur aux excédents hebdomadaires calculés, les contributions sont recalculées afin de redistribuer équitablement les excédents entre les activités de CSST travaillées durant l année. Cet excédent est d abord réparti entre chaque unité annuelle jusqu à concurrence de leur contribution maximale aux excédents. Si après cette étape, il reste encore des excédents à répartir, ceux-ci le sont entre les unités hebdomadaires. Pour imprimer le rapport annuel : maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Rapport annuel de CCST 1. À l écran Sélection de paramètres, entrer l année, si différente de l année précédente. 2. Cocher Inclure les cumulatifs (si applicable). 3. Cliquer sur Accepter pour afficher le rapport. Date de modification : 11/05/2017 Page 12 de 24

13 Les montants de CSST (onglet Maximums, colonne Annuel) s affichent en fonction de la date d entrée en vigueur spécifiée dans la Gestion de la CSST. La source du mode de calcul de l excédent étant Activité de CSST, l excédent est calculé selon l activité de CSST. En règle générale, maestro* calcule le montant assurable de la CSST en fonction de la source de calcul définie dans les configurations diverses de la gestion du temps. Par la suite, il compare le montant assurable avec le montant maximum défini dans la province et calcule l excédent. Date de modification : 11/05/2017 Page 13 de 24

14 SITUATION B COMMENT CONFIGURER LA CSST À PARTIR DE L OPTION TEMPS SUR PROJET La méthode multi-provinces qui s applique aux clients qui ont des activités dans plusieurs provinces. Configurations requises concernant le temps sur projet Configurations diverses de la Gestion du temps Définir les activités de CSST à partir de la Gestion de la CSST Pour définir une activité de CSST Définir les informations de CSST à partir de la Gestion des constantes gouvernementales Pour définir une constante gouvernementale par province Pour définir les taux et les maximums applicables à la CSST Pour définir un montant maximum par province Définir un compte de dépense de CSST Facultatif Pour définir un compte de dépense de CSST différent par département Assigner une activité de CSST à un projet Pour assigner une activité de CSST à un projet Ajouter une activité de CSST à la Gestion des gabarits de projet Pour lier une activité de CSST à un gabarit de projet Comptabilisation de la CSST concernant le temps sur projet Pour comptabiliser la CSST dans les projets Rapport de CSST disponibles à propos du Temps sur projet Rapport annuel de CSST 1. Configurations requises concernant le temps sur projet Le champ Comptabilisation de la CSST doit être désactivé au niveau de la paie afin d indiquer que la CSST sera comptabilisée à partir de la Gestion des projets. maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Configurations diverses 1. À l écran Configurations diverses, cliquer sur Généralités dans la section de gauche. 2. Décocher Comptabilisation de la CSST dans la section de droite. 3. Cliquer sur l icône Enregistrer. Date de modification : 11/05/2017 Page 14 de 24

15 4. Cliquer sur l icône Quitter. 2. Configurations diverses de la Gestion du temps maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Configurations diverses 1. À l écran Configurations diverses, cliquer sur CSST/Bénéfices marginaux dans la section de gauche. 2. Compléter les différents champs reliés à la Comptabilisation de la CSST dans la section de droite. a. Indiquer le Projet bilan. Le projet à inscrire doit être un projet bilan. b. Indiquer l Activité. L activité doit être liée à un compte de CSST à payer. c. Indiquer le Groupe. Le groupe ne doit pas être associé à un compte de grand livre afin que maestro* utilise le compte de l activité. Ces informations sont utilisées lors de la comptabilisation de la CSST lorsqu il n y a aucun projet, activité et groupe définis pour l activité de CSST dans l option Gestion de la CSST. d. Indiquer le code de Dépenses groupe. Le groupe de dépenses est généralement de type salaires. e. Sélectionner la source de calcul à utiliser dans le champ Source de calcul. Le tableau ci-dessous décrit chaque source de calcul disponible. Source de calcul Défaut Provincial* Fédéral* Description Indique à maestro* d utiliser la source de salaires, en fonction de la constante gouvernementale, pour établir le calcul de la CSST. Requis si une entreprise a plusieurs bases de calcul de CSST différentes d une constante gouvernementale (province) à une autre. Réglage recommandé pour toutes les provinces hors Québec. Utilise les gains du salaire brut provincial seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent l impôt provincial seulement. Utilise les gains du salaire brut fédéral seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de Date de modification : 11/05/2017 Page 15 de 24

16 Max CSST* Hres travaillées la CSST et d appliquer les maximums. Utilise les gains de salaire brut provincial moins les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent la CSST. Utilisé pour la paie américaine seulement. *Si la source de calcul est différente de défaut, maestro* ne considère pas la source de calcul inscrite dans la Gestion des constantes gouvernementales. 3. Compléter le champ Source de la prov./état afin d indiquer à maestro* de quelle façon la CSST doit être gérée. Choisir Province reliée à l activité de CSST. 4. Compléter le champ Source du mode de calcul de l excédent. Choisir Activité de CSST. La Province reliée à l activité de CSST indique à maestro* que les activités ont lieu dans plusieurs provinces. Le choix de Activité de CSST dans la Source du mode de calcul de l excédent indique que la CSST est calculée en fonction de l activité de CSST. 5. Cliquer sur l icône Enregistrer, puis sur Quitter. 3. Définir les activités de CSST à partir de la Gestion de la CSST La gestion de la CSST permet de créer des activités de CSST et de conserver les taux maximums selon la date d entrée en vigueur. Les taux, maximums, projet, activité et groupe déterminés dans la Gestion de la CSST sont utilisés lors de la comptabilisation de la CSST. Pour définir une activité de CSST maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Gestion de la CSST 1. Dans l onglet Taux, cliquer sur l icône Insérer une activité de CSST. 2. Entrer les informations requises. Date de modification : 11/05/2017 Page 16 de 24

17 Champ Code Description Mode de calcul de l excédent Description Code de l activité de CSST Description de l activité de CSST Lié aux informations contenues dans le Rapport annuel de la CSST dans la colonne Type. Indéterminé Le mode de calcul utilisé est celui du comité, défini dans la catégorie d emploi de l employé Annuel Calculé annuellement NOTE : pour les employés chaînés, si le mode de calcul est différent entre les deux employés, le mode hebdomadaire est utilisé par défaut Hebdomadaire Calculé hebdomadairement Travailleur auxiliaire Assujetti Projet Activité Groupe NOTE : les modes Annuel et Hebdomadaire s appliquent principalement dans les cas où un employé a plusieurs classes de CSST et que ces dernières sont calculées de façon annuelle ou hebdomadaire. Ce faisant, le rapport annuel de CSST doit le prendre en considération et appliquer les règles pour le calcul de l excédent. Permet d identifier si l activité est liée à un travailleur auxiliaire. NOTE : cette information est par la suite utilisée dans l analyse D/V de CSST. Cocher le champ Assujetti pour calculer la CSST. NOTE : Pour les employés exempts de CSST, la case Assujetti ne doit pas être sélectionnée Projet (au bilan) par défaut servant à provisionner la CSST. NOTE : Si aucun projet n est défini dans l activité de CSST, le projet utilisé sera celui identifié dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices marginaux, sous la section Comptabilisation CSST. Activité par défaut servant à provisionner la CSST Par exemple, il est possible de comptabiliser la CSST par province en créant une activité distincte. NOTE : Si aucune activité n est définie dans l activité de CSST, l activité utilisée sera celle identifiée dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices marginaux, sous la section Comptabilisation CSST. Groupe par défaut servant à provisionner la CSST NOTE : Comme spécifié pour le projet et l activité, le groupe de Date de modification : 11/05/2017 Page 17 de 24

18 Province l activité de CSST a priorité sur les Configurations diverses lors de la Comptabilisation de la CSST. Le code de la constante gouvernementale correspondant à la province dans laquelle l activité de CSST s applique. 3. Cliquer sur Enregistrer, puis sur Quitter. 4. Définir les informations de CSST à partir de la Gestion des constantes gouvernementales Une table d impôt doit être définie pour chacune des provinces où les employés sont payés. Le tableau ci-dessous décrit chacun des types de sources disponibles : Provincial Fédéral Max CSST Utilise les gains du salaire brut provincial seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent l impôt provincial seulement. Utilise les gains du salaire brut fédéral seulement (sans appliquer les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales) afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. Utilise les gains de salaire brut provincial moins les exclusions sur les avantages imposables définies dans la Gestion des constantes gouvernementales afin d établir le calcul de la cotisation de la CSST et d appliquer les maximums. La CSST est calculée sur le salaire provincial auquel on additionne les primes et les déductions qui affectent la CSST. À l écran Gestion des constantes gouvernementales, vous pouvez accéder à la Gestion de la CCST afin d établir les maximums applicables, les activités de CSST et les taux par activité. Pour définir une constante gouvernementale par province maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Gestion des constantes gouvernementales 1. À l écran Gestion des constantes gouvernementales, compléter les informations requises dans la section Sécurité au travail. Date de modification : 11/05/2017 Page 18 de 24

19 2. Sélectionner la source désirée. Reportez-vous au tableau ci-dessus pour effectuer votre choix. 3. Indiquer le compte de remise. Compte de grand-livre permettant de comptabiliser les remises à la commission de la sécurité et santé au travail (W/C CNESST). 4. Compléter la section Provision de CSST, pour la province du Québec. 5. Cliquer sur l icône Gestion de la CSST pour définir un montant maximum de CSST en fonction de la province. 6. Cliquer sur Enregistrer et ensuite sur Quitter. L option Gestion de la CSST est également disponible à partir de : maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Gestion de la CSST Pour définir les taux et les maximums applicables à la CSST Il existe des règles concernant la CSST établies pour chaque province de résidence de l employé et vous êtes tenu d appliquer ces règles en fonction de chacune des provinces. Une table doit être créée pour gérer les taux à appliquer et définir les montants maximums (hebdomadaires ou annuels). Au Québec, les informations concernant le salaire provincial maximum sont disponibles à partir du site de la Commission de la santé et de la sécurité au travail. À l extérieur du Québec, consulter les différents sites des provinces pour obtenir des informations supplémentaires sur Workers Compensation Board. Pour définir un montant maximum par province maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Gestion des constantes gouvernementales 1. À la fenêtre de la Gestion des constantes gouvernementales, cliquer sur l icône Gestion de la CSST dans la section Sécurité au travail. 2. Cliquer sur l onglet Maximums. Dans le champ Date d entrée en vigueur, entrer la date à laquelle le montant maximum entre en vigueur. La date d entrée en vigueur permet la réimpression de rapports de CSST dans le passé puisque le taux, le salaire ajustable, les montants assurables, l excédent et la cotisation affichés au rapport dépendent de la date d entrée en vigueur du taux. Date de modification : 11/05/2017 Page 19 de 24

20 3. Sous la section Maximums, entrer un montant maximum hebdomadaire ou annuel en fonction des règles régies par la province. 4. Une fois les maximums établis, utiliser l onglet Taux pour compléter les taux en fonction des activités de CSST. 4. Cliquer sur l onglet Taux. Sous la fenêtre de l onglet Taux, cliquer Nouveau pour vider la fenêtre. 5. Dans le champ Date d entrée en vigueur, entrer la date à laquelle le taux entre en vigueur. 6. Entrer le taux pour chacune des activités. 7. Cliquer Enregistrer, puis Quitter la fenêtre. L utilisateur peut modifier les taux des différentes activités de CSST seulement si lors de la création de l activité, le champ Assujetti a été activé. En mode multidimensionnel, il est possible d utiliser les mêmes activités et définir des taux différents pour chacune des compagnies. Les informations concernant les montants maximums assurables sont disponibles, pour les provinces autres que le Québec sur les différents sites des provinces en recherchant le terme Workers Compensation Board Attention! Pour éviter tout erreur de calcul, il est important que les informations entrées dans maestro* soient bien coordonnées. maestro* Gestion du temps Maintenance Paie Gestion des constantes gouvernementales Dans l onglet Impôt provincial, le Mode doit correspondre à la Province dans laquelle l activité de CSST s applique. 5. Définir un compte de dépense de CSST Facultatif Par défaut, maestro* utilise le projet et l activité de l entrée d heures pour identifier le compte de dépense de CSST. Généralement, ce compte est un compte de salaires. Si vous désirez utiliser un compte différent, vous devez configurer un compte par département. La Gestion des comptes/département utilise le compte de salaire de l activité de main-d œuvre du projet de dépenses inscrit lors de l affectation des heures aux projets. Pour définir un compte de CSST différent par département maestro* Gestion du temps Maintenance Gestion du temps Gestion des comptes/département Date de modification : 11/05/2017 Page 20 de 24

21 1. À l écran de Gestion des comptes/département, dans l onglet Champs de base. a. Entrer le compte de référence. b. Entrer un compte de dépense de CSST. Sélectionner le compte de salaire (appelé Compte de référence) pour lequel un compte de CSST doit être différent de celui spécifié dans l entrée des heures. Attention! Comme l écriture de CSST de transfert entre projets ne peut pas faire de lien avec les informations des employés, aucune information ne doit être entrée dans les champs Catégorie ou Prime. 2. Cliquer sur Enregistrer, puis sur Quitter. 6. Assigner une activité de CSST à un projet Pour assigner une activité de CSST à un projet maestro* Projets Maintenance Projet Gestion des projets 1. Afficher un projet à l écran, puis cliquer sur l onglet Activités et budgets. 2. Sélectionner une activité et, dans la section de droite, spécifier une Activité de CSST. 3. Cliquer Enregistrer. 4. Cliquer sur Quitter. 7. Ajouter une activité de CSST à la Gestion des gabarits de projet Si vous avez une activité de CSST par projet, vous pouvez lier cette activité à un gabarit de projet. Cela permettra de s assurer que cette activité sera définie automatiquement pour tous les nouveaux projets créés à partir de ce gabarit. Pour lier une activité de CSST à un gabarit de projet maestro* Projets Maintenance Projet Gestion des gabarits de projets 1. À l écran Gestion des gabarits de projet, choisir un gabarit de projet. 2. Sélectionner l Activité de CSST dans l onglet Description, section Activités. 3. Dans la colonne CSST, sélectionner une activité de CSST. 4. Cliquer Enregistrer, puis sur Quitter. Date de modification : 11/05/2017 Page 21 de 24

22 8. Comptabilisation de la CSST concernant le temps sur projet La comptabilisation de la CSST doit être exécutée après le traitement de la paie. La comptabilisation de la CSST génère les transactions de coûts de CSST liés aux projets. Cette fonction est disponible à partir de l option Gestion du temps, Temps sur projet. À la fin de ce rapport, maestro* peut, soit transférer les montants calculés directement aux projets, soit générer la transaction de coûts dans l option Transfert entre projets. L utilisateur pourra la réviser et la transférer par la suite. Pour comptabiliser la CSST dans les projets Le processus de paie ainsi que la comptabilisation des bénéfices marginaux (BM) doivent être complétés avant de procéder à la comptabilisation de la CSST. maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Comptabilisation de la CSST 1. À l écran Comptabilisation de la CSST, choisir le comité, la période de paie ainsi que la province. La Comptabilisation de la CSST doit être effectuée une période à la fois. Si les périodes des comités diffèrent d un comité à l autre (aux deux semaines ou à la semaine), il est recommandé de procéder à la comptabilisation de la CSST par comité en demandant le rapport pour chacun des comités. 2. Cliquer Accepter. Le rapport de comptabilisation de la CSST apparaît. 3. Fermer le rapport de Comptabilisation de la CSST. Une fenêtre de confirmation apparaît. 4. Au besoin, cocher la case Transférer automatiquement. 5. Cliquer sur Oui pour comptabiliser la CSST. Si le champ Transférer automatiquement est coché, la transaction de transfert entre projets sera automatiquement transférée. Sinon, l utilisateur devra transférer manuellement la transaction. Veuillez noter que si des modifications ont été apportées manuellement à l écriture de transfert entre projets, les informations du rapport de CSST ne seront pas affectées. Lorsque la CSST est calculée à partir du module Projets, l écriture de CSST est générée automatiquement lors de l étape de la Comptabilisation de la CSST. Date de modification : 11/05/2017 Page 22 de 24

23 Lors de la comptabilisation de la CSST, la transaction suivante est créée pour l ensemble des provinces : Description Débit Crédit La transaction de CSST affecte le compte de dépense défini dans le projet et l activité spécifiés dans l entrée des heures. Le groupe qui est utilisé pour la dépense est celui défini dans les Configurations diverses de la Gestion du temps. Par contre, si un compte par département a été défini à Définir un compte de dépense de CSST, le compte de grand livre pour la dépense de CSST sera celui du compte par département et non celui défini dans le projet et l activité spécifiés dans l entrée des heures. La contrepartie affecte les comptes de dépenses de CSST selon le projet, l activité et le groupe définis dans l activité de CSST sous l option Gestion de la CSST. Si aucun projet, activité ou groupe n a été défini dans l activité, maestro* utilise les informations spécifiées à la section Comptabilisation CSST des configurations diverses. Pour de plus amples informations sur les configurations diverses, voir la section intitulée Configuration diverses de la Gestion du temps. X X 9. Rapports de CSST disponibles à propos du Temps sur projet Pour valider la CSST, maestro* offre la possibilité d imprimer, à partir du module Projets, les rapports suivants : maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Dans le groupe Comptabilité, vous trouverez tous les rapports liés à la CSST : Nom du rapport Rapport de CSST Rapport de CSST par projet Spécifications des rapports Ce rapport présente les informations de CSST par employé. À la fin du rapport, un sommaire par comité et activité s affiche. Ce rapport présente les informations de CSST par employé et par projet. À la fin du rapport, un sommaire par comité, activité et projet s affiche. Date de modification : 11/05/2017 Page 23 de 24

24 CSST détaillée par projet Analyse D/V de CSST Ce rapport présente les informations de CSST par activité, par projet et activité de l entrée d heures. À la fin du rapport, un sommaire par comité, activité et projet s affiche. L analyse D/V de CSST permet de valider et de présenter les cotisations de CSST, de façon rapide et facile, sous forme de tableau croisé dynamique ou de graphique. Rapport annuel de CSST Ce rapport est utilisé pour produire le rapport de déclaration des salaires une fois l an. Si, pour un travailleur, l excédent annuel est supérieur aux excédents hebdomadaires calculés, les contributions sont recalculées afin de redistribuer équitablement les excédents entre les activités de CSST travaillées durant l année dans chaque province. Cet excédent est d abord réparti entre chaque unité annuelle jusqu à concurrence de leur contribution maximale aux excédents. Si après cette étape, il reste encore des excédents à répartir, ceux-ci le sont entre les unités hebdomadaires. Pour imprimer le rapport annuel : maestro* Gestion du temps Temps sur projet Comptabilité Rapport annuel de CCST 1. À l écran Sélection de paramètres, entrer l année, si différente de l année précédente. 2. Cocher inclure les cumulatifs (si applicable). 3. Cliquer sur Accepter pour afficher le rapport. Les montants de CSST (onglet Maximums, colonne Annuel) s affichent en fonction de la date d entrée en vigueur spécifiée dans la Gestion de la CSST. La source du mode de calcul de l excédent étant Activité de CSST, l excédent est calculé selon l activité de CSST. En règle générale, maestro* calcule le montant assurable de la CSST en fonction de la source de calcul définie dans les configurations diverses de la gestion du temps. Par la suite, il compare le montant assurable avec le montant maximum défini dans la province et calcule l excédent. Date de modification : 11/05/2017 Page 24 de 24