COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 7 Avril h 00
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- Marie-Françoise Paquette
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1 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 7 Avril h 00 Affiché le 14 Avril 2008 Etaient présents : Mme Martine LIGNIERES-CASSOU, Maire, Présidente ; M. DUCHATEAU, Mme DENIS, M. FAUTHOUX, Mme LÉROU-POURQUÉ, M. LACLAU-LACROUTS, Mme LERBET- SERENI, Mme CASTERA, M. MARBOT, Mme IRIART, M. LAVIGNOTTE, Mlle MAZA, M. CANTON, Mme CABANNES Adjoints au Maire ; Mme RODDE, M. LACRAMPE, M. BORBON, Mme JUYOUX, Mme RAUCOULES, Mme HADIDA, M. HUERGA, Mme LAGREZE, M. PEDEUTOUR, Mme BERNARD, M. JUBAULT-BREGLER, M. MAISON, M. DARTIGOLLES, M. ISSEINI, Mme LABAT-CHAHID, M. DESCORPS, Mme ABOUSLEIMAN, M. de FONTENELLE, Mlle BLED, M. LESTORTE, M. BRIN, Mme BENSOUSSAN, M. BAYROU, M. PERES, Mme POUEYTO, Mme BOUSCAYROL, Mlle WOLFS, M. ESTANGUET, M. URIETA, M. CASTY, M. ARRAOU, Mme LIPSOS-SALLENAVE, Mme MANESCAU Conseillers Municipaux. Etait représentée : Melle ESPAGNAC (qui a donné pouvoir à Mme LIGNIERES-CASSOU). Secrétaire de séance : M. Louis de FONTENELLE 1) ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008 Rapporteur : M. LAVIGNOTTE Le Conseil Municipal donne acte de la présentation des orientations budgétaires ) INDEMNITES DES ELUS Rapporteur : Mme la Maire Le Conseil Municipal fixe les taux des indemnités de fonction alloués aux adjoints au maire, aux adjoints de quartiers, aux conseillers délégués et aux conseillers municipaux. Adopté à l unanimité.
2 3) CONSTITUTION DES COMMISSIONS D ETUDE Rapporteur : M. DUCHATEAU Le Conseil Municipal : - constitue les commissions d'étude, - fixe le nombre des membres de chaque commission, - désigne les conseillers municipaux appelés à siéger au sein de chacune de ces commissions, à savoir : COMMISSION ACTION SOCIALE ET SANTE (16 membres) M. André DUCHATEAU, Mme Danièle IRIART, Melle Stéphanie MAZA, M. Jean-Michel CANTON, Mme Simone RODDE, Mme Nicole JUYOUX, Mme Danielle RAUCOULES, Mme Martine HADIDA, M. Alain PEDEUTOUR, M. Jean-François MAISON, M. Adoum ISSEINI, Mme Mina LABAT-CHAHID, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Jean-Pierre CASTY, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, Mme Chantal MANESCAU. COMMISSION CHARTE DES NOUVELLES PRATIQUES MUNICIPALES (Charte des élus règlement intérieur) (5 membres) Mme Frédérique LERBET-SERENI, M. Alain LAVIGNOTTE, M. Alain LACRAMPE, M. Jean- Michel CANTON, M. Olivier DARTIGOLLES. COMMISSION COMMERCE (10 membres) Mme Odile DENIS, Mme Danièle IRIART, M. Jean-Michel CANTON, Mme Anne BERNARD, Mme Mina LABAT-CHAHID, Melle Frédérique ESPAGNAC, M. Louis de FONTENELLE, M. André LESTORTE, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, Mme Chantal MANESCAU. 2
3 COMMISSION CULTURE (14 membres) Mme Hélène LÉROU-POURQUÉ, Mme Anne CASTERA, Mme Danièle IRIART, Melle Stéphanie MAZA, Mme Nathalie CABANNES, Mme Simone RODDE, M. Patrick BORBON, M. Alain LACRAMPE, M. Thomas HUERGA, Mme Anne BERNARD, M. Jean-François MAISON, Melle Eurydice BLED, Melle Patricia WOLFS, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION EDUCATION (20 membres) Mme Frédérique LERBET-SERENI, M. André DUCHATEAU, Mme Anne CASTERA, M. Jérôme MARBOT, Mme Danièle IRIART, M. Alain LAVIGNOTTE, Melle Stéphanie MAZA, Mme Simone RODDE, M. Patrick BORBON, Mme Nicole JUYOUX, Mme Danielle RAUCOULES, Mme Martine HADIDA, M. Thomas HUERGA, Mme Anne BERNARD, M. Marc JUBAULT-BREGLER, M. Jean- François MAISON, Mme Mina LABAT-CHAHID, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, Mme Josy POUEYTO, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE y compris les risques majeurs (8 membres) M. Pascal BONIFACE, Mme Nathalie CABANNES, Mme Simone RODDE, Mme Nicole JUYOUX, Mme Claudy LAGREZE, M. Marc JUBAULT-BREGLER, Melle Eurydice BLED, M. Alain ARRAOU. COMMISSION ESPAGNE (12 membres) Mme Anne CASTERA, Mme Hélène LÉROU-POURQUÉ, M. Bernard LACLAU-LACROUTS, M. Jérôme MARBOT, Mme Simone RODDE, M. Alain LACRAMPE, M. Patrick BORBON, M. Thomas HUERGA, Melle Frédérique ESPAGNAC, M. Louis de FONTENELLE, Mme Nicole BENSOUSSAN, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. 3
4 COMMISSION FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET NOUVELLES PRATIQUES MUNICIPALES (9 membres) M. Alain LAVIGNOTTE, Mme Simone RODDE, M. Alain LACRAMPE, M. Olivier DARTIGOLLES, M. Jean-Michel CANTON, M. Jean-Louis PERES, M. Yves URIETA, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, Mme Chantal MANESCAU. COMMISSION HABITAT LOGEMENT (16 membres) Mme Danièle IRIART, M. André DUCHATEAU, M. Bernard LACLAU-LACROUTS, Mme Simone RODDE, Mme Danielle RAUCOULES, Mme Martine HADIDA, M. Thomas HUERGA, Mme Claudy LAGREZE, M. Alain PEDEUTOUR, M. Jean-François MAISON, M. Olivier DARTIGOLLES, M. Adoum ISSEINI, M. Guillaume DESCORPS, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Jean-Pierre CASTY, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION HANDICAP (PERSONNES EN SITUATION DE)(9 membres) M. Alain PEDEUTOUR, Mme Anne CASTERA, Mme Nathalie CABANNES, Mme Danielle RAUCOULES, M. Adoum ISSEINI, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, Melle Patricia WOLFS, M. Alain ARRAOU, Mme Chantal MANESCAU. COMMISSION JEUNES (10 membres) M. Olivier DARTIGOLLES, Mme Frédérique LERBET-SERENI, M. Frédéric FAUTHOUX, Melle Stéphanie MAZA, Melle Frédérique ESPAGNAC, M. Guillaume DESCORPS, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Louis de FONTENELLE, Melle Eurydice BLED, Mme Véronique LIPSOS- SALLENAVE. 4
5 COMMISSION QUARTIERS (POLITIQUE DES QUARTIERS) y compris la circulation (29 membres) Mme Anne BERNARD, M. André DUCHATEAU, M. Pascal BONIFACE, M. Jérôme MARBOT, Mme Danièle IRIART, M. Alain LAVIGNOTTE, Melle Stéphanie MAZA, M. Jean-Michel CANTON, Mme Nathalie CABANNES, Mme Simone RODDE, M. Alain LACRAMPE, M. Patrick BORBON, Mme Danielle RAUCOULES, Mme Martine HADIDA, M. Thomas HUERGA, Mme Claudy LAGREZE, M. Alain PEDEUTOUR, M. Jean-François MAISON, M. Adoum ISSEINI, Melle Frédérique ESPAGNAC, M. Guillaume DESCORPS, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Louis de FONTENELLE, Mme Josy POUEYTO, M. Yves URIETA, M. Jean-Pierre CASTY, M. Alain ARRAOU, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, Mme Chantal MANESCAU. COMMISSION SECURITE (COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE) (8 membres) Président : Mme Martine LIGNIERES-CASSOU M. Alain LAVIGNOTTE, Melle Stéphanie MAZA, Mme Nathalie CABANNES, M. Alain PEDEUTOUR, M. Adoum ISSEINI, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Alain ARRAOU, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION SPORTS (20 membres) Président : Mme Martine LIGNIERES-CASSOU M. Frédéric FAUTHOUX, M. André DUCHATEAU, M. Jérôme MARBOT, M. Jean-Michel CANTON, Mme Nathalie CABANNES, M. Alain PEDEUTOUR, M. Marc JUBAULT-BREGLER, M. Jean-François MAISON, M. Olivier DARTIGOLLES, M. Adoum ISSEINI, Melle Frédérique ESPAGNAC, Mme Mina LABAT-CHAHID, M. Guillaume DESCORPS, Melle Eurydice BLED, M. André LESTORTE, M. Patrice ESTANGUET, Melle Patricia WOLFS, M. Yves URIETA, M. Jean-Pierre CASTY, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION TOURISME (13 membres) Mme Odile DENIS, M. André DUCHATEAU, Mme Anne CASTERA, M. Jérôme MARBOT, M. Jean-Michel CANTON, M. Patrick BORBON, Mme Anne BERNARD, M. Olivier DARTIGOLLES, Melle Frédérique ESPAGNAC, M. Louis de FONTENELLE, Mme Nicole BENSOUSSAN, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, M. Chantal MANESCAU. 5
6 COMMISSION URBANISME/TRAVAUX PUBLICS/VOIRIE (16 membres) M. Bernard LACLAU-LACROUTS, M. André DUCHATEAU, M. Jérôme MARBOT, Mme Danièle IRIART, M. Alain LAVIGNOTTE, M. Alain LACRAMPE, M. Alain PEDEUTOUR, Mme Anne BERNARD, M. Adoum ISSEINI, Mme Mina LABAT-CHAHID, M. Guillaume DESCORPS, M. Louis de FONTENELLE, M. Jean-Louis PERES, M. Jean-Pierre CASTY, M. Alain ARRAOU, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. COMMISSION VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION (21 membres) Mme Nathalie CABANNES, M. Frédéric FAUTHOUX, Mme Hélène LÉROU-POURQUÉ, Mme Danièle IRIART, Melle Stéphanie MAZA, M. Jean-Michel CANTON, Mme Simone RODDE, M. Alain LACRAMPE, M. Patrick BORBON, M. Thomas HUERGA, Mme Anne BERNARD, M. Marc JUBAULT-BREGLER, M. Jean-François MAISON, Mme Mina LABAT-CHAHID, M. Guillaume DESCORPS, Mme Latifa ABOUSLEIMAN, M. Louis de FONTENELLE, Mme Josy POUEYTO, Melle Patricia WOLFS, M. Yves URIETA, Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE. Adopté à l unanimité. 4) ELECTION DES REPRESENTANTS POUR SIEGER AU SEIN D ORGANISMES EXTERIEURS Rapporteur : M. DUCHATEAU Le Conseil Municipal : - procède à l'élection de ses représentants pour siéger au sein de divers organismes extérieurs. Adopté à l unanimité. Séance levée à 19 h 15 La Maire, Martine LIGNIERES-CASSOU. 6
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LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR
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