L école de Musique à domicile

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1 L école de Musique à domicile Musique Moderne

2 Finies les contraintes d horaires et de transport pour les cours de musique. L Institut de Culture Musicale, association créée en 1988, facilite l accès à la musique en proposant des cours à domicile, adaptés aux envies et au niveau de chacun. L école de musique ICM est membre depuis plusieurs années de la Fédération Française de l Enseignement Musical (FFEM) qui regroupe l ensemble des conservatoires de France, ce qui en fait la seule école proposant des cours de musique à domicile reconnue par la fédération. Quelques chiffres : Aujourd hui et après 24 ans d existence, ICM a réussi son pari en apportant la musique dans plus de 4000 foyers grâce à son équipe de 800 professeurs à travers toute la France. Afin de proposer un service de proximité irréprochable ICM a progressivement développé ses antennes régionales dans les plus grandes villes de France : Paris, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Rennes, Strasbourg et Toulouse. Notre philosophie? Nous pensons que la musique est une source formidable de partage, de culture et d épanouissement personnel, nous prenons plaisir à la transmettre à toutes celles et ceux qui désirent s éveiller à cet art. Notre objectif? Permettre à chacun de s épanouir et de réussir grâce à une formation destinée avant tout aux musiciens amateurs. Notre conviction est que la musique doit être accessible à tous, jeunes ou moins jeunes. Chacun doit pouvoir laisser exprimer son côté artistique, où il veut et avec l instrument qu il aime. Nous avons fait de cet art notre vie et de son enseignement notre métier depuis plus de 20 ans. Dans tous les styles et quel que soit l instrument, nous amenons la musique chez vous.

3 Musique Moderne 1ère étape : Cours d essai sans engagement. Avant de vous inscrire, prenez un cours d essai afin d apprécier la qualité de notre pédagogie et la compétence de votre professeur. Pour cela, merci de nous retourner le coupon joint à l adresse postale d ICM dans votre ville. 2ème étape : L inscription. Notre service pédagogique vous contacte le lendemain de votre cours d essai pour confirmer votre inscription et établir votre dossier. Votre professeur peut revenir dès la semaine suivante. De nombreuses occasions d exprimer votre talent : ICM organise des concerts d élèves qui permettent à ceux qui le souhaitent de jouer en public. En fin d année, ICM organise des examens dans le cadre de la FFEM, ils sont l occasion de mesurer votre progression annuelle. > Sur tous nos cours à domicile, vous benéficiez d un réduction d impôts égale à la moitié des sommes dépensées, au titre de l agrément pour les prestations à domicile obtenu par l ICM. ICM c est également des cours d intruments en musique classique, des cours d éveil piano pour les petits ainsi que des cours de soutien et de préparation à l option musique au bac.

4 Avant réduction d impôts Après réduction d impôts sous réserve de modifications de la législation en vigueur Adhésion par an et par famille 40 Cours d essai avant inscription : 60 mn 41,90 Adhésion par an et par famille 20 Cours d essai avant inscription : 60 mn 20,95 COURS D INSTRUMENT OU DE CHANT COURS D INSTRUMENT OU DE CHANT ICM Loisirs ICM Confort ICM Intense hors vacances scolaires soit 10 cours / trimestre engagement sur 3 mois soit 12 cours / trimestre engagement sur 9 mois ICM Loisirs ICM Confort ICM Intense hors vacances scolaires soit 10 cours / trimestre engagement sur 3 mois soit 12 cours / trimestre engagement sur 9 mois 30 min. * 71,67 30 min. * 35,84 108,50 54,25 139, , min min. 108 COURS D ÉVEIL-PIANO (4-6 ANS) COURS D ÉVEIL-PIANO (4-6 ANS) * Eveil-Piano solo Eveil-Piano duo *** Eveil-Piano famille hors vacances scolaires soit 10 cours / trimestre ; engagement sur 3 mois * Eveil-Piano solo Eveil-Piano duo *** Eveil-Piano famille hors vacances scolaires soit 10 cours / trimestre ; engagement sur 3 mois 30 min. * 71,67 30 min. * 35,84 108,50 54,25 139,67 71,67 69,84 35,84 COURS DE PRÉPARATION À L OPTION MUSIQUE AU BAC BAC-HOME 10 cours d 1 heure à domicile 419 CYBER-BAC 14 heures à distance en 7 séances de groupe 210 COURS DE PRÉPARATION À L OPTION MUSIQUE AU BAC BAC-HOME 10 cours d 1 heure à domicile 209,50 CYBER-BAC 14 heures à distance en 7 séances de groupe 210 pas de réduction - Paiement mensuel par prélèvement bancaire Offre famille : -5% de réduction à partir * A la suite d'un cours d'un autre élève pour le même instrument ou paiement trimestriel en ligne du 2ème élève d'une même famille ** Cours de 45 min. exclusivement en intramuros dans les villes suivantes : - Les cours supplémentaires sont facturés au même tarif Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse que la formule choisie *** 30 minutes

5 CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE Toute collaboration avec ICM, Institut de Culture Musicale, entraîne l application des conditions suivantes, qui sont acceptées sans réserve par la Famille-employeur qui emploie des enseignants de musique présentés par ICM : Mandat La Famille-employeur emploie des enseignants de musique à domicile pour assurer des cours particuliers. La Famille-employeur est l employeur unique de chaque enseignant. La Famille-employeur mandate ICM pour : - lui présenter des enseignants assurant des cours particuliers (ou en groupe de deux élèves) de musique ; - verser aux enseignants les salaires en son nom et pour son compte, les enseignants ayant préalablement mandaté ICM pour encaisser les salaires dus par la Famille-employeur ; - se charger des formalités administratives liées à l embauche d un salarié à domicile. Cours d essai La famille-employeur peut bénéficier d un cours d essai sans engagement d adhésion, en retournant à ICM le coupon «cours d essai» dûment rempli, et un chèque d un montant de 41,90 TTC ou en saisissant un formulaire internet accompagné d un paiement en ligne. A l issue du cours d essai, la famille-employeur a la possibilité de s engager pour 1 trimestre ou 9 mois de cours en souscrivant un abonnement, à l exception de la préparation à l option musique au bac pour laquelle la famille-employeur peut souscrire une formule de 10 cours sans engagement de durée. Frais d adhésion Pour bénéficier des services d ICM (hors le cas du cours d essai) la Famille-employeur s engage à verser une cotisation d un montant forfaitaire de 40 TTC. Cette adhésion est familiale et annuelle, valable à compter de la signature du présent mandat, et ce jusqu au 31 août de l année scolaire en cours. Abonnements et formule La Famille-employeur souscrit un abonnement de 1 trimestre ou de 9 mois de cours. a ) Abonnements «ICM Loisirs», «éveil piano solo», «éveil piano duo» et «éveil piano famille» Ces abonnements débutent respectivement le 1er octobre, le 1er janvier et le 1er avril. Leur engagement est trimestriel. Ce sont des forfaits trimestriels de 10 cours de 30, 45 ou 60 mn. b ) Abonnements «ICM confort» et «ICM intense» Ces abonnements débutent à la date de souscription effectuée par téléphone après le cours d essai. Leur engagement est de 9 mois de cours à partir de cette date. Pendant la période estivale (juillet, août et septembre) les abonnements sont suspendus et les cours reprennent à compter du 1er octobre pour la durée restant à courir. 1. «ICM confort» est un forfait de 36 heures de cours à prendre à raison de 12 cours d 1 heure par trimestre. 2. «ICM intense» est un forfait de 54 heures de cours à prendre à raison de 18 heures par trimestre : 18 cours d 1 heure ou 12 cours de 1h30. c ) Formule «BacHome» Sans engagement de durée, la formule «BacHome» est un forfait de 10 cours d 1 heure à prendre avant le 31 mai de l année scolaire en cours. Il prend automatiquement fin après cette date sans aucune formalité. Son paiement se fait en une seule fois. Exclusivement en intramuros dans les villes de Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Nantes, Nice, Marseille, Montpellier, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse, l enseignant peut se déplacer pour une durée minimum de cours de 45 minutes (cumul des cours compris). En dehors de ces villes, la durée minimum des cours est de 60 minutes (cumul des cours compris). Les cours sont à répartir d un commun accord entre l enseignant et la Famille-employeur. Il est possible de prendre des cours supplémentaires (même tarif horaire que celui de l abonnement souscrit) au cours de l année et en période estivale. Ces cours sont facturés en supplément du forfait. Le forfait est définitivement acquis à ICM, en totalité, quel que soit le nombre d heures dispensées par le ou les enseignant(s). Dès lors, aucun remboursement du forfait ne sera effectué, notamment si la Famille-employeur décide d interrompre les cours pendant l abonnement. En outre, les sommes restant à verser jusqu au terme de l abonnement deviennent immédiatement exigibles. Dans l hypothèse où l enseignant présenté par ICM souhaiterait arrêter les cours avec la Famille-employeur, ICM disposera d un délai de recherche d un mois pour proposer un nouvel enseignant à la Famille-employeur, délai au-delà duquel ICM remboursera à la Famille-employeur les cours déjà payés et n ayant pas été assurés. Si en cours d abonnement, la Famille-employeur n est plus, de son propre fait, en mesure de bénéficier des cours dispensés par l enseignant présenté par ICM, ICM peut lui proposer un nouvel enseignant dans le délai d un mois, moyennant le versement de la somme de 70 TTC au titre des frais de recherche. Les abonnements trimestriels dont les forfaits débutent le 1er octobre et le 1er janvier sont renouvelables par tacite reconduction pour la même durée d engagement. A défaut pour la Famille-employeur d avoir prévenu ICM par lettre recommandée de sa décision de ne pas reconduire son abonnement avant le 20 du dernier mois de l abonnement en cours, son forfait correspondant sera dû à ICM. Modes de paiement et mise à disposition des bulletins-contrats Le règlement des cours se fait par prélèvement bancaire mensuel entre le 10 et le 15 de chaque mois sur le compte indiqué par le souscripteur. Les frais de rejet éventuels sont à la charge de la Famille-employeur. La remise des bulletins-contrats trimestriels est effectuée dans un délai de 48 h à partir de la date de réception de l autorisation de prélèvement. Leur mise à disposition est ensuite effectuée à chaque début de trimestre civil. Ils sont téléchargeables et imprimables via l espace privé internet. Si le souscripteur souhaite opter pour un mode de règlement différent, les cours sont payables en début de trimestre civil à réception de l appel de cotisations par paiement en ligne sécurisé, chèques-vacances, ou chèques emploi service universel. La mise à disposition des bulletins-contrats trimestriels est effectuée après paiement total de la cotisation trimestrielle. Rattrapages Le rattrapage des cours (3 cours maximum par trimestre civil) doit s effectuer jusqu au 30 du premier mois du trimestre civil suivant. Les cours non rattrapés avant cette date seront perdus. L annulation des cours par la Famille-employeur doit se faire avec un délai minimum de 48 heures avant la date prévue (dans la limite de 3 cours annulés). Pour cela, la Famille-employeur doit prévenir l enseignant, ou le cas échéant ICM, par téléphone ou par mail. Toute absence non signalée 48 heures à l avance fera perdre le cours. Utilisation des bulletins-contrats ICM met à disposition de la Famille-employeur un contrat-cadre et des contrats de travail à durée déterminée, sous forme de bulletins-contrats. Chaque bulletin-contrat équivaut à un cours de 30, 45, 60 ou 90 minutes selon le forfait choisi. En cas de perte des bulletins-contrats, la Famille-employeur peut s en procurer de nouveaux auprès d ICM moyennant des frais de gestion d un montant forfaitaire de 20 TTC. Les bulletins contrats sont valables uniquement jusqu au 30 du premier mois du trimestre civil suivant, à l exception de la formule «BacHome» pour laquelle, les bulletins-contrats sont valables jusqu au 31 mai de l année scolaire en cours. Engagement du Particulier La Famille-employeur est tenue d utiliser un bulletin-contrat par cours de musique de 30, 45, 60 ou 90 minutes selon le forfait choisi. La Famille-employeur s engage à remettre à l enseignant à la fin de chaque cours le nombre de bulletins-contrats qui correspond au nombre d heures de cours dispensés. La Famille-employeur s engage à adresser à ICM les salaires dus aux enseignants, incluant les cotisations salariales et patronales. Engagement d ICM ICM s engage à présenter à la Famille-employeur des enseignants de musique dispensant des cours particuliers à domicile. ICM s engage à encaisser les salaires dus par la Famille-employeur à l enseignant et à le reverser à ce dernier. ICM s engage à prendre en charge les formalités administratives liées à l embauche d un salarié à domicile, c est-à-dire : - immatriculer la Famille-employeur auprès de l URSSAF de son domicile en qualité d employeur du professeur de musique qu il aura choisi parmi les enseignants qui lui seront présentés par ICM. ICM recevra l ensemble des correspondances de l URSSAF destinées au Particulier et, notamment, son code employeur, ainsi que les appels de cotisations. Pour ce faire, ICM accepte d être en adresse de correspondance auprès de l URSSAF ; - verser, au nom et pour le compte de la Famille-employeur, les salaires dus aux enseignants de musique et les cotisations sociales à l URSSAF ; - établir et remettre, au nom et pour le compte de la Famille-employeur, les bulletins de paie destinés aux enseignants, les attestations ASSEDIC et certificats de travail ; - établir et adresser à l URSSAF, au nom et pour le compte de la Famille-employeur, la déclaration nominative trimestrielle correspondant aux bulletins de paie susvisés ; Durée du mandat Le mandat entre la Famille-employeur et ICM est valable un an à compter de la date de signature. Il est renouvelé par tacite reconduction. Il peut être mis fin à la tacite reconduction par courrier recommandé adressé à ICM, et ce un mois avant la fin de l expiration du mandat. Chaque cours de musique dispensé à domicile par un enseignant présenté par ICM est soumis aux dispositions du présent mandat. Dans le cas où la Famille-employeur poursuivrait, après la cessation du présent mandat, des relations contractuelles de travail, directement ou indirectement, avec un enseignant présenté par ICM, elle devra verser une indemnité forfaitaire de 500 TTC. Responsabilité du Mandataire En sa qualité de mandataire, ICM n est tenu qu à une obligation de moyens. En outre, ICM ne peut en aucun cas être tenu responsable des obligations de la Famille-employeur, seul et unique employeur de l enseignant, notamment si la Famille-employeur a manqué à ses obligations relatives au versement du salaire de l enseignant de musique et des cotisations sociales afférentes, et/ou si la Famille-employeur a manqué à toute autre obligation légale. La Famille-employeur est en outre l unique responsable de la signature avec chaque enseignant du contrat de travail mis à disposition par ICM.

6 2012/2013 BORDEAUX ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Bordeaux Les Bureaux du Lac II rue Robert Caumont Immeuble P Bordeaux Cedex GRENOBLE ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Grenoble 155, 157 cours Berriat Grenoble cedex 1 LILLE ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Lille 229 rue de Solférino Lille LYON ET SA PÉRIPHÉRIE ICM Lyon 21 rue des Granges Lyon MARSEILLE ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Marseille 565 avenue du Prado Marseille MONTPELLIER ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Montpellier 543, rue de la Castelle Montpellier NANTES ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Nantes 12 avenue Carnot Nantes cedex 01 ICM - CS Coutances Cedex NICE ET SA PÉRIPHÉRIE STRASBOURG ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Nice ICM-Strasbourg Immeuble le Consul 1 place Homme de Fer 37, 41 bd Dubouchage Strasbourg Nice * Tarif en vigueur TOULOUSE du 01/09/2012 ET SA au PÉRIPHÉRIE 31/08/2013 PARIS ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Toulouse ICM-Paris «Le pré Catelan» 6 villa Marcel Lods Bât. F BP allées Jean Jaurès Paris cedex Toulouse RENNES ET SA PÉRIPHÉRIE ICM-Rennes 107 avenue Henri Fréville BP Rennes cedex 2 TOUTE LA FRANCE ICM-Nationale BP Paris cedex 19 Pour nous joindre : (numéro non surtaxé)

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