REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES YVELINES CONSEIL GENERAL

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1 Délibération affichée, rendue exécutoire, après transmission au Contrôle de la Légalité le : 02/01/13 AR n : A DE-1-1_0 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES YVELINES 2012-CG CONSEIL GENERAL Séance du vendredi 21 décembre 2012 POLITIQUE A03 FACILITER ET SÉCURISER LES DÉPLACEMENTS DANS LES PRINCIPES DE LA MOBILITÉ DURABLE RENFORCEMENTS DES ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME 2013 LE CONSEIL GENERAL, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les délibérations du Conseil général du 21 avril 1995 relatives à la politique de maintenance des chaussées, du 28 janvier et du 25 mars 2005 dans le cadre du programme de grosses réparations des routes départementales ; Vu les délibérations du Conseil général des 16 décembre 2011, 25 mai 2012 et 23 novembre 2012 approuvant le programme 2012 de renforcements des routes départementales, Vu le rapport de Monsieur le Président du Conseil Général, Sa Commission Equipement entendue, Sa Commission des Finances et des Affaires générales consultée, APRES EN AVOIR DELIBERE APPROUVE les opérations nouvelles du programme 2013 de renforcements sur chaussées d un montant de euros détaillé en annexe 2 à la présente délibération. APPROUVE le programme 2013 de renforcements sur ouvrages d art d un montant de euros, détaillé en annexe 3 à la présente délibération. INDIVIDUALISE les autorisations des programmes correspondantes, d un montant de euros ( euros euros). AUTORISE la réalisation des opérations dans la limite des crédits de paiement disponibles ( d euros inscrits au budget primitif 2013). DECIDE de l annulation de l opération de renforcements de la 179 sur la commune de Gambais, inscrite sur le programme 2012, du PR au PR CG : 1/2

2 PREND ACTE du lancement de 5 marchés à procédure adaptée, ainsi que 5 appels d offres ouverts, relatifs aux opérations du programme 2013, et du lancement d une procédure adaptée et d un appel d offres relatifs à deux opérations du programme 2012, comme détaillé en annexe 4 à la présente délibération. PREND ACTE de la réalisation des opérations du programme ouvrages d art ne faisant pas l objet de marchés spécifiques, des travaux annexes aux programmes sur chaussée, en utilisant les marchés à bons de commande existants. PREND ACTE d un programme indicatif d opérations envisageables en 2014, 2015 et 2016, détaillé en annexe 5 à la présente délibération, dont la réalisation effective ne sera décidée que dans le cadre des futures délibérations annuelles relatives aux renforcements des routes départementales. AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer les conventions relatives à ces programmes. PRECISE que les dépenses seront imputées sur les chapitres et articles ci-après du budget départemental : - chapitre 20 article 2033, - chapitre 23 articles 238 et exercices 2013 et suivants CG : 2/2

3 FICHE RECAPITULATIVE DU PROGRAMME 2013 Annexe 1 à la délibération du Conseil général du 21décembre 2012 TRAVAUX SUR CHAUSSEES OPERATIONS NOUVELLES POUR 2013 Secteurs Linéaires (ml) Montants d'autorisation de programme en Centre Est Nord-Est Nord-Ouest Sud Total TRAVAUX SUR OUVRAGES D'ART OPERATIONS NOUVELLES POUR 2013 Secteurs n d'ouvrages Montants d'autorisation de programme en Centre Est 53110, 59190, Nord-Est 39050, 26070, Nord-Ouest 15110, SOA Ecrans anti bruit 19070, 34040, 26080, 39010, , Total TOTAL PROGRAMME

4 Annexe 2 à la délibération PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX SUR CHAUSSEES SECTEUR CENTRE ROUTES DEBUT FIN COMMUNES Linéaires (ml) Solutions techniques Courgent, Montchauvet, Dammartin-en-Serve ECF Dammartin-en-Serve 837 BBSG ou BB 0/ Tacoignières BBSG TOTAL LINEAIRE MONTANT PREVISIONNEL (Autorisation de Programme individualisée) SECTEUR EST ROUTES DEBUT FIN COMMUNES Linéaires (ml) Solutions techniques Trappes 200 BBSG Saint Nom-la-Bretèche, Chavenay BBSG Chavenay 410 BBSG Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas BBSG 127 D/G Bois d'arcy, Montigny-le-Bretonneux BBSG 127 D/G Guyancourt BBSG St Cyr l'ecole, Bois d'arcy BBSG Noisy-le-Roi BBM Versailles 900 BBSG Versailles 234 BBSG TOTAL LINEAIRE MONTANT PREVISIONNEL (Autorisation de Programme individualisée)

5 PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX SUR CHAUSSEES Annexe 2 à la délibération SECTEUR NO-EST ROUTES DEBUT FIN COMMUNES Linéaires (ml) Solutions techniques Bailly, Marly-le-Roi ECF Les Mureaux BBSG Les Mureaux 349 BBSG Meulan 741 BBSG Poissy, Aigremont 550 BBSG Poissy 380 BBSG Poissy 700 BBSG Poissy 300 BBSG Conflans-Sainte-Honorine BB0/6 113 D/G Poissy, Orgeval BBSG Montesson BBSG Le Vésinet 310 BBSG 186 B Le Port-Marly 527 BBSG Triel-sur-Seine 500 BBSG Meulan, Hardricourt 340 BBSG 203 D/G Conflans-Sainte-Honorine BBSG Poissy BBSG Hardricourt 666 BBSG TOTAL LINEAIRE MONTANT PREVISIONNEL (Autorisation de Programme individualisée)

6 PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX SUR CHAUSSEES Annexe 2 à la délibération SECTEUR NO-OUEST ROUTES DEBUT FIN COMMUNES Linéaires (ml) Solutions techniques Flins-sur-Seine 100 BBSG La Villeneuve-en-Chevrie, Lommoye 414 BBSG Mantes-la-Ville 150 BBSG Breuil-Bois-Robert, Hargenville, Arnouville les Mantes travaux localisés Bréval, Saint-Illiers-la-Ville, Lommoye travaux localisés Buchelay 150 BBSG Brueil-en-Vexin 272 BBM Brueil-en-Vexin 662 ESU Brueil-en-Vexin 518 BBM Porcheville travaux localisés Vert, Boinvilliers ESU Jambville ESU Jambville, Montalet-le-Bois 989 ESU Montalet-le-Bois, Lainville ESU Lainville 855 ESU Limay 200 BBSG Limay 200 BBSG 983 DB Limay 160 BBSG TOTAL LINEAIRE MONTANT PREVISIONNEL (Autorisation de Programme individualisée) SECTEUR SUD ROUTES DEBUT FIN COMMUNES Linéaires (ml) Solutions techniques Choisel ECF Bullion 630 BB 0/ Orphin BBSG Emancé BBSG Ablis 523 BBSG TOTAL LINEAIRE MONTANT PREVISIONNEL (Autorisation de Programme individualisée)

7 Annexe 3 à la délibération PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX SUR OUVRAGES D'ART OPERATIONS NOUVELLES 2013 Subdivision Identifiant commune LOCALISATION voie portée PR Abs Voie franchie NATURE DES TRAVAUX CENTRE Bazainville Ru Reconstruction d'ouvrage TOTAL CENTRE EST NO-EST NO-OUEST SOA Noisy le roi SNCF Saint Cyr L'Ecole Montigny le Bretonneux TOTAL EST Mureaux Seine Saint Germain en Laye RN Maisons-Laffitte Seine TOTAL NO-EST Bonnières sur Seine SNCF Aubergenville A 13 TOTAL NO-OUEST Vert Ru Morand Ecran anti-bruit Saint Nom la Bretèche Triel sur Seine Seine Réalisation de joints de chaussée Réalisation de joints de chaussée Réalisation de joints de chaussée Réfection générale des gardes corps Réfection générale des gardes corps Réfection générale des gardes corps Réfection généralisée des trottoirs Réfection généralisée des trottoirs Réfection générale de l'étanchéité Etablissement d'une structure métallique antigraffiti Remplacement de pièces métaliques au joint et renforcement des enrobés Meulan Seine Réfection de gardes corps Châtou Seine Saint Germain en Laye RN TOTAL SOA Remplacement de pièces métalliques au joint Remplacement de pièces métalliques au joint et renforcement des enrobés TOTAL TRAVAUX SUR OUVRAGES D'ART 2013 (Autorisation de Programme individualisée)

8 PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX LISTE DES MARCHES A PASSER SUR APPELS D'OFFRES OUVERTS OU SUR PROCEDURES ADAPTEES RENFORCEMENTS DES CHAUSSEES Annexe 4 à la délibération N des marchés Secteurs concernés Intitulé des marchés Tranches fermes Tranches conditionnelles Appels d'offres Ouverts N 1 Est Renforcements sur Bétons Bitumineux secteur Est 23, 74, 127 (PR1+850 à 3+440), 161 et , 127 (PR à 4+485), 129 et 183 N 2 Nord-Est Renforcements sur Bétons Bitumineux secteur Nord-Est 14 (PR6+568 à 7+315), 30 (PR à ), 113, 121, 186, 186B8, 190 (PR à ), 203, 308 et (PR3+900 à 5+700), 14 (PR à 6+025) 30 (PR à ), 30 (PR à ), 30 (PR à ), 48, 190 (PR à ) N 3 Nord-Ouest N 4 N 5 Nord-Est Centre et Sud Renforcements sur Bétons Bitumineux, Enduits Superficiels et Enrobés Coulés à Froid secteur Nord-Ouest Renforcements sur Enrobés coulés à froid Secteur Nord-Est Renforcements sur Bétons Bitumineux, Enduits Superficiels et Enrobés Coulés à Froid secteurs Centre et Sud 19, 37, 65, 89, 110, 170 et , 45, 176 (PR à ) et , 146, 983 et 983DB néant 40, 149, 176 (PR à 9+000) et 983 PROGRAMME 2013 DE TRAVAUX LISTE DES MARCHES A PASSER SUR PROCEDURES ADAPTEES RENFORCEMENTS SUR OUVRAGES D'ART N des marchés Secteurs concernés N 1 Centre Intitulé des marchés Nature des prestations Type de Mapa Renforcements sur Ouvrages d'art 112 à Bazainville Reconstruction d'ouvrage C N 2 Renforcements sur Ouvrages d'art 2 à Triel sur Seine Remplacement de pièces métalliques au joint et renforcement des enrobés B N 3 N 4 SOA Renforcements sur Ouvrages d'art 98 à St-Nom-la-Bretèche Renforcements sur Ouvrages d'art 98 à St-germain-en-Laye Etablissement d'une structure métallique antigraffiti Remplacement de pièces métalliques au joint et renforcement des enrobés C C N 5 Renforcements sur Ouvrages d'art 186 à Chatou Remplacement de pièces métalliques au joint C PROGRAMME 2011 DE TRAVAUX - modification de la procédure relative à un marché PASSATION SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RENFORCEMENTS DES CHAUSSEES N des marchés Secteurs concernés N 11 Nord-Ouest Intitulé des marchés Réparation clôtures sur les 124 et 125 à Mousseauxsur-Seine et Moisson Tranches fermes 124 et 125 Tranches conditionnelles néant N des marchés Secteurs concernés PROGRAMME 2012 DE TRAVAUX - modification de la procédure relative à un marché PASSATION SUR PROCEDURE ADAPTEE RENFORCEMENTS DES CHAUSSEES Intitulé des marchés Nature des prestations Type de Mapa N 8 Nord-Ouest Renforcements sur Enrobés coulés à froid avec dispositif anti-fissures sur la 130 Réfection de la couche de roulement B

9 CENTRE 13 D/G Maurepas et la Verrière CENTRE Auteuil-le-Roi CENTRE Dammartin-en-Serve, Flins- Neuve-Eglise et Tilly CENTRE Gambais, Gambeiseuil CENTRE Longnes CENTRE Longnes, Flins CENTRE Flins CENTRE Flins, Tilly CENTRE Tilly CENTRE Tilly, Boissets CENTRE Marq CENTRE Longnes CENTRE Méré CENTRE Gambais et Bourdonné CENTRE Saint-Rémy-l'Honoré et Coignières CENTRE Gambais et Gambaiseuil CENTRE Garancières CENTRE Mareil-le-Guyon et Méré CENTRE Montfort-l'Amaury CENTRE Septeuil CENTRE Septeuil, Prunay-le-Temple et Orgerus

10 CENTRE Méré et Vicq CENTRE Vicq et Auteuil-le-Roi CENTRE Auteuil-le-Roi CENTRE Marcq CENTRE Marcq, Saulx-Marchais et Beynes CENTRE Gambais CENTRE Bourdonné

11 EST 10 D/G St-Cyr-l'Ecole EST Trappes EST Chavenay et Feucherolles EST Viroflay et Versailles EST 58 D/G Elancourt EST Chavenay EST Voisins-le-Bretonneux EST Voisins-le-Bretonneux et Magny-les-Hameaux EST 113 D/G Bougival EST Plaisir EST Plaisir EST Versailles EST Versailles EST 912 D/G Plaisir EST St-Cyr-l'Ecole EST Plaisir EST 11 D/G EST 36 D/G EST 53 D/G Villepreux et Les Clayes-sous- Bois Châteaufort et Magny-les- Hameaux Vélizy-Villacoublay et Jouy-en- Josas EST 58 D/G Elancourt EST 91 D/G Guyancourt

12 EST EST St-Nom-la-Bretèche et Feucherolles Jouy-en-Josas et Les Loges-en- Josas EST 938 D/G Buc EST Fontenay-le-Fleury EST 11 D/G Les Clayes-sous-Bois et Plaisir EST 30 D/G Plaisir, Thivernal-Grignon et Chavenay EST 35 D/G Trappes EST 36 D/G Trappes EST 53 D/G Viroflay et Vélizy-Villacoublay EST 53 D/G EST 91 D/G EST 98 D/G Vélizy-Villacoublay et Jouy-en- Josas Guyancourt et Voisins-le- Bretonneux Les-Clayes-sous-Bois et Villepreux EST 98 D/G Villepreux EST St-Nom-la-Bretèche EST Plaisir et Jouars-Pontchartrain

13 NO EST Villennes-sur-Seine NO EST 1 D/G Villennes-sur-Seine NO EST Triel-sur-Seine NO EST Triel-sur-Seine NO EST Poissy NO EST 43 D/G Les Mureaux NO EST Conflans-Sainte-Honorine NO EST Conflans-Sainte-Honorine NO EST 121 D/G Montesson et Sartrouville NO EST Sartrouville NO EST Le Mesnil-le-Roi NO EST Le Mesnil-le-Roi, Le Pecq NO EST 190 D/G Poissy et Carrières-sous-Poissy NO EST Triel-sur-Seine NO EST Triel-sur-Seine NO EST Triel-sur-Seine NO EST Les Alluets-le-Roi NO EST 203 D/G Conflans-Sainte-Honorine NO EST Le Vésinet NO EST Montesson NO EST Marly-le-Roi NO EST Carrrières-sous-Poissy, Andrésy et Chanteloup

14 NO EST Conflans-Sainte-Honorine NO EST Louveciennes NO EST 102 D/G Louveciennes NO EST Le Vésinet et Le Pecq NO EST Le Mesnil-le-Roi et Maisons- Laffitte NO EST Châtou NO EST 186 D/G Châtou et Le Vésinet NO EST 186S Le Vésinet et Le Pecq NO EST 1 D/G Triel-sur-Seine, Médan et Verneuil-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST 1B Triel-sur-Seine NO EST Vernouillet et Triel-sur-Seine NO EST Poissy NO EST Conflans-Ste-Honorine NO EST 113 D/G Orgeval NO EST Médan et Vernouillet

15 NO EST Les Mureaux NO EST Poissy NO EST 190 D/G St-Germain-en-Laye NO EST Hardricourt NO EST Feucherolles, Davron et Crespières NO EST Châtou NO EST Hardricourt et Gaillon-sur- Montcient

16 NO OUEST Flins-sur-Seine NO OUEST Bouafle NO OUEST Les Mureaux et Bouafle NO OUEST Andelu NO OUEST Andelu et Maule NO OUEST Bennecourt et Gommecourt NO OUEST Moisson NO OUEST Arnouville-les-Mantes NO OUEST Gargenville, Breuil-en-Vexin NO OUEST Issou et Gargenville NO OUEST Follainville-Dennemont-Guernes NO OUEST Vert NO OUEST Boinvilliers NO OUEST Montainville, Nézel NO OUEST Favrieux, Flacourt, Longnes et Dammartin NO OUEST Fontenay-St-Père et Limay NO OUEST Freneuse NO OUEST Rosny-sur-Seine NO OUEST Nézel NO OUEST Sailly et Fontenay-St-Père NO OUEST 928 D/G Mantes-la-Jolie

17 NO OUEST Maule NO OUEST 113 D/G Mantes-la-Jolie NO OUEST Bennecourt et Limetz-Villez

18 SUD Allainville SUD Les Bréviaires SUD Les Bréviaires SUD Dampierre-en-Yvelines et Saint- Forget SUD St-Léger-en-Yvelines SUD Rambouillet SUD Rambouillet SUD Gazeran et Rambouillet SUD Gazeran SUD Gazeran et St-Hilarion SUD Saint-Hilarion SUD Cernay-la-Ville SUD Bullion et Rochefort-en-Yvelines SUD Levis-St-Nom et Le Mesnil-St- Denis SUD St-Léger-en-Yvelines, Grosrouvre et Montfort SUD SUD Chevreuse Le Mesnil-Saint-Denis et Saint- Forget SUD Clairefontaine-en-Yvelines et Bullion SUD Dampierre-en-Yvelines SUD Auffargis et Cernay-la-Ville SUD Auffargis et Vieille-Eglise-en- Yvelines

19 SUD Gazeran SUD Hermeray et Raizeux SUD Mittainville et La Boissière-Ecole SUD Longvilliers et Rochefort-en- Yvelines SUD Gazeran SUD Rambouillet SUD Rambouillet SUD Rambouillet SUD Rambouillet et St-Leger-en- Yvelines SUD St-Léger-en-Yvelines

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