GAMME ECLIPSE CONCEPT BREVETÉ
|
|
- Didier Martineau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GAMME ECLIPSE CONCEPT BREVETÉ
2 2 GAMME ECLIPSE NUANCIER Faux-bois Beige Gris Gris Anthracite Noir Blanc Vert CONDITIONNEMENT GEPLAST propose la Gamme ECLIPSE en conditionnement par kit. KIT_1.03 KIT_1.23 KIT_1.43 KIT_1.53 KIT_1.73 KIT_1.93 KIT_2.03 COMPOSITION DU KIT Hauteur 1,03 ml 1,23 ml 1,43 ml 1,53 ml 1,73 ml 1,93 ml 2,03 ml Le conditionnement standard des clips de finition est en paquet de 10 barres. DI030 BARRES Barre x ml Conditionnement profilé Paquet de 10 barres Le conditionnement standard des plats d occultations est en paquet de 45 barres. DI025P DI026P DI029P DI033P BARRES Barre x (1.23 /1.43/1.53/1.73/1.93 ml) Barre x (1.23 /1.43/1.53/1.73/1.93 ml) Barre x (1.23 /1.43/1.53/1.73/1.93 ml) Barre x (1.23 /1.43/1.53/1.73/1.93 ml) Conditionnement profilé Paquet de 45 barres Paquet de 45 barres Paquet de 45 barres Paquet de 45 barres
3 GAMME ECLIPSE 3 PROFILÉS LE CLIP DE FINITION DI030 GEPLAST propose un clip de finition équipé de crochets de verrouillage pour maintenir les plats d occultation. LES PLATS D OCCULTATION Les plats s adaptent à un grand nombre de grillages en treillis soudés. De quatre largeurs différentes, ils sont débités et poinçonnés en ligne. Les longueurs standards des plats sont 1.23 ml, 1,43ml, 1.53 ml, 1,73 ml et 1.93 ml. Pour une adaptation parfaite à tous vos chantiers, GEPLAST réalise des longueurs sur mesure. DI025P Plat occultant 48mm Dentelé Poinçonné DI033P Plat occultant 43mm Dentelé Poinçonné DI026P Plat occultant 45mm Dentelé Poinçonné DI029P Plat occultant 35mm Dentelé Poinçonné
4 4 GAMME ECLIPSE MISE EN ŒUVRE ETAPE 1 ETAPE 2 FIXEZ LES CLIPS TRESSEZ LE PLAT Disposez le clip en haut et en bas du panneau de treillis soudé. Rendez votre clôture esthétique en tressant votre plat dans le treillis en commençant du bas vers le haut. ETAPE 3 ETAPE 4 CLIPPEZ LE PLAT REMPLISSEZ Verrouillez votre plat dans le clip de fixation du haut. (un clic doit se produire). Renouvelez l opération jusqu au remplissage du panneau.
5 GAMME ECLIPSE 5 GEPLAST COMMERCIALISE UN ÉVENTAIL DE PLATS OCCULTANTS. IL EST POSSIBLE DE LE PERSONNALISER EN FONCTION DU CLIP DE FINITION RETENU ET DES COULEURS QUE VOUS SOUHAITEZ RÉFÉRENCER.
6 6 PLATS OCCULTANTS
7 PLATS OCCULTANTS 7 CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICES ARTICLE 1 - ACCEPTATIONS DES COMMANDES Les commandes sont enregistrées aux conditions générales de vente ci-dessous et le client reconnaît en avoir pris connaissance lors de la transmission de sa commande à nos services. Toute commande ne nous engage que si nous l avons accepté par écrit. ARTICLE 2 - PRIX DE VENTE Nos prix sont stipulés hors taxes et nos marchandises sont toujours facturées au prix en vigueur au jour de l envoi. Les paiements sont calculés à compter de la date d expédition et payables à notre siège social à 30 jours nets sauf convention expresse contraire de notre part. Si une commande s exécute en plusieurs livraisons, les factures afférentes à chacune des expéditions sont payables au fur et à mesure de leur émission sans attendre l exécution entière de la commande. Le défaut de paiement d une seule d entre elles ou le défaut d acceptation de la traite y afférente nous autorise, sans mise en demeure préalable, à tenir ladite commande pour résiliée, ou suspendre les envois entraînant de plein droit la rupture de toute relation contractuelle. ARTICLE 3 - PENALITE POUR RETARD DE PAIEMENT Dans le cas ou un paiement ou une acceptation de nos traites n est pas effectué à sa date, toutes les sommes dues, même celles qui ne sont pas encore à échéance, deviennent immédiatement exigibles sans mise en demeure préalable. Les sommes dues sont majorées d un intérêt légal égal au taux d intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (dix) point de pourcentage. Ceci s applique de plein droit et sans formalité à accomplir. De plus, en application de la Directive Européenne 2011/7/UE, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d un montant de 40 euros est exigible de plein droit ; celle-ci pourra être majorée des frais de recouvrements exposés (si supérieurs à cette dernière). ARTICLE 4 - DELAI DE LIVRAISON Les délais de livraison sont indicatifs et donnés sans garantie, ceux-ci ne sauraient justifier une demande de dommages et intérêts, ni la résolution d une vente. ARTICLE 5 - TRANSPORT Nos marchandises et leurs emballages sont vendues départ usine et voyagent donc aux risques et périls de l acheteur même lorsque le prix est stipulé FRANCO Il appartient au destinataire de prendre toute disposition en cas d avaries ou de manquants, conformément aux dispositions des articles L133-3 et suivants du Code du Commerce. En outre, il doit en aviser le transporteur par écrit dans les 48 heures par lettre recommandée avec accusé de réception. ARTICLE 6 - GARANTIE L acheteur est tenu de vérifier si les marchandises livrées sont conformes et exemptes de tous défauts apparents et de nous notifier sa réclamation dans un délai maximum de huit jours. Passé ce délai aucune réclamation ne sera admise. ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE Le transfert de propriété des marchandises est suspendu jusqu au paiement intégral du prix. Nos acheteurs s engagent à nous prévenir immédiatement de leur état de cessation de paiement, à procéder ou laisser procéder dès l ouverture de la procédure collective de redressement ou liquidation judiciaire au constat d existence dans leur stock de marchandises impayées nous appartenant et à nous fournir tout renseignement permettant d exercer la revendication à l égard des sous-acquéreurs. Le report du transfert de propriété est sans incidence sur le transfert des risques. ARTICLE 8 - CLAUSES RESOLUTOIRES En cas de détérioration de la solvabilité ou de la situation financière de l acheteur, nous pouvons, à notre choix, soit annuler la commande, soit exiger le paiement à l avance ou encore exiger des garanties complémentaires. En cas d ouverture d une procédure collective contre l acheteur, nous pourrons annuler la commande dans la mesure où le droit local applicable à cette procédure le permet. La guerre, la mobilisation, la grève totale ou partielle, le lock-out, le bris de machine, les difficultés d approvisionnement en matières premières ou en énergie, l incendie ou tout autre événement dont nous n aurions pas la maîtrise, de nature à empêcher ou réduire les fabrications ou les livraisons, sont assimilés à un cas de force majeure nous donnant la faculté de suspendre l exécution de nos engagements ou, le cas échéant, de les résilier. En cas de modification importante des conditions économiques en vigueur lors de notre acceptation d une commande, de nature à rendre l exécution anormalement onéreuse pour nous (notamment le prix de la matière première) nous nous réservons le droit de renégocier les conditions de cette commande et de la résilier en cas d impossibilité d accord. ARTICLE 9 - DROIT DE PUBLICITE Toute utilisation par l acheteur de l une de nos marques ou dénomination sociale sera subordonnée à notre accord écrit et préalable. ARTICLE 10 - JURIDICTION Dans tous les litiges relatifs à nos relations contractuelles, le Tribunal de Commerce d Angers est seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d appel en garantie. Informatique et liberté : En application de l article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que les données nominatives recueillies sont nécessaires pour traiter votre commande et pour vous adresser les documents commerciaux. Vous reconnaissez bénéficier d un droit d accès et de rectification.
8 SORTIE N 6 St Macaire en Mauges GEPLAST 6, rue de Beauséjour - Z.I. Actipôle Nord Saint André de la Marche Tél. : Fax : contact@geplast.fr -
OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL
OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité
Plus en détailGROUPE ENSEIGNE PRO GROUPE ENSEIGNE PRO
GROUPE ENSEIGNE PRO Catalogue 2009 Chemin de Castillones ZI des Iscles 13550 NOVES TEL : 09.64.18.86.48 FAX : 04.90.23.51.57 MAIL : groupe.enseigne.pro@orange.fr Toute l équipe de Groupe Enseigne Pro est
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailCONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT
CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT La société Blog Ecommerce, société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 510 621 006, au capital social de 5000 euros, dont
Plus en détaild autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE
CONDITIONS GENERALES D ACHAT BONTAZ CENTRE Article 1 : Objet et champ d application Sauf accord particulier dûment négocié entre les parties sous quelque forme que ce soit, ces présentes conditions générales
Plus en détailContrat de création d un site web
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de création d un site web Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE ACCSYS TECHNOLOGIES 1. Généralités 1.1. Les présentes Conditions Générales sont applicables sur l ensemble des devis, offres et contrats concernant la vente
Plus en détailConditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V.
Conditions générales de vente Leeuwenburgh Fineer B.V. Conditions générales Leeuwenburgh Fineer B.V, sise Raamsdonksveer, Bliek 9-13 (4941 SG) et enregistrée à la Chambre de commerce et d industrie sous
Plus en détailConditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles.
Conditions Générales pour le Commerce de Gros des Produits Floricoles. établies par la "Vereniging van Groothandelaren in Bloemkwekerijprodukten" (VGB - Association des Grossistes en Produits Floricoles)
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRO Les présentes Conditions Générales de Vente Pro ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kapitec Software vend des Produits Logiciels et des
Plus en détailAstroFoniK Distribution
AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé
Plus en détailConditions générales d achat du Groupe Carl Stahl
1 Conditions générales d achat du Groupe Carl Stahl 1 Généralités champ d application 1. Seules nos conditions générales d achat sont applicables ; nous ne reconnaissons pas de conditions du fournisseur
Plus en détailCONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD
www.centratel.fr CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD CONTRAT A EDITER EN DOUBLE EXEMPLAIRE Date de réception du contrat par Centratel : (à remplir par Centratel) SOCIETE : SIRET
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailConditions d achat. 2. Commandes et confirmations de commande. 3. Délais et dates de livraison. Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S.
Conditions d achat Pour l entreprise: Schunk Electrographite S.A.S. Les conditions suivantes pour la conclusion de contrats d achats ne s appliquent que vis à vis de personnes agissant en leur qualité
Plus en détailCatalogue Ébauches de clés
Le partenaire innovateur Catalogue Ébauches de clés Ébauches toutes marques pour serrures de coffres forts Catalogue d ébauches de clés, édition de juillet 213 TECHNOFORT est une société de distribution
Plus en détailTRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES. TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS
TRINGLES, BARRES ET ACCESSOIRES D ESCALIERS TRINGLES POUR TAPISSERIES MURALES TARIF PUBLIC France 2015 - T.T.C. EN EUROS (T.V.A. incluse au taux de 20%) Franco: France métropolitaine, Benelux et Suisse
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE (Site Internet www.officedepot.fr)
1 Article 1. Objet et étendue 1.1 Les marchandises vendues sur le Site Internet www.officedepot.fr (Site) s adressent à tous professionnels (personnes morales), non professionnels et consommateurs (personnes
Plus en détailCahier des Clauses Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL
N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)
Plus en détailCommandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club :
HC U L T I V E Z V O T R E C U R I O S I T E P O U R L H I S T O I R E Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet http://www.clubhistoire.com Par téléphone 08 92 16 22
Plus en détailTél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr
Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailConditions générales de prestations de services
Conditions générales de prestations de services Article 1 Objet Les présentes conditions générales (ci-après les «Conditions Générales») ont pour objet de préciser les modalités d intervention de GEVERS
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE La société ARKILIUM, «le prestataire», est une société prestataire de services qui a développé un savoir-faire et une compétence approfondie dans la conception et
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailPréambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres
Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non
Plus en détaill Art de la relitique
l Art de la relitique DEPUIS 45 ANS, Une véritable «collection» de la Relitique que nous mettons à votre disposition dans notre Catalogue. Vous y trouverez les produits qui vous conviendront, tout en sachant
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON de la société KULLEN GmbH & Co KG, Reutlingen 1. Conditions générales 1.1 Nous n assumons les commandes et livraisons en tout genre que conformément aux clauses
Plus en détailConditions d entreprise
1. Contenu du contrat 1.1. Tout entrepreneur qui exécute des travaux pour le compte de (nommé ci-après BASF) accepte l application de ces conditions générales à l exclusion de ses propres conditions standards.
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE
Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la
Plus en détailConditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet
informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente
Plus en détailInstruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application
Plus en détailCONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS
07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont
Plus en détailConditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas)
Conditions générales de vente et de livraison 2014 Knapzak Benelux BV Kraaivenstraat 36-09 5048 AB Tilburg (Pays-Bas) Article 1. Dispositions générales 1.1. Les présentes conditions s appliquent à toutes
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1.1- Les présentes conditions générales de vente (CGV) s appliquent aux produits vendus par la SARL Délices de l Arceau sous
Plus en détailCONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING VERSION en date du 18 mars 2007 Dispositions générales Di&mark-Emailing est une solution logicielle de Gestion d emailing commercialisée par Di&mark, société
Plus en détailOFFRE DE RÉFÉRENCE DE TERMINAISON D APPEL SMS DE SFR A DESTINATION DES OPERATEURS MOBILES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN
OFFRE DE RÉFÉRENCE DE TERMINAISON D APPEL SMS DE SFR A DESTINATION DES OPERATEURS MOBILES SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN Offre applicable au 1 er juillet 2012 1 Préambule La présente offre de référence
Plus en détailConditions générales de prestation de services, de vente et de location.
Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,
Plus en détail2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties.
CONDITIONS générales de vente Poelmann Huizen B.V. Siège social : 7 Handelsweg - 1271 EJ Huizen Pays-Bas. I. GENERALITES Article 1 Applicabilité des conditions générales de vente 1.1. Ces conditions générales
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailCONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2
CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE de la Société BRIO GRAPHIC
CONDITIONS GENERALES DE VENTE de la Société BRIO GRAPHIC PREAMBULE Nos rapports avec nos Clients sont régis par les usages professionnels. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV ci-après) sont
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailCONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES Auteur: Me Marie Dupont, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour
Plus en détailConditions Générales de Vente Mappy Local Business
Conditions Générales de Vente Mappy Local Business Seules les conditions générales ci-après s appliquent à la présente commande, à l exclusion de toute autre. Elles s appliquent pour la durée de la commande
Plus en détailConditions générales de ventes - Hébergement
ARTICLE 1 - OBJET 1.1 - Alp-Software fournit un service d'hébergement de sites WEB sur un serveur mutualisé ou dédié à votre société situé en France. 1.2 - Le présent contrat a pour OBJET de permettre
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR
CONDITIONS GENERALES D ACHATS FRANCE - ELEVATEUR Entre France Elévateur ZAC du plateau 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE Ci-après désigné Fournisseur 1 1. GENERALITES 1.1 Seules nos commandes écrites et signées
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailConditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur
Article 1 : Généralité Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur 1.1 Les conditions générales interprofessionnelles
Plus en détailConditions générales de don du WWF Belgique C.F.
Conditions générales de don du WWF Belgique C.F. 1. Primauté et acceptation des présentes conditions générales de don 1.1. Par «WWF» au sens des présentes conditions générales de don, on entend l ASBL
Plus en détailCongrès National en Normandie 26, 27 et 28 mai 2016 Deauville. Offre Partenariale. Prix net de taxe
Dirigeants Commerciau de France Normandie Congrès National en Normandie 26, 27 et 28 mai 2016 Deauville L'EXPÉRIENCE CLIENT AUGMENTÉE LE NOUVEL ENJEU DE LA FONCTION COMMERCIALE Offre Partenariale Pri net
Plus en détail1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE LIVRAISON D ALPHA DEUREN INTERNATIONAL B.V. dont le siège et les bureaux sont établis à Didam, inscrit au registre du commerce de la Chambre de commerce de la Gueldre centrale sous
Plus en détailConditions générales de maintenance des logiciels
Conditions générales de maintenance des logiciels 1. Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions et le contenu des prestations de maintenance fournies par la société
Plus en détailLICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES
LICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES Introduction Dans les présentes conditions, l'on entend par : - Abonné : toute personne physique ou morale qui utilise un service
Plus en détailConditions générales de vente Traceur Direct
Conditions générales de vente Traceur Direct Les ventes en ligne effectuées sur le site "www.traceurdirect.com" sont à destination de la France Métropolitaine en franco de port à partir de 185 euros hors
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. OBJET : EIRL A TOUTS COM Natacha JARGOT - SIRET : 804 646 107 00016 au RCS de Vienne, 44 montée des Vignes 48440 CHATONNAY. A TOUTS COM propose à ses clients un service
Plus en détailConditions Générales de Vente Multi-Produits KATAPULTE 2012-2015. 1. Conditions générales Conditions particulières... 2. 2. Le Souscripteur...
Conditions Générales de Vente Multi-Produits KATAPULTE 2012-2015 Sommaire 1. Conditions générales Conditions particulières... 2 2. Le Souscripteur... 3 3. Acceptation... 3 4. Modifications Transfert des
Plus en détailNous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.
Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé.
Plus en détailConditions générales de vente Drone Experience
Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions
Plus en détailGESTION DU TEMPS. Catalogue Tarifs 2013. Revendeurs. Pointeuse fixe SB2
Revendeurs Pointeuse fixe SB2 GESTION DU TEMPS Catalogue Tarifs 2013 ZAE la Plaine - 5, rue Georges Besse 34830 CLAPIERS Tél. : 04 67 59 24 25 - Fax : 04 67 59 24 17 www.solem.fr - commercial@solem.fr
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition
Plus en détailLE CHAMP D APPLICATION
LES TEXTES Loi n 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (art. 54 et 55) Décret n 2002-231 du 21 février 2002 modifiant le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés
Plus en détailSécurisez vos données. Migrez vos données.
Après deux ans d études auprès de nos partenaires, nous avons recensé un nombre important de disfonctionnement : perte de fichiers de contacts, mails, répertoires téléphoniques et agendas. En 1 clic des
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par LES VINS DU PIC auprès d'acheteurs non professionnels (les CLIENTS), désirant
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailLe contrat sera considéré comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date.
Votre contrat sera conclu par l exécution successive des actes suivants : 1. Avoir lu les présentes conditions générales figurant ci-dessous (l'impression des présentes conditions générales à partir de
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL
ARTICLE 1 : OBJET CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Prestataire assurera le référencement naturel et
Plus en détailConditions générales d achats - Telespazio France - version du 16/12/2013 1
Conditions générales d achats - Telespazio France - version du 16/12/2013 1 1. CHAMP D APPLICATION Les présentes Conditions Générales d Achats (ci-après désignées «CGA») sont applicables à l ensemble des
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES PROFESSIONNELLES de MAINTENANCE D EQUIPEMENTS
CONDITIONS GÉNÉRALES PROFESSIONNELLES de MAINTENANCE D EQUIPEMENTS 1 APPLICATION des Conditions générales Les présentes conditions générales codifient les usages professionnels attestés et fondés sur les
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE
CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE, FISCALE ET ADMINISTRATIVE 1 Entre les soussignés : La société «IBL», sise, autorisée à exercer l'activité de domiciliation par l'arrêté n DOM2010107 de la Préfecture
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues d'une part entre la société CLASSIC ONWAY, SARL au capital de 1 400 euros dont le siège social est situé
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET
Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailConditions générales de AgenceWeb SA. I. Dispositions générales
Conditions générales de AgenceWeb SA I. Dispositions générales Art. 1 Champ d application 1.1 Les présentes conditions générales s appliquent à l ensemble des prestations de services Internet de AgenceWeb
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT 1. CHAMP D APPLICATION
1. CHAMP D APPLICATION 1.1 «NSE» : désigne la société NSE Industries et ses filiales. 1.2 Les présentes conditions générales d achat (ci-après désignées «CGA») sont applicables à l ensemble des commandes
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) «Achats d équipements musicaux pour la ville de Nice» Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Praticien Santé En vigueur au 08/08/2014. 1. Objet et champ d application Praticien Santé est un service, ci dessous nommé le «Service», destiné aux professionnels de la santé
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE
S.A.S. HOLDELEC au capital de 2.000.000 Euros Site internet : http://www.elecdif-pro.com - e-mail : elecdifpro@holdelec.fr Raison Sociale :... Contact :.. Adresse :. Code postal :... Ville :... Téléphone
Plus en détailCamping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1. Champs d application. Toutes les fournitures de biens matériels et de prestations de services (telles que, sans caractère limitatif : réalisation de site internet, réalisation
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le
Plus en détailConditions Générales de Vente de Webncie
Conditions Générales de Vente de Webncie 1 - NOTRE SOCIETE SARL Webncie société de droit Français représentée par Jacques DANCEDE au capital de 7000 euros, domicilié : 4 impasse du Bois des Lacs 31120
Plus en détail