DEPARTEMENT TECHNIQUE
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- Aline Crépeau
- il y a 6 ans
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1 DEPARTEMENT TECHNIQUE La section Foot Animation se réunit tous les Mardis de 14h00 à 19h00 Tél. direct : Réunion du Mardi 04 Octobre 2016 P.V. n 10 Président : M. Guy BOURICHA Secrétaire : M. Gérard VAILLANT Présents : Mlle Ludivine REGNIER (C.D.F.A.) - MM. Joseph BRAU - Didier RABAT (C.T.F.) - Gérard VAILLANT Excusé : M. Gérard BRIONE INFORMATION En application des articles 188 des R.G. et 80 des R.S. du District du Var, les décisions du Département Technique peuvent être frappées d'appel en 2ème instance auprès de la Commission d'appel Règlementaire du District du Var, dans le délai de DIX jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée (par exemple, une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l'envoi d'un appel, au plus tard le 25 du mois). Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée, - soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception), - soit le jour de la publication de la décision sur internet, Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. L'appel est adressé à la Commission d'appel par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement avec en-tête du club, ou par émanant de l'adresse officielle délivrée par la Ligue de la Méditerranée. A la demande de la commission compétente, l'appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraîne l'irrecevabilité de l'appel. La Commission compétente transmet, par tous moyens, une copie de cet appel aux parties intéressées. Tout appel entraîne la constitution de frais de dossier d'un montant fixé par l'instance dont dépend la commission d'appel, et qui est débité du compte du club appelant (46 ). La Commission compétente saisie de l'appel statue sur la recevabilité, puis sur la régularité de la procédure antérieure, puis sur le fond. ORDRE DU JOUR - Traitement du courrier - Report de rencontres - Festival Foot U13 GUIDES POUR LES U6 / U9, U10 / U11 et U12 / U13 Saison 2016 / 2017 Retrouvez les " lois du jeu" concernant les U6 / U9, U10 / U11 et U12 / U13 en cliquant sur les liens suivants : - Guide U6 / U9 : - Guide U10 / U11 : - Guide U12 / U13 : PLANNINGS Saison 2016 / Planning U13 et U11-U10 : pdf - Planning U6-U7-U8-U9 :
2 RAPPEL PLATEAUX U6-U7-U8-U9 Consultation des plateaux par journée Les plateaux ainsi que les documents s y rapportant sont désormais consultables sur le site du District du Var : Onglet «Technique» > rubrique «Plateaux U6-U7-U8-U9» ou en cliquant sur le lien suivant : CORRESPONDANCES RAPPEL - Les scores des rencontres sur les feuilles de matches doivent être portés en chiffres et en lettres. - Tout courrier doit comporter le nom du club, la catégorie le niveau, la poule et le numéro de la rencontre concernée. - Toute demande de modification de calendrier ou d horaire doit être établie sur l imprimé officiel. Les demandes non conformes ne seront pas prises en compte. Catégorie U13 - GARDIA CLUB : Signalant ne pas avoir joué les rencontres suivantes pour cause d intempéries GARDIA CLUB 1 / LE LUC CANNET 1 U13 EXCELLENCE poule B GARDIA CLUB 2 / FREJUS St RAPHAEL 4 PRE EXCELLENCE poule B Le DEPARTEMENT TECHNIQUE dit : Rencontre GARDIA CLUB / FREJUS St RAPHAEL à jouer le Rencontre GARDIA CLUB / CANNET DES MAURES à jouer le 12 novembre FC Ste ANASTASIE : Signalant ne pas avoir joué la rencontre U13 PRE EXCELLENCE poule C C/ LE LAVANDOU pour cause de météo et proposant de jouer cette rencontre le 12/10/2016. En attente de l imprimé avec accord des deux clubs. - LE VAL BESSILLON : Signalant ne pas avoir joué les rencontres suivantes pour cause de météo. LE VAL BESSILLON / PUGET SUR ARGENS U13 PRE EXCELLENCE poule E LE VAL BESSILLON / PUGET SUR ARGENS U13 HONNEUR poule D Et proposant de jouer ces rencontres le 15/10/2016. En attente de l accord de PUGET SUR ARGENS. - FC PUGET: Signalant ne pas avoir joué la rencontre U13 EXCELLENCE poule C C/ LES ARCS pour cause de météo et proposant de jouer cette rencontre le 08/10/2016. En attente de l accord des ARCS. - GARDIA CLUB Demandant l inscription d une équipe en U13 HONNEUR > Demande prise en compte HONNEUR poule B - AS MAXIMOISE : Signalant que ses installations sont indisponibles les 08 et 09 octobre > En attente des propositions des adversaires pour report ou inversion des rencontres. - LE CANNET : Demandant l inscription d une équipe en U13 HONNEUR > Demande prise en compte HONNEUR poule C - MAESTRAL FC : Signalant ne pas avoir joué la rencontre U13 HONNEUR C/ TOULON HOPITAL-ASPTT pour cause de manque de licences : Attente de l imprimé avec accord des deux clubs Catégorie U11 et U10 - MAR VIVO : Demandant le report de la rencontre U11 HONNEUR Poule A du 01/10/16 contre LA SEYNE. (Manque d effectif pour LA SEYNE). > Le Département Technique dit rencontre à jouer le SC DRACENIE : Demandant le report de la rencontre U10 Poule F du 01/10/16 contre LE CANNET DES MAURES (METEO). Le Département Technique dit rencontre à jouer le
3 - St ZACHARIE : Demandant le report de la rencontre U10 Poule E du 01/10/16 contre LE LUC (METEO) Le Département Technique dit rencontre à jouer le LE VAL BESSILLON : Demandant le report au 22/12016 de la rencontre U 11 EXCELLENCE Poule C du 01/10/16 contre TOURVES ROUGIER (METEO). Le Département Technique dit attente de l accord de ROUGIERS. - ST MAXIMIN : Demandant le report de la rencontre U 10 Poule E du 01/10/16 contre LE VAL BESSILLON. (METEO). Le Département Technique dit rencontre à jouer le LA SEYNE : Souhaitant RETIRER son équipe U11 PRE EXCELLENCE. - RIANS : Demandant le report de la rencontre U 11 HONNEUR Poule C du 01/10/16 contre BELGENTIER. (METEO) Le Département Technique dit rencontre à jouer le BRIGNOLES : Demandant le report de la rencontre U 10 Poule E du 01/10/16 contre St MAXIMIN. (METEO) Le Département Technique dit rencontre à jouer le EFC FREJUS St RAPHAEL : Demandant le report au 15 / de la rencontre U 11 EXCELLENCE Poule C du 08/10/16 contre LE VAL. Vu l accord écrit des deux clubs, le Département Technique dit match à jouer le LE VAL BESSILLON : Demandant le report au 15 / de la rencontre U10 Poule E du 01/10/16 contre St MAXIMIN. Vu l accord écrit des deux clubs, le Département Technique dit match à jouer le BRAS : Demandant le report de la rencontre U11 HONNEUR Poule C du 01/10/16 contre CUERS PIERREFEU. Le Département Technique dit match à jouer le FREJUS St RAPHAEL : Demandant le report au de la rencontre U 11 EXCELLENCE Poule B du 08/10/16 contre HYERES. Vu l accord écrit des deux clubs, le Département Technique dit match à jouer le OLLIOULES : Souhaitant engager une équipe U11 supplémentaire en PRE EXCELLENCE. > Demande prise en compte PRE EXCELLENCE poule A REPORTS DE RENCONTRES INFORMATION A TOUS LES CLUBS Pour les rencontres reportées pour cause d intempéries ou autre, le Département Technique fixe une date de report. Cependant, ces rencontres peuvent se dérouler à une autre date (accord entre les 2 Clubs concernés en utilisant l imprimé changement d horaire) et sans toutefois dépasser celle retenue par le D.T. Les clubs recevant doivent envoyer une nouvelle convocation U13 HONNEUR poule A : - FC LA SEYNE / T. CLARET MONTETY du ( ) U13 PRE EXCELLENCE poule B : - GARDIA CLUB/ FREJUS St RAPHAEL du ( ) U13 PRE EXCELLENCE poule E : - LE VAL BESSILLON/ PUGET/ARGENS du ( ) A jouer le 12 Octobre 2016 A jouer le 15 Octobre 2016 U13 HONNEUR poule D : - LE VAL BESSILLON / PUGET/ARGENS 3 du ( ) U13 HONNEUR poule E : - LA VALETTE 4 / SOLLIES FARLEDE 3 du ( ) U11EXCELLENCE poule B : - FREJUS St RAPHAEL 1 / HYERES du ( ) U11EXCELLENCE poule C : - FREJUS St RAPHAEL 1 / LE VAL BESSILLON du ( )
4 U11 PRE EXCELLENCE poule A : - OLLIOULES US 1 / T. CLARET MONTETY du ( ) U11 HONNEUR poule A : - MAR VIVO / LA SEYNE FC du ( ) U11 HONNEUR poule C : - RIANS / BELGENTIER du ( ) - BRAS / CUERS PIERREFEU du ( ) U11 HONNEUR poule E : - LES ARCS 1 / US PIGNANS du ( ) U10 poule A : - St CYR 3 / FC LA SEYNE du ( ) U10 poule B : - MAR VIVO 4 / VALBERTRAND 2 du ( ) - LA SEYNE FC 5 / BEAUCAIRE UNITED 2 du ( ) U10 poule E : - St ZACHARIE 2 / LE LUC 3 du ( ) - St MAXIMIN / LE VAL BESSILLON du ( ) - BRIGNOLES / St MAXIMIN du ( ) U10 poule F : - LE CANNET DES MAURES 2 / DRACENIE 3 du ( ) A jouer le 21 Octobre 2016 U13 GABY ROBERT poule A : - BEAUCAIRE UNITED / T. CLARET MONTETY du ( ) U13 EXCELLENCE poule B - GARDIA CLUB 1 / LE LUC CANNET du ( ) U13 PRE EXCELLENCE poule C : - Ste ANASTASIE/ LE LAVANDOU du ( ) U13 PRE EXCELLENCE poule E : - Ste MAXIME 2 / LORGUES du ( ) U13 PRE EXCELLENCE poule F : - PLAN DE LA TOUR / LE MUY FC 2 du ( ) A jouer le 12 Novembre 2016 U13 FESTIVAL FOOT 1 er TOUR Samedi 15 Octobre 2016 Convocations Aucun club ne s étant présenté, le tirage a été effectué par MM. Joseph BRAU Guy BOURICHA et Gérard VAILLANT (DT). Toutes les Equipes sont convoquées à 13 H 45 Site N 1 : BRIGNOLES Stade du Vabre - Synthétique Site N 2 : LE PRADET Stade P. Antoni - Synthétique A BRIGNOLES AS A RIANS US A LE PRADET US A BELGENTIER FC B LE LUC GONFARON B CANNET DES MAURES B ADRETS ABMA FOOT B ENT HAUT VAR C LA SEYNE FC C CABASSE US C TOULON USAM C NANS SC D LES VALLONS D FLAYOSC AC D HYERES FC D SC TOURVES ROUGIERS
5 Site N 3 : SAINT RAPHAËL Site N 4 : SIX FOURS Stade CROIZAT Blanc - Synthétique Stade A. Baptiste - Synthétique A EFC FREJUS ST RAPHAËL A MAESTRAL FC A SIX FOURS LE BRUSC A CARQUEI LA CRAU B FC CARNOULES B SAINT MANDRIER B RACING FC TOULON B STE ANASTASIE ROCBARON C LE REVEST FC C PIVOTTE SERINETTE C US VAL D'ISSOLE C ROQUEBRUNE CA D CSC TOULON EST D LE VAL BESSILLON D ENT COGOLIN GRIMAUD D JS LE BEAUSSET Site N 5 : SOLLIES PONT Site N 6 : LE MUY Stade Jean Murat - Pelouse Stade La Peyroua - Pelouse A SOLLIES FARLEDE A T MOURILLON JS A LE MUY A LA LONDE SO B T CLARET MONTETY B POURRIERES FC B OLLIOULES US B BORMES C FC US SAINT TROPEZ C LES ARCS C TOULON AV SPORTIF C LA CADIERE US D LA VALETTE UA D O SALERNES D GIENS AS D AS ESTEREL Site N 7 : LORGUES Stade Cauvin - Synthétique Site N 8 : LA GARDE Stade Guy Moquet - Synthétique A LORGUES A PUGET /ARGENS FC A GARDIA CLUB A SAINT MAXIMIN O B BRAS A E S B LE LAVANDOU SP O B SAINT CYR AS B T HÔPITAL PTT TOULON C SAINTE MAXIME C BANDOL US C TRANS S C SANARY US D PAYS DE FAYENCE FC D PLAN DE LATOUR SP C D INSTITUT M20 D ENT RAMATUELLE LA BAIE Site N 9 : MAR VIVO (LA SEYNE) Stade S. Squilacci - Synthétique Responsable : Poule 1 Poule 2 A MAR VIVO AV S A CUERS PIERREFEU US B ELAN SP CAMPSOIS B FLASSANS ET S C HYERES ASPTT C SC TOULON D VIDAUBAN FC D DRACENIE SC E BEAUCAIRE UNITED La convocation et les documents concernant cette journée (Convocation, sites et composition des poules, fiche d identité de l équipe, organisation règlement planning des rencontres) seront envoyés par aux clubs concernés.
6 RAPPEL INFORMATION IMPORTANTE Amendes financières pour absence non excusée aux manifestations du Département Technique Les équipes absentes non excusées seront pénalisées d'une amende financière pour les manifestations ci-dessous : - Plateaux Débutants U9/U8/U7/U6 : 20 euros - Journées d'accueil U9/U8/U7/U6 et U11/U10 : 20 euros - Journées Départementale et Nationale, FESTIVAL FOOT U13 et Henri LAGGIARD (U11) : 50 euros Prochaine réunion Mardi 11 Octobre 2016 Le Président : Guy BOURICHA Le Secrétaire : Gérard VAILLANT
TAXE D AMENAGEMENT - ANNEE 2014 - PART COMMUNALE - Base d imposition par commune SECTORISATION COMMUNALE
- Base d imposition par commune 001 LES ADRETS 4,00% 20% >100m² PTZ + 002 AIGUINES 3,00% 003 AMPUS 4,00% 004 LES ARCS 5,00% 005 ARTIGNOSC 5,00% 006 ARTIGUES 5,00% 007 AUPS 5,00% 008 BAGNOLS 5,00% 15% zones
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