Table des matières. Introduction... 5 SECTION I LA SCIENCE POLITIQUE AU SEIN DE L HISTOIRE
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- Sabine Croteau
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1 Table des matières Introduction... 5 LA SCIENCE POLITIQUE AU SEIN DE L HISTOIRE DES SCIENCES SOCIALES L origine des sciences sociales. 2. La modernité: constructivisme, atomisme social et révolution. 3. La science politique et l éclosion des sciences sociales contemporaines. I ÉPISTÉMOLOGIE DE LA SCIENCE POLITIQUE EN TANT QUE SCIENCE SOCIALE L épistémologie. 5. Le subjectivisme épistémologique dominant. 6. L état épistémologique des sciences «dures» depuis deux siècles. 7. L état épistémologique des sciences humaines et sociales depuis deux siècles. 8. Les théories idéologiques en sciences humaines et sociales. 9. Science, sociologie et philosophies politiques. 10. Une épistémologie réaliste pour la connaissance du politique. Précisions et références PREMIÈRE PARTIE LE PHÉNOMÈNE POLITIQUE Chapitre I La perception du phénomène politique TOUT N EST PAS POLITIQUE Les lieux du politique. 13. Les actions politiques. 14. La politique érigée en fin dernière: l idéologie. Précisions et références Chapitre II Le phénomène politique est l une des formes du pouvoir TOUT POUVOIR N EST PAS POLITIQUE... 27
2 TABLE DES MATIÈRES La réfutation de l identité entre pouvoir et politique. 17. La politique, forme du pouvoir des sociétés globales ou complexes. 18. Le pouvoir politique et les autres formes de pouvoir. 19. Pouvoir politique et puissance parentale. 20. Pouvoir politique et pouvoir religieux. 21. Pouvoir politique et pouvoir économique. 22. Un pouvoir du savoir? I LA SPÉCIFICITÉ DU POUVOIR POLITIQUE Les éléments constitutifs de tout phénomène de pouvoir. 24. Les motivations du titulaire du pouvoir. 25. Pouvoir naturel et sociétés humaines et animales. 26. Spécificité du pouvoir politique des sociétés humaines face aux phénomènes de pouvoir des sociétés animales. 27. Spécificité du pouvoir politique face aux autres formes de pouvoir des sociétés humaines. Précisions et références Chapitre III Le pouvoir politique est créateur d ordre LES STRUCTURES D ORDRE DE TOUTE SOCIÉTÉ L ordre naturel. 30. Construction de l ordre social et créativité humaine. I LE DROIT EST L UN DES INSTRUMENTS PRIVILÉGIÉS DU POUVOIR POLITIQUE DANS SA FONCTION CRÉATRICE D ORDRE Qu est-ce que le droit? 32. Les autres instruments de l ordonnancement politique. 33. Droit et science politique. II LES DEGRÉS D INSTITUTIONNALISATION DU POUVOIR POLITIQUE ET L ÉTAT Les deux notions d institution. 35. L institutionnalisation du pouvoir politique. 36. L apparition de la forme étatique du pouvoir politique. 37. L idée de fonction. 38. L idée de souveraineté. 39. Idéologie et hypertrophie de l État. 40. État formel et État réel. Précisions et références
3 268 INTRODUCTION À LA POLITIQUE DEUXIÈME PARTIE LA LÉGITIMITÉ Chapitre I Les légitimités fondamentales Métaphysique et physique du pouvoir. LES LÉGITIMITÉS TENANT AUX ACTEURS POLITIQUES La légitimité démocratique. 44. La légitimité technocratique. I LES LÉGITIMITÉS TENANT AU CADRE DE L ACTION POLITIQUE La légitimité idéologique. 46. La légitimité ontologique. II LA PRÉVALENCE ONTOLOGIQUE DE LA LÉGITIMITÉ DÉMOCRATIQUE La liberté, spécificité de l homme et des sociétés humaines. 48. Évolution historique de la légitimité démocratique. 49. Prévalence procédurale de la légitimité démocratique et matérielle de la légitimité ontologique. 50. Une définition formelle de la légitimité. 51. Les qualités des gouvernants. Précisions et références Chapitre II Le consentement des gouvernés LA DÉMOCRATIE Les principales formes de démocratie. 54. L impossible démocratie pure ou directe. 55. Les thèses anarchistes et leur réfutation. 56. Jean-Jacques Rousseau et le sophisme sur le rapport liberté/obéissance. 57. La «démocratie» athénienne: l exercice direct du pouvoir par une élite restreinte et privilégiée. 58. Les «Landsgemeinde» des cantons suisses: une pratique marginale et spectaculaire. 59. L e-démocratie et les obstacles physiques à la démocratie directe. 60. La démocratie semidirecte. 61. Le référendum d abrogation législative. 62. Le veto législatif. 63. Le référendum législatif d initiative populai-
4 TABLE DES MATIÈRES 269 re, simple ou constituant. 64. Le référendum législatif d initiative parlementaire. 65. Le référendum législatif d initiative gouvernementale. 66. Référendum plébiscitaire et plébiscite. 67. La démocratie semi-directe en matière de contrôle des représentants: le mandat impératif. 68. La démocratie représentative. 69. La théorie française de la souveraineté nationale. I LE CADRE CONSTITUTIONNEL La constitution : physiologie et droit politique. 71. Définitions matérielle et formelle. 72. Constitution souple ou rigide. 73. Constitution coutumière ou écrite. 74. Le constitutionnalisme. 75. Le pouvoir constituant. 76. Les deux démocraties, représentative et semi-directe dans la fonction constituante. 77. Le cas du pouvoir constituant dérivé engendrant un nouveau pouvoir constituant originaire. Précisions et références TROISIÈME PARTIE L ACCÈS AU POUVOIR Chapitre I Les différents modes d accès au pouvoir Les trois modes principaux. LA FORCE L appropriation privative violente du pouvoir. 81. La conquête du pouvoir par la force et le coup d État. 82. L appropriation collective violente du pouvoir: la révolution. I L HÉRÉDITÉ Kratos-Thanatos: le recours à l hérédité. 84. La dynastie. 85. L hérédité royale et les deux républiques. II L ÉLECTION L élection, mode aristocratique d accès au pouvoir. 87. Les potentialités démocratiques du système électif. 88. Le tirage au sort, procédure démocratique. 89. La cooptation. Précisions et références
5 270 INTRODUCTION À LA POLITIQUE Chapitre II Les composantes du système électif L universalité contemporaine du recours à la procédure élective. LES TECHNIQUES D EXPRESSION DES SUFFRAGES I. Paramètres du suffrage Les critères de l universalité du suffrage. 93. Formes et raisons historiques du suffrage restreint. 94. Suffrage libre ou obligatoire. 95. Suffrage direct ou indirect. 96. Suffrage égal et inégal. 97. L inscription sur la liste électorale. 98. Votes blancs et nuls, abstentionnisme. II. Les modes de scrutin Théorie générale Le scrutin majoritaire Le scrutin majoritaire à deux tours Les formes de représentation proportionnelle Les effets du système de la représentation proportionnelle Les systèmes particuliers de représentation proportionnelle à effets mixtes Les systèmes véritablement mixtes. III. Les circonscriptions électorales Modes de scrutin et choix des circonscriptions Circonscriptions électorales et égalité entre électeurs Le scrutin uninominal majoritaire sur les voies de la rigueur La représentation proportionnelle et ses limites face au principe d égalité entre les électeurs Le «gerrymandering». I LA FORMATION DE L EXPRESSION DES SUFFRAGES Communication, agrégation, éducation. I. La propagande La propagande d État La propagande partisane Les campagnes électorales Le contenu de la propagande: la sémiologie politique Sémiologie appliquée: le cas français Les supports ou médias L encadrement légal des nouvelles techniques de communication politique Les sondages Le financement des campagnes et des partis. II. Partis politiques et systèmes partisans Le rôle des partis politiques Typologies La typologie partisane duale selon M. Duverger Partis d un
6 TABLE DES MATIÈRES 271 troisième type: le parti de rassemblement selon Kirschheimer et Charlot Une illustration dans l évolution des partis politiques français La typologie des systèmes partisans Les systèmes monopartisans Les bipartismes Les multipartismes. III. Le système éducatif La socialisation politique Famille, religion, école L enjeu politique de l école. Précisions et références 133, 134, QUATRIÈME PARTIE L EXERCICE DU POUVOIR Chapitre I La répartition des pouvoirs entre gouvernants et gouvernés L impossible sublimation de la césure gouvernants/ gouvernés. LE PRINCIPE DE LIMITATION DU POUVOIR POLITIQUE L exercice totalitaire du pouvoir ou la prétention à l inexistence d une limite au pouvoir La persistance de limites réelles au pouvoir totalitaire Les régimes pluralistes et les limites à l exercice du pouvoir L État de droit et les garanties constitutionnelles des libertés publiques et des droits fondamentaux de la personne humaine. I LES SANCTIONS AU NON-RESPECT DU PRINCIPE DE LIMITATION DU POUVOIR POLITIQUE I. La protection juridictionnelle des gouvernés Le principe de légalité et son respect Les contrôles de constitutionnalité Le recours par voie d action ouvert aux gouvernés Le recours par voie d action restreint aux gouvernants Le recours par voie d exception avec ou sans organe juridictionnel spécifique Le particularisme français des deux ordres de juridictions et la protection des gouvernés La destitution des gouvernants par une procédure pénale spéciale Les mécanismes internationaux de protection des droits de l homme: l amorce d un contrôle de la conventionnalité.
7 272 INTRODUCTION À LA POLITIQUE II. Le droit naturel de légitime défense individuelle et collective sur le plan politique La reconnaissance en droit positif du droit à l insurrection et de résistance à l oppression Le droit naturel de résistance à l oppression et de recours à l insurrection. Précisions et références Chapitre II La répartition des pouvoirs entre les gouvernants LA TYPOLOGIE TÉLÉOLOGICO-NUMÉRIQUE DES RÉGIMES POLITIQUES La logique politique d Aristote Relativité politique et régimes mixtes Pertinence contemporaine d une telle typologie. I LA TYPOLOGIE LÉGISLATIVO-FONCTIONNELLE DES RÉGIMES POLITIQUES Les trois fonctions et les trois pouvoirs autour de la loi La typologie classique des régimes politiques en fonction de l acte législatif Le régime présidentiel et le régime présidentialiste La théorie du régime parlementaire: de la réalité au modèle Les variétés de régimes parlementaires Le régime d assemblée Le régime autoritaire. II LA RÉPARTITION TERRITORIALE DES POUVOIRS Pouvoir central et pouvoir local État unitaire, déconcentration et décentralisation État fédéral, États fédérés Confédération d États et organisations internationales L Union européenne: la périphérie qui veut devenir centre. Précisions et références Index des noms Index des matières...262
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